Code du sport

@@ -17782,67 +17782,113 @@ Ce document est transmis à l'ordonnateur, à l'agent comptable, au ministre cha

 ##### Article A421-1

-A Mayotte, le préfet est le délégué territorial du Centre national pour le développement du sport.

+I.-La conférence régionale du sport de Mayotte est composée de quatre collèges :

-Il est assisté d'un délégué territorial adjoint désigné par le directeur général de l'établissement sur proposition du délégué territorial.

+1° Le collège des représentants de l'Etat comprend :

-##### Article A421-2

+a) Le préfet de Mayotte ou son représentant ;

-I. ― A Mayotte la commission territoriale du Centre national pour le développement du sport comprend :

+b) Le recteur de Mayotte ou son représentant ;

-Outre le délégué de l'établissement, membre de droit, ou son représentant :

+c) Le délégué régional académique à la jeunesse, à l'engagement et aux sports ou son représentant ;

-1° D'une part :

+d) Le directeur général de l'agence régionale de santé ou son représentant ;

-a) Le directeur de la jeunesse, des sports et de la vie associative, membre de droit, ou son représentant ;

+e) Le directeur de l'économie, de l'emploi, du travail, et des solidarités ou son représentant ;

-b) Cinq agents de l'Etat désignés par le préfet ;

+f) Un président ou directeur général d'établissement d'enseignement supérieur désigné par le recteur ou son représentant.

-2° D'autre part :

+2° Le collège des représentants des collectivités territoriales et des établissements publics de coopération intercommunale comprend :

-a) Le président du comité régional olympique et sportif de Mayotte, membre de droit, ou son représentant ;

+a) Cinq représentants désignés par le conseil départemental ;

-b) Deux représentants du mouvement sportif désignés par le président du comité régional olympique et sportif. L'un de ces représentants est issu d'une discipline olympique ;

+b) Deux représentants des communes, désignés par l'Association des maires de Mayotte, dont un en accord avec l'Association nationale des élus en charge du sport ;

-c) Deux élus du conseil départemental de Mayotte ou leurs représentants ;

+c) Un représentant de chaque établissement public de coopération intercommunale compétent en matière de sport désigné par le président de l'EPCI.

-d) Un maire ou un maire adjoint désigné par le président de l'Association des maires de France.

+3° Le collège des représentants du mouvement sportif comprend :

-II. ― Les membres de la commission territoriale autres que les membres de droit sont nommés par le délégué territorial de l'établissement. Pour chacun de ces membres, un suppléant est désigné dans les mêmes conditions.

+a) Deux représentants désignés par le Comité régional olympique et sportif ;

-A l'exception des membres de droit, les membres de la commission ainsi que leurs suppléants sont nommés pour une durée de quatre ans, renouvelable une fois. La perte de la qualité au titre de laquelle un membre de cette commission a été nommé entraîne sa démission de plein droit.

+b) Un représentant désigné par le Comité paralympique et sportif français ;

-##### Article A421-3

+c) Deux représentants de fédérations sportives agréées au sens de l'article L. 131-8 du code du sport constituées pour organiser la pratique d'une seule discipline sportive ou de disciplines connexes, désignés par le Comité régional olympique et sportif ; au moins l'une de ces fédérations organise une discipline olympique ;

-La commission territoriale du Centre national pour le développement du sport est coprésidée par le délégué territorial ou son représentant et par le président du comité régional olympique et sportif ou son représentant. Son secrétariat est assuré par la direction de la jeunesse et des sports.

+d) Un représentant d'une fédération sportive affinitaire ou multisport désigné par le Comité régional olympique et sportif ;

-La commission se réunit sur convocation de ses coprésidents.

+e) Un sportif de haut niveau désigné par la commission des athlètes de haut niveau du Comité national olympique et sportif français.

-Le délégué territorial et le président du comité régional olympique et sportif peuvent également inviter à assister à tout ou partie des réunions de la commission territoriale toute personne que celle-ci souhaite entendre.

+4° Le collège des représentants des autres personnes physiques et morales intéressées par le développement du sport et des organisations professionnelles représentatives des acteurs du monde économique comprend :

-Les délibérations de la commission territoriale ne sont pas publiques.

+a) Un représentant désigné par le Mouvement des entreprises de France ;

-Les membres de la commission territoriale ne peuvent prendre part aux délibérations ayant pour objet une question à laquelle ils ont un intérêt personnel ou qui concerne l'attribution ou le versement d'une subvention à un organisme dans lequel ils exercent une fonction d'administrateur ou de dirigeant.

+b) Un représentant désigné par la Confédération des petites et moyennes entreprises ;

-La commission délibère à la majorité des membres présents ou représentés.

