Code de la sécurité sociale

@@ -53375,61 +53375,78 @@ Dernière mise à jour : 23 juin 1985.

  </tr>

 </tbody></table>

-### Article Annexe II tableau 15

+### Article Annexe II : Tableau n° 15

-Date de création : 14 décembre 1938.

-

-DESIGNATION DES MALADIES :

-

-Accidents aigus (manifestations nerveuses avec cyanose)

-

-DELAI DE PRISE EN CHARGE : 3 jours

-

-DESIGNATION DES MALADIES :

-

-Dermites eczématiformes confirmées par la positivité des tests épicutanés ou par la récidive à une nouvelle exposition

-

-DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

-

-DESIGNATION DES MALADIES :

-

-Anémie avec cyanose et subictère

-

-DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 jours

+<center>

-DESIGNATION DES MALADIES :

+<strong>Affections provoquées par les amines aromatiques, leurs sels et leurs dérivés notamment hydroxylés, halogénés, nitrés, nitrosés et sulfonés</strong></center>

-Asthme ou dyspnée asthmatiforme confirmé par tests ou par épreuves fonctionnelles, récidivant après nouvelle exposition

+<table align="center" border="1" cellpadding="0" cellspacing="0" width="605"><tbody>

+ <tr>

+  <td><center>DÉSIGNATION DES MALADIES</center></td>

+  <td><center>DÉLAI DE prise en charge</center></td>

+  <td><center>LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies</center></td>

+ </tr>

+ <tr>

+  <td valign="top" width="242">Troubles neurologiques à type de somnolence, narcose, coma.</td>

+  <td valign="top" width="81"><center>3 jours</center></td>

+  <td rowspan="4" valign="top" width="282">Préparation, emploi, manipulation des amines aromatiques, de leurs sels, de leurs dérivés notamment hydroxylés, halogénés, nitrosés, nitrés et sulfonés.</td>

+ </tr>

+ <tr>

+  <td valign="top" width="242">Cyanose, subictère.</td>

+  <td valign="top" width="81"><center>10 jours</center></td>

+ </tr>

+ <tr>

+  <td valign="top" width="242">Hémoglobinurie lorsque ces maladies comportent une hémolyse et une méthémoglobinémie (en dehors des cas considérés comme accidents du travail).</td>

+  <td valign="top" width="81"><center>10 jours</center></td>

+ </tr>

+ <tr>

+  <td valign="top" width="242">Dermites irritatives.</td>

+  <td valign="top" width="81"><center>7 jours</center></td>

+ </tr>

+</tbody></table>

-DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

+### Article Annexe II tableau 15 bis

 DESIGNATION DES MALADIES :

-Cystites aiguës hémorragiques

+Dermites eczématiformes récidivant après nouvelle exposition au risque ou confirmées par un test positif au produit manipulé.

-DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

+DELAI DE PRISE EN CHARGE : 15 jours

 DESIGNATION DES MALADIES :

-Lésions vésicales (confirmées par cystoscopie), provoquées par la benzidine, ses homologues, ses sels et ses dérivés chlorés, la dianisidine, l'amino-4, diphényle, la Bêta-naphtylamine et le 4-nitro-diphényle :

-

-Congestion vésicale avec varicosités

+Asthme ou dyspnée asthmatiforme confirmés par tests ou par épreuves fonctionnelles respiratoires, récidivant après nouvelle exposition.

 DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

-Tumeurs bénignes ou malignes

-

-DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 ans

-

 LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

-Préparation, emploi, manipulation des amines aromatiques, de leurs dérivés hydroxylés, halogénés, nitrosés, nitrés et sulfonés, du 4-nitro-diphényle et de produits en renfermant, notamment :

+Utilisation des amines aromatiques, de leurs sels, de leurs dérivés et des produits qui en contiennent à l'état libre, tels que matières colorantes, produits pharmaceutiques, agents de conservation (caoutchouc, élastomères, plastomères), catalyseurs de polymérisation, graisses et huiles minérales.

-Fabrication des amines aromatiques et de leurs dérivés ;

+### Article Annexe II : Tableau n° 15 ter

-Préparation au moyen d'amines aromatiques, de produits chimiques, matières colorantes, produits pharmaceutiques, accélérateurs de vulcanisation du caoutchouc ;

+<center>

-Utilisation des amines aromatiques et des produits qui en dérivent, lorsque ces derniers contiennent des amines aromatiques à l'état libre.

