Code du sport

@@ -13116,11 +13116,11 @@ Ce document est transmis à l'ordonnateur, à l'agent comptable, au ministre cha

 ####### Article A212-1

-Les diplômes, titres à finalité professionnelle et certificats de qualification ouvrant droit à l'enseignement, à l'animation ou à l'encadrement d'une activité physique ou sportive considérée ou dans un ensemble d'activités de même nature relatives à un public spécifique, ou à l'entraînement de ses pratiquants contre rémunération, conformément à l'article L. 212-1, figurent au tableau présenté en annexe II-1 , au tableau annexé à l'arrêté du 22 janvier 2016 fixant la liste des diplômes acquis jusqu'au 31 décembre 2015 et au tableau annexé à l'arrêté du 9 mars 2020 fixant la liste des diplômes acquis jusqu'au 31 janvier 2020.

+Les diplômes, titres à finalité professionnelle et certificats de qualification ouvrant droit à l'enseignement, à l'animation ou à l'encadrement d'une activité physique ou sportive considérée ou dans un ensemble d'activités de même nature relatives à un public spécifique, ou à l'entraînement de ses pratiquants contre rémunération, conformément à l'article L. 212-1, figurent au tableau présenté en annexe II-1, au tableau annexé à l'arrêté du 22 janvier 2016 fixant la liste des diplômes acquis jusqu'au 31 décembre 2015 et au tableau annexé à l'arrêté du 9 mars 2020 fixant la liste des certifications antérieurement inscrites à l'annexe II-1 de l'article A. 212-1 du code du sport permettant l'encadrement des activités physiques ou sportives contre rémunération.

 ####### Article A212-1-1

-Pour chacune des options, spécialités ou mentions de chaque diplôme, titre à finalité professionnelle et certificat de qualification inscrit à l'annexe II-1 du présent code , au tableau annexé à l'arrêté du 22 janvier 2016 fixant la liste des diplômes acquis jusqu'au 31 décembre 2015 et au tableau annexé à l'arrêté du 9 mars 2020 fixant la liste des diplômes acquis jusqu'au 31 janvier 2020, sont mentionnées les conditions d'exercice de leurs titulaires. Ceux-ci bénéficient de ces conditions d'exercice dans la limite des réglementations particulières susceptibles de s'appliquer à l'activité considérée.

+Pour chacune des options, spécialités ou mentions de chaque diplôme, titre à finalité professionnelle et certificat de qualification inscrit à l'annexe II-1 du présent code , au tableau annexé à l'arrêté du 22 janvier 2016 fixant la liste des diplômes acquis jusqu'au 31 décembre 2015 et au tableau annexé à l'arrêté du 9 mars 2020 fixant la liste des certifications antérieurement inscrites à l'annexe II-1 de l'article A. 212-1 du code du sport permettant l'encadrement des activités physiques ou sportives contre rémunération, sont mentionnées les conditions d'exercice de leurs titulaires. Ceux-ci bénéficient de ces conditions d'exercice dans la limite des réglementations particulières susceptibles de s'appliquer à l'activité considérée.

 ###### Sous-section 2 : Brevet d'aptitude professionnelle d'assistant animateur technicien  de la jeunesse et des sports

@@ -19182,7 +19182,6 @@ avec indication des évolutions du cadre réglementaire et normatif (notamment l

  <tr>

   <th>INTITULE DE L'ACTIVITÉ PHYSIQUE OU SPORTIVE</th>

   <th>NIVEAU DE

-

 QUALIFICATION</th>

   <th>CONDITIONS D'EXERCICE</th>

   <th>LIMITES DES CONDITIONS D'EXERCICE</th>

@@ -19222,7 +19221,6 @@ QUALIFICATION</th>

  </tr>

  <tr>

   <td>Licence mention

-

 " STAPS : éducation et motricité ", délivrée jusqu'au 1er janvier 2024.</td>

   <td>6</td>

   <td>Encadrement, enseignement et animation des activités physiques ou sportives à un niveau d'initiation, d'entretien ou de loisir.</td>

@@ -19298,7 +19296,7 @@ Encadrement par la découverte et l'animation des jeux sportifs et des jeux d'op

 - des cours individuels.</td>

  </tr>

  <tr>

-  <td colspan="4">ACTIVITÉS DE FITNESS DANS L'EAU</td>

+  <td colspan="4">ACTIVITÉS DE FITNESS DANS L'EAU y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice et sous la surveillance d'un personnel mentionné à l'article L. 322-7 du code du sport (MNS ou BNSSA).</td>

  </tr>

  <tr>

   <td colspan="4">Diplômes et titres délivrés par le ministère chargé de l'enseignement supérieur</td>

@@ -19307,7 +19305,6 @@ Encadrement par la découverte et l'animation des jeux sportifs et des jeux d'op

   <td>DEUST " animation et gestion des activités physiques, sportives ou culturelles "-activités aquatiques et surveillance, spécialité attestée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 1er janvier 2024.</td>

   <td>5</td>

   <td>Encadrement de séances collectives d'animation en aqua fitness.

-

 Surveillance et sauvetage en milieu aquatique.</td>

   <td>A l'exclusion :

@@ -19320,7 +19317,6 @@ Sous réserve de la présentation du certificat quinquennal d'aptitude à l'exer

   <td>Licence mention " STAPS : entraînement sportif "-activités aquatiques et surveillance, spécialité attestée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 1er janvier 2024.</td>

   <td>6</td>

   <td>Encadrement de séances collectives d'animation en aqua fitness.

-

 Surveillance et sauvetage en milieu aquatique.</td>

   <td>Sous réserve de la présentation du certificat quinquennal d'aptitude à l'exercice de la profession de maître-nageur sauveteur en cours de validité.</td>

  </tr>

@@ -19328,7 +19324,6 @@ Surveillance et sauvetage en milieu aquatique.</td>

   <td>Licence professionnelle mention " animation, gestion et organisation des activités physiques ou sportives "-activités aquatiques et surveillance, spécialité attestée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 1er janvier 2024.</td>

   <td>6</td>

   <td>Encadrement de séances collectives d'animation en aqua fitness.

