Code civil

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Version consolidée au 7 octobre 2022 (version 3f38a58)
La précédente version était la version consolidée au 1er septembre 2022.

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##### Article 343-3
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L'adoption entre ascendants et descendants en ligne directe et entre frères et sœurs est prohibée. Toutefois, le tribunal peut prononcer l'adoption s'il existe des motifs graves que l'intérêt de l'adopté commande de prendre en considération.