Code du sport

@@ -13016,11 +13016,11 @@ Ce document est transmis à l'ordonnateur, à l'agent comptable, au ministre cha

 ####### Article A212-1

-Les diplômes, titres à finalité professionnelle et certificats de qualification ouvrant droit à l'enseignement, à l'animation ou à l'encadrement d'une activité physique ou sportive considérée ou dans un ensemble d'activités de même nature relatives à un public spécifique, ou à l'entraînement de ses pratiquants contre rémunération, conformément à l'article L. 212-1, figurent au tableau présenté en annexe II-1 et au tableau annexé à l'arrêté du 22 janvier 2016 fixant la liste des diplômes acquis jusqu'au 31 décembre 2015.

+Les diplômes, titres à finalité professionnelle et certificats de qualification ouvrant droit à l'enseignement, à l'animation ou à l'encadrement d'une activité physique ou sportive considérée ou dans un ensemble d'activités de même nature relatives à un public spécifique, ou à l'entraînement de ses pratiquants contre rémunération, conformément à l'article L. 212-1, figurent au tableau présenté en annexe II-1 , au tableau annexé à l'arrêté du 22 janvier 2016 fixant la liste des diplômes acquis jusqu'au 31 décembre 2015 et au tableau annexé à l'arrêté du 9 mars 2020 fixant la liste des diplômes acquis jusqu'au 31 janvier 2020.

 ####### Article A212-1-1

-Pour chacune des options, spécialités ou mentions de chaque diplôme, titre à finalité professionnelle et certificat de qualification inscrit à l'annexe II-1 du présent code et au tableau annexé à l'arrêté du 22 janvier 2016 fixant la liste des diplômes acquis jusqu'au 31 décembre 2015, sont mentionnées les conditions d'exercice de leurs titulaires. Ceux-ci bénéficient de ces conditions d'exercice dans la limite des réglementations particulières susceptibles de s'appliquer à l'activité considérée.

+Pour chacune des options, spécialités ou mentions de chaque diplôme, titre à finalité professionnelle et certificat de qualification inscrit à l'annexe II-1 du présent code , au tableau annexé à l'arrêté du 22 janvier 2016 fixant la liste des diplômes acquis jusqu'au 31 décembre 2015 et au tableau annexé à l'arrêté du 9 mars 2020 fixant la liste des diplômes acquis jusqu'au 31 janvier 2020, sont mentionnées les conditions d'exercice de leurs titulaires. Ceux-ci bénéficient de ces conditions d'exercice dans la limite des réglementations particulières susceptibles de s'appliquer à l'activité considérée.

 ###### Sous-section 2 : Brevet d'aptitude professionnelle d'assistant animateur technicien  de la jeunesse et des sports

@@ -19078,1306 +19078,1355 @@ avec indication des évolutions du cadre réglementaire et normatif (notamment l

 (Article A. 212-1 du code du sport)

-<center></center><center>A.-Diplômes et titres délivrés par le ministère chargé de l'enseignement supérieur</center><center></center>

-

 <table border="1"><tbody>

  <tr>

-  <th>INTITULÉ DU DIPLÔME</th>

+  <th>INTITULE DE L'ACTIVITÉ PHYSIQUE OU SPORTIVE</th>

+  <th>NIVEAU DE

+

+QUALIFICATION</th>

   <th>CONDITIONS D'EXERCICE</th>

   <th>LIMITES DES CONDITIONS D'EXERCICE</th>

  </tr>

  <tr>

-  <td>DEUG " sciences et techniques des activités physiques et sportives ".</td>

-  <td>Encadrement et animation auprès de tout public des activités physiques ou sportives à un niveau d'initiation, d'entretien ou de loisir.</td>

-  <td>Toute activité physique ou sportive auprès de tout public, à l'exclusion des pratiques compétitives.</td>

+  <td colspan="4">MULTI ACTIVITÉS PHYSIQUES OU SPORTIVES (*) hors activités s'exerçant en environnement spécifique.</td>

  </tr>

  <tr>

-  <td>DEUST " activités physiques et sportives adaptées : déficiences intellectuelles, troubles psychiques ".</td>

-  <td>Encadrement des activités physiques ou sportives auprès de personnes souffrant de déficiences intellectuelles et de troubles psychiques.</td>

-  <td>Toute activité physique ou sportive visant l'amélioration de l'intégration sociale.</td>

+  <td colspan="4">Diplômes et titres délivrés par le ministère chargé de l'enseignement supérieur</td>

  </tr>

  <tr>

-  <td>DEUST " activités physiques et sportives et inadaptations sociales ".</td>

-  <td>Encadrement des activités physiques ou sportives auprès de personnes présentant des inadaptations sociales.</td>

-  <td>Toute activité physique ou sportive visant l'amélioration de l'intégration sociale.</td>

+  <td>DEUG " STAPS ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024.</td>

+  <td>5</td>

+  <td>Encadrement et animation des activités physiques ou sportives à un niveau d'initiation, d'entretien ou de loisir.</td>

+  <td>A l'exclusion des pratiques compétitives.</td>

  </tr>

  <tr>

-  <td>DEUST " action, commercialisation des services sportifs ".</td>

-  <td>Encadrement des pratiques physiques liées aux loisirs.</td>

-  <td>Toute pratique sportive de loisir auprès de tout public, à l'exclusion des personnes ayant un handicap, une déficience intellectuelle ou un trouble psychique.</td>

+  <td>DEUST " animation et gestion des activités physiques, sportives ou culturelles ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024.</td>

+  <td>5</td>

+  <td>Animation par la découverte des activités physiques, sportives ou culturelles et par l'initiation à ces activités.</td>

+  <td>A l'exclusion :

+

+- des groupes constitués de personnes ayant un handicap physique ou sensoriel, une déficience intellectuelle ou un trouble psychique ;

+- des pratiques compétitives.</td>

  </tr>

  <tr>

-  <td>DEUST " manager de club sportif ".</td>

-  <td>Encadrement des activités physiques ou sportives.</td>

-  <td>Toute activité physique ou sportive auprès de tout public, à l'exclusion des personnes ayant un handicap, une déficience intellectuelle ou un trouble psychique.</td>

+  <td>DEUST " action, commercialisation des services sportifs ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024.</td>

+  <td>5</td>

+  <td>Encadrement des pratiques physiques liées aux loisirs.</td>

+  <td>A l'exclusion des personnes ayant un handicap, une déficience intellectuelle ou un trouble psychique.</td>

  </tr>

  <tr>

-  <td>DEUST " métiers de la forme ".</td>

-  <td>Encadrement pour tout public d'activités physiques dans le secteur des métiers de la forme.</td>

-  <td>Toute activité physique des métiers de la forme liée au développement et à l'entretien du bien-être et de la santé.</td>

+  <td>DEUST " manager de club sportif ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024.</td>