-

 Surveillance et sauvetage en milieu aquatique.</td>

   <td>Sous réserve de la présentation du certificat quinquennal d'aptitude à l'exercice de la profession de maître-nageur sauveteur en cours de validité.</td>

  </tr>

@@ -19339,7 +19334,6 @@ Surveillance et sauvetage en milieu aquatique.</td>

   <td>BP JEPS, spécialité " éducateur sportif ", mention " activités aquatiques et de la natation ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024.</td>

   <td>4</td>

   <td>Encadrement de séances en aqua fitness.

-

 Surveillance et sauvetage en milieu aquatique.</td>

   <td>Sous réserve de la présentation du certificat quinquennal d'aptitude à l'exercice de la profession de maître-nageur sauveteur en cours de validité.</td>

  </tr>

@@ -19354,7 +19348,6 @@ Surveillance et sauvetage en milieu aquatique.</td>

  </tr>

  <tr>

   <td colspan="4">ACTIVITÉS DE LA FORME

-

 y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.</td>

  </tr>

  <tr>

@@ -19405,7 +19398,6 @@ Licence professionnelle mention " animation, gestion et organisation des activit

   <td>BP JEPS, spécialité " éducateur sportif ", mention " activités de la forme " option " haltérophilie, musculation ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024.</td>

   <td>4</td>

   <td>Découverte d'activités de loisir et d'animation des activités de la forme.

-

 Encadrement, initiation et conduite de cycles d'apprentissage en musculation, en cardio-training et en haltérophilie.</td>

   <td align="left"/>

  </tr>

@@ -19415,7 +19407,6 @@ Encadrement, initiation et conduite de cycles d'apprentissage en musculation, en

 BP JEPS, spécialité " éducateur sportif ", mention " activités de la forme " option " cours collectifs ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024.</td>

   <td>4</td>

   <td>Découverte d'activités de loisir et d'animation des activités de la forme.

-

 Encadrement, initiation et conduite de cycles d'apprentissage des activités de la forme en cours collectifs.</td>

   <td align="left"/>

  </tr>

@@ -19449,7 +19440,6 @@ Encadrement par la découverte et l'animation des activités gymniques d'entreti

   <td>Diplôme d'Etat d'alpinisme-guide de haute montagne, délivré jusqu'au 1er janvier 2024.</td>

   <td>6</td>

   <td>Conduite et accompagnement de personnes dans des excursions ou des ascensions de montagne en rocher, neige, glace et terrain mixte.

-

 Conduite et accompagnement de personnes dans des excursions de ski de randonnée, ski alpinisme et en ski hors-pistes.

 Enseignement des techniques d'alpinisme, d'escalade et de ski de randonnée, ski alpinisme et ski hors-pistes.

@@ -19468,7 +19458,6 @@ Entraînement aux pratiques de compétition dans les disciplines précitées.</t

   <td>5</td>

   <td>Encadrement, animation, enseignement et entraînement du ski alpin et de ses activités dérivées en application de l'ensemble des classes de la progression du ski alpin et de ses activités dérivées définies par la commission de la formation et de l'emploi du Conseil supérieur des sports de montagne.</td>

   <td>A l'exclusion des zones glaciaires non balisées et des terrains dont la fréquentation fait appel aux techniques de l'alpinisme.

-

 Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau.</td>

  </tr>

  <tr>

@@ -19484,7 +19473,7 @@ Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'une

   <td colspan="4">Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports</td>

  </tr>

  <tr>

-  <td>Diplôme d'Etat d'alpinisme-accompagnateur en moyenne montagne, option " moyenne montagne enneigée ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024.</td>

+  <td>Diplôme d'Etat d'alpinisme-accompagnateur en moyenne montagne, option " milieu montagnard enneigé ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024.</td>

   <td>5</td>

   <td>Encadrement, conduite, animation, enseignement, entraînement en randonnée pédestre et activités assimilées en moyenne montagne ainsi qu'en terrain enneigé sur des reliefs vallonnés excluant tout accident de terrain important.</td>

   <td>A l'exclusion :

@@ -19496,12 +19485,12 @@ Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'une

 Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau.</td>

  </tr>

  <tr>

-  <td>Diplôme d'Etat d'alpinisme-accompagnateur en moyenne montagne, option " moyenne montagne tropicale et équatoriale ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024.</td>

+  <td>Diplôme d'Etat d'alpinisme-accompagnateur en moyenne montagne, option " milieu montagnard tropical et équatorial ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024.</td>

   <td>5</td>

   <td>Encadrement, conduite, animation, enseignement, entraînement en randonnée pédestre et activités assimilées en moyenne montagne ainsi que dans les régions à climat tropical et équatorial en périodes de fortes précipitations fixées par l'autorité publique compétente, sur des terrains escarpés et détrempés.</td>

   <td>A l'exclusion :

-- des zones glaciaires et des zones de rochers, canyons, terrains nécessitant pour la progression l'utilisation du matériel ou des techniques de l'alpinisme

+- des zones glaciaires et des zones de rochers, canyons, terrains nécessitant pour la progression l'utilisation du matériel ou des techniques de l'alpinisme ;

 - des terrains enneigés.

 Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau.</td>

@@ -19524,7 +19513,6 @@ Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'une

 DEUST " activités physiques et sportives et inadaptations sociales ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024.</td>

   <td>5</td>

   <td>Encadrement des activités physiques ou sportives auprès de personnes présentant des inadaptations sociales.

-

 Toute activité physique ou sportive visant l'amélioration de l'intégration sociale.</td>

   <td align="left"/>

  </tr>

@@ -19598,7 +19586,6 @@ Encadrement des activités sportives adaptées aux personnes en situation de han

 <td align="left" colspan="4">

 AÏKIDO, AÏKIBUDO

-

 y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.</td>

  </tr>

  <tr>

@@ -19634,7 +19621,6 @@ Encadrement de l'aïkido et l'aïkibudo jusqu'au 1er niveau de grade, dan ou éq

 <td align="left" colspan="4">

 ATHLÉTISME

-

 y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.</td>

  </tr>

  <tr>

@@ -19721,12 +19707,10 @@ Encadrement d'activités de découverte, d'initiation et d'entretien en athléti

 Encadrement de séances d'activités de découverte et d'initiation de l'athlétisme.</td>

   <td>Pour des publics de moins de seize ans.

