Code du sport

@@ -19757,10 +19757,10 @@ DES JEPS, spécialité " performance sportive " mention " sport adapté ", déli

 Certificat de qualification délivré par la Commission paritaire nationale emploi-formation du sport</td>

  </tr>

  <tr>

-  <td>CQP " moniteur en sport adapté ", délivré jusqu'au 7 juin 2021.</td>

+  <td>CQP moniteur en sport adapté , délivré jusqu'au 7 juin 2021.</td>

   <td align="left"/><td align="left">

-Encadrement des activités sportives adaptées aux personnes en situation de handicap mental ou psychique.</td>

+Encadrement des activités en sport adapté aux personnes en situation de handicap mental ou psychique.</td>

   <td align="left"/>

  </tr>

  <tr>

@@ -19789,18 +19789,6 @@ DES JEPS, spécialité " performance sportive " mention " aïkido, aïkibudo et

  <tr>

 <td align="left" colspan="4">

-Certificat de qualification délivré par la Commission paritaire nationale emploi-formation du sport</td>

- </tr>

- <tr>

-  <td>CQP " moniteur d'arts martiaux " mention " aïkido, aïkibudo ", délivré jusqu'au 3 décembre 2020.</td>

-  <td align="left"/><td align="left">

-

-Encadrement de l'aïkido et l'aïkibudo jusqu'au 1er niveau de grade, dan ou équivalent pour les disciplines sans compétition.</td>

-  <td align="left"/>

- </tr>

- <tr>

-<td align="left" colspan="4">

-

 ATHLÉTISME

 y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.</td>

  </tr>

@@ -20101,6 +20089,15 @@ DES JEPS, spécialité " performance sportive " mention " cricket ", délivré j

   <td align="left"/>

  </tr>

  <tr>

+<td align="left" colspan="4">Certificat de qualification délivré par la Commission paritaire nationale emploi-formation du sport</td>

+ </tr>

+ <tr>

+  <td>CQP Base Ball-Softball-Cricket , délivré du 14 octobre 2020 au 14 octobre 2022.</td>

+  <td>4</td>

+  <td>Entraînement et encadrement des activités de baseball ou softball ou cricket.</td>

+  <td align="left"/>

+ </tr>

+ <tr>

 <td align="left" colspan="4">

 BASKET-BALL

@@ -20161,18 +20158,6 @@ DES JEPS, spécialité " performance sportive " mention " basket-ball ", délivr

  <tr>

 <td align="left" colspan="4">

-Certificat de qualification délivré par la Commission paritaire nationale emploi-formation du sport</td>

- </tr>

- <tr>

-  <td>CQP technicien sportif de basket-ball, délivré jusqu'au 25 juillet 2020.</td>

-  <td align="left"/><td align="left">

-

-Entraînement et encadrement du basket-ball.</td>

-  <td align="left"/>

- </tr>

- <tr>

-<td align="left" colspan="4">

-

 BILLARD

 y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.</td>

  </tr>

@@ -20739,55 +20724,7 @@ y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activi

   <td colspan="4">Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports</td>

  </tr>

  <tr>

-  <td>BP JEPS, spécialité " activités équestres ", mention " équitation ", délivré jusqu'au 31 décembre 2020.</td>

-  <td>4</td>

-  <td>Conduite de séances et de cycles d'initiation, de découverte et d'animation sportive dans toutes les activités équestres.

-

-Conduite de séances et de cycles d'enseignement en équitation.</td>

-  <td align="left"/>

- </tr>

- <tr>

-<td align="left">

-

-BP JEPS, spécialité activités équestres ", mention " tourisme équestre ", délivré jusqu'au 31 décembre 2020.</td>

-  <td>4</td>

-  <td>Conduite de séances et de cycles d'initiation, de découverte et d'animation sportive dans toutes les activités équestres.

-

-Conduite de séances et de cycles d'enseignement jusqu'au premier niveau de compétition en tourisme équestre. Accompagnement de randonnées pour tout public et sur tout itinéraire.</td>

-  <td align="left"/>

- </tr>

- <tr>

-<td align="left">

-

-BP JEPS, spécialité " activités équestres ", mention " équitation western ", délivré jusqu'au 31 décembre 2020.</td>

-  <td>4</td>

-  <td>Conduite de séances et de cycles d'initiation, de découverte et d'animation sportive dans toutes les activités équestres.

