Code de la sécurité sociale


Ci-dessous sont présentées les modifications introduites à la date donnée. L’ancien texte est en rouge, le texte introduit à cette date est en vert.

Version consolidée au 10 novembre 1995 (version e8cf4f2)
La précédente version était la version consolidée au 4 novembre 1995.

53378
### Article Annexe II tableau 15
53379

                        
53380
Date de création : 14 décembre 1938.
53381

                        
53382
DESIGNATION DES MALADIES :
53383

                        
53384
Accidents aigus (manifestations nerveuses avec cyanose)
53385

                        
53386
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 3 jours
53387

                        
53388
DESIGNATION DES MALADIES :
53389

                        
53390
Dermites eczématiformes confirmées par la positivité des tests épicutanés ou par la récidive à une nouvelle exposition
53391

                        
53392
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours
53393

                        
53394
DESIGNATION DES MALADIES :
53395

                        
53396
Anémie avec cyanose et subictère
53397

                        
53398
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 jours
53399

                        
53400
DESIGNATION DES MALADIES :
53401

                        
53402
Asthme ou dyspnée asthmatiforme confirmé par tests ou par épreuves fonctionnelles, récidivant après nouvelle exposition
53403

                        
53404
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours
53405

                        
53406
DESIGNATION DES MALADIES :
53407

                        
53408
Cystites aiguës hémorragiques
53409

                        
53410
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours
53411

                        
53412
DESIGNATION DES MALADIES :
53413

                        
53414
Lésions vésicales (confirmées par cystoscopie), provoquées par la benzidine, ses homologues, ses sels et ses dérivés chlorés, la dianisidine, l'amino-4, diphényle, la Bêta-naphtylamine et le 4-nitro-diphényle :
53415

                        
53416
Congestion vésicale avec varicosités
53417

                        
53418
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours
53419

                        
53420
Tumeurs bénignes ou malignes
53421

                        
53422
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 ans
53423

                        
53424
LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :
53425

                        
53426
Préparation, emploi, manipulation des amines aromatiques, de leurs dérivés hydroxylés, halogénés, nitrosés, nitrés et sulfonés, du 4-nitro-diphényle et de produits en renfermant, notamment :
53427

                        
53428
Fabrication des amines aromatiques et de leurs dérivés ;
53429

                        
53430
Préparation au moyen d'amines aromatiques, de produits chimiques, matières colorantes, produits pharmaceutiques, accélérateurs de vulcanisation du caoutchouc ;
53431

                        
53432
Utilisation des amines aromatiques et des produits qui en dérivent, lorsque ces derniers contiennent des amines aromatiques à l'état libre.
   

                    
53378
### Article Annexe II : Tableau n° 15
53379

                        
53380
<center>
53381

                        
53382
<strong>Affections provoquées par les amines aromatiques, leurs sels et leurs dérivés notamment hydroxylés, halogénés, nitrés, nitrosés et sulfonés</strong></center>
53383

                        
53384
<table align="center" border="1" cellpadding="0" cellspacing="0" width="605"><tbody>
53385
 <tr>
53386
  <td><center>DÉSIGNATION DES MALADIES</center></td>
53387
  <td><center>DÉLAI DE prise en charge</center></td>
53388
  <td><center>LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies</center></td>
53389
 </tr>
53390
 <tr>
53391
  <td valign="top" width="242">Troubles neurologiques à type de somnolence, narcose, coma.</td>
53392
  <td valign="top" width="81"><center>3 jours</center></td>
53393
  <td rowspan="4" valign="top" width="282">Préparation, emploi, manipulation des amines aromatiques, de leurs sels, de leurs dérivés notamment hydroxylés, halogénés, nitrosés, nitrés et sulfonés.</td>
53394
 </tr>
53395
 <tr>
53396
  <td valign="top" width="242">Cyanose, subictère.</td>
53397
  <td valign="top" width="81"><center>10 jours</center></td>
53398
 </tr>
53399
 <tr>
53400
  <td valign="top" width="242">Hémoglobinurie lorsque ces maladies comportent une hémolyse et une méthémoglobinémie (en dehors des cas considérés comme accidents du travail).</td>
53401
  <td valign="top" width="81"><center>10 jours</center></td>
53402
 </tr>
53403
 <tr>
53404
  <td valign="top" width="242">Dermites irritatives.</td>
53405
  <td valign="top" width="81"><center>7 jours</center></td>
53406
 </tr>
53407
</tbody></table>
   