+<strong>Lésions prolifératives de la vessie provoquées par les amines aromatiques et leurs sels et la N.Nitroso-dibutylamine et ses sels</strong></center>

+

+<table align="center" border="1" cellpadding="0" cellspacing="0" width="605"><tbody>

+ <tr>

+  <td><center>DÉSIGNATION DES MALADIES</center></td>

+  <td><center>DÉLAI DE prise en charge</center></td>

+  <td><center>LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies</center></td>

+ </tr>

+ <tr>

+  <td valign="top" width="227">A. - Lésions primitives de l'épithélium vésical confirmées par examen histo-pathologique ou cyto-pathologique : - lésions malignes ;- tumeurs bénignes.</td>

+  <td valign="top" width="76"><center>30 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 5 ans)</center></td>

+  <td valign="top" width="265">A. - Fabrication, emploi, manipulation exposant à des produits comportant l'apparition à l'état libre des substances limitativement énumérées ci-après : 4 - amino biphényle et sels (xénylamine) ;4,4' - diaminobiphényle et sels (benzidine) ; 2 - naphtylamine et sels ; 4,4' - méthylène bis (2 chloroaniline) et sels (MBOCA dite MOCA).</td>

+ </tr>

+ <tr>

+  <td valign="top" width="227">B. - Lésions primitives de l'épithélium vésical confirmées par examen histo-pathologique ou cyto-pathologique : - lésions malignes ;- tumeurs bénignes.</td>

+  <td valign="top" width="76"><center>30 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 10 ans)</center></td>

+  <td valign="top" width="265">B. - Fabrication, emploi, manipulation exposant à des produits comportant l'apparition à l'état libre des substances limitativement énumérées ci-après : 3,3' - diméthoxybenzidine et sels (o.dianisidine) ; 3,3' - diméthylbenzidine et sels (o.tolidine) ; 2 - méthyl aniline et sels (o.toluidine) ; 4,4' - méthylène bis (2-méthylaniline) et sels (ditolylbase) ; Para chloro ortho toluidine et sels ; Auramine (qualité technique) ; Colorants dérivés de la benzidine : direct black 38, direct blue 6, direct brown 95 ; N. nitroso-dibutylamine et ses sels.</td>

+ </tr>

+</tbody></table>

 ### Article Annexe II : Tableau n° 16

@@ -53448,55 +53465,32 @@ Utilisation des amines aromatiques et des produits qui en dérivent, lorsque ces

  </tr>

 </tbody></table>

-### Article Annexe II tableau 16 bis

-

-DESIGNATION DES MALADIES :

-- A - Epithéliomas primitifs de la peau.

-

-DELAI DE PRISE EN CHARGE : 20 ans

-

-LISTE LIMITATIVES DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

-

-Travaux comportant la manipulation et l'emploi des goudrons, huiles et brais de houille.

-

-Travaux de ramonage et d'entretien de chaudières et de cheminées, exposant aux suies de combustion du charbon.

-

-DESIGNATION DES MALADIES :

-

-- B -

-

-Cancer broncho-pulmonaire primitif reconnu en relation avec les goudrons de houille, les huiles de houille, les brais de houille et les suies de combustion du charbon.

-

-DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 ans (sous réserve d'une durée

-

-d'exposition de 10 ans)

-

-LISTE LIMITATIVES DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

-

-Travaux du personnel de cokerie directement affecté à la marche et à l'entretien des fours.

-

-Travaux exposant habituellement à l'inhalation ou à la manipulation des produits précités :

-

-- dans les usines à gaz ;

-- lors de la fabrication de l'aluminium par électrolyse selon le procédé à anode continue (procédé Söderberg).

-

-Travaux de coulée en fonderie de fonte ou d'acier mettant en oeuvre des liants à base de minéraux ou de brais.

+### Article Annexe II : Tableau n° 16 bis

-Travaux de ramonage.

-

-DESIGNATION DES MALADIES :

-

-- C -

-

-Tumeurs bénignes ou malignes de la vessie.

-

-DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 ans (sous réserve d'une durée

-

-d'exposition de 10 ans)

+<center><strong>

-LISTE LIMITATIVES DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

+AFFECTIONS CANCEREUSES PROVOQUEES PAR LES GOUDRONS DE HOUILLE, LES HUILES DE HOUILLE (COMPRENANT LES FRACTIONS DE DISTILLATION DITES PHENOLIQUES, NAPHTALENIQUES, ACENAPHTENIQUES, ANTHRACENIQUES ET CHRYSENIQUES), LES BRAIS DE HOUILLE ET LES SUIES DE COMBUSTION DU CHARBON</strong></center>

-Travaux comportant l'emploi et la manipulation des produits précités lors de la fabrication de l'aluminium par électrolyse selon le procédé à anode continue (procédé Söderberg).