-

 Dans la limite de vingt pratiquants.</td>

  </tr>

  <tr>

   <td colspan="4">ATTELAGES CANINS

-

 y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.</td>

  </tr>

  <tr>

@@ -19742,7 +19726,6 @@ y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activi

 <td align="left" colspan="4">

 AVIRON

-

 y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.</td>

  </tr>

  <tr>

@@ -19766,7 +19749,7 @@ Licence professionnelle mention " animation, gestion et organisation des activit

   <td colspan="4">Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports</td>

  </tr>

  <tr>

-  <td>BP JEPS, spécialité " activités nautiques " mention monovalente " aviron et disciplines associées ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024.</td>

+  <td>BP JEPS, spécialité " activités nautiques " mention monovalente " aviron et disciplines associées ", délivré jusqu'au 31 décembre 2022.</td>

   <td>4</td>

   <td>Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation, incluant les premiers niveaux de compétition en aviron et disciplines associées.</td>

   <td align="left"/>

@@ -19774,13 +19757,13 @@ Licence professionnelle mention " animation, gestion et organisation des activit

  <tr>

 <td align="left">

-BP JEPS, spécialité " activités nautiques " mention plurivalente " aviron de mer ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024.</td>

+BP JEPS, spécialité " activités nautiques " mention plurivalente " aviron de mer ", délivré jusqu'au 31 décembre 2022.</td>

   <td>4</td>

   <td>Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation incluant les premiers niveaux de compétition, en aviron de mer.</td>

   <td>A l'exclusion des bateaux d'aviron non utilisables en mer, pour tout public, sur le milieu marin.</td>

  </tr>

  <tr>

-  <td>BP JEPS, spécialité " activités nautiques " mention plurivalente " aviron d'initiation et de découverte ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024.</td>

+  <td>BP JEPS, spécialité " activités nautiques " mention plurivalente " aviron d'initiation et de découverte ", délivré jusqu'au 31 décembre 2022.</td>

   <td>4</td>

   <td>Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation.</td>

   <td>Sur tout type de bateau, pour tout public, sur des plans d'eau calmes, abrités et délimités.</td>

@@ -19836,12 +19819,10 @@ Certificat de qualification délivré par la Commission paritaire nationale empl

 Encadrement des activités de l'aviron, sur les eaux intérieures ou maritimes en fonction de l'option du permis plaisance.</td>

   <td>Dans la limite de vingt pratiquants.

-

 Cette limite est ramenée à dix pour la pratique en embarcations individuelles, sauf dans le cas où la zone d'évolution est un périmètre calme, abrité et délimité.</td>

  </tr>

  <tr>

   <td colspan="4">BADMINTON

-

 y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.</td>

  </tr>

  <tr>

@@ -19894,7 +19875,6 @@ Encadrement de séances collectives en badminton.</td>

 <td align="left" colspan="4">

 BASE BALL-SOFTBALL-CRICKET

-

 y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.</td>

  </tr>

  <tr>

@@ -19943,7 +19923,6 @@ DES JEPS, spécialité " performance sportive " mention " cricket ", délivré j

 <td align="left" colspan="4">

 BASKET-BALL

-

 y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.</td>

  </tr>

  <tr>

@@ -19967,7 +19946,7 @@ Licence professionnelle mention " animation, gestion et organisation des activit

   <td colspan="4">Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports</td>

  </tr>

  <tr>

-  <td>BP JEPS, spécialité " activités sports collectifs " mention " basket-ball ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024.</td>

+  <td>BP JEPS, spécialité " activités sports collectifs ", mention " basket-ball ", délivré jusqu'au 31 décembre 2022.</td>

   <td>4</td>

   <td>Conduite de séances et de cycles d'initiation, de découverte et d'animation sportive dans les sports collectifs.

@@ -20014,7 +19993,6 @@ Entraînement et encadrement du basket-ball.</td>

 <td align="left" colspan="4">

 BILLARD

-

 y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.</td>

  </tr>

  <tr>

@@ -20038,7 +20016,6 @@ DES JEPS, spécialité " performance sportive ", mention " billard ", délivré

 <td align="left" colspan="4">

 BOWLING

-

 y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.</td>

  </tr>

  <tr>

@@ -20062,7 +20039,6 @@ DES JEPS, spécialité " performance sportive ", mention " bowling ", délivré

 <td align="left" colspan="4">

 BOXE

-

 y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.</td>

  </tr>

  <tr>

@@ -20111,7 +20087,6 @@ DES JEPS, spécialité " performance sportive " mention " boxe ", délivré jusq

 <td align="left" colspan="4">

 CANOË-KAYAK

-

 y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.</td>

  </tr>

  <tr>

@@ -20135,29 +20110,21 @@ Licence professionnelle mention " animation, gestion et organisation des activit

   <td colspan="4">Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports</td>

  </tr>

  <tr>

-  <td>BP JEPS, spécialité " activités nautiques " mention monovalente " canoë-kayak et disciplines associées ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024.</td>

+  <td>BP JEPS, spécialité " activités nautiques " mention monovalente " canoë-kayak et disciplines associées ", délivré jusqu'au 31 décembre 2022.</td>

   <td>4</td>

-  <td>Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation, incluant les premiers niveaux de compétition en canoë-kayak et disciplines associées, sur tout support ou embarcation propulsée à la pagaie ou à la nage.</td>

-  <td>En eau calme.

-

-En mer par vent de force 4 au maximum sur le site d'évolution.

-

-En eau vive jusqu'à la classe III incluse.</td>

+  <td>Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation incluant les premiers niveaux de compétition en canoë-kayak en eau calme et en rivière d'eau vive.</td>

+  <td>Pour tout public en eau calme. En rivière jusqu'en classe III incluse.</td>

  </tr>

  <tr>

-  <td>BP JEPS, spécialité " activités nautiques " mention plurivalente " canoë-kayak eau calme et rivière d'eau vive ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024.</td>

+  <td>BP JEPS, spécialité " activités nautiques " mention plurivalente " canoë-kayak eau calme et rivière d'eau vive ", délivré jusqu'au 31 décembre 2022.</td>

   <td>4</td>

   <td>Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation incluant les premiers niveaux de compétition en canoë-kayak en eau calme et en rivière d'eau vive.</td>

-  <td>Pour tout public en eau calme.