+c) Un représentant désigné par l'Union des entreprises de proximité ;

-##### Article A421-4

+d) Un représentant désigné par la Chambre de commerce et d'industrie ;

-La commission territoriale du Centre national pour le développement du sport définit les priorités territoriales en cohérence avec les directives de l'établissement concernant la répartition des subventions attribuées au niveau local et dans le respect des compétences de Mayotte.

+e) Un usager du sport désigné par le préfet sur appel à candidatures ;

-Elle émet un avis sur l'attribution des subventions de fonctionnement destinées aux associations sportives locales.

+f) Deux représentants désignés par le préfet sur proposition des organisations syndicales les plus représentatives.

-##### Article A421-5

+II.-Les membres de la conférence régionale du sport autres que ceux mentionnés aux a à e du 1° sont nommés pour une durée de cinq ans, renouvelable une fois. Un suppléant est désigné dans les mêmes conditions pour chacun d'eux.

-Après avis de la commission territoriale, le délégué territorial :

+En cas de vacance pour quelque cause que ce soit du siège d'un membre titulaire ou suppléant de la conférence, son remplacement intervient dans les mêmes conditions, dans un délai d'un mois à compter du début de cette vacance, pour la durée du mandat restant à courir.

-1° Décide l'attribution des concours financiers, dans la limite du montant des crédits notifié par le directeur général, ou rejette les demandes de subvention ;

+Le règlement intérieur prévoit les conditions dans lesquelles la liste des membres et des suppléants est tenue à jour.

-2° Décide le reversement de concours financiers dans les conditions prévues par le règlement général de l'établissement ;

+##### Article A421-2

-3° Signe les conventions relatives aux concours financiers qu'il attribue, sous réserve des compétences du conseil d'administration et du directeur général.

+I.-La conférence des financeurs du sport de Mayotte est composée de quatre collèges :

-Le délégué territorial transmet au directeur général de l'établissement les décisions d'attribution ou de reversement de subventions en vue de leur mise en paiement ou de leur recouvrement par l'agent comptable de l'établissement.

+1° Le collège des représentants de l'Etat comprend :

+

+a) Le préfet de Mayotte ou son représentant ;

+

+b) Le recteur de Mayotte ou son représentant ;

+

+c) Le délégué régional académique à la jeunesse, à l'engagement et aux sports ou son représentant ;

+

+d) Le directeur général de l'Agence régionale de santé ou son représentant ;

+

+e) Le directeur de l'économie, de l'emploi, du travail, et des solidarités ou son représentant ;

+

+f) Un président ou directeur général d'établissement d'enseignement supérieur régi par le livre VII du code de l'éducation désigné par le recteur ou son représentant.

+

+2° Le collège des représentants des collectivités territoriales et des établissements publics de coopération intercommunale comprend :

+

+a) Deux représentants désignés par le conseil départemental ;

+

+b) Deux représentants des communes, désignés par l'Association des maires de Mayotte dont un en accord avec l'Association nationale des élus en charge du sport ;

+

+c) Deux représentants des établissements publics de coopération intercommunale compétents en matière de sport désignés par le président de l'EPCI.

+

+3° Le collège des représentants du mouvement sportif comprend :

+

+a) Deux représentants désignés par le Comité régional olympique et sportif français ;

+

+b) Un représentant désigné par le Comité paralympique et sportif français ;

+

+c) Deux représentants de fédérations sportives agréées au sens de l'article L. 131-8 du code du sport constituées pour organiser la pratique d'une seule discipline sportive ou de disciplines connexes, désignés par le Comité régional olympique et sportif ; au moins l'une de ces fédérations organise une discipline olympique ;

+

+d) Un représentant d'une fédération sportive affinitaire ou multisport désigné par le Comité régional olympique et sportif.

+

+4° Le collège des représentants des autres personnes physiques et morales intéressées par le développement du sport et des organisations professionnelles représentatives des acteurs du monde économique comprend :

+

+a) Un représentant désigné par le Mouvement des entreprises de France ;

+

+b) Un représentant désigné par la Confédération des petites et moyennes entreprises ;

+

+c) Un représentant désigné par l'Union des entreprises de proximité ;

+

+d) Un représentant désigné par la Chambre de commerce et d'industrie.

+

+II.-Les membres de la conférence des financeurs du sport autres que ceux mentionnés aux a à e du 1° sont nommés pour une durée de cinq ans, renouvelable une fois. Un suppléant est désigné dans les mêmes conditions pour chacun d'eux.

+

+En cas de vacance pour quelque cause que ce soit du siège d'un membre titulaire ou suppléant de la conférence, son remplacement intervient dans les mêmes conditions, dans un délai d'un mois à compter du début de cette vacance, pour la durée du mandat restant à courir.