+  <td>5</td>

+  <td>Encadrement des activités physiques ou sportives.</td>

+  <td>A l'exclusion des personnes ayant un handicap, une déficience intellectuelle ou un trouble psychique.</td>

  </tr>

  <tr>

-  <td>DEUST " pratique et gestion des activités physiques et sportives et de loisirs pour les publics seniors ".</td>

-  <td>Encadrement des activités physiques ou sportives de publics seniors.</td>

-  <td>Toute activité sportive adaptée à la prévention du vieillissement, visant à entretenir et à améliorer la condition physique des publics seniors.</td>

+  <td>Licence mention

+

+" STAPS : éducation et motricité ", délivrée jusqu'au 1er janvier 2024.</td>

+  <td>6</td>

+  <td>Encadrement, enseignement et animation des activités physiques ou sportives à un niveau d'initiation, d'entretien ou de loisir.</td>

+  <td>A l'exclusion des pratiques compétitives.</td>

  </tr>

  <tr>

-  <td>DEUST " animation et gestion des activités physiques, sportives ou culturelles ".</td>

-  <td>Animation auprès de tout public par la découverte des activités physiques, sportives ou culturelles et par l'initiation à ces activités.</td>

-  <td>Animation auprès de tout public, à l'exclusion :

-

-- des groupes constitués de personnes ayant un handicap physique ou sensoriel, une déficience intellectuelle ou un trouble psychique ;

-- des pratiques compétitives.</td>

+  <td>Licence mention " STAPS : activité physique adaptée et santé ", délivrée jusqu'au 1er janvier 2024.</td>

+  <td>6</td>

+  <td>Encadrement et animation des activités physiques ou sportives à un niveau d'initiation, d'entretien ou de loisir.</td>

+  <td>A l'exclusion des pratiques compétitives.</td>

  </tr>

  <tr>

-  <td>Licence professionnelle mention " santé, vieillissement et activités physiques adaptées " (licence professionnelle " santé ", option " vieillissement et activités physiques adaptées ").</td>

-  <td>Encadrement et animation auprès de tout public des activités physiques ou sportives à un niveau d'initiation, d'entretien ou de loisir.

-Encadrement de toute activité physique ou sportive adaptée à la prévention du vieillissement, visant à entretenir et à améliorer la condition physique des publics seniors.</td>

-  <td align="left"/>

+  <td>Licence mention " STAPS : entraînement sportif ", délivrée jusqu'au 1er janvier 2024.</td>

+  <td>6</td>

+  <td>Encadrement et animation des activités physiques ou sportives à un niveau d'initiation, d'entretien ou de loisir.</td>

+  <td>A l'exclusion des pratiques compétitives.</td>

  </tr>

  <tr>

-<td align="left">

-

-Licence professionnelle " activités sportives ", option " remise en forme et loisirs sportifs associés : responsable d'équipe de projets ".</td>

-  <td>Encadrement pour tout public d'activités physiques dans le secteur des métiers de la forme.</td>

-  <td>Toute activité physique des métiers de la forme liée au développement et à l'entretien du bien-être et de la santé.</td>

+  <td>Licence professionnelle mention " animation, gestion et organisation des activités physiques ou sportives ", délivrée jusqu'au 1er janvier 2024.</td>

+  <td>6</td>

+  <td>Encadrement et animation des activités physiques ou sportives à un niveau d'initiation, d'entretien ou de loisir.</td>

+  <td>A l'exclusion des pratiques compétitives.</td>

  </tr>

  <tr>

-  <td>Licence professionnelle mention " intervention sociale : développement social et médiation par le sport " (licence professionnelle " activités sportives ", spécialité " développement social et médiation par le sport ").</td>

-  <td>Encadrement et animation auprès de tout public des activités physiques ou sportives à un niveau d'initiation, d'entretien ou de loisir.</td>

+  <td>Licence professionnelle mention " intervention sociale : développement social et médiation par le sport ", délivrée jusqu'au 1er janvier 2024.</td>

+  <td>6</td>

+  <td>Encadrement et animation des activités physiques ou sportives à un niveau d'initiation, d'entretien ou de loisir.</td>

   <td>A l'exclusion :

 - des groupes constitués de personnes ayant un handicap physique ou sensoriel, une déficience intellectuelle ou un trouble psychique ;

 - des pratiques compétitives.</td>

  </tr>

  <tr>

-  <td>Licence professionnelle mention " métiers de la forme " (licence professionnelle " activités sportives ", spécialité " métiers de la forme ").</td>

-  <td>Encadrement et animation auprès de tout public des activités physiques ou sportives à un niveau d'initiation, d'entretien ou de loisir.

-Encadrement auprès de tout public d'activités physiques dans le secteur des métiers de la forme.</td>

-  <td align="left"/>

+  <td colspan="4">Diplôme délivré par le ministère chargé des sports</td>

  </tr>

  <tr>

-<td align="left">

-

-Licence professionnelle mention " animation, gestion et organisation des activités physiques ou sportives " (licence professionnelle " animation, gestion et organisation des activités physiques ou sportives ").</td>

-  <td>Encadrement et animation auprès de tout public des activités physiques ou sportives à un niveau d'initiation, d'entretien ou de loisir.

-Enseignement auprès de tout public dans la ou les discipline (s) mentionnée (s) dans l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice.</td>

+  <td>BP JEPS, spécialité " éducateur sportif ", mention " activités physiques pour tous ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024.</td>

+  <td>4</td>

+  <td>Encadrement et animation des activités physiques ou sportives.</td>

   <td>A l'exclusion des pratiques compétitives.</td>

  </tr>

  <tr>

-  <td>Licence mention " sciences et techniques des activités physiques et sportives ", parcours type " éducation et motricité " (licence " éducation et motricité ", filière " sciences et techniques des activités physiques et sportives ").</td>

-  <td>Encadrement, enseignement et animation des activités physiques ou sportives auprès de tout public à un niveau d'initiation, d'entretien ou de loisir.</td>

-  <td>A l'exclusion des pratiques compétitives.</td>

+  <td colspan="4">Titres à finalité professionnelle délivrés par le ministère chargé de la défense</td>

  </tr>

  <tr>

-  <td>Licence mention " sciences et techniques des activités physiques et sportives ", parcours type " entraînement sportif (licence " entraînement sportif ", filière " sciences et techniques des activités physiques et sportives ").</td>

-  <td>Encadrement et animation auprès de tout public des activités physiques ou sportives à un niveau d'initiation, d'entretien ou de loisir.