-

-En rivière jusqu'en classe III incluse.</td>

+  <td>Pour tout public en eau calme. En rivière jusqu'en classe III incluse.</td>

  </tr>

  <tr>

-  <td>BP JEPS, spécialité " activités nautiques " mention plurivalente " canoë-kayak eau calme, mer et vagues ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024.</td>

+  <td>BP JEPS, spécialité " activités nautiques " mention plurivalente " canoë-kayak eau calme, mer et vagues ", délivré jusqu'au 31 décembre 2022.</td>

   <td>4</td>

-  <td>Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation incluant les premiers niveaux de compétition en canoë-kayak en eau calme, mer et vagues.

-

-Conduite de séances d'initiation en kayak de vagues.</td>

+  <td>Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation incluant les premiers niveaux de compétition en canoë-kayak en eau calme, mer et vagues. Conduite de séances d'initiation en kayak de vagues.</td>

   <td>Pour tout public en eau calme et en mer, dans la limite de la navigation en 6ème catégorie sur des parcours connus et reconnus, au maximum par vent de force 4 sur le site d'évolution.</td>

  </tr>

  <tr>

@@ -20227,7 +20194,6 @@ Certificats de qualification délivrés par la Commission paritaire nationale em

 Encadrement du canoë-kayak en eau calme et en eau vive, sur tout support ou embarcation propulsée à la pagaie dans les conditions techniques et de sécurité définies aux articles A. 322-42 et suivants du code du sport.</td>

   <td>A l'exclusion du raft.

-

 Jusqu'en classe II incluse, avec des passages de classe III non successifs.</td>

  </tr>

  <tr>

@@ -20236,7 +20202,6 @@ Jusqu'en classe II incluse, avec des passages de classe III non successifs.</td>

 Encadrement du canoë-kayak en eau calme et en mer, sur tout support ou embarcation propulsée à la pagaie dans les conditions techniques et de sécurité définies aux articles A. 322-42 et suivants du code du sport.</td>

   <td>Jusqu'à 1 mille d'un abri.

-

 Par vent de force 3 Beaufort maximum sur le site d'évolution.</td>

  </tr>

  <tr>

@@ -20276,7 +20241,7 @@ CANYONISME-ENVIRONNEMENT SPÉCIFIQUE</td>

   <td colspan="4">Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports</td>

  </tr>

  <tr>

-  <td>BP JEPS, spécialité " activités nautiques " mention monovalente " canoë-kayak et disciplines associées ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024.</td>

+  <td>BP JEPS, spécialité " activités nautiques " mention monovalente " canoë-kayak et disciplines associées ", délivré jusqu'au 31 décembre 2022.</td>

   <td>4</td>

   <td>Encadrement des activités de canyonisme dans les canyons cotés jusqu'à V1, A5 et E II inclus.</td>

   <td>En eau vive jusqu'en classe III incluse.</td>

@@ -20297,14 +20262,13 @@ DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif ", mention " canyonisme ", dél

  </tr>

  <tr>

   <td colspan="4">CERF-VOLANT

-

 y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.</td>

  </tr>

  <tr>

   <td colspan="4">Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports</td>

  </tr>

  <tr>

-  <td>BP JEPS, spécialité " activités nautiques " mention monovalente " glisse aérotractée ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024.</td>

+  <td>BP JEPS, spécialité " activités nautiques " mention monovalente " glisse aérotractée ", délivré jusqu'au 31 décembre 2022.</td>

   <td>4</td>

   <td>Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation incluant les premiers niveaux de compétition en glisse aérotractée.</td>

   <td>Activités de cerf-volant, de cerf-volant de traction terrestre, de cerf-volant de traction nautique ou de planche nautique ou de planche nautique tractée dite " kitesurf " pour tout public et sur tout lieu nautique ou terrestre de pratique de l'activité.</td>

@@ -20341,22 +20305,19 @@ Découverte, animation et initiation en cerf-volant.</td>

 <td align="left" colspan="4">

 CHAR A VOILE

-

 y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.</td>

  </tr>

  <tr>

   <td colspan="4">Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports</td>

  </tr>

  <tr>

-  <td>BP JEPS, spécialité " activités nautiques " mention monovalente " char à voile ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024.</td>

+  <td>BP JEPS, spécialité " activités nautiques " mention monovalente "char à voile ", délivré jusqu'au 31 décembre 2022.</td>

   <td>4</td>

   <td>Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation en char à voile : char à voile en pratique assise et allongée, en pratique debout, en pratique tractée, pour tout lieu de pratique de l'activité aménagé et ouvert.</td>

   <td align="left"/>

  </tr>

  <tr>

-<td align="left">

-

-BP JEPS, spécialité " activités nautiques " mention plurivalente " char à voile d'initiation et de découverte ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024.</td>

+<td align="left">BP JEPS, spécialité " activités nautiques " mention plurivalente " char à voile d'initiation et de découverte ", délivré jusqu'au 31 décembre 2022.</td>

   <td>4</td>

   <td>Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation en char à voile, sur des parcours école aménagés.</td>

   <td>A l'exception des activités tractées.</td>

@@ -20401,12 +20362,10 @@ Certificat de qualification délivré par la Commission paritaire nationale empl

 Initiation à la pratique du char à voile de loisirs dans le support certifié : char assis/ allongé, char debout ou char tracté.</td>

   <td>Sous l'autorité d'un titulaire d'un diplôme de niveau 4 ou supérieur dans la discipline du char à voile, le nombre de titulaires du CQP " assistant moniteur char à voile " placés sous cette autorité, ne pouvant être supérieur à 3 ;

-

 Dans la limite de 8 chars ; vent de force 6 beaufort maximum.</td>

  </tr>

  <tr>

   <td colspan="4">COURSE D'ORIENTATION

-

 y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.</td>

  </tr>

  <tr>

@@ -20459,7 +20418,6 @@ Animation et initiation des activités de course d'orientation.</td>

 <td align="left" colspan="4">

 CYCLISME

-

 y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.</td>

  </tr>

  <tr>

@@ -20594,14 +20552,13 @@ DELTAPLANE-ENVIRONNEMENT SPÉCIFIQUE</td>

  </tr>

  <tr>

   <td colspan="4">ÉQUITATION

-

 y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.</td>

  </tr>

  <tr>

   <td colspan="4">Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports</td>

  </tr>

  <tr>

-  <td>BP JEPS, spécialité " activités équestres ", mention " équitation ", délivré jusqu'au 1er juin 2020.</td>

+  <td>BP JEPS, spécialité " activités équestres ", mention " équitation ", délivré jusqu'au 31 décembre 2020.</td>

   <td>4</td>

   <td>Conduite de séances et de cycles d'initiation, de découverte et d'animation sportive dans toutes les activités équestres.