+<table align="center" border="1" cellpadding="0" cellspacing="0" width="605"><tbody>

+ <tr>

+  <td><center>DÉSIGNATION DES MALADIES</center></td>

+  <td><center>DÉLAI DE prise en charge</center></td>

+  <td><center>LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies</center></td>

+ </tr>

+ <tr>

+  <td valign="top" width="227">- A - Epithéliomas primitifs de la peau.</td>

+  <td valign="top" width="76"><center>20 ans</center></td>

+  <td rowspan="3" valign="top" width="265">Travaux comportant la manipulation et l'emploi des goudrons, huiles et brais de houille. Travaux de ramonage et d'entretien de chaudières et de cheminées exposant aux suies de combustion du charbon. Travaux du personnel de cokerie directement affecté à la marche et à l'entretien des fours. Travaux exposant habituellement à l'inhalation ou à la manipulation des produits précités : - dans les usines à gaz ; - lors de la fabrication de l'aluminium par électrolyse selon le procédé à anode continue (procédé Söderberg). Travaux de coulée en fonderie de fonte ou d'acier mettant en oeuvre des sables au noir incorporant des brais ou des noirs minéraux. Travaux de ramonage. Travaux comportant l'emploi et la manipulation des produits précités lors de la fabrication de l'aluminium par électrolyse selon le procédé à anode continue (procédé Söderberg).</td>

+ </tr>

+ <tr>

+  <td valign="top" width="227">- B - Cancer broncho-pulmonaire primitif.</td>

+  <td valign="top" width="76"><center>30 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 10 ans)</center></td>

+ </tr>

+ <tr>

+  <td valign="top" width="227">- C - Tumeurs bénignes ou malignes de la vessie.</td>

+  <td valign="top" width="76"><center>30 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 10 ans)</center></td>

+ </tr>

+</tbody></table>

 ### Article Annexe II : Tableau n° 18

@@ -53805,7 +53799,7 @@ Date de création : 3 août 1945.

 Dernière mise à jour : 19 juillet 1980 DESIGNATION DES MALADIES :

-Silicose, pneumoconiose du houilleur, schistose, talcose, kaolinose et autres pneumoconioses provoquées par ces poussières ;

+Silicose, pneumoconiose du houilleur, schistose, talcose, kaolinose graphitose et autres pneumoconioses provoquées par ces poussières ;

 Ces affections sont caractérisées par des signes radiographiques spécifiques, qu'ils s'accompagnent ou non de troubles fonctionnels

@@ -53861,6 +53855,8 @@ Travaux de décapage ou de polissage au jet de sable ;

 Travaux de construction, d'entretien et de démolition exposant à l'inhalation de poussières renfermant de la silice libre.

+Manipulation, broyage, conditionnement, usinage, utilisation du graphite, notamment comme réfractaire, fabrication d'électrodes.

+

 ### Article Annexe II : Tableau n° 26

 <center><strong>

@@ -55442,82 +55438,79 @@ TULAREMIE</strong></center>

  </tr>

 </tbody></table>

-### Article Annexe II tableau 69

-

-0ESIGNATION DES MALADIES :

-- A -

-

-Affections ostéo-articulaires confirmées par des examens radiologiques :

-

-- arthrose du coude comportant des signes radiologiques d'ostéophytoses ;

-

-DELAI DE PRISE EN CHARGE : 5 ans

-

-- ostéonécrose du semi-lunaire (maladie de Kienböck) ;

-

-DELAI DE PRISE EN CHARGE : 1 an

-

-- ostéonécrose du scaphoïde carpien (maladie de Kölher).

-

-DELAI DE PRISE EN CHARGE : 1 an

-

-Troubles angioneurotiques de la main, prédominant à l'index et au médius, pouvant s'accompagner de crampes de la main et de troubles prolongés de la sensibilité et confirmés par des épreuves fonctionnelles et des examens radiologiques.

-

-DELAI DE PRISE EN CHARGE : 1 an

-

-LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

-

-Travaux exposant habituellement aux vibrations transmises par :

-

-a) Les machines-outils tenues à la main, notamment :

-

-- les machines percutantes, telles que les marteaux piqueurs, les burineurs, les bouchardeuses et les fouloirs ;

-- les machines rotopercutantes, telles que les marteaux perforateurs, les perceuses à percussion et les clés à choc ;

-- les machines rotatives, telles que les polisseuses, les meuleuses, les scies à chaîne, les tronçonneuses et les débroussailleuses ;

-- les machines alternatives, telles que les ponceuses et les scies sauteuses.