                    
53451
### Article Annexe II tableau 16 bis
53452

                        
53453
DESIGNATION DES MALADIES :
53454
- A - Epithéliomas primitifs de la peau.
53455

                        
53456
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 20 ans
53457

                        
53458
LISTE LIMITATIVES DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :
53459

                        
53460
Travaux comportant la manipulation et l'emploi des goudrons, huiles et brais de houille.
53461

                        
53462
Travaux de ramonage et d'entretien de chaudières et de cheminées, exposant aux suies de combustion du charbon.
53463

                        
53464
DESIGNATION DES MALADIES :
53465

                        
53466
- B -
53467

                        
53468
Cancer broncho-pulmonaire primitif reconnu en relation avec les goudrons de houille, les huiles de houille, les brais de houille et les suies de combustion du charbon.
53469

                        
53470
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 ans (sous réserve d'une durée
53471

                        
53472
d'exposition de 10 ans)
53473

                        
53474
LISTE LIMITATIVES DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :
53475

                        
53476
Travaux du personnel de cokerie directement affecté à la marche et à l'entretien des fours.
53477

                        
53478
Travaux exposant habituellement à l'inhalation ou à la manipulation des produits précités :
53479

                        
53480
- dans les usines à gaz ;
53481
- lors de la fabrication de l'aluminium par électrolyse selon le procédé à anode continue (procédé Söderberg).
53482

                        
53483
Travaux de coulée en fonderie de fonte ou d'acier mettant en oeuvre des liants à base de minéraux ou de brais.
53484

                        
53485
Travaux de ramonage.
53486

                        
53487
DESIGNATION DES MALADIES :
53488

                        
53489
- C -
53490

                        
53491
Tumeurs bénignes ou malignes de la vessie.
53492

                        
53493
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 ans (sous réserve d'une durée
53494

                        
53495
d'exposition de 10 ans)
53496

                        
53497
LISTE LIMITATIVES DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :
53498

                        
53499
Travaux comportant l'emploi et la manipulation des produits précités lors de la fabrication de l'aluminium par électrolyse selon le procédé à anode continue (procédé Söderberg).
   

                    
53409
### Article Annexe II tableau 15 bis
53410

                        
53411
DESIGNATION DES MALADIES :
53412

                        
53413
Dermites eczématiformes récidivant après nouvelle exposition au risque ou confirmées par un test positif au produit manipulé.
53414

                        
53415
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 15 jours
53416

                        
53417
DESIGNATION DES MALADIES :
53418

                        
53419
Asthme ou dyspnée asthmatiforme confirmés par tests ou par épreuves fonctionnelles respiratoires, récidivant après nouvelle exposition.
53420

                        
53421
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours
53422

                        
53423
LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :
53424

                        
53425
Utilisation des amines aromatiques, de leurs sels, de leurs dérivés et des produits qui en contiennent à l'état libre, tels que matières colorantes, produits pharmaceutiques, agents de conservation (caoutchouc, élastomères, plastomères), catalyseurs de polymérisation, graisses et huiles minérales.
   

                    
53427
### Article Annexe II : Tableau n° 15 ter
53428

                        
53429
<center>
53430

                        
53431
<strong>Lésions prolifératives de la vessie provoquées par les amines aromatiques et leurs sels et la N.Nitroso-dibutylamine et ses sels</strong></center>
53432