@@ -20611,7 +20568,7 @@ Conduite de séances et de cycles d'enseignement en équitation.</td>

  <tr>

 <td align="left">

-BP JEPS, spécialité " activités équestres ", mention " tourisme équestre ", délivré jusqu'au 1er juin 2020.</td>

+BP JEPS, spécialité activités équestres ", mention " tourisme équestre ", délivré jusqu'au 31 décembre 2020.</td>

   <td>4</td>

   <td>Conduite de séances et de cycles d'initiation, de découverte et d'animation sportive dans toutes les activités équestres.

@@ -20621,7 +20578,7 @@ Conduite de séances et de cycles d'enseignement jusqu'au premier niveau de comp

  <tr>

 <td align="left">

-BP JEPS, spécialité " activités équestres ", mention " équitation western ", délivré jusqu'au 1er juin 2020.</td>

+BP JEPS, spécialité " activités équestres ", mention " équitation western ", délivré jusqu'au 31 décembre 2020.</td>

   <td>4</td>

   <td>Conduite de séances et de cycles d'initiation, de découverte et d'animation sportive dans toutes les activités équestres.

@@ -20631,7 +20588,7 @@ Conduite de séances et de cycles d'enseignement jusqu'au premier niveau de comp

  <tr>

 <td align="left">

-BP JEPS, spécialité " activités équestres ", mention " équitation de tradition et de travail ", délivré jusqu'au 1er juin 2020.</td>

+BP JEPS, spécialité " activités équestres ", mention " équitation de tradition et de travail ", délivré jusqu'au 31 décembre 2020.</td>

   <td>4</td>

   <td>Conduite de séances et de cycles d'initiation, de découverte et d'animation sportive dans toutes les activités équestres.

@@ -20639,13 +20596,11 @@ Conduite de séances et de cycles d'enseignement jusqu'au premier niveau de comp

   <td align="left"/>

  </tr>

  <tr>

-<td align="left">

-

-BP JEPS, spécialité " activités équestres ", mention " attelage ", délivré jusqu'au 1er juin 2020.</td>

+<td align="left">BP JEPS, spécialité " activités équestres ", mention " attelage ", délivré jusqu'au 31 décembre 2020.</td>

   <td>4</td>

   <td>Conduite de séances et de cycles d'initiation, de découverte et d'animation sportive dans toutes les activités équestres.

-Conduite de séances et de cycles d'enseignement jusqu'au premier niveau de compétition en attelage</td>

+Conduite de séances et de cycles d'enseignement jusqu'au premier niveau de compétition en attelage.</td>

   <td align="left"/>

  </tr>

  <tr>

@@ -20742,9 +20697,9 @@ DES JEPS, spécialité " performance sportive " mention " dressage ", délivré

 Titres à finalité professionnelle délivrés par la fédération française d'équitation</td>

  </tr>

  <tr>

-  <td>Animateur assistant d'équitation, délivré jusqu'au 3 mars 2020.</td>

+  <td>Animateur d'équitation, délivré du 2 mars 2020 au 2 mars 2023.</td>

   <td>3</td>

-  <td>Découverte et initiation des activités équestres</td>

+  <td>Encadrement, découverte et initiation des activités équestres.</td>

   <td>Sous l'autorité d'un titulaire d'une certification de niveau 4 ou supérieur dans le domaine des activités équestres.</td>

  </tr>

  <tr>

@@ -20778,7 +20733,6 @@ Initiation aux techniques de la randonnée équestre et conduite de promenades e

 <td align="left" colspan="4">

 ESCALADE

-

 y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.</td>

  </tr>

  <tr>

@@ -20822,7 +20776,7 @@ Conduite de cycle de découverte, d'animation, d'initiation et d'apprentissage e

  <tr>

   <td>DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " escalade ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024.</td>

   <td>5</td>

-  <td>Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée.</td>

+  <td>Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'escalade.</td>

   <td>A l'exclusion :

 - des sites naturels situés à une altitude égale ou supérieure à 1500 m ;

@@ -20832,12 +20786,12 @@ Conduite de cycle de découverte, d'animation, d'initiation et d'apprentissage e

  <tr>

   <td>DES JEPS, spécialité " performance sportive " mention " escalade ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024.</td>

   <td>6</td>

-  <td>Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée.</td>

+  <td>Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'escalade.</td>

   <td>A l'exclusion :

 - des sites naturels situés à une altitude égale ou supérieure à 1500 m ;

 - de la via ferrata ;

-- de l'escalade pratiquée sur les sites sportifs au-delà du premier relais et terrains d'aventure.</td>

+- de l'escalade pratiquée sur les sites sportifs au-delà du premier relais et terrains d'aventure</td>

  </tr>

  <tr>

   <td colspan="4">Certificat de qualification délivré par la Commission paritaire nationale emploi-formation du sport</td>

@@ -20860,7 +20814,7 @@ ESCALADE-ENVIRONNEMENT SPECIFIQUE (pratiquée sur les sites sportifs au-delà du

  <tr>

   <td>DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " escalade en milieux naturels ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024.</td>

   <td>5</td>

-  <td>Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée.</td>

+  <td>Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'escalade pratiquée en environnement spécifique et hors environnement spécifique.</td>

   <td>A l'exclusion des sites naturels situés à une altitude égale ou supérieure à 1500 m.

 Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau.</td>

@@ -20868,13 +20822,12 @@ Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'une

  <tr>

   <td>Diplôme d'Etat d'alpinisme-guide de haute montagne, délivré jusqu'au 1er janvier 2024.</td>

   <td>6</td>

-  <td>Enseignement et entraînement en escalade.</td>

+  <td>Enseignement et entraînement de l'escalade pratiquée en environnement spécifique et hors environnement spécifique.</td>

   <td>Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau.</td>

  </tr>

  <tr>

   <td colspan="4">ESCRIME

-

-y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.</td>

+Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée.</td>

  </tr>

  <tr>

   <td colspan="4">Diplômes et titres délivrés par le ministère chargé de l'enseignement supérieur</td>

@@ -20940,28 +20893,28 @@ DES JEPS, spécialité " performance sportive " mention " escrime ", délivré j

 Certificats de qualification délivrés par la Commission paritaire nationale emploi-formation du sport</td>

  </tr>

  <tr>

-  <td>CQP moniteur d'escrime, option " fleuret ", délivré jusqu'au 27 mai 2020.</td>

+  <td>CQP moniteur d'escrime, option " fleuret ", délivré jusqu'au 23 août 2020.</td>

   <td align="left"/><td align="left">

 Encadrement des activités de l'escrime sportive au fleuret par la découverte et l'initiation.</td>

   <td>Dans la limite de 20 pratiquants.</td>

  </tr>

  <tr>

-  <td>CQP moniteur d'escrime, option " épée ", délivré jusqu'au 27 mai 2020.</td>

+  <td>CQP moniteur d'escrime, option " épée ", délivré jusqu'au 23 août 2020.</td>

   <td align="left"/><td align="left">

 Encadrement des activités de l'escrime sportive à l'épée par la découverte et l'initiation.</td>

   <td>Dans la limite de 20 pratiquants.</td>

  </tr>

  <tr>

-  <td>CQP moniteur d'escrime, option " sabre ", délivré jusqu'au 27 mai 2020.</td>

+  <td>CQP moniteur d'escrime, option " sabre ", délivré jusqu'au 23 août 2020.</td>

   <td align="left"/><td align="left">

 Encadrement des activités de l'escrime sportive au sabre par la découverte et l'initiation.</td>

   <td>Dans la limite de 20 pratiquants.</td>

  </tr>

  <tr>

-  <td>CQP moniteur d'escrime, option " artistique ", délivré jusqu'au 27 mai 2020.</td>

+  <td>CQP moniteur d'escrime, option " artistique " délivré jusqu'au 23 août 2020.</td>

   <td align="left"/><td align="left">

 Encadrement des activités de l'escrime artistique par la découverte et l'initiation.</td>

@@ -20969,7 +20922,6 @@ Encadrement des activités de l'escrime artistique par la découverte et l'initi

  </tr>

  <tr>

   <td colspan="4">FOOTBALL

-

 y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.</td>

  </tr>

  <tr>

@@ -20993,11 +20945,9 @@ Licence professionnelle mention " animation, gestion et organisation des activit

   <td colspan="4">Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports</td>

  </tr>

  <tr>

-  <td>BP JEPS, spécialité " activités sports collectifs " mention " football ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024.</td>

+  <td>BP JEPS spécialité " activités sports collectifs " mention " football ", délivré jusqu'au 31 décembre 2022.</td>

   <td>4</td>

-  <td>Conduite de séances et de cycles d'initiation, de découverte et d'animation sportive en sports collectifs.

-

-Conduite en autonomie d'une séance d'entraînement en football.</td>

+  <td>Conduite de séances et de cycles d'initiation, de découverte et d'animation sportive en sports collectifs. Conduite en autonomie d'une séance d'entraînement en football.</td>

   <td align="left"/>

  </tr>

  <tr>

@@ -21047,7 +20997,6 @@ Entraîneur professionnel de football, délivré jusqu'au 7 juin 2021.</td>

 <td align="left" colspan="4">

 FOOTBALL AMÉRICAIN-FLAG

-

 y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.</td>

  </tr>

  <tr>

@@ -21097,7 +21046,7 @@ GLISSE AÉROTRACTÉE-ENVIRONNEMENT SPECIFIQUE</td>

   <td colspan="4">Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports</td>

  </tr>

  <tr>

-  <td>BP JEPS, spécialité " activités nautiques " mention monovalente " glisse aérotractée ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024.</td>

+  <td>BP JEPS, spécialité " activités nautiques " mention monovalente " glisse aérotractée ", délivré jusqu'au 31 décembre 2022.</td>

   <td>4</td>

   <td>Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation incluant les premiers niveaux de compétition en glisse aérotractée.</td>

   <td>Activités de cerf-volant, de cerf-volant de traction terrestre, de cerf-volant de traction nautique ou de planche nautique ou de planche nautique tractée dite " kitesurf ", pour tout public et sur tout lieu nautique ou terrestre de pratique de l'activité.</td>

@@ -21132,7 +21081,6 @@ DES JEPS, spécialité " performance sportive " mention " glisses aérotractées

 <td align="left" colspan="4">

 GOLF

-

 y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.</td>

  </tr>

  <tr>

@@ -21161,10 +21109,23 @@ DES JEPS spécialité " performance sportive " mention " golf ", délivré jusqu

   <td align="left"/>

  </tr>

  <tr>

+<td align="left">GRIMPE D'ARBRES</td>

+  <td align="left"/><td align="left"/><td align="left"/>

+ </tr>

+ <tr>

+<td align="left">Certificat de qualification délivré par la Commission paritaire nationale emploi-formation du sport</td>

+  <td align="left"/><td align="left"/><td align="left"/>

+ </tr>

+ <tr>

+<td align="left">CQP " éducateur de grimpe d'arbres ", délivré du 30 mars 2020 au 30 mars 2025.</td>

+  <td>4</td>

+  <td>Animation et encadrement de la grimpe dans les arbres.</td>

+  <td align="left"/>

+ </tr>

+ <tr>

 <td align="left" colspan="4">

 GYMNASTIQUE

-

 y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.</td>

  </tr>

  <tr>

@@ -21180,7 +21141,6 @@ y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activi

 <td align="left">

 Licence professionnelle mention " animation, gestion et organisation des activités physiques ou sportives "-dans l'une des options de la gymnastique : gymnastique masculine, gymnastique féminine, gymnastique rythmique, trampoline, tumbling, ou aérobic,

-

 mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 1er janvier 2024.</td>

   <td>6</td>

   <td>Enseignement de l'option concernée : gymnastique masculine, gymnastique féminine, gymnastique rythmique, trampoline, tumbling ou aérobic.</td>

@@ -21319,7 +21279,6 @@ Encadrement, par la découverte et l'initiation des activités gymniques d'expre

 <td align="left" colspan="4">

 HALTEROPHILIE MUSCULATION FORCE ATHLETIQUE CULTURISME

-

 y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.</td>

  </tr>

  <tr>

@@ -21346,7 +21305,6 @@ Licence professionnelle mention " animation, gestion et organisation des activit

   <td>BP JEPS, spécialité " éducateur sportif ", mention " activités de la forme " option " haltérophilie, musculation ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024.</td>

   <td>4</td>

   <td>Découverte d'activités de loisir et d'animation des activités de la forme.

