Code de la consommation


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... ...
@@ -6173,33 +6173,63 @@ DÉSIGNATION DES ARÔMES DANS LA LISTE DES INGRÉDIENTS
6173 6173
 
6174 6174
 ####### Article Annexe IV
6175 6175
 
6176
-Céréales contenant du gluten (à savoir blé, seigle, orge, avoine, épeautre, kamut ou leurs souches hybridées) et produits à base de ces céréales.
6176
+Liste des ingrédients devant figurer sur l'étiquetage des denrées alimentaires
6177 6177
 
6178
-Crustacés et produits à base de crustacés.
6178
+1. Céréales contenant du gluten (à savoir blé, seigle, orge, avoine, épeautre, kamut ou leurs souches hybridées) et produits à base de ces céréales, à l'exception :
6179 6179
 
6180
-OEufs et produits à base d'oeufs.
6180
+a) Des sirops de glucose à base de blé, y compris le dextrose (1) ;
6181 6181
 
6182
-Poissons et produits à base de poissons.
6182
+b) Des maltodextrines à base de blé (1) ;
6183 6183
 
6184
-Arachides et produits à base d'arachides.
6184
+c) Des sirops de glucose à base d'orge ;
6185 6185
 
6186
-Soja et produits à base de soja.
6186
+d) Des céréales utilisées pour la fabrication de distillats ou d'alcool éthylique d'origine agricole pour les boissons spiritueuses et d'autres boissons alcooliques.
6187 6187
 
6188
-Lait et produits à base de lait (y compris le lactose).
6188
+2. Crustacés et produits à base de crustacés.
6189 6189
 
6190
-Fruits à coque, à savoir amandes (Amygdalus communis L.), noisettes (Corylus avellana), noix (Juglans regia), noix de cajou (Anacardium occidentale), noix de pécan (Carya illinoiesis "Wangenh" K. Koch), noix du Brésil (Bertholletia excelsa), pistaches (Pistacia vera), noix de Macadamia et noix du Queensland (Macadamia ternifolia) et produits à base de ces fruits.
6190
+3. Œufs et produits à base d'œufs.
6191 6191
 
6192
-Céleri et produits à base de céleri.
6192
+4. Poissons et produits à base de poissons, à l'exception :
6193 6193
 
6194
-Moutarde et produits à base de moutarde.
6194
+a) De la gélatine de poisson utilisée comme support pour les préparations de vitamines ou de caroténoïdes ;
6195 6195
 
6196
-Graines de sésame et produits à base de graines de sésame.
6196
+b) De la gélatine de poisson ou de l'ichtyocolle utilisée comme agent de clarification dans la bière et le vin.
6197 6197
 
6198
-Anhydride sulfureux et sulfites en concentrations supérieures à 10 mg/kg ou 10 mg/litre exprimées en SO2.
6198
+5. Arachides et produits à base d'arachides.
6199 6199
 
6200
-Lupin et produits à base de lupin.
6200
+6. Soja et produits à base de soja, à l'exception :
6201 6201
 
6202
-Mollusques et produits à base de mollusques.
6202
+a) De l'huile et de la graisse de soja entièrement raffinées (1) ;
6203
+
6204
+b) Des tocophérols mixtes naturels (E 306), du D-alpha-tocophérol naturel, de l'acétate de D-alpha-tocophéryl naturel et du succinate de D-alpha-tocophéryl naturel dérivés du soja ;
6205
+
6206
+c) Des phytostérols et des esters de phytostérol dérivés d'huiles végétales de soja ;
6207
+
6208
+d) De l'ester de stanol végétal produit à partir de stérols dérivés d'huiles végétales de soja.
6209
+
6210
+7. Lait et produits à base de lait (y compris le lactose), à l'exception :
6211
+
6212
+a) Du lactosérum utilisé pour la fabrication de distillats ou d'alcool éthylique d'origine agricole pour les boissons spiritueuses et d'autres boissons alcooliques ;
6213
+
6214
+b) Du lactitol.
6215
+
6216
+8. Fruits à coque, à savoir amandes (Amygdalus communis L.), noisettes (Corylusavellana), noix (Juglans regia), noix de cajou (Anacardium occidentale), noix de pécan [Carya illinoiesis (Wangenh.) K. Koch], noix du Brésil (Bertholletia excelsa), pistaches (Pistacia vera), noix de Macadamia et noix du Queensland (Macadamia ternifolia), et produits à base de ces fruits, à l'exception :
6217
+
6218
+a) Des fruits à coque utilisés pour la fabrication de distillats ou d'alcool éthylique d'origine agricole pour les boissons spiritueuses et d'autres boissons alcooliques.
6219
+
6220
+9. Céleri et produits à base de céleri.
6221
+
6222
+10. Moutarde et produits à base de moutarde.
6223
+
6224
+11. Graines de sésame et produits à base de graines de sésame.
6225
+
6226
+12. Anhydride sulfureux et sulfites en concentrations de plus de 10 mg / kg ou 10 mg / litre exprimées en SO2.
6227
+
6228
+13. Lupin et produits à base de lupin.
6229
+
6230
+14. Mollusques et produits à base de mollusques.
6231
+
6232
+Les exceptions mentionnées aux a et b du 1 et au a du 6 s'appliquent également aux produits dérivés, dans la mesure où la transformation qu'ils ont subie n'est pas susceptible d'élever le niveau d'allergénicité évalué par l'Autorité européenne de sécurité des aliments (European Food Safety Authority) pour le produit de base dont ils sont dérivés.
6203 6233
 
6204 6234
 ###### ANNEXE A L'ARTICLE R211-2
6205 6235