Code rural (nouveau)


Ci-dessous sont présentées les modifications introduites à la date donnée. L’ancien texte est en rouge, le texte introduit à cette date est en vert.

Version consolidée au 10 juin 2015 (version 3d41a98)
La précédente version était la version consolidée au 6 juin 2015.

86187
#### Article Tableau n° 59
86188

                        
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<center>Hémopathies malignes provoquées par les pesticides (1)</center>
86190

                        
86191
<table border="1"><tbody>
86192
 <tr>
86193
  <th>DÉSIGNATION DES MALADIES</th>
86194
  <th>DÉLAI DE PRISE
86195

                        
86196
en charge</th>
86197
  <th>LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX
86198

                        
86199
travaux susceptibles de provoquer ces maladies</th>
86200
 </tr>
86201
 <tr>
86202
  <td valign="top">Lymphome malin non hodgkinien.</td>
86203
  <td valign="top">10 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 10 ans).</td>
86204
  <td valign="top">Travaux exposant habituellement aux composés organochlorés, aux composés organophosphorés, au carbaryl, au toxaphène ou à l'atrazine :
86205

                        
86206
- lors de la manipulation ou l'emploi de ces produits, par contact ou par inhalation ;
86207
- par contact avec les cultures, les surfaces, les animaux traités ou lors de l'entretien des machines destinées à l'application des pesticides.</td>
86208
 </tr>
86209
</tbody></table>
86210

                        
86211
<em>(1) Le terme "pesticides" se rapporte aux produits à usages agricoles et aux produits destinés à l'entretien des espaces verts (produits phytosanitaires ou produits phytopharmaceutiques) ainsi qu'aux biocides et aux antiparasitaires vétérinaires, qu'ils soient autorisés ou non au moment de la demande.</em>
86212

                        
86213
<em/>
86214

                        
86215
<em/>