                        
53433
<table align="center" border="1" cellpadding="0" cellspacing="0" width="605"><tbody>
53434
 <tr>
53435
  <td><center>DÉSIGNATION DES MALADIES</center></td>
53436
  <td><center>DÉLAI DE prise en charge</center></td>
53437
  <td><center>LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies</center></td>
53438
 </tr>
53439
 <tr>
53440
  <td valign="top" width="227">A. - Lésions primitives de l'épithélium vésical confirmées par examen histo-pathologique ou cyto-pathologique : - lésions malignes ;- tumeurs bénignes.</td>
53441
  <td valign="top" width="76"><center>30 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 5 ans)</center></td>
53442
  <td valign="top" width="265">A. - Fabrication, emploi, manipulation exposant à des produits comportant l'apparition à l'état libre des substances limitativement énumérées ci-après : 4 - amino biphényle et sels (xénylamine) ;4,4' - diaminobiphényle et sels (benzidine) ; 2 - naphtylamine et sels ; 4,4' - méthylène bis (2 chloroaniline) et sels (MBOCA dite MOCA).</td>
53443
 </tr>
53444
 <tr>
53445
  <td valign="top" width="227">B. - Lésions primitives de l'épithélium vésical confirmées par examen histo-pathologique ou cyto-pathologique : - lésions malignes ;- tumeurs bénignes.</td>
53446
  <td valign="top" width="76"><center>30 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 10 ans)</center></td>
53447
  <td valign="top" width="265">B. - Fabrication, emploi, manipulation exposant à des produits comportant l'apparition à l'état libre des substances limitativement énumérées ci-après : 3,3' - diméthoxybenzidine et sels (o.dianisidine) ; 3,3' - diméthylbenzidine et sels (o.tolidine) ; 2 - méthyl aniline et sels (o.toluidine) ; 4,4' - méthylène bis (2-méthylaniline) et sels (ditolylbase) ; Para chloro ortho toluidine et sels ; Auramine (qualité technique) ; Colorants dérivés de la benzidine : direct black 38, direct blue 6, direct brown 95 ; N. nitroso-dibutylamine et ses sels.</td>
53448
 </tr>
53449
</tbody></table>
   

                    
53468
### Article Annexe II : Tableau n° 16 bis
53469

                        
53470
<center><strong>
53471

                        
53472
AFFECTIONS CANCEREUSES PROVOQUEES PAR LES GOUDRONS DE HOUILLE, LES HUILES DE HOUILLE (COMPRENANT LES FRACTIONS DE DISTILLATION DITES PHENOLIQUES, NAPHTALENIQUES, ACENAPHTENIQUES, ANTHRACENIQUES ET CHRYSENIQUES), LES BRAIS DE HOUILLE ET LES SUIES DE COMBUSTION DU CHARBON</strong></center>
53473

                        
53474
<table align="center" border="1" cellpadding="0" cellspacing="0" width="605"><tbody>
53475
 <tr>
53476
  <td><center>DÉSIGNATION DES MALADIES</center></td>
53477
  <td><center>DÉLAI DE prise en charge</center></td>
53478
  <td><center>LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies</center></td>
53479
 </tr>
53480
 <tr>
53481
  <td valign="top" width="227">- A - Epithéliomas primitifs de la peau.</td>
53482
  <td valign="top" width="76"><center>20 ans</center></td>
53483
  <td rowspan="3" valign="top" width="265">Travaux comportant la manipulation et l'emploi des goudrons, huiles et brais de houille. Travaux de ramonage et d'entretien de chaudières et de cheminées exposant aux suies de combustion du charbon. Travaux du personnel de cokerie directement affecté à la marche et à l'entretien des fours. Travaux exposant habituellement à l'inhalation ou à la manipulation des produits précités : - dans les usines à gaz ; - lors de la fabrication de l'aluminium par électrolyse selon le procédé à anode continue (procédé Söderberg). Travaux de coulée en fonderie de fonte ou d'acier mettant en oeuvre des sables au noir incorporant des brais ou des noirs minéraux. Travaux de ramonage. Travaux comportant l'emploi et la manipulation des produits précités lors de la fabrication de l'aluminium par électrolyse selon le procédé à anode continue (procédé Söderberg).</td>
53484
 </tr>
53485
 <tr>
53486
  <td valign="top" width="227">- B - Cancer broncho-pulmonaire primitif.</td>
53487
  <td valign="top" width="76"><center>30 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 10 ans)</center></td>
53488
 </tr>
53489
 <tr>
53490
  <td valign="top" width="227">- C - Tumeurs bénignes ou malignes de la vessie.</td>
53491
  <td valign="top" width="76"><center>30 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 10 ans)</center></td>
53492
 </tr>
53493
</tbody></table>
   

                    
53802 53796
### Article Annexe II tableau 25
53803 53797

                                                                                    
53804 53798
Date de création : 3 août 1945.
53805 53799

                                                                                    
53806 53800
Dernière mise à jour : 19 juillet 1980 DESIGNATION DES MALADIES :
53807 53801

                                                                                    
53808 53802
Silicose, pneumoconiose du houilleur, schistose, talcose, kaolinose
 graphitose
 et autres pneumoconioses provoquées par ces poussières ;
53809 53803