-Encadrement de tout public à des fins d'amélioration de la performance ou de développement personnel dans la ou les disciplines mentionnées dans l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice.</td>

-  <td align="left"/>

+  <td>Aide-moniteur d'entraînement physique, militaire et sportif, délivré jusqu'au 21 décembre 2023.</td>

+  <td>3</td>

+  <td>Animation des activités physiques ou sportives.</td>

+  <td>Sous le contrôle d'un titulaire de diplôme ou titre de niveau 4.</td>

  </tr>

  <tr>

-<td align="left">

-

-Licence mention sciences et techniques des activités physiques et sportives, parcours type activité physique adaptée et santé (licence activité physique adaptée et santé, filière sciences et techniques des activités physiques et sportives).</td>

-  <td>Encadrement et animation auprès de tout public des activités physiques ou sportives à un niveau d'initiation, d'entretien ou de loisir.

-Encadrement des activités physiques ou sportives à destination de différents publics dans une perspective de prévention-santé ou de réadaptation ou d'intégration de personnes présentant l'altération d'une fonction physique ou psychique.</td>

+  <td>Moniteur-chef d'entraînement physique, militaire et sportif, délivré jusqu'au 4 janvier 2024.</td>

+  <td>5</td>

+  <td>Encadrement et coordination des activités physiques ou sportives.</td>

+  <td>A l'exclusion des groupes constitués de personnes ayant un handicap physique ou sensoriel, une déficience intellectuelle ou un trouble psychique.</td>

  </tr>

-</tbody></table>

+ <tr>

+  <td colspan="4">Certificat de qualification délivré par la Commission paritaire nationale emploi-formation du sport</td>

+ </tr>

+ <tr>

+  <td>CQP " animateur de loisirs sportifs ", option " jeux sportifs et jeux d'opposition ", délivré jusqu'au 3 mars 2022.</td>

+  <td align="left"/><td align="left">

-<center></center><center>B.-Diplômes et titres délivrés par le ministère chargé de l'agriculture</center>Néant.

+Encadrement par la découverte et l'animation des jeux sportifs et des jeux d'opposition :

-<center></center><center>C.-Diplômes délivrés par le ministre chargé des sports</center><center>C. 1.-Brevet d'Etat d'éducateur sportif (BEES)</center><center> </center><center></center>

+- arts et éducation par les activités physiques d'opposition ;

+- jeux de raquettes ;

+- jeux de ballons, petits et grands terrains.</td>

+  <td>A l'exclusion :

-<table border="1"><tbody>

+- des pratiques compétitives ;

+- de la délivrance de niveaux, de ceintures ou de grades ;

+- des cours individuels.</td>

+ </tr>

  <tr>

-  <th>INTITULÉ DU DIPLÔME</th>

-  <th>CONDITIONS D'EXERCICE</th>

-  <th>LIMITES DES CONDITIONS D'EXERCICE</th>

+  <td colspan="4">ACTIVITÉS DE FITNESS DANS L'EAU</td>

  </tr>

  <tr>

-  <td>BEES du 3e degré, toutes options.</td>

-  <td>Enseignement de l'activité visée par l'option considérée, dans tout établissement.</td>

-  <td align="left"/>

+  <td colspan="4">Diplômes et titres délivrés par le ministère chargé de l'enseignement supérieur</td>

  </tr>

  <tr>

-<td align="left">

+  <td>DEUST " animation et gestion des activités physiques, sportives ou culturelles "-activités aquatiques et surveillance, spécialité attestée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 1er janvier 2024.</td>

+  <td>5</td>

+  <td>Encadrement de séances collectives d'animation en aqua fitness.

-Diplôme d'AMM du brevet d'Etat d'alpinisme délivré en application de l'arrêté du 10 mai 1993 relatif au brevet d'Etat d'alpinisme.</td>

-  <td>Conduite et encadrement de personnes en espace rural montagnard ainsi que sur des terrains enneigés faciles, vallonnés, de type nordique excluant tout accident de terrain et situés en moyenne montagne.

-Animation de groupes et enseignement des connaissances et savoir-faire propres à l'activité et au milieu.</td>

+Surveillance et sauvetage en milieu aquatique.</td>

   <td>A l'exclusion :

-- des rochers, des glaciers, des canyons et des terrains nécessitant pour la progression l'utilisation du matériel ou des techniques de l'alpinisme ;

-- de la pratique du ski et activités assimilées.

+- des groupes constitués de personnes ayant un handicap physique ou sensoriel, une déficience intellectuelle ou un trouble psychique,

+- des pratiques compétitives.

-Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'un stage de recyclage.</td>

+Sous réserve de la présentation du certificat quinquennal d'aptitude à l'exercice de la profession de maître-nageur sauveteur en cours de validité.</td>

  </tr>

  <tr>

-  <td>Diplôme d'AMM du brevet d'Etat d'alpinisme assorti de la qualification " pratique de la moyenne montagne enneigée ".</td>

-  <td>Conduite et encadrement de personnes en espace rural montagnard ainsi que sur des terrains enneigés faciles, vallonnés, de type nordique excluant tout accident de terrain et situés en moyenne montagne.

-Animation de groupes et enseignement des connaissances et savoir-faire propres à l'activité et au milieu.</td>

-  <td>A l'exclusion :

+  <td>Licence mention " STAPS : entraînement sportif "-activités aquatiques et surveillance, spécialité attestée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 1er janvier 2024.</td>

+  <td>6</td>

+  <td>Encadrement de séances collectives d'animation en aqua fitness.

-- des rochers, des glaciers, des canyons et des terrains nécessitant pour la progression l'utilisation du matériel ou des techniques de l'alpinisme ;

-- de la pratique du ski et activités assimilées.

-

-Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'un stage de recyclage.</td>

+Surveillance et sauvetage en milieu aquatique.</td>

+  <td>Sous réserve de la présentation du certificat quinquennal d'aptitude à l'exercice de la profession de maître-nageur sauveteur en cours de validité.</td>

  </tr>

  <tr>

-  <td>Diplôme d'AMM du brevet d'Etat d'alpinisme assorti du brevet national de pisteur-secouriste 2e degré ou option ski alpin 2e degré ou option ski nordique 2e degré.</td>

-  <td>Conduite et encadrement de personnes en espace rural montagnard ainsi que sur des terrains enneigés faciles, vallonnés, de type nordique excluant tout accident de terrain et situés en moyenne montagne.

-Animation de groupes et enseignement des connaissances et savoir-faire propres à l'activité et au milieu.</td>

-  <td>A l'exclusion :

-

-- des rochers, des glaciers, des canyons et des terrains nécessitant pour la progression l'utilisation du matériel ou des techniques de l'alpinisme ;

-- de la pratique du ski et activités assimilées.

+  <td>Licence professionnelle mention " animation, gestion et organisation des activités physiques ou sportives "-activités aquatiques et surveillance, spécialité attestée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 1er janvier 2024.</td>

+  <td>6</td>

+  <td>Encadrement de séances collectives d'animation en aqua fitness.

-Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'un stage de recyclage.</td>

+Surveillance et sauvetage en milieu aquatique.</td>

+  <td>Sous réserve de la présentation du certificat quinquennal d'aptitude à l'exercice de la profession de maître-nageur sauveteur en cours de validité.</td>

  </tr>

  <tr>

-  <td>Diplôme d'AMM du brevet d'Etat d'alpinisme assorti du BEES du 1er degré, option " ski alpin " ou option " ski nordique ".</td>

-  <td>Conduite et encadrement de personnes en espace rural montagnard ainsi que sur des terrains enneigés faciles, vallonnés, de type nordique excluant tout accident de terrain et situés en moyenne montagne.

-Animation de groupes et enseignement des connaissances et savoir-faire propres à l'activité et au milieu.

-

-Prérogatives conférées aux titulaires du BEES option " ski alpin " ou " ski nordique " selon la spécialité.</td>

-  <td>A l'exclusion :

+  <td colspan="4">Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports</td>

+ </tr>

+ <tr>

+  <td>BP JEPS, spécialité " éducateur sportif ", mention " activités aquatiques et de la natation ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024.</td>

+  <td>4</td>

+  <td>Encadrement de séances en aqua fitness.

-- des rochers, des glaciers, des canyons et des terrains nécessitant pour la progression l'utilisation du matériel ou des techniques de l'alpinisme ;

-- de la pratique du ski et activités assimilées.

+Surveillance et sauvetage en milieu aquatique.</td>

+  <td>Sous réserve de la présentation du certificat quinquennal d'aptitude à l'exercice de la profession de maître-nageur sauveteur en cours de validité.</td>

+ </tr>

+ <tr>

+  <td colspan="4">Titre à finalité professionnelle délivré par la Société Waterform</td>

+ </tr>

+ <tr>

+  <td>Coach fitness dans l'eau, délivré jusqu'au 5 juillet 2022.</td>

+  <td>4</td>

+  <td>Encadrement de séances collectives d'animation en aqua fitness dans un bassin d'une profondeur maximale de 1,30 m.</td>

+  <td>Sous la surveillance d'un personnel mentionné à l'article L. 322-7 du code du sport (MNS ou BNSSA).</td>

+ </tr>

+ <tr>

+  <td colspan="4">ACTIVITÉS DE LA FORME

-Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'un stage de recyclage.</td>

+y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.</td>

  </tr>

  <tr>

-  <td>Diplôme d'AMM du brevet d'Etat d'alpinisme, option " moyenne montagne tropicale ".</td>

-  <td>Conduite et encadrement de personnes en moyenne montagne tropicale, animation de groupes et enseignement des connaissances et savoir-faire propres à l'activité et au milieu.</td>

-  <td>A l'exclusion des rochers, des canyons, des terrains nécessitant pour la progression l'utilisation du matériel ou des techniques de l'alpinisme.</td>

+  <td colspan="4">Diplômes et titres délivrés par le ministère chargé de l'enseignement supérieur</td>

  </tr>

  <tr>

-  <td>Diplôme d'AMM du brevet d'Etat d'alpinisme, option " moyenne montagne tropicale " assorti du CQC " encadrement du canyon en milieu tropical ".</td>

-  <td>Encadrement de personnes dans les canyons situés en milieu tropical.</td>

+  <td>DEUST " métiers de la forme ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024.</td>

+  <td>5</td>

+  <td>Encadrement d'activités physiques dans le secteur des métiers de la forme, liées au développement et à l'entretien du bien-être et de la santé.</td>

   <td align="left"/>

  </tr>

  <tr>

 <td align="left">

-Diplôme d'AMM du brevet d'Etat d'alpinisme assorti du CQC " VTT en milieu montagnard ".</td>

-  <td>Enseignement de l'activité VTT en milieu montagnard.</td>

+Licence professionnelle " activités sportives " option " remise en forme et loisirs sportifs associés : responsable d'équipe de projets ", délivrée jusqu'au 1er janvier 2024.</td>

+  <td>6</td>

+  <td>Encadrement d'activités physiques dans le secteur des métiers de la forme, liées au développement et à l'entretien du bien-être et de la santé.</td>

   <td align="left"/>

  </tr>

-</tbody></table>

-

-<center>C. 2.-Brevet d'aptitude professionnelle d'assistant animateur technicien de la jeunesse et des sports (BAPAAT)</center>

+ <tr>

+<td align="left">

-<table border="1"><tbody>

+Licence professionnelle mention " métiers de la forme ", délivrée jusqu'au 1er janvier 2024.</td>

+  <td>6</td>

+  <td>Encadrement d'activités physiques dans le secteur des métiers de la forme.</td>

+  <td align="left"/>

+ </tr>

  <tr>

-  <th>INTITULÉ DU DIPLÔME</th>

-  <th>CONDITIONS D'EXERCICE</th>

-  <th>LIMITES DES CONDITIONS D'EXERCICE</th>

+<td align="left">

+

+Licence mention " STAPS : entraînement sportif "-fitness, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 1er janvier 2024.</td>

+  <td>6</td>

+  <td>Encadrement du fitness à des fins d'amélioration de la performance ou de développement personnel.</td>

+  <td align="left"/>

  </tr>

  <tr>

-<td>

+<td align="left">

-BAPAAT, options " loisirs du jeune et de l'enfant " ; " loisirs tout public dans les sites et structures d'accueil collectif " ; " loisirs de pleine nature ".</td>

-<td/><td/>

+Licence professionnelle mention " animation, gestion et organisation des activités physiques ou sportives "-fitness discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 1er janvier 2024.</td>

+  <td>6</td>

+  <td>Enseignement du fitness.</td>

+  <td>A l'exclusion des pratiques compétitives.</td>

  </tr>

  <tr>

-  <td align="center" colspan="3">Supports techniques du BAPAAT</td>

+  <td colspan="4">Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports</td>

  </tr>

  <tr>

-  <td>Bicross.</td>

-  <td>Initiation au bicross, avec les prérogatives et dans les conditions prévues par l'arrêté du 19 janvier 1993 modifié relatif à l'organisation et aux conditions de préparation et de délivrance du BAPAAT.</td>

+  <td>BP JEPS, spécialité " éducateur sportif ", mention " activités de la forme " option " haltérophilie, musculation ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024.</td>

+  <td>4</td>

+  <td>Découverte d'activités de loisir et d'animation des activités de la forme.

+

+Encadrement, initiation et conduite de cycles d'apprentissage en musculation, en cardio-training et en haltérophilie.</td>

   <td align="left"/>

  </tr>

  <tr>

 <td align="left">

-Escalade.</td>

-  <td>Initiation à l'escalade, avec les prérogatives et dans les conditions prévues par l'arrêté du 19 janvier 1993 modifié.</td>

+BP JEPS, spécialité " éducateur sportif ", mention " activités de la forme " option " cours collectifs ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024.</td>

+  <td>4</td>

+  <td>Découverte d'activités de loisir et d'animation des activités de la forme.