-

-Conduite de séances et de cycles d'enseignement jusqu'au premier niveau de compétition en équitation western.</td>

-  <td align="left"/>

- </tr>

- <tr>

-<td align="left">

-

-BP JEPS, spécialité " activités équestres ", mention " équitation de tradition et de travail ", délivré jusqu'au 31 décembre 2020.</td>

-  <td>4</td>

-  <td>Conduite de séances et de cycles d'initiation, de découverte et d'animation sportive dans toutes les activités équestres.

-

-Conduite de séances et de cycles d'enseignement jusqu'au premier niveau de compétition en équitation de tradition et de travail.</td>

-  <td align="left"/>

- </tr>

- <tr>

-<td align="left">BP JEPS, spécialité " activités équestres ", mention " attelage ", délivré jusqu'au 31 décembre 2020.</td>

-  <td>4</td>

-  <td>Conduite de séances et de cycles d'initiation, de découverte et d'animation sportive dans toutes les activités équestres.

-

-Conduite de séances et de cycles d'enseignement jusqu'au premier niveau de compétition en attelage.</td>

-  <td align="left"/>

- </tr>

- <tr>

-<td align="left">

-

-BP JEPS, spécialité " éducateur sportif ", mention " activités équestres ", option : " initiation poney, cheval ", " approfondissement technique " ou " équitation extérieur ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024.</td>

+  <td>BP JEPS, spécialité " éducateur sportif ", mention " activités équestres ", option : " initiation poney, cheval ", " approfondissement technique " ou " équitation extérieur ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024.</td>

   <td>4</td>

   <td>Animation et enseignement des activités équestres.</td>

   <td align="left"/>

@@ -20975,19 +20912,7 @@ Conduite de cycle de découverte, d'animation, d'initiation et d'apprentissage e

 - de l'escalade pratiquée sur les sites sportifs au-delà du premier relais et terrains d'aventure</td>

  </tr>

  <tr>

-  <td colspan="4">Certificat de qualification délivré par la Commission paritaire nationale emploi-formation du sport</td>

- </tr>

- <tr>

-  <td>CQP " animateur d'escalade sur structure artificielle ", délivré jusqu'au 3 décembre 2020.</td>

-  <td align="left"/><td align="left">

-

-Encadrement des activités d'escalade sur structure artificielle d'escalade.</td>

-  <td align="left"/>

- </tr>

- <tr>

-<td align="left" colspan="4">

-

-ESCALADE-ENVIRONNEMENT SPECIFIQUE (pratiquée sur les sites sportifs au-delà du premier relais et " terrains d'aventure ", déterminés conformément aux normes de classement technique édictées par la fédération délégataire, ainsi que de l'escalade en " via ferrata ")</td>

+  <td colspan="4">ESCALADE-ENVIRONNEMENT SPECIFIQUE (pratiquée sur les sites sportifs au-delà du premier relais et " terrains d'aventure ", déterminés conformément aux normes de classement technique édictées par la fédération délégataire, ainsi que de l'escalade en " via ferrata ")</td>

  </tr>

  <tr>

   <td colspan="4">Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports</td>

@@ -21007,7 +20932,7 @@ Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'une

   <td>Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau.</td>

  </tr>

  <tr>

-  <td colspan="4">ESCRIME

+  <td colspan="4">ESCRIME y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé “ multi activités physiques ou sportives ” (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice

 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée.</td>

  </tr>

  <tr>

@@ -21074,31 +20999,21 @@ DES JEPS, spécialité " performance sportive " mention " escrime ", délivré j

 Certificats de qualification délivrés par la Commission paritaire nationale emploi-formation du sport</td>

  </tr>

  <tr>

-  <td>CQP moniteur d'escrime, option " fleuret ", délivré jusqu'au 23 août 2020.</td>

-  <td align="left"/><td align="left">

-

-Encadrement des activités de l'escrime sportive au fleuret par la découverte et l'initiation.</td>

-  <td>Dans la limite de 20 pratiquants.</td>

- </tr>

- <tr>

-  <td>CQP moniteur d'escrime, option " épée ", délivré jusqu'au 23 août 2020.</td>

-  <td align="left"/><td align="left">

-

-Encadrement des activités de l'escrime sportive à l'épée par la découverte et l'initiation.</td>