                                                                                    
53810 53804
Ces affections sont caractérisées par des signes radiographiques spécifiques, qu'ils s'accompagnent ou non de troubles fonctionnels
53811 53805

                                                                                    
53812 53806
Complications de ces affections :
53813 53807

                                                                                    
53814 53808
a) complication cardiaque :
53815 53809

                                                                                    
53816 53810
insuffisance ventriculaire droite caractérisée
53817 53811

                                                                                    
53818 53812
b) complications pleuropulmonaires :
53819 53813

                                                                                    
53820 53814
tuberculose ou autre mycobactériose surajoutée et caractérisée ; nécrose cavitaire aseptique ; aspergillose intracavitaire confirmée par la sérologie
53821 53815

                                                                                    
53822 53816
c) complications non spécifiques :
53823 53817

                                                                                    
53824 53818
pneumothorax spontané ; suppuration broncho-pulmonaire subaiguë ou chronique ; insuffisance respiratoire aiguë nécessitant des soins intensifs en milieu spécialisé
53825 53819

                                                                                    
53826 53820
d) Association d'une pneumoconiose avec une sclérodermie systémique progressive (syndrome d'Erasmus).
53827 53821

                                                                                    
53828 53822
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 15 ans (sous réserve des dispositions du décret pris en application de l'article L. 461-7 du code de la sécurité sociale).
53829 53823

                                                                                    
53830 53824
LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :
53831 53825

                                                                                    
53832 53826
Travaux exposant à l'inhalation des poussières renfermant de la silice libre, notamment :
53833 53827

                                                                                    
53834 53828
Travaux de forage, d'abattage, d'extraction et de transport de minerais ou de roches renfermant de la silice libre ;
53835 53829

                                                                                    
53836 53830
Concassage, broyage, tamisage et manipulation effectués à sec, de minerais ou de roches renfermant de la silice libre ;
53837 53831

                                                                                    
53838 53832
Taille et polissage de roches renfermant de la silice libre ;
53839 53833

                                                                                    
53840 53834
Fabrication et manutention de produits abrasifs, de poudres à nettoyer ou autres produits renfermant de la silice libre ;
53841 53835

                                                                                    
53842 53836
Travaux de ponçage et sciage à sec de matériaux renfermant de la silice libre ;
53843 53837

                                                                                    
53844 53838
Travaux dans les mines de houille ;
53845 53839

                                                                                    
53846 53840
Extraction, refente, taillage, lissage et polissage de l'ardoise ;
53847 53841

                                                                                    
53848 53842
Utilisation de poudre d'ardoise (schiste en poudre) comme charge en caoutchouterie ou dans la préparation de mastic ou aggloméré ;
53849 53843

                                                                                    
53850 53844
Extraction, broyage, conditionnement du talc ;
53851 53845

                                                                                    
53852 53846
Utilisation du talc comme lubrifiant ou comme charge dans l'apprêt du papier, dans certaines peintures, dans la préparation de poudre cosmétique, dans les mélanges de caoutchouterie ;
53853 53847

                                                                                    
53854 53848
Fabrication du carborundum, du verre, de la porcelaine, de la faïence et autres produits céramiques, des produits réfractaires ;
53855 53849

                                                                                    
53856 53850
Travaux de fonderie exposant aux poussières de sables, décochage, ébarbage et déssablage ;
53857 53851

                                                                                    
53858 53852
Travaux de meulage, polissage, aiguisage effectués à sec, au moyen de meules renfermant de la silice libre ;
53859 53853

                                                                                    
53860 53854
Travaux de décapage ou de polissage au jet de sable ;
53861 53855

                                                                                    
53862 53856
Travaux de construction, d'entretien et de démolition exposant à l'inhalation de poussières renfermant de la silice libre.
53857

                                                                                    
53858
Manipulation, broyage, conditionnement, usinage, utilisation du graphite, notamment comme réfractaire, fabrication d'électrodes.
   