+

+Encadrement, initiation et conduite de cycles d'apprentissage des activités de la forme en cours collectifs.</td>

   <td align="left"/>

  </tr>

  <tr>

-<td>

+<td align="left" colspan="4">

-Poney.</td>

-  <td>Animation de l'activité poney, avec les prérogatives et dans les conditions prévues par l'arrêté du 19 janvier 1993 modifié.</td>

-<td/>

+Certificat de qualification délivré par la Commission paritaire nationale emploi-formation du sport</td>

  </tr>

  <tr>

-  <td>Randonnée équestre.</td>

-  <td>Accompagnement de randonnée équestre avec les prérogatives et dans les conditions prévues par l'arrêté du 19 janvier 1993 modifié.</td>

-<td/>

+  <td>CQP " animateur de loisirs sportifs ", option " activités gymniques d'entretien et d'expression ", délivré jusqu'au 3 mars 2022.</td>

+  <td align="left"/><td align="left">

+

+Encadrement par la découverte et l'animation des activités gymniques d'entretien et d'expression :

+

+- techniques cardio ;

+- renforcement musculaire ;

+- techniques douces ;

+- activités d'expression.</td>

+  <td>Sans recours à des appareils de musculation. A l'exclusion des cours individuels.</td>

  </tr>

  <tr>

-  <td>Randonnée nautique, raft.</td>

-  <td>Initiation au raft, avec les prérogatives et dans les conditions prévues par l'arrêté du 19 janvier 1993 modifié.</td>

-<td/>

+  <td colspan="4">ACTIVITÉS DE MONTAGNE</td>

  </tr>

  <tr>

-  <td>Randonnée nautique, canoë-kayak.</td>

-  <td>Initiation au canoë-kayak, avec les prérogatives et dans les conditions prévues par l'arrêté du 19 janvier 1993 modifié.</td>

-<td/>

+  <td colspan="4">ALPINISME-ENVIRONNEMENT SPÉCIFIQUE</td>

  </tr>

  <tr>

-  <td>Randonnée nautique, nage en eau vive.</td>

-  <td>Initiation à la nage en eau vive, avec les prérogatives et dans les conditions prévues par l'arrêté du 19 janvier 1993 modifié.</td>

-<td/>

+  <td colspan="4">Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports</td>

  </tr>

  <tr>

-  <td>Randonnée nautique, kayak en mer.</td>

-  <td>Initiation au kayak en mer, avec les prérogatives et dans les conditions prévues par l'arrêté du 19 janvier 1993 modifié.</td>

-<td/>

+  <td>Diplôme d'Etat d'alpinisme-guide de haute montagne, délivré jusqu'au 1er janvier 2024.</td>

+  <td>6</td>

+  <td>Conduite et accompagnement de personnes dans des excursions ou des ascensions de montagne en rocher, neige, glace et terrain mixte.

+

+Conduite et accompagnement de personnes dans des excursions de ski de randonnée, ski alpinisme et en ski hors-pistes.

+

+Enseignement des techniques d'alpinisme, d'escalade et de ski de randonnée, ski alpinisme et ski hors-pistes.

+

+Entraînement aux pratiques de compétition dans les disciplines précitées.</td>

+  <td>Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau.</td>

  </tr>

  <tr>

-  <td>Spéléologie.</td>

-  <td>Initiation à la spéléologie, avec les prérogatives et dans les conditions prévues par l'arrêté du 19 janvier 1993 modifié.</td>

-<td/>

+  <td colspan="4">SKI-ENVIRONNEMENT SPÉCIFIQUE</td>

  </tr>

  <tr>

-  <td>Vélo tout terrain (VTT).</td>

-  <td>Initiation au VTT, avec les prérogatives et dans les conditions prévues par l'arrêté du 19 janvier 1993 modifié.</td>

-<td/>

+  <td colspan="4">Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports</td>

  </tr>

  <tr>

-  <td>Randonnée pédestre.</td>

-  <td>Conduite de randonnées pédestres, avec les prérogatives et dans les conditions prévues par l'arrêté du 19 janvier 1993 modifié.</td>

-<td/>

+  <td>Diplôme d'Etat de ski-moniteur national de ski alpin, délivré jusqu'au 1er janvier 2024.</td>

+  <td>5</td>

+  <td>Encadrement, animation, enseignement et entraînement du ski alpin et de ses activités dérivées en application de l'ensemble des classes de la progression du ski alpin et de ses activités dérivées définies par la commission de la formation et de l'emploi du Conseil supérieur des sports de montagne.</td>

+  <td>A l'exclusion des zones glaciaires non balisées et des terrains dont la fréquentation fait appel aux techniques de l'alpinisme.

+

+Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau.</td>

  </tr>

  <tr>

-  <td>Course d'orientation.</td>

-  <td>Encadrement de la course d'orientation, avec les prérogatives et dans les conditions prévues par l'arrêté du 19 janvier 1993 modifié.</td>

-<td/>

+  <td>Diplôme d'Etat de ski-moniteur national de ski nordique de fond, délivré jusqu'au 1er janvier 2024.</td>

+  <td>5</td>

+  <td>Encadrement, animation, enseignement et entraînement du ski nordique de fond et de ses activités dérivées en application de l'ensemble des classes de la progression du ski nordique de fond et de ses activités dérivées définies par la commission de la formation et de l'emploi du Conseil supérieur des sports de montagne.</td>

+  <td>Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau.</td>

  </tr>

  <tr>

-  <td>Jeux sportifs collectifs.</td>

-  <td>Animation des jeux sportifs collectifs, avec les prérogatives et dans les conditions prévues par l'arrêté du 19 janvier 1993 modifié.</td>

-<td/>

+  <td colspan="4">ACTIVITÉS DE RANDONNÉE EN MOYENNE MONTAGNE</td>

  </tr>

  <tr>

-  <td>Roller skating.</td>

-  <td>Animation de l'activité roller skating, avec les prérogatives et dans les conditions prévues par l'arrêté du 19 janvier 1993 modifié.</td>

-<td/>

+  <td colspan="4">Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports</td>

  </tr>

  <tr>

-  <td>Tennis de table.</td>

-  <td>Animation de la pratique du tennis de table, avec les prérogatives et dans les conditions prévues par l'arrêté du 19 janvier 1993 modifié.</td>

-<td/>

+  <td>Diplôme d'Etat d'alpinisme-accompagnateur en moyenne montagne, option " moyenne montagne enneigée ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024.</td>

+  <td>5</td>

+  <td>Encadrement, conduite, animation, enseignement, entraînement en randonnée pédestre et activités assimilées en moyenne montagne ainsi qu'en terrain enneigé sur des reliefs vallonnés excluant tout accident de terrain important.</td>