-

 Encadrement, initiation et conduite de cycles d'apprentissage en musculation, en cardio training et en haltérophilie.</td>

   <td align="left"/>

  </tr>

@@ -21379,7 +21337,6 @@ DES JEPS, spécialité " performance sportive ", mention " haltérophilie, muscu

 <td align="left" colspan="4">

 HANDBALL

-

 y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.</td>

  </tr>

  <tr>

@@ -21403,11 +21360,9 @@ Licence professionnelle mention " animation, gestion et organisation des activit

   <td colspan="4">Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports</td>

  </tr>

  <tr>

-  <td>BP JEPS, spécialité " activités sports collectifs " mention " handball ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024.</td>

+  <td>BP JEPS spécialité " activités sports collectifs " mention " handball ", délivré jusqu'au 31 décembre 2022.</td>

   <td>4</td>

-  <td>Conduite de séances et de cycles d'initiation, de découverte et d'animation sportive en sports collectifs.

-

-Conduite en autonomie d'une séance d'entraînement en handball.</td>

+  <td>Conduite de séances et de cycles d'initiation, de découverte et d'animation sportive en sports collectifs. Conduite en autonomie, d'une séance d'entraînement en handball.</td>

   <td align="left"/>

  </tr>

  <tr>

@@ -21495,18 +21450,15 @@ DES JEPS, spécialité " performance sportive ", mention " handisport ", délivr

 <td align="left" colspan="4">

 HOCKEY

-

 y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.</td>

  </tr>

  <tr>

   <td colspan="4">Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports</td>

  </tr>

  <tr>

-  <td>BP JEPS, spécialité " activités sports collectifs " mention " hockey sur gazon ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024.</td>

+  <td>BP JEPS spécialité " activités sports collectifs " mention " hockey ", délivré jusqu'au 31 décembre 2022.</td>

   <td>4</td>

-  <td>Conduite de séances et de cycles d'initiation, de découverte et d'animation sportive en sports collectifs.

-

-Conduite en autonomie d'une séance d'entraînement en hockey sur gazon.</td>

+  <td>Conduite de séances et de cycles d'initiation, de découverte et d'animation sportive en sports collectifs. Conduite en autonomie, d'une séance d'entraînement en hockey.</td>

   <td align="left"/>

  </tr>

  <tr>

@@ -21537,7 +21489,6 @@ DES JEPS, spécialité " performance sportive " mention " hockey ", délivré ju

 <td align="left" colspan="4">

 HOCKEY SUR GLACE

-

 y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.</td>

  </tr>

  <tr>

@@ -21545,7 +21496,6 @@ y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activi

  </tr>

  <tr>

   <td>DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " hockey sur

-

 glace ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024.</td>

   <td>5</td>

   <td>Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée.</td>

@@ -21555,17 +21505,27 @@ glace ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024.</td>

 <td align="left">

 DES JEPS, spécialité " performance sportive " mention " hockey sur

-

 glace ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024.</td>

   <td>6</td>

   <td>Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée.</td>

   <td align="left"/>

  </tr>

  <tr>

+<td align="left">Certificat de qualification délivré par la Commission paritaire nationale emploi-formation du sport</td>

+  <td align="left"/><td align="left"/><td align="left"/>

+ </tr>

+ <tr>

+<td>CQP " animateur de patinoire ", option " hockey sur glace ", délivré du 30 mars 2020 au 30 mars 2025.</td>

+  <td>4</td>

+  <td>Encadrement de séances d'initiation et de découverte des activités en patinoire.

+

+Entrainement en hockey sur glace pour un public de moins de treize ans.</td>

+  <td align="left"/>

+ </tr>

+ <tr>

 <td align="left" colspan="4">

 JUDO-JUJITSU

-

 y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.</td>

  </tr>

  <tr>

@@ -21626,7 +21586,6 @@ Encadrement du judo-jujitsu, jusqu'au 1er niveau de grade, dan ou équivalent po

 <td align="left" colspan="4">

 KARATÉ

-

 y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.</td>

  </tr>

  <tr>

@@ -21653,7 +21612,6 @@ Licence professionnelle mention " animation, gestion et organisation des activit

   <td>BP JEPS, spécialité " éducateur sportif ", mention " karaté, wushu et disciplines associées ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024.</td>

   <td>4</td>

   <td>Encadrement, animation initiation et préparation aux grades du 1er au 4e dan.

-

 Conduite de cycles d'apprentissage en karaté, wushu et disciplines associées.</td>

   <td align="left"/>

  </tr>

@@ -21689,7 +21647,6 @@ Encadrement du karaté et des disciplines associées, jusqu'au 1er niveau de gra

 <td align="left" colspan="4">

 KENDO

-

 y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.</td>

  </tr>

  <tr>

@@ -21711,7 +21668,9 @@ LONGE-CÔTE</td>

   <td>Toute qualification inscrite à la présente annexe assortie du BNSSA.</td>

   <td align="left"/><td align="left">

-Encadrement du longe-côte.</td>

+Encadrement du longe-côte.

+

+Dans le cas où l'activité est organisée dans une zone de baignade surveillée, le BNSSA n'est pas requis</td>

   <td align="left"/>

  </tr>

  <tr>

@@ -21726,35 +21685,273 @@ Encadrement du longe-côte.</td>

  <tr>

 <td align="left">

-Toute qualification inscrite à l'arrêté du 2 octobre 2007 modifié fixant la liste des diplômes acquis jusqu'au 28 août 2007, assortie du BNSSA.</td>

+Toute qualification inscrite à l'annexe de l'arrêté du 2 octobre 2007 modifié fixant la liste des diplômes acquis jusqu'au 28 août 2007, assortie du BNSSA.</td>

   <td align="left"/><td align="left">

-Encadrement du longe-côte.</td>

+Encadrement du longe-côte.