                    
55445
### Article Annexe II tableau 69
55446

                        
55447
0ESIGNATION DES MALADIES :
55448
- A -
55449

                        
55450
Affections ostéo-articulaires confirmées par des examens radiologiques :
55451

                        
55452
- arthrose du coude comportant des signes radiologiques d'ostéophytoses ;
55453

                        
55454
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 5 ans
55455

                        
55456
- ostéonécrose du semi-lunaire (maladie de Kienböck) ;
55457

                        
55458
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 1 an
55459

                        
55460
- ostéonécrose du scaphoïde carpien (maladie de Kölher).
55461

                        
55462
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 1 an
55463

                        
55464
Troubles angioneurotiques de la main, prédominant à l'index et au médius, pouvant s'accompagner de crampes de la main et de troubles prolongés de la sensibilité et confirmés par des épreuves fonctionnelles et des examens radiologiques.
55465

                        
55466
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 1 an
55467

                        
55468
LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :
55469

                        
55470
Travaux exposant habituellement aux vibrations transmises par :
55471

                        
55472
a) Les machines-outils tenues à la main, notamment :
55473

                        
55474
- les machines percutantes, telles que les marteaux piqueurs, les burineurs, les bouchardeuses et les fouloirs ;
55475
- les machines rotopercutantes, telles que les marteaux perforateurs, les perceuses à percussion et les clés à choc ;
55476
- les machines rotatives, telles que les polisseuses, les meuleuses, les scies à chaîne, les tronçonneuses et les débroussailleuses ;
55477
- les machines alternatives, telles que les ponceuses et les scies sauteuses.
55478

                        
55479
b) Les outils tenus à la main associés à certaines machines précitées, notamment dans des travaux de burinage ;
55480

                        
55481
c) Les objets tenus à la main en cours de façonnage, notamment dans les travaux de meulage et de polissage et les travaux sur machine à rétreindre.
55482

                        
55483
DESIGNATION DES MALADIES :
55484

                        
55485
- B -
55486

                        
55487
Affections ostéo-articulaires confirmées par des examens radiologiques :
55488

                        
55489
- arthrose du coude comportant des signes radiologiques d'ostéophytose ;
55490

                        
55491
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 5 ans
55492

                        
55493
- ostéonécrose du semi-lunaire (maladie de Kienböck) ;
55494

                        
55495
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 1 an
55496

                        
55497
- ostéonécrose du scaphoïde carpien (maladie de Kölher).
55498

                        
55499
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 1 an
55500

                        
55501
LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :
55502

                        
55503
Travaux exposant habituellement aux chocs provoqués par l'utilisation manuelle d'outils percutants :
55504

                        
55505
- travaux de martelage, tels que travaux de forge, tôlerie, chaudronnerie et travail du cuir ;
55506
- travaux de terrassement et de démolition ;
55507
- utilisation de pistolets de scellements ;
55508
- utilisation de clouteuses et de riveteuses.
55509

                        
55510
DESIGNATION DES MALADIES :
55511

                        
55512
- C -
55513

                        
55514
Atteinte vasculaire cubito-palmaire en règle unilatérale (syndrome du marteau hypothénar) entraînant un phénomène de Raynaud ou des manifestations ischémiques des doigts confirmée par l'artériographie objectivant un anévrisme ou une thrombose de l'artère cubitale ou de l'arcade palmaire superficielle.
55515

                        
55516
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 1 an (sous réserve d'une durée d'exposition de 5 ans)
55517

                        
55518
LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :
55519

                        
55520
Travaux exposant habituellement à l'utilisation du talon de la main en percussion directe itérative sur un plan fixe ou aux chocs transmis à l'éminence hypothénar par un outil percuté ou percutant.
   

                    
55441
### Article Annexe II : Tableau n° 69
55442

                        
55443
<center><strong>
55444

                        
55445
Affections provoquées par les vibrations et chocs transmis par certaines machines-outils, outils et objets et par les chocs itératifs du talon de la main sur des éléments fixes</strong></center>
55446