+  <td>CQP moniteur d'escrime , option fleuret , délivré du 14 octobre 2020 au 14 octobre 2022.</td>

+  <td>3</td>

+  <td>Encadrement des activités de l'escrime sportive au fleuret par la découverte et l'initiation.</td>

   <td>Dans la limite de 20 pratiquants.</td>

  </tr>

  <tr>

-  <td>CQP moniteur d'escrime, option " sabre ", délivré jusqu'au 23 août 2020.</td>

-  <td align="left"/><td align="left">

-

-Encadrement des activités de l'escrime sportive au sabre par la découverte et l'initiation.</td>

+  <td>CQP moniteur d'escrime , option épée , délivré du 14 octobre 2020 au 14 octobre 2022.</td>

+  <td>3</td>

+  <td>Encadrement des activités de l'escrime sportive à l'épée par la découverte et l'initiation.</td>

   <td>Dans la limite de 20 pratiquants.</td>

  </tr>

  <tr>

-  <td>CQP moniteur d'escrime, option " artistique " délivré jusqu'au 23 août 2020.</td>

-  <td align="left"/><td align="left">

-

-Encadrement des activités de l'escrime artistique par la découverte et l'initiation.</td>

+  <td>CQP moniteur d'escrime , option sabre , délivré du 14 octobre 2020 au 14 octobre 2022.</td>

+  <td>3</td>

+  <td>Encadrement des activités de l'escrime sportive au sabre par la découverte et l'initiation.</td>

   <td>Dans la limite de 20 pratiquants.</td>

  </tr>

  <tr>

@@ -21754,18 +21669,6 @@ DES JEPS, spécialité " performance sportive " mention " judo jujitsu ", déliv

  <tr>

 <td align="left" colspan="4">

-Certificat de qualification délivré par la Commission paritaire nationale emploi-formation du sport</td>

- </tr>

- <tr>

-  <td>CQP " moniteur d'arts martiaux " mention " judo-jujitsu ", délivré jusqu'au 3 décembre 2020.</td>

-  <td align="left"/><td align="left">

-

-Encadrement du judo-jujitsu, jusqu'au 1er niveau de grade, dan ou équivalent pour les disciplines sans compétition.</td>

-  <td align="left"/>

- </tr>

- <tr>

-<td align="left" colspan="4">

-

 KARATÉ

 y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.</td>

  </tr>

@@ -21815,35 +21718,11 @@ DES JEPS, spécialité " performance sportive ", mention " karaté et discipline

  <tr>

 <td align="left" colspan="4">

-Certificat de qualification délivré par la Commission paritaire nationale emploi-formation du sport</td>

- </tr>

- <tr>

-  <td>CQP " moniteur d'arts martiaux " mention " karaté et disciplines associées ", délivré jusqu'au 3 décembre 2020.</td>

-  <td align="left"/><td align="left">

-

-Encadrement du karaté et des disciplines associées, jusqu'au 1er niveau de grade, dan ou équivalent pour les disciplines sans compétition.</td>

-  <td align="left"/>

- </tr>

- <tr>

-<td align="left" colspan="4">

-

 KENDO

 y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.</td>

  </tr>

  <tr>

-  <td colspan="4">Certificat de qualification délivré par la Commission paritaire nationale emploi-formation du sport</td>

- </tr>

- <tr>

-  <td>CQP " moniteur d'arts martiaux " mention " kendo et disciplines associées ", délivré jusqu'au 3 décembre 2020.</td>

-  <td align="left"/><td align="left">

-

-Encadrement du kendo et des disciplines associées jusqu'au 1er niveau de grade, dan ou équivalent pour les disciplines sans compétition.</td>

-  <td align="left"/>

- </tr>

- <tr>

-<td align="left" colspan="4">

-

-LONGE-CÔTE</td>

+  <td colspan="4">LONGE-CÔTE</td>

  </tr>

  <tr>

   <td>Toute qualification inscrite à la présente annexe assortie du BNSSA.</td>

@@ -22525,15 +22404,7 @@ y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activi

   <td colspan="4">Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports</td>

  </tr>

  <tr>

-  <td>BP JEPS spécialité " pêche de loisirs " délivré jusqu'au 31 décembre 2020.</td>

-  <td>4</td>

-  <td>Encadrement, animation et initiation d'activités de pêche sportive en eau douce.</td>

