Code du sport

@@ -21016,6 +21016,43 @@ BP JEPS, spécialité "éducateur sportif", mention "pêche de loisirs".</td>

   <td>Encadrement, animation et initiation d'activités de pêche de loisirs et sportive en eau douce et depuis le bord sur le littoral.</td>

   <td align="left"/>

  </tr>

+ <tr>

+<td>BP JEPS, spécialité "éducateur sportif", mention "voile multi-supports jusqu'à 6 milles nautiques d'un abri".</td>

+  <td>Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation de la voile sur l'ensemble des supports.

+

+Entraînement jusqu'au niveau de compétition national, sur l'ensemble des supports voile.

+

+Encadrement et animation du stand up paddle (SUP).</td>

+  <td>A l'exclusion de l'activité croisière.

+

+A l'exclusion des activités dérivées du surf de mer.</td>

+ </tr>

+ <tr>

+  <td>BP JEPS, spécialité "éducateur sportif", mention "voile croisière jusqu'à 200 milles nautiques d'un abri".</td>

+  <