+  <td>A l'exclusion :

+

+- des zones glaciaires et des zones de rochers, canyons, terrains nécessitant pour la progression l'utilisation du matériel ou des techniques de l'alpinisme ;

+- de la pratique de toutes les disciplines du ski et activités dérivées, à l'exception de la raquette à neige ;

+- de l'exercice professionnel dans les régions à climat tropical et équatorial, en périodes de fortes précipitations fixées par l'autorité publique compétente, sur des terrains escarpés et détrempés

+

+Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau.</td>

  </tr>

  <tr>

-  <td>Tir à l'arc.</td>

-  <td>Animation de la pratique du tir à l'arc, avec les prérogatives et dans les conditions prévues par l'arrêté du 19 janvier 1993 modifié.</td>

-<td/>

+  <td>Diplôme d'Etat d'alpinisme-accompagnateur en moyenne montagne, option " moyenne montagne tropicale et équatoriale ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024.</td>

+  <td>5</td>

+  <td>Encadrement, conduite, animation, enseignement, entraînement en randonnée pédestre et activités assimilées en moyenne montagne ainsi que dans les régions à climat tropical et équatorial en périodes de fortes précipitations fixées par l'autorité publique compétente, sur des terrains escarpés et détrempés.</td>

+  <td>A l'exclusion :

+

+- des zones glaciaires et des zones de rochers, canyons, terrains nécessitant pour la progression l'utilisation du matériel ou des techniques de l'alpinisme

+- des terrains enneigés.

+

+Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau.</td>

  </tr>

  <tr>

-  <td>Swin.</td>

-  <td>Animation de la pratique du swin, avec les prérogatives et dans les conditions prévues par l'arrêté du 19 janvier 1993 modifié.</td>

-<td/>

+  <td colspan="4">ACTIVITÉS PHYSIQUES OU SPORTIVES ADAPTÉES</td>

  </tr>

  <tr>

-  <td>Randonnée équestre et brevet d'études professionnelles agricoles, option " activités hippiques, support technique " randonnée équestre ".</td>

-  <td>Conduite de randonnées équestres dans les conditions prévues par l'arrêté du 14 septembre 1993 créant une spécialité " accompagnement de randonnée équestre " du brevet d'études professionnelles agricoles, option " activités hippiques ", et fixant les modalités de certification conjointe avec le BAPAAT, support technique " randonnée équestre ".</td>

-  <td align="left"/>

+  <td colspan="4">Diplômes et titres délivrés par le ministère chargé de l'enseignement supérieur</td>

  </tr>

-</tbody></table>

-

-<center>

-

-C. 3.-Brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport (BP JEPS)</center>

-

-<table border="1"><tbody>

  <tr>

-  <th>INTITULÉ DU DIPLÔME</th>

-  <th>CONDITIONS D'EXERCICE</th>

-  <th>LIMITES DES CONDITIONS D'EXERCICE</th>

+  <td>DEUST " activités physiques et sportives adaptées : déficiences intellectuelles, troubles psychiques ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024.</td>

+  <td>5</td>

+  <td>Encadrement des activités physiques ou sportives auprès de personnes souffrant de déficiences intellectuelles et de troubles psychiques. Toute activité physique ou sportive visant l'amélioration de l'intégration sociale.</td>

+  <td align="left"/>

  </tr>

  <tr>

 <td align="left">

-BP JEPS, spécialité " activités équestres ".</td>

-  <td>Conduite de séances et de cycles d'initiation, de découverte et d'animation sportive dans toutes les activités équestres.</td>

-  <td align="left"/>

- </tr>

- <tr>

-<td align="center" colspan="3">

+DEUST " activités physiques et sportives et inadaptations sociales ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024.</td>

+  <td>5</td>

+  <td>Encadrement des activités physiques ou sportives auprès de personnes présentant des inadaptations sociales.

-Mentions de la spécialité " activités équestres "</td>

- </tr>

- <tr>

-  <td>Equitation</td>

-  <td>Conduite de séances et de cycles d'enseignement jusqu'au premier niveau de compétition en équitation.</td>

+Toute activité physique ou sportive visant l'amélioration de l'intégration sociale.</td>

   <td align="left"/>

  </tr>

  <tr>

 <td align="left">

-Tourisme équestre</td>

-  <td>Conduite de séances et de cycles d'enseignement jusqu'au premier niveau de compétition en tourisme équestre. Accompagnement de randonnées pour tout public et sur tout itinéraire.</td>

+DEUST " pratique et gestion des activités physiques et sportives et de loisirs pour les publics seniors ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024.</td>

+  <td>5</td>

+  <td>Encadrement des activités physiques ou sportives de publics seniors. Toute activité sportive adaptée à la prévention du vieillissement, visant à entretenir et à améliorer la condition physique des publics seniors.</td>

   <td align="left"/>

  </tr>

  <tr>

 <td align="left">

-Equitation western</td>

-  <td>Conduite de séances et de cycles d'enseignement jusqu'au premier niveau de compétition en équitation western.</td>

+Licence professionnelle mention " santé, vieillissement et activités physiques adaptées ", délivrée jusqu'au 1er janvier 2024.</td>

+  <td>6</td>

+  <td>Encadrement de toute activité physique ou sportive adaptée à la prévention du vieillissement, visant à entretenir et à améliorer la condition physique des publics seniors.</td>

   <td align="left"/>

  </tr>

  <tr>

 <td align="left">

-Equitation de tradition et de travail</td>

-  <td>Conduite de séances et de cycles d'enseignement jusqu'au premier niveau de compétition en équitation de tradition et de travail.</td>

+Licence mention " STAPS : activité physique adaptée et santé ", délivrée jusqu'au 1er janvier 2024.</td>

+  <td>6</td>

+  <td>Encadrement des activités physiques ou sportives à destination de différents publics dans une perspective de prévention-santé ou de réadaptation ou d'intégration de personnes présentant l'altération d'une fonction physique ou psychique.</td>

   <td align="left"/>

  </tr>

  <tr>

-<td>

+<td align="left" colspan="4">

-Attelage</td>

-  <td>Conduite de séances et de cycles d'enseignement jusqu'au premier niveau de compétition en attelage.</td>

-<td/>

- </tr>

- <tr>

-  <td>BP JEPS, spécialité " activités nautiques ".</td>

-<td/><td/>

- </tr>

- <tr>

-  <td align="center" colspan="3">Mentions monovalentes de la spécialité " activités nautiques "</td>

+Diplôme délivré par le ministère chargé de la santé</td>

  </tr>

  <tr>

-  <td>Aviron et disciplines associées.</td>

-  <td>Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation, incluant les premiers niveaux de compétition en aviron et disciplines associées.</td>

+  <td>Diplôme de masseur-kinésithérapeute, délivré jusqu'au 1er janvier 2024.</td>

+  <td>7</td>

+  <td>Encadrement de la pratique de la gymnastique hygiénique d'entretien ou préventive dans les établissements d'activités physiques et sportives.</td>

   <td align="left"/>

  </tr>

  <tr>

-<td align="left">

-

-Canoë-kayak et disciplines associées.</td>

-  <td>Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation, incluant les premiers niveaux de compétition en canoë-kayak et disciplines associées sur tout support ou embarcation propulsée à la pagaie ou à la nage.