+

+Le règlement intérieur prévoit les conditions dans lesquelles la liste des membres et des suppléants est tenue à jour.

 #### Chapitre II : Dispositions applicables à Saint-Pierre-et-Miquelon

@@ -20039,6 +20085,24 @@ QUALIFICATION</th>

   <td>Encadrement et coordination des activités physiques ou sportives.</td>

   <td>A l'exclusion des groupes constitués de personnes ayant un handicap physique ou sensoriel, une déficience intellectuelle ou un trouble psychique.</td>

  </tr>

+ <tr>

+  <td>Adjoint éducateur sportif opérationnel délivré jusqu'au 17 juillet 2025.</td>

+  <td>3</td>

+  <td>Animation des activités physiques ou sportives.</td>

+  <td>Sous le contrôle d'un titulaire de diplôme ou titre de niveau 4.</td>

+ </tr>

+ <tr>

+  <td>Éducateur sportif opérationnel délivré jusqu'au 16 juin 2025.</td>

+  <td>4</td>

+  <td>Animation auprès de tout public des activités physiques ou sportives à des fins d'initiation, de découverte, de loisir, de développement et de maintien des capacités physiques individuelles.</td>

+  <td>Toute activité physique ou sportive auprès de tout public, à l'exclusion des groupes constitués de personnes ayant un handicap physique ou sensoriel, une déficience intellectuelle ou un trouble psychique.</td>

+ </tr>

+ <tr>

+  <td>Chef d'équipe éducateur sportif opérationnel délivré jusqu'au 17 juillet 2025.</td>

+  <td>5</td>

+  <td>Encadrement et coordination des activités physiques ou sportives.</td>

+  <td>A l'exclusion des groupes constitués de personnes ayant un handicap physique ou sensoriel, une déficience intellectuelle ou un trouble psychique.</td>

+ </tr>

  <tr>

   <td colspan="4">Certificat de qualification délivré par la Commission paritaire nationale emploi-formation du sport</td>

  </tr>

@@ -20335,18 +20399,6 @@ DES JEPS, spécialité " performance sportive " mention " sport adapté ", déli

  <tr>

 <td align="left" colspan="4">

-Certificat de qualification délivré par la Commission paritaire nationale emploi-formation du sport</td>

- </tr>

- <tr>

-  <td>CQP moniteur en sport adapté , délivré jusqu'au 7 juin 2021.</td>

-  <td align="left"/><td align="left">

-

-Encadrement des activités en sport adapté aux personnes en situation de handicap mental ou psychique.</td>

-  <td align="left"/>

- </tr>

- <tr>

-<td align="left" colspan="4">

-

 AÏKIDO, AÏKIBUDO

 y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.</td>

  </tr>

@@ -20368,9 +20420,19 @@ DES JEPS, spécialité " performance sportive " mention " aïkido, aïkibudo et

   <td align="left"/>

  </tr>

  <tr>

-<td align="left" colspan="4">

+<td align="left" colspan="4">ARTS MARTIAUX MIXTES y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.</td>

+ </tr>

+ <tr>

+  <td>CC " encadrer les arts martiaux mixtes " (MMA) " associé :

-ATHLÉTISME

+- au BP JEPS, spécialité " éducDES JEPS, spécialité " performance sportive " mention " aïkido, aïkibudo et disciplines associées " délivré jusqu'au 1er janvier 2024. ateur sportif ", mentions " activités de la savate ", " boxe ", " judo-jujitsu ", " karaté, wushu et disciplines associées ", " lutte et disciplines associées ", " sports de contact et disciplines associées "

+- au DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " et au DES JEPS spécialité "performance sportive ", mentions " boxe ", " boxe thaï-muay thaï ", " full contact ", " full contact-boxe américaine ", " judo-jujitsu ", " karaté et disciplines associées ", " kick-boxing ", " muay-thaï ", " lutte et disciplines associées "

+- au DES JEPS, spécialité " performance sportive ", mention " savate boxe française ".</td>

+  <td align="left"/><td align="left">Encadrement et conduite de cycles d'initiation et d'apprentissage en arts martiaux mixtes.</td>

+  <td>Pour les titulaires du DE JEPS spécialité " perfectionnement sportif ", mention " judo-jujitsu ", sous réserve d'être titulaire du 2ème dan</td>

+ </tr>

+ <tr>

+  <td colspan="4">ATHLÉTISME

 y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.</td>

  </tr>

  <tr>

@@ -21317,15 +21379,7 @@ Titres à finalité professionnelle délivrés par la fédération française d'

   <td>Sous l'autorité d'un titulaire d'une certification de niveau 4 ou supérieur dans le domaine des activités équestres.</td>

