Code du tourisme

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                                                                                                 ####### Article L343-3
                                                         Les règles relatives à la circulation des véhicules à moteur sur les voies et chemins 
de chaque commune comprise en tout ou partie dans le coeur d'un parc national ou adhérente à la charte du parc
dans les parcs nationaux
 sont fixées par l'article L. 362-1 du code de l'environnement.
                                                                                                 ####### Article L343-4
                                                         Les règles relatives aux parcs naturels régionaux sont fixées par les articles L. 333-
2
1
 à L. 333-
4
3
 du code de l'environnement.
                                                                                                 ####### Article L343-5
                                                         Les règles relatives à la circulation des véhicules à moteur sur les voies et chemins 
de chaque commune adhérente du parc
dans les parcs naturels régionaux
 sont fixées par l'article L. 362-1 du code de l'environnement.