-  <td align="left"/>

- </tr>

- <tr>

-<td align="left">

-

-BP JEPS spécialité " éducateur sportif " mention " pêche de loisirs ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024.</td>

+  <td>BP JEPS spécialité " éducateur sportif " mention " pêche de loisirs ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024.</td>

   <td>4</td>

   <td>Encadrement, animation et initiation d'activités de pêche de loisirs et sportive en eau douce et depuis le bord sur le littoral.</td>

   <td align="left"/>

@@ -23124,7 +22995,7 @@ y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activi

  <tr>

 <td align="left">

-BP JEPS, spécialité " sport automobile " mention " karting " délivré jusqu'au 1er janvier 2024.</td>

+BP JEPS, spécialité sport automobile , mention karting , délivré jusqu'au 31 décembre 2022.</td>

   <td>4</td>

   <td>Encadrement et animation d'activités de loisir, d'initiation, de découverte et de préparation à la compétition en karting.</td>

   <td align="left"/>

@@ -23154,10 +23025,8 @@ BP JEPS, spécialité " sport automobile " mention " tout terrain ", délivré j

  <tr>

 <td align="left">

-UCC " conduite sur glace " associée au BP JEPS spécialité " sport automobile ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024.</td>

-  <td align="left"/><td align="left">

-

-Encadrement et animation d'activités de loisir, d'initiation, de découverte et de préparation à la compétition en conduite sur glace.</td>

+UCC " conduite sur glace " associée au BP JEPS spécialité sport automobile .</td>

+  <td align="left"/><td align="left">Encadrement et animation d'activités de loisir, d'initiation, de découverte et de préparation à la compétition en conduite sur glace.</td>

   <td align="left"/>

  </tr>

  <tr>

@@ -23317,17 +23186,7 @@ Licence professionnelle mention " animation, gestion et organisation des activit

   <td colspan="4">Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports</td>

  </tr>

  <tr>

-  <td>BP JEPS, spécialité " éducateur sportif " mention " patinage sur glace ", délivré jusqu'au 31 décembre 2020.</td>

-  <td>4</td>

-  <td>Encadrement, enseignement et animation d'activités de découverte, de loisir et d'initiation.

-

-Conduite de cycles d'apprentissage en patinage sur glace.</td>

-  <td align="left"/>

- </tr>

- <tr>

-<td align="left">

-

-BP JEPS, spécialité " éducateur sportif " mention " sports de glace " option disciplines d'expression sur glace ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024.</td>

+  <td>BP JEPS, spécialité " éducateur sportif " mention " sports de glace " option disciplines d'expression sur glace ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024.</td>

   <td>4</td>

   <td>Encadrement en sécurité d'activités de loisir et de découverte des sports de glace. Conduite de cycles d'apprentissage dans les disciplines d'expression sur glace.</td>

   <td align="left"/>

@@ -23746,18 +23605,6 @@ DES JEPS, spécialité " performance sportive " mention " taekwondo et disciplin

  <tr>

 <td align="left" colspan="4">

-Certificat de qualification délivré par la Commission paritaire nationale emploi-formation du sport</td>

- </tr>

- <tr>

-  <td>CQP " moniteur d'arts martiaux " mention " taekwondo et disciplines associées ", délivré jusqu'au 3 décembre 2020.</td>

-  <td align="left"/><td align="left">

-

-Encadrement du taekwondo, jusqu'au 1er niveau de grade, dan ou équivalent pour les disciplines sans compétition.</td>

-  <td align="left"/>

- </tr>

- <tr>

-<td align="left" colspan="4">

-

 TENNIS

 y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.</td>

  </tr>

@@ -24099,14 +23946,7 @@ Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation en planche

  <tr>

 <td align="left">

-CS " croisière " associée au BPJEPS spécialité " activités nautiques " mention " voile ", mention plurivalente support " croisière côtière " ou support " multicoques et dériveurs ", délivré jusqu'au 1er janvier 2021.</td>

-  <td align="left"/><td align="left">

-

-Encadrement de la croisière côtière ou hauturière jusqu'à 200 milles nautiques d'un abri.</td>

