Code de la Légion d’honneur et de la médaille militaire

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Version consolidée au 23 juillet 1993 (version 8391867)
La précédente version était la version consolidée au 27 avril 1991.

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##### Article R90
212 212 

                                                                                    		
                    

                                                                            

                                                                
                            
                            213
                        
                        
                            
                            
                        
                        
                                                                                                
Toute personne qui a perdu la qualité de Français peut être exclue de l'ordre.

                                                                                    		
                    

                                                                            

                                                                
                            
                            214
                        
                        
                            
                            
                        
                        
                                                                                                

                                                                                    		
                    

                                                                            

                                                                
                            
                            215
                        
                        
                            
                            
                        
                        
                                                                                                
Cette exclusion est de droit dans les cas visés aux articles 96, 97 et 98 du code de la nationalité française.

                                                                                    		
                    

                                                                            

                                                                
                            
                            
                        
                        
                            
                            213
                        
                        
                                                                                                
(article manquant)