+

+Dans le cas où l'activité est organisée dans une zone de baignade surveillée, le BNSSA n'est pas requis</td>

   <td align="left"/>

  </tr>

  <tr>

 <td align="left">

-Toute qualification inscrite à l'arrêté du 22 janvier 2016 modifié fixant la liste des diplômes acquis jusqu'au 31 décembre 2015, assortie du BNSSA.</td>

-  <td align="left"/><td align="left">

+Toute qualification inscrite à l'annexe de l'arrêté du 22 janvier 2016 modifié fixant la liste des diplômes acquis jusqu'au 31 décembre 2015, assortie du BNSSA.</td>

+  <td align="left"/><td align="left">Encadrement du longe-côte.

-Encadrement du longe-côte.</td>

+Dans le cas où l'activité est organisée dans une zone de baignade surveillée, le BNSSA n'est pas requis.</td>

   <td align="left"/>

  </tr>

  <tr>

-<td align="left">

-

-Toute qualification inscrite à l'arrêté du 9 mars 2020 fixant la liste des diplômes acquis jusqu'au 31 janvier 2020, assortie du BNSSA.</td>

-  <td align="left"/><td align="left">

+<td align="left">Toute qualification inscrite à l'annexe de l'arrêté du 9 mars 2020 fixant la liste des certifications antérieurement inscrites à l'annexe II-1 de l'article A. 212-1 du code du sport permettant l'encadrement des activités physiques ou sportives contre rémunération, assortie du BNSSA.</td>

+  <td align="left"/><td align="left">Encadrement du longe-côte.

-Encadrement du longe-côte.</td>

+Dans le cas où l'activité est organisée dans une zone de baignade surveillée, le BNSSA n'est pas requis.</td>

+  <td align="left"/>

+ </tr>

+ <tr>

+<td align="left">BP JEPS spécialité " activités nautiques " quelle que soit la mention, délivré jusqu'au 31 décembre 2022.</td>

+  <td>4</td>

+  <td>Encadrement du longe-côte.</td>

+  <td align="left"/>

+ </tr>

+ <tr>

+<td align="left">BP JEPS spécialité " éducateur sportif " mention " char à voile ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024.</td>

+  <td>4</td>

+  <td>Encadrement du longe-côte.</td>

+  <td align="left"/>

+ </tr>

+ <tr>

+<td align="left">BP JEPS spécialité " éducateur sportif " mention " motonautisme et disciplines associées ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024.</td>

+  <td>4</td>

+  <td>Encadrement du longe-côte.</td>

+  <td align="left"/>

+ </tr>

+ <tr>

+<td align="left">BP JEPS spécialité " éducateur sportif " mention " voile multi-supports jusqu'à 6 milles nautiques d'un abri ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024.</td>

+  <td>4</td>

+  <td>Encadrement du longe-côte.</td>

+  <td align="left"/>

+ </tr>

+ <tr>

+<td align="left">BP JEPS spécialité " éducateur sportif " mention " voile croisière jusqu'à 200 milles nautiques d'un abri ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024.</td>

+  <td>4</td>

+  <td>Encadrement du longe-côte.</td>

+  <td align="left"/>

+ </tr>

+ <tr>

+<td align="left">BP JEPS spécialité " éducateur sportif " mention " glisses aérotractées et disciplines associées ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024.</td>

+  <td>4</td>

+  <td>Encadrement du longe-côte.</td>

+  <td align="left"/>

+ </tr>

+ <tr>

+<td align="left">BPJEPS spécialité " éducateur sportif " mention " ski nautique-wakeboard, disciplines associées et tous supports de glisse tractés " délivré jusqu'au 1er janvier 2024.</td>

+  <td>4</td>

+  <td>Encadrement du longe-côte.</td>

+  <td align="left"/>

+ </tr>

+ <tr>

+<td align="left">BP JEPS, spécialité " éducateur sportif ", mention " activités du canoë-kayak et disciplines associées en mer ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024.</td>

+  <td>4</td>

+  <td>Encadrement du longe-côte.</td>

+  <td align="left"/>

+ </tr>

+ <tr>

+<td align="left">BP JEPS, spécialité " éducateur sportif ", mention " activités du canoë-kayak et disciplines associées en eau vive jusqu'à la classe III, en eau calme et en mer jusqu'à 4 Beaufort ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024.</td>

+  <td>4</td>

+  <td>Encadrement du longe-côte.</td>

+  <td align="left"/>

+ </tr>

+ <tr>

+<td align="left">BP JEPS, spécialité " éducateur sportif ", mention " activités du canoë-kayak et disciplines associées en eau vive ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024.</td>

+  <td>4</td>

+  <td>Encadrement du longe-côte.</td>

+  <td align="left"/>

+ </tr>

+ <tr>

+<td align="left">BP JEPS spécialité " éducateur sportif " mention " aviron et disciplines associées ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024.</td>

+  <td>4</td>

+  <td>Encadrement du longe-côte.</td>

+  <td align="left"/>

+ </tr>

+ <tr>

+<td align="left">BPJEPS spécialité " éducateur sportif " mention " plongée subaquatique ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024.</td>

+  <td>4</td>

+  <td>Encadrement du longe-côte.</td>

+  <td align="left"/>

+ </tr>

+ <tr>

+<td align="left">DE JEPS spécialité " perfectionnement sportif " mention " activités de plongée subaquatique " délivré jusqu'au 1er janvier 2024.</td>

+  <td align="left"/><td align="left">Encadrement du longe-côte.</td>

+  <td align="left"/>

+ </tr>

+ <tr>

+<td align="left">DE JEPS spécialité " perfectionnement sportif " mention " canoë-kayak et disciplines associées en eau calme " délivré jusqu'au 1er janvier 2024.</td>

+  <td>5</td>

+  <td>Encadrement du longe-côte.</td>

+  <td align="left"/>

+ </tr>

+ <tr>

+<td align="left">DE JEPS spécialité " perfectionnement sportif " mention " canoë-kayak et disciplines associées en eau vive " délivré jusqu'au 1er janvier 2024.</td>

+  <td>5</td>

+  <td>Encadrement du longe-côte.</td>

+  <td align="left"/>

+ </tr>

+ <tr>

+<td align="left">DE JEPS spécialité " perfectionnement sportif " mention " triathlon " délivré jusqu'au 1er janvier 2024.</td>

+  <td>5</td>

+  <td>Encadrement du longe-côte.</td>

+  <td align="left"/>

+ </tr>

+ <tr>

+<td align="left">DE JEPS spécialité " perfectionnement sportif " mention " char à voile " délivré jusqu'au 1er janvier 2024.</td>

+  <td>5</td>