Code du sport

@@ -16903,11 +16903,45 @@ Le flotteur de nage en eau vive est insubmersible.

 ######## Article A322-47

-Les pratiquants sont équipés : 1° D'un gilet de sécurité répondant aux normes :

+Les pratiquants sont équipés :

-a) ISO 12402-5 ou NF EN 393 ;

+1° D'un équipement individuel de flottabilité répondant aux caractéristiques suivantes :

-b) ISO 12402-4 ou NF EN 395 pour les personnes de moins de 25 kg ou les pratiquants utilisant une embarcation gonflable en rivière à partir de la classe III ;

+a) Niveau de performance 50N au moins ;

+

+b) Niveau de performance 50N avec une flottabilité renforcée pour les personnes de moins de 25 kg ou les pratiquants utilisant une embarcation gonflable en rivière à partir de la classe III, s'appréciant au regard du tableau ci-dessous :

+

+<table border="1"><tbody>

+ <tr>

+  <th>Paramètres</th>

+  <th colspan="3">Enfants</th>

+  <th colspan="4">Adultes</th>

+ </tr>

+ <tr>

+  <td>Masse

+

+de l'utilisateur, m (kg)</td>

+  <td>m ≤ 15</td>

+  <td>15 &lt; m ≤ 30</td>

+  <td>30 &lt; m ≤ 40</td>

+  <td>40 &lt; m ≤ 50</td>

+  <td>50 &lt; m ≤ 60</td>

+  <td>60 &lt; m ≤ 70</td>

+  <td>m &gt; 70</td>

+ </tr>

+ <tr>

+  <td>Flottabilité minimale (N)</td>

+  <td align="justify">30</td>

+  <td align="justify">40</td>

+  <td align="justify">50</td>

+  <td align="justify">60</td>

+  <td align="justify">70</td>

+  <td align="justify">80</td>

+  <td align="justify">100</td>

+ </tr>

+</tbody></table>

+

+Les équipements individuels de flottabilité de type gonflable et de type hybride sont interdits.

 2° De chaussures fermées ;

@@ -16917,9 +16951,9 @@ b) ISO 12402-4 ou NF EN 395 pour les personnes de moins de 25 kg ou les pratiqua

 Pour les activités encadrées sur un plan d'eau calme ou en mer, l'encadrant peut rendre le port de ces équipements facultatifs lorsque les conditions de pratique le permettent.

-Quelles que soient les circonstances, à l'exception des embarcations qui ne le permettent pas, le gilet est disponible à bord.

+Quelles que soient les circonstances, à l'exception des embarcations qui ne le permettent pas, l'équipement individuel de flottabilité est à portée de main du pratiquant.

-Les pratiquants de nage en eau vive sont toujours revêtus d'une combinaison et de chaussons isothermiques.

+Les pratiquants de nage en eau vive sont toujours revêtus d'une combinaison intégrale renforcée et de chaussons isothermiques.

 ####### Paragraphe 4 : Dispositions relatives à l'encadrement de la pratique

@@ -16933,10 +16967,27 @@ Dans le cas où l'évolution des conditions météorologiques ou hydrologiques e

 ######## Article A322-50

-L'encadrement s'effectue à partir ou à proximité d'une embarcation adaptée. L'encadrant a en permanence à sa disposition :

-- un bout de remorquage pour les activités organisées en mer ;

-- une corde de sécurité flottante, un système de remorquage largable et un couteau pour les activités organisées en rivière, à partir de la classe III ;

-- une corde de sécurité flottante, un système de remorquage largable, un couteau, des mousquetons et une longe de redressement pour les activités organisées en rivière avec des embarcations gonflables.

+L'encadrement s'effectue à partir ou à proximité d'une embarcation adaptée.

+

+L'encadrant est équipé :

+

+1° D'un équipement individuel de flottabilité de niveau de performance 50N au moins ;

+

+2° De chaussures fermées ;

+

+3° D'un casque de protection répondant à la norme NF EN 1385 pour les activités en rivière à partir de la classe III ;

+

+4° De vêtements de protection adaptés aux conditions de pratique du moment.

+

+Quelles que soient les circonstances, à l'exception des embarcations qui ne le permettent pas, l'équipement individuel de flottabilité est à portée de main.

+

+L'encadrant de nage en eau vive est toujours revêtu d'une combinaison intégrale et de chaussons isothermiques.

+

+L'encadrant a en permanence à sa disposition, a minima :

+

+- pour les activités organisées en mer, un bout de remorquage ;

+- pour les activités organisées en rivière, à partir de la classe III, une corde de sécurité flottante, un système de remorquage largable et un couteau ;

+- pour les activités organisées en rivière, à partir de la classe III, avec des embarcations gonflables, une corde de sécurité flottante, un système de remorquage largable ou une longe de redressement, et un couteau.

 ######## Article A322-51