                        
55447
<table align="center" border="1" cellpadding="0" cellspacing="0"><tbody>
55448
 <tr>
55449
  <td><center>DÉSIGNATION DES MALADIES</center></td>
55450
  <td><center>DÉLAI de prise en charge</center></td>
55451
  <td><center>LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies</center></td>
55452
 </tr>
55453
 <tr>
55454
  <td><center>- A -</center></td>
55455
  <td><center></center></td>
55456
  <td><center></center></td>
55457
 </tr>
55458
 <tr>
55459
  <td valign="top" width="246">Affections ostéo-articulaires confirmées par des examens radiologiques :</td>
55460
  <td valign="top" width="76"><center></center></td>
55461
  <td valign="top" width="284"/>
55462
 </tr>
55463
 <tr>
55464
<td valign="top" width="246">- arthrose du coude comportant des signes radiologiques d'ostéophytoses ;</td>
55465
  <td valign="top" width="76"><center>5 ans</center></td>
55466
  <td rowspan="4" valign="top" width="284">Travaux exposant habituellement aux vibrations transmises par : a) Les machines-outils tenues à la main, notamment : - les machines percutantes, telles que les marteaux piqueurs, les burineurs, les bouchardeuses et les fouloirs ; - les machines rotopercutantes, telles que les marteaux perforateurs, les perceuses à percussion et les clés à choc ; - les machines rotatives, telles que les polisseuses, les meuleuses, les scies à chaîne, les tronçonneuses et les débroussailleuses ; - les machines alternatives, telles que les ponceuses et les scies sauteuses. b) Les outils tenus à la main associés à certaines machines précitées, notamment dans des travaux de burinage ; c) Les objets tenus à la main en cours de façonnage, notamment dans les travaux de meulage et de polissage et les travaux sur machine à rétreindre.</td>
55467
 </tr>
55468
 <tr>
55469
  <td valign="top" width="246">- ostéonécrose du semi-lunaire (maladie de Kienböck) ;</td>
55470
  <td valign="top" width="76"><center>1 an</center></td>
55471
 </tr>
55472
 <tr>
55473
  <td valign="top" width="246">- ostéonécrose du scaphoïde carpien (maladie de Kölher).</td>
55474
  <td valign="top" width="76"><center>1 an</center></td>
55475
 </tr>
55476
 <tr>
55477
  <td valign="top" width="246">Troubles angioneurotiques de la main, prédominant à l'index et au médius, pouvant s'accompagner de crampes de la main et de troubles prolongés de la sensibilité et confirmés par des épreuves fonctionnelles objectivant le phénomène de Raynaud.</td>
55478
  <td valign="top" width="76"><center>1 an</center></td>
55479
 </tr>
55480
 <tr>
55481
  <td><center>- B -</center></td>
55482
  <td><center></center></td>
55483
  <td><center></center></td>
55484
 </tr>
55485
 <tr>
55486
  <td valign="top" width="246">Affections ostéo-articulaires confirmées par des examens radiologiques :</td>
55487
  <td valign="top" width="76"><center></center></td>
55488
  <td valign="top" width="284"/>
55489
 </tr>
55490
 <tr>
55491
<td valign="top" width="246">- arthrose du coude comportant des signes radiologiques d'ostéophytose ;</td>
55492
  <td valign="top" width="76"><center>5 ans</center></td>
55493
  <td rowspan="3" valign="top" width="284">Travaux exposant habituellement aux chocs provoqués par l'utilisation manuelle d'outils percutants : - travaux de martelage, tels que travaux de forge, tôlerie, chaudronnerie et travail du cuir ; - travaux de terrassement et de démolition ; - utilisation de pistolets de scellements ; - utilisation de clouteuses et de riveteuses.</td>
55494
 </tr>
55495
 <tr>
55496
  <td valign="top" width="246">- ostéonécrose du semi-lunaire (maladie de Kienböck) ;</td>
55497
  <td valign="top" width="76"><center>1 an</center></td>
55498
 </tr>
55499
 <tr>
55500
  <td valign="top" width="246">- ostéonécrose du scaphoïde carpien (maladie de Kölher).</td>
55501
  <td valign="top" width="76"><center>1 an</center></td>
55502
 </tr>
55503
 <tr>
55504
  <td><center>- C -</center></td>
55505
  <td><center></center></td>
55506
  <td><center></center></td>
55507
 </tr>
55508
 <tr>
55509
  <td valign="top" width="246">Atteinte vasculaire cubito-palmaire en règle unilatérale (syndrome du marteau hypothénar) entraînant un phénomène de Raynaud ou des manifestations ischémiques des doigts confirmée par l'artériographie objectivant un anévrisme ou une thrombose de l'artère cubitale ou de l'arcade palmaire superficielle.</td>
55510
  <td valign="top" width="76"><center>1 an (sous réserve d'une durée d'exposition de 5 ans)</center></td>
55511
  <td valign="top" width="284">Travaux exposant habituellement à l'utilisation du talon de la main en percussion directe itérative sur un plan fixe ou aux chocs transmis à l'éminence hypothénar par un outil percuté ou percutant.</td>
55512
 </tr>
55513
</tbody></table>