-Encadrement des activités de canyonisme.</td>

-  <td>En eau calme.

-En mer par vent de force 4 au maximum sur le site d'évolution.

-

-En eau vive jusqu'en classe III incluse.

+<td align="left" colspan="4">

-En eau vive jusqu'en classe III incluse et dans les canyons cotés jusqu'à V1, A5 et E II inclus.</td>

+Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports</td>

  </tr>

  <tr>

-  <td>Char à voile.</td>

-  <td>Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation incluant les premiers niveaux de compétition en char à voile. Char à voile en pratique assise et allongée, en pratique debout, en pratique tractée, pour tout lieu de pratique de l'activité aménagé et ouvert.</td>

+  <td>DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " activités physiques et sportives adaptées ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024.</td>

+  <td>5</td>

+  <td>Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée.</td>

   <td align="left"/>

  </tr>

  <tr>

 <td align="left">

-Glisse aérotractée.</td>

-  <td>Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation incluant les premiers niveaux de compétition en glisse aérotractée.</td>

-  <td>Activités de cerf-volant, de cerf-volant de traction terrestre, de cerf-volant de traction nautique ou de planche nautique ou de planche nautique tractée dite " kitesurf ", pour tout public et sur tout lieu nautique ou terrestre de pratique de l'activité.</td>

- </tr>

- <tr>

-  <td>Motonautisme.</td>

-  <td>Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation incluant les premiers niveaux de compétition en motonautisme.</td>

-  <td>Activités de jet, bateau à moteur, engins tractés, pour tout public et sur tout lieu de pratique de l'activité.</td>

- </tr>

- <tr>

-  <td>Ski nautique et disciplines associées.</td>

-  <td>Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation incluant les premiers niveaux de compétition en ski nautique et disciplines associées.</td>

-  <td>Activités du ski nautique et des disciplines associées (téléski nautique, wakeboard, nu-pied et courses) pour tout public et sur tout lieu de pratique de l'activité.</td>

- </tr>

- <tr>

-  <td>Surf.</td>

-  <td>Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation incluant les premiers niveaux de compétition en surf.</td>

-  <td>Activités de surf (shortboard, longboard, bodyboard, bodysurf, kneeboard, skimboard) pour tout public et sur tout lieu de pratique de l'activité.</td>

+DES JEPS, spécialité " performance sportive " mention " sport adapté ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024.</td>

+  <td>6</td>

+  <td>Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée.</td>

+  <td align="left"/>

  </tr>

  <tr>

-  <td>Voile.</td>

-  <td>Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation, incluant les premiers niveaux de compétition en voile.</td>

-  <td>Activités de multicoque, dériveur, croisière (jusqu'à 12 milles nautiques d'un abri) et planche à voile pour tout public et sur tout lieu de pratique de l'activité. Au-delà de 12 milles nautiques d'un abri, possibilité d'encadrer en croisière au sein d'une flottille et sous la responsabilité d'un chef de flottille possédant les diplômes requis.</td>

+<td align="left" colspan="4">

+

+Certificat de qualification délivré par la Commission paritaire nationale emploi-formation du sport</td>

  </tr>

  <tr>

-  <td align="center" colspan="3">Mentions plurivalentes de la spécialité " activités nautiques "</td>

+  <td>CQP " moniteur en sport adapté ", délivré jusqu'au 7 juin 2021.</td>

+  <td align="left"/><td align="left">

+

+Encadrement des activités sportives adaptées aux personnes en situation de handicap mental ou psychique.</td>

+  <td align="left"/>

  </tr>

  <tr>

-  <td align="center" colspan="3">Groupe A</td>

+<td align="left" colspan="4">

+

+AÏKIDO, AÏKIBUDO

+

+y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.</td>

  </tr>

  <tr>

-  <td>Aviron de mer</td>

-  <td>Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation incluant les premiers niveaux de compétition en aviron de mer.</td>

-  <td>Sur des bateaux d'aviron utilisables en mer, pour tout public, sur le milieu marin.</td>

+  <td colspan="4">Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports</td>

  </tr>

  <tr>

-  <td>Aviron d'initiation et de découverte.</td>

-  <td>Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation.</td>

-  <td>Sur tout type de bateau, pour tout public, sur des plans d'eau calmes, abrités et délimités.</td>

+  <td>DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif ", mention " aïkido, aïkibudo et disciplines associées ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024.</td>

+  <td>5</td>

+  <td>Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée.</td>

+  <td align="left"/>

  </tr>

  <tr>

-  <td align="center" colspan="3">Groupe B</td>

+<td align="left">

+

+DES JEPS, spécialité " performance sportive " mention " aïkido, aïkibudo et disciplines associées ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024.</td>

+  <td>6</td>

+  <td>Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée.</td>

+  <td align="left"/>

  </tr>

  <tr>

-  <td>Canoë-kayak " eau calme et rivière d'eau vive ".</td>

-  <td>Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation incluant les premiers niveaux de compétition en canoë-kayak " eau calme et rivière d'eau vive ".</td>

-  <td>Pour tout public en eau calme et en rivière jusqu'en classe III incluse.</td>

+<td align="left" colspan="4">

+

+Certificat de qualification délivré par la Commission paritaire nationale emploi-formation du sport</td>

  </tr>

  <tr>

-  <td>Canoë-kayak " eau clame, mer et vagues ".</td>

-  <td>Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation incluant les premiers niveaux de compétition en canoë-kayak " eau calme, mer et vagues ".</td>

-  <td>Pour tout public en eau calme et en mer, dans la limite de la navigation en 6e catégorie sur des parcours connus et reconnus, au maximum par vent de force 4 sur le site d'évolution. Conduite de séances d'initiation en kayak de vagues.</td>

+  <td>CQP " moniteur d'arts martiaux " mention " aïkido, aïkibudo ", délivré jusqu'au 3 décembre 2020.</td>

+  <td align="left"/><td align="left">

+

+Encadrement de l'aïkido et l'aïkibudo jusqu'au 1er niveau de grade, dan ou équivalent pour les disciplines sans compétition.</td>

+  <td align="left"/>

  </tr>

  <tr>

-  <td align="center" colspan="3">Groupe C</td>

+<td align="left" colspan="4">

+

+ATHLÉTISME

+

+y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.</td>

  </tr>

  <tr>

-  <td>Char à voile d'initiation, et de découverte.</td>

-  <td>Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation en char à voile.</td>