-  <td>Dans les limites de navigation du ou des voilier (s) utilisé (s).</td>

- </tr>

- <tr>

-  <td>CC " voile multi-supports à moins de 6 milles nautiques d'un abri " associé au BP JEPS spécialité " éducateur sportif " mention " voile croisière jusqu'à 200 milles nautiques d'un abri ".</td>

+CC " voile multi-supports à moins de 6 milles nautiques d'un abri " associé au BP JEPS spécialité " éducateur sportif " mention " voile croisière jusqu'à 200 milles nautiques d'un abri ".</td>

   <td align="left"/><td align="left">

 Encadrement, animation d'activités de découverte et d'initiation de la voile et entraînement sur l'ensemble des supports.</td>

@@ -24212,17 +24052,9 @@ VOL EN SOUFFLERIE</td>

   <td colspan="4">Certificats de qualification délivrés par la Commission paritaire nationale emploi-formation du sport</td>

  </tr>

  <tr>

-  <td>CQP " moniteur de vol à plat en soufflerie ", délivré jusqu'au 25 juillet 2020.</td>

-  <td align="left"/><td align="left">

-

-Encadrement des activités de vol à plat en soufflerie, dans les conditions techniques et de sécurité définies aux articles A. 322-165 et suivants du code du sport et le respect des capacités d'accueil des installations.</td>

-  <td>Dans la limite d'un pratiquant, dans le cas où les pratiquants ne sont pas autonomes.</td>

- </tr>

- <tr>

-  <td>CQP " moniteur de vol à plat en soufflerie " assorti de la qualification complémentaire vol 3 D en soufflerie, délivré jusqu'au 25 juillet 2020.</td>

-  <td align="left"/><td align="left">

-

-Encadrement des activités de vol à plat en soufflerie et des activités de vol 3 D en soufflerie, dans les conditions techniques et de sécurité définies aux articles A. 322-165 et suivants du code du sport et le respect des capacités d'accueil des installations.</td>

+  <td>CQP " moniteur de vol à plat en soufflerie " délivré du 16 décembre 2020 au 16 décembre 2025.</td>

+  <td>4</td>

+  <td>Encadrement des activités de vol à plat en soufflerie.</td>

   <td>Dans la limite d'un pratiquant, dans le cas où les pratiquants ne sont pas autonomes.</td>

  </tr>

  <tr>

@@ -24328,41 +24160,6 @@ DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " arts martiaux chino

 <td align="left">DES JEPS, spécialité " performance sportive " mention " karaté et disciplines associées ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024.</td>

   <td>6</td>

   <td>Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée.</td>

-  <td align="left"/>

- </tr>

- <tr>

-<td align="left" colspan="4">

-

-Certificats de qualification délivrés par la Commission paritaire nationale emploi-formation du sport</td>

- </tr>

- <tr>

-  <td>CQP " moniteur d'arts martiaux " mention " arts énergétiques chinois ", délivré jusqu'au 3 décembre 2020.</td>

-  <td align="left"/><td align="left">

-

-Encadrement des arts énergétiques chinois, jusqu'au 1er niveau de grade, dan ou équivalent pour les disciplines sans compétition.</td>

-  <td align="left"/>

- </tr>

- <tr>

-<td align="left">

-

-CQP " moniteur d'arts martiaux " mention " arts martiaux chinois externes ", délivré jusqu'au 3 décembre 2020.</td>

-  <td align="left"/><td align="left">

-

-Encadrement des arts martiaux chinois externes, jusqu'au 1er niveau de grade, dan ou équivalent pour les disciplines sans compétition.</td>

-  <td align="left"/>

- </tr>

- <tr>

-<td align="left">

-

-CQP " moniteur d'arts martiaux " mention " arts martiaux chinois internes ", délivré jusqu'au 3 décembre 2020.</td>

-  <td align="left"/><td align="left">

-

-Encadrement des arts martiaux chinois internes, jusqu'au 1er niveau de grade, dan ou équivalent pour les disciplines sans compétition.</td>

-  <td align="left"/>

- </tr>

- <tr>

-<td align="left">CQP " moniteur d'arts martiaux " mention " karaté et disciplines associées ", délivré jusqu'au 3 décembre 2020.</td>

-  <td align="left"/><td align="left">Encadrement du karaté et des disciplines associées, jusqu'au 1er niveau de grade, dan ou équivalent pour les disciplines sans compétition.</td>

 <td align="left"/>

  </tr>

 </tbody></table>