Code de la consommation


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Version consolidée au 10 novembre 2008 (version 30d3f73)
La précédente version était la version consolidée au 1er octobre 2008.

6174 6174
####### Article Annexe IV
6175 6175

                                                                                    
6176
Liste des ingrédients devant figurer sur l'étiquetage des denrées alimentaires
6177

                                                                                    
6176 6178
1. 
Céréales contenant du gluten (à savoir blé, seigle, orge, avoine, épeautre, kamut ou leurs souches hybridées) et produits à base de ces céréales
, à l'exception :
6179

                                                                                    
6180
a) Des sirops de glucose à base de blé, y compris le dextrose (1) ;
6181

                                                                                    
6182
b) Des maltodextrines à base de blé (1) ;
6183

                                                                                    
6184
c) Des sirops de glucose à base d'orge ;
6185

                                                                                    
6176 6186
d) Des céréales utilisées pour la fabrication de distillats ou d'alcool éthylique d'origine agricole pour les boissons spiritueuses et d'autres boissons alcooliques
.
6177 6187

                                                                                    
6178 6188
2. 
Crustacés et produits à base de crustacés.
6179 6189

                                                                                    
6180 6190
OEufs
3. Œufs
 et produits à base 
d'oeufs
d'œufs
.
6181 6191

                                                                                    
6182 6192
4. 
Poissons et produits à base de poissons
, à l'exception :
6193

                                                                                    
6194
a) De la gélatine de poisson utilisée comme support pour les préparations de vitamines ou de caroténoïdes ;
6195

                                                                                    
6182 6196
b) De la gélatine de poisson ou de l'ichtyocolle utilisée comme agent de clarification dans la bière et le vin
.
6183 6197

                                                                                    
6184 6198
5. 
Arachides et produits à base d'arachides.
6185 6199

                                                                                    
6186 6200
6. 
Soja et produits à base de soja
, à l'exception :
6201

                                                                                    
6202
a) De l'huile et de la graisse de soja entièrement raffinées (1) ;
6203

                                                                                    
6204
b) Des tocophérols mixtes naturels (E 306), du D-alpha-tocophérol naturel, de l'acétate de D-alpha-tocophéryl naturel et du succinate de D-alpha-tocophéryl naturel dérivés du soja ;
6205

                                                                                    
6206
c) Des phytostérols et des esters de phytostérol dérivés d'huiles végétales de soja ;
6207

                                                                                    
6186 6208
d) De l'ester de stanol végétal produit à partir de stérols dérivés d'huiles végétales de soja
.
6187 6209

                                                                                    
6188 6210
7. 
Lait et produits à base de lait (y compris le lactose)
, à l'exception :
6211

                                                                                    
6212
a) Du lactosérum utilisé pour la fabrication de distillats ou d'alcool éthylique d'origine agricole pour les boissons spiritueuses et d'autres boissons alcooliques ;
6213

                                                                                    
6188 6214
b) Du lactitol
.
6189 6215

                                                                                    
6190 6216
8. 
Fruits à coque, à savoir amandes (Amygdalus communis L.), noisettes (
Corylus avellana
Corylusavellana
), noix (Juglans regia), noix de cajou (Anacardium occidentale), noix de pécan 
(
[
Carya illinoiesis 
"
(
Wangenh
"
.)
 K. Koch
)
]
, noix du Brésil (Bertholletia excelsa), pistaches (Pistacia vera), noix de Macadamia et noix du Queensland (Macadamia ternifolia)
,
 et produits à base de ces fruits
, à l'exception :
6217

                                                                                    
6190 6218
a) Des fruits à coque utilisés pour la fabrication de distillats ou d'alcool éthylique d'origine agricole pour les boissons spiritueuses et d'autres boissons alcooliques
.
6191 6219

                                                                                    
6192 6220
9. 
Céleri et produits à base de céleri.
6193 6221

                                                                                    
6194 6222
10. 
Moutarde et produits à base de moutarde.
6195 6223

                                                                                    
6196 6224
11. 
Graines de sésame et produits à base de graines de sésame.
6197 6225

                                                                                    
6198 6226
12. 
Anhydride sulfureux et sulfites en concentrations 
supérieures à
de plus de
 10 mg
/
 / 
kg ou 10 mg
/
 / 
litre exprimées en SO2.
6199 6227

                                                                                    
6200 6228
13. 
Lupin et produits à base de lupin.
6201 6229

                                                                                    
6202 6230
14. 
Mollusques et produits à base de mollusques.
6231

                                                                                    
6232
Les exceptions mentionnées aux a et b du 1 et au a du 6 s'appliquent également aux produits dérivés, dans la mesure où la transformation qu'ils ont subie n'est pas susceptible d'élever le niveau d'allergénicité évalué par l'Autorité européenne de sécurité des aliments (European Food Safety Authority) pour le produit de base dont ils sont dérivés.