  </tr>

  <tr>

-  <td>Accompagnateur de tourisme équestre, délivré jusqu'au 7 juin 2021.</td>

-  <td>4</td>

-  <td>Accompagnement et conduite de randonnées équestres, dans le cadre de parcours identifiés.</td>

-  <td align="left"/>

- </tr>

- <tr>

-<td align="left" colspan="4">

-

-Certificats de qualification délivrés par la Commission paritaire nationale emploi-formation des entreprises équestres</td>

+  <td colspan="4">Certificats de qualification délivrés par la Commission paritaire nationale emploi-formation des entreprises équestres</td>

  </tr>

  <tr>

   <td>CQP " enseignant animateur d'équitation ", délivré jusqu'au 21 décembre 2022.</td>

@@ -21556,7 +21610,7 @@ DES JEPS, spécialité " performance sportive " mention " football ", délivré

 Titres à finalité professionnelle délivrés par la fédération française de football</td>

  </tr>

  <tr>

-  <td>Moniteur de football, délivré jusqu'au 7 juin 2021.</td>

+  <td>Moniteur de football, délivré jusqu'au 19 mai 2023.</td>

   <td>4</td>

   <td>Conduite de cycles d'apprentissage et entraînement de la pratique du football.</td>

   <td align="left"/>

@@ -21564,23 +21618,19 @@ Titres à finalité professionnelle délivrés par la fédération française de

  <tr>

 <td align="left">

-Entraîneur de football, délivré jusqu'au 7 juin 2021.</td>

+Entraîneur de football, délivré jusqu'au 19 mai 2023.</td>

   <td>5</td>

   <td>Entraînement en football.</td>

   <td align="left"/>

  </tr>

  <tr>

-<td align="left">

-

-Entraîneur formateur de football, délivré jusqu'au 7 juin 2021.</td>

+<td align="left">Entraîneur formateur de football, délivré jusqu'au 19 mai 2023.</td>

   <td>6</td>

   <td>Encadrement et entraînement en football dans une structure de préformation ou de formation.</td>

   <td align="left"/>

  </tr>

  <tr>

-<td align="left">

-

-Entraîneur professionnel de football, délivré jusqu'au 7 juin 2021.</td>

+<td align="left">Entraîneur professionnel de football, délivré jusqu'au 19 mai 2023.</td>

   <td>6</td>

   <td>Encadrement et entraînement en football, dans un club professionnel.</td>

   <td align="left"/>

@@ -23048,10 +23098,8 @@ PLONGÉE SUBAQUATIQUE-ENVIRONNEMENT SPÉCIFIQUE</td>

   <td>Autorisation d'exercer pour une durée de cinq ans, renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau.</td>

  </tr>

  <tr>

-  <td>CC " plongée profonde et tutorat " associé au DE JEPS spécialité " perfectionnement sportif " mention " activités de plongée subaquatique ", délivré jusqu'au 1er janvier 2021.</td>

-  <td align="left"/><td align="left">

-

-Enseignement, animation, encadrement des activités de plongée subaquatique ou entraînement de leurs pratiquants.</td>

+  <td>CC “ plongée profonde et tutorat ” associé au DE JEPS spécialité “ perfectionnement sportif ” mention “ activités de plongée subaquatique ”.</td>

+  <td align="left"/><td align="left">Enseignement, animation, encadrement des activités de plongée subaquatique ou entraînement de leurs pratiquants.</td>

   <td>Dans la limite de 60 mètres pour l'encadrement de l'enseignement et de la plongée en exploration. Au-delà de 60 mètres pour l'encadrement de l'enseignement et de l'exploration en plongée aux mélanges autres que l'air, s'il est assorti des qualifications complémentaires.</td>

  </tr>

  <tr>

@@ -23256,18 +23304,7 @@ DES JEPS, spécialité " performance sportive " mention " rugby à XV ", délivr

 Certificat de qualification délivré par la Commission paritaire nationale emploi-formation du sport</td>

  </tr>

  <tr>

-  <td>CQP " moniteur de rugby à XV ", délivré jusqu'au 7 juin 2021</td>

-  <td align="left"/><td align="left">

-

-Animation des activités de rugby à XV à des fins de découverte et d'initiation.

-

-Encadrement des activités de rugby à XV dans les catégories d'âge des écoles de rugby (7 à 15 ans).</td>

-  <td align="left"/>

- </tr>

- <tr>

-<td align="left">

-

-CQP " technicien sportif de rugby à XV ", délivré jusqu'au 21 juillet 2023.</td>

+  <td>CQP " technicien sportif de rugby à XV ", délivré jusqu'au 21 juillet 2023.</td>

   <td align="left"/><td align="left">

 Encadrement de séances d'entraînement en rugby à XV.</td>