-  <td>Sur tout support (à l'exception des activités tractées), sur des parcours école aménagés.</td>

+  <td colspan="4">Diplômes et titres délivrés par le ministère chargé de l'enseignement supérieur</td>

  </tr>

  <tr>

-  <td align="center" colspan="3">Groupe D</td>

+  <td>Licence mention " STAPS : entraînement sportif "-athlétisme (course-saut-lancer), discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 1er janvier 2024.</td>

+  <td>6</td>

+  <td>Encadrement de l'athlétisme (course-saut-lancer) à des fins d'amélioration de la performance ou de développement personnel.</td>

+  <td align="left"/>

  </tr>

  <tr>

-  <td>Croisière côtière.</td>

-  <td>Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation, incluant les premiers niveaux de compétition en croisière côtière.</td>

-  <td>Sur des voiliers autres que les embarcations légères de plaisance, pour tout public jusqu'à 12 milles nautiques d'un abri. Au-delà, possibilité d'encadrer en croisière au sein d'une flottille et sous la responsabilité d'un chef de flottille possédant les diplômes requis.</td>

+<td align="left">

+

+Licence professionnelle mention " animation, gestion et organisation des activités physiques ou sportives "-athlétisme (course-saut-lancer), discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 1er janvier 2024.</td>

+  <td>6</td>

+  <td>Enseignement de l'athlétisme (course-saut-lancer).</td>

+  <td>A l'exclusion des pratiques compétitives.</td>

  </tr>

  <tr>

-  <td>Multicoques et dériveurs.</td>

-  <td>Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation, incluant les premiers niveaux de compétition en multicoques et dériveurs.</td>

-  <td>Pour tout public et sur tout lieu de pratique de l'activité.</td>

+  <td colspan="4">Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports</td>

  </tr>

  <tr>

-  <td>Planche à voile.</td>

-  <td>Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation incluant les premiers niveaux de compétition en planche à voile.</td>

-  <td>Pour tout public et sur tout lieu de pratique de l'activité.</td>

+  <td>DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " athlétisme et disciplines associées ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024.</td>

+  <td>5</td>

+  <td>Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée.</td>

+  <td align="left"/>

  </tr>

  <tr>

-  <td align="center" colspan="3">Groupe E</td>

+<td align="left">

+

+DES JEPS, spécialité " performance sportive " mention " athlétisme : demi-fond, marche, hors stade ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024.</td>

+  <td>6</td>

+  <td>Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée.</td>

+  <td align="left"/>

  </tr>

  <tr>

-  <td>Ski nautique d'initiation et de découverte.</td>

-  <td>Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation en ski nautique.</td>

-  <td>Activités du ski nautique (bi-ski, wakeboard) pour tout public et sur tout lieu de pratique de l'activité.</td>

+<td align="left">

+

+DES JEPS, spécialité " performance sportive " mention " athlétisme : épreuves combinées ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024.</td>

+  <td>6</td>

+  <td>Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée.</td>

+  <td align="left"/>

  </tr>

  <tr>

-  <td align="center" colspan="3">Groupe F</td>

+<td align="left">

+

+DES JEPS, spécialité " performance sportive " mention " athlétisme : lancers ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024.</td>

+  <td>6</td>

+  <td>Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée.</td>

+  <td align="left"/>

  </tr>

  <tr>

-  <td>Jet (véhicule nautique à moteur).</td>

-  <td>Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation, incluant les premiers niveaux de compétition en jet.</td>

-  <td>Activités de véhicule nautique à moteur pour tout public et sur tout lieu de pratique de l'activité.</td>

+<td align="left">

+

+DES JEPS, spécialité " performance sportive " mention " athlétisme : sauts ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024.</td>

+  <td>6</td>

+  <td>Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée.</td>

+  <td align="left"/>

  </tr>

  <tr>

-  <td>Bateau à moteur d'initiation et de découverte.</td>

-  <td>Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation.</td>

-  <td>Tous types de bateaux définis, pour tout public et sur tout lieu de pratique de l'activité.</td>

+<td align="left">

+

+DES JEPS, spécialité " performance sportive " mention " athlétisme : sprint, haies, relais ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024.</td>

+  <td>6</td>

+  <td>Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée.</td>

+  <td align="left"/>

  </tr>

  <tr>

-  <td>Engins tractés.</td>

-  <td>Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation, incluant les premiers niveaux de compétition en engins tractés.</td>

-  <td>Pratique d'engins flottants tractés sur l'eau (bouées, ski, bus, fly fish...) pour tout public et sur tout lieu de pratique de l'activité.</td>

+<td align="left" colspan="4">

+

+Certificats de qualification délivrés par la Commission paritaire nationale emploi-formation du sport</td>

  </tr>

  <tr>

-  <td align="center" colspan="3">Groupe G</td>

+  <td>CQP animateur d'athlétisme, option " athlé loisirs ", délivré jusqu'au 21 juillet 2023.</td>

+  <td align="left"/><td align="left">

+

+Encadrement d'activités de découverte, d'initiation et d'entretien en athlétisme dont la marche nordique.</td>

+  <td>A l'exclusion des pratiques compétitives.</td>

  </tr>

  <tr>

-  <td>Parachutisme ascensionnel nautique.</td>

-  <td>Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation, incluant les premiers niveaux de compétition en parachutisme ascensionnel nautique.</td>

-  <td>Avec des voilures hémisphériques à tuyères, dans tous les modes de pratique, pour tout public et sur tout lieu de pratique de l'activité.</td>

+  <td>CQP animateur d'athlétisme, option " école d'athlé ", délivré jusqu'au 21 juillet 2023.</td>

+  <td align="left"/><td align="left">

+

+Encadrement de séances d'activités de découverte et d'initiation de l'athlétisme.</td>

+  <td>Pour des publics de moins de seize ans.

+

+Dans la limite de vingt pratiquants.</td>

  </tr>

  <tr>

-  <td>BP JEPS, spécialité " activités pugilistiques "</td>

-<td/><td/>

+  <td colspan="4">ATTELAGES CANINS

+

+y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.</td>

  </tr>

  <tr>

-  <td align="center" colspan="3">Mentions de la spécialité " activités pugilistiques "</td>

+  <td colspan="4">Diplôme délivré par le ministère chargé des sports</td>

  </tr>

  <tr>

-  <td>Kick boxing.</td>

-  <td>Encadrement et animation d'activités de kick boxing.</td>

-<td/>

+  <td>DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " attelages canins ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024.</td>

+  <td>5</td>

+  <td>Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée.</td>

+  <td align="left"/>

  </tr>

  <tr>

-  <td>Muaythaï.</td>

-  <td>Encadrement et animation d'activités de muaythaï.</td>

-<td/>

+<td align="left" colspan="4">

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+AVIRON