-

-b) Les outils tenus à la main associés à certaines machines précitées, notamment dans des travaux de burinage ;

-

-c) Les objets tenus à la main en cours de façonnage, notamment dans les travaux de meulage et de polissage et les travaux sur machine à rétreindre.

-

-DESIGNATION DES MALADIES :

-

-- B -

-

-Affections ostéo-articulaires confirmées par des examens radiologiques :

+### Article Annexe II : Tableau n° 69

-- arthrose du coude comportant des signes radiologiques d'ostéophytose ;

-

-DELAI DE PRISE EN CHARGE : 5 ans

-

-- ostéonécrose du semi-lunaire (maladie de Kienböck) ;

-

-DELAI DE PRISE EN CHARGE : 1 an

-

-- ostéonécrose du scaphoïde carpien (maladie de Kölher).

-

-DELAI DE PRISE EN CHARGE : 1 an

-

-LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

-

-Travaux exposant habituellement aux chocs provoqués par l'utilisation manuelle d'outils percutants :

-

-- travaux de martelage, tels que travaux de forge, tôlerie, chaudronnerie et travail du cuir ;

-- travaux de terrassement et de démolition ;

-- utilisation de pistolets de scellements ;

-- utilisation de clouteuses et de riveteuses.

-

-DESIGNATION DES MALADIES :

-

-- C -

-

-Atteinte vasculaire cubito-palmaire en règle unilatérale (syndrome du marteau hypothénar) entraînant un phénomène de Raynaud ou des manifestations ischémiques des doigts confirmée par l'artériographie objectivant un anévrisme ou une thrombose de l'artère cubitale ou de l'arcade palmaire superficielle.

-

-DELAI DE PRISE EN CHARGE : 1 an (sous réserve d'une durée d'exposition de 5 ans)

+<center><strong>

-LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

+Affections provoquées par les vibrations et chocs transmis par certaines machines-outils, outils et objets et par les chocs itératifs du talon de la main sur des éléments fixes</strong></center>

-Travaux exposant habituellement à l'utilisation du talon de la main en percussion directe itérative sur un plan fixe ou aux chocs transmis à l'éminence hypothénar par un outil percuté ou percutant.

+<table align="center" border="1" cellpadding="0" cellspacing="0"><tbody>

+ <tr>

+  <td><center>DÉSIGNATION DES MALADIES</center></td>

+  <td><center>DÉLAI de prise en charge</center></td>

+  <td><center>LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies</center></td>

+ </tr>

+ <tr>

+  <td><center>- A -</center></td>

+  <td><center></center></td>

+  <td><center></center></td>

+ </tr>

+ <tr>

+  <td valign="top" width="246">Affections ostéo-articulaires confirmées par des examens radiologiques :</td>

+  <td valign="top" width="76"><center></center></td>

+  <td valign="top" width="284"/>

+ </tr>

+ <tr>

+<td valign="top" width="246">- arthrose du coude comportant des signes radiologiques d'ostéophytoses ;</td>

+  <td valign="top" width="76"><center>5 ans</center></td>

+  <td rowspan="4" valign="top" width="284">Travaux exposant habituellement aux vibrations transmises par : a) Les machines-outils tenues à la main, notamment : - les machines percutantes, telles que les marteaux piqueurs, les burineurs, les bouchardeuses et les fouloirs ; - les machines rotopercutantes, telles que les marteaux perforateurs, les perceuses à percussion et les clés à choc ; - les machines rotatives, telles que les polisseuses, les meuleuses, les scies à chaîne, les tronçonneuses et les débroussailleuses ; - les machines alternatives, telles que les ponceuses et les scies sauteuses. b) Les outils tenus à la main associés à certaines machines précitées, notamment dans des travaux de burinage ; c) Les objets tenus à la main en cours de façonnage, notamment dans les travaux de meulage et de polissage et les travaux sur machine à rétreindre.</td>

+ </tr>

+ <tr>

+  <td valign="top" width="246">- ostéonécrose du semi-lunaire (maladie de Kienböck) ;</td>

+  <td valign="top" width="76"><center>1 an</center></td>

+ </tr>

+ <tr>

+  <td valign="top" width="246">- ostéonécrose du scaphoïde carpien (maladie de Kölher).</td>

+  <td valign="top" width="76"><center>1 an</center></td>

+ </tr>

+ <tr>

+  <td valign="top" width="246">Troubles angioneurotiques de la main, prédominant à l'index et au médius, pouvant s'accompagner de crampes de la main et de troubles prolongés de la sensibilité et confirmés par des épreuves fonctionnelles objectivant le phénomène de Raynaud.</td>

+  <td valign="top" width="76"><center>1 an</center></td>

+ </tr>

+ <tr>

+  <td><center>- B -</center></td>

+  <td><center></center></td>

+  <td><center></center></td>

+ </tr>

+ <tr>

+  <td valign="top" width="246">Affections ostéo-articulaires confirmées par des examens radiologiques :</td>

+  <td valign="top" width="76"><center></center></td>

+  <td valign="top" width="284"/>

+ </tr>

+ <tr>

+<td valign="top" width="246">- arthrose du coude comportant des signes radiologiques d'ostéophytose ;</td>

+  <td valign="top" width="76"><center>5 ans</center></td>

+  <td rowspan="3" valign="top" width="284">Travaux exposant habituellement aux chocs provoqués par l'utilisation manuelle d'outils percutants : - travaux de martelage, tels que travaux de forge, tôlerie, chaudronnerie et travail du cuir ; - travaux de terrassement et de démolition ; - utilisation de pistolets de scellements ; - utilisation de clouteuses et de riveteuses.</td>

+ </tr>

+ <tr>

+  <td valign="top" width="246">- ostéonécrose du semi-lunaire (maladie de Kienböck) ;</td>

+  <td valign="top" width="76"><center>1 an</center></td>

+ </tr>

+ <tr>

+  <td valign="top" width="246">- ostéonécrose du scaphoïde carpien (maladie de Kölher).</td>

+  <td valign="top" width="76"><center>1 an</center></td>

+ </tr>

+ <tr>

+  <td><center>- C -</center></td>

+  <td><center></center></td>

+  <td><center></center></td>

+ </tr>

+ <tr>

+  <td valign="top" width="246">Atteinte vasculaire cubito-palmaire en règle unilatérale (syndrome du marteau hypothénar) entraînant un phénomène de Raynaud ou des manifestations ischémiques des doigts confirmée par l'artériographie objectivant un anévrisme ou une thrombose de l'artère cubitale ou de l'arcade palmaire superficielle.</td>

+  <td valign="top" width="76"><center>1 an (sous réserve d'une durée d'exposition de 5 ans)</center></td>

+  <td valign="top" width="284">Travaux exposant habituellement à l'utilisation du talon de la main en percussion directe itérative sur un plan fixe ou aux chocs transmis à l'éminence hypothénar par un outil percuté ou percutant.</td>

+ </tr>

+</tbody></table>

 ### Article Annexe II tableau 70

@@ -56442,7 +56435,7 @@ Travaux au fond dans les mines de charbon.

 ### 12. AFFECTIONS PROFESSIONNELLES PROVOQUEES PAR LES DERIVES HALOGENES SUIVANTS DES HYDROCARBURES ALIPHATIQUES : DICHLOROMETHANE (CHLORURE DE METHYLENE), TRICHLOROMETHANE (CHLOROFORME), TRIBROMOMETHANE (BROMOFORME), DICHLORO-1-2-ETHANE, DIBROMO-1-2-ETHANE, TRICHLORO-1-1-1-ETHANE (METHYLCHLOROFORME), DICHLORO-1-1 ETHYLENE (DICHLORETHYLENE ASYMETRIQUE), DICHLORO-1-2-ETHYLENE (DICHLORETHYLENE SYMETRIQUE), TRICHLORETHYLENE, TETRACHLORETHYLENE (PERCHLORETHYLENE), DICHLORO-1-2-PROPANE, CHLOROPROPYLENE (CHLORURE D'ALLYLE), CHLORO-2-BUTADIENE-1-3 (CHLOROPRENE).

-### Affections provoquèes par les amines aromatiques, leurs dérivés hydroxyles, halogènes, nitroses, nitres et sulfones et par le 4-nitro-diphényle.

+### Affections de mécanisme allergique provoquées par les amines aromatiques, leurs sels, leurs dérivés notamment hydroxylés, halogénés, nitrés, nitrosés, sulfonés et les produits qui en contiennent à l'état libre

 ### 25. PNEUMOCONIOSES CONSECUTIVES A L'INHALATION DE POUSSIERES MINERALES RENFERMANT DE LA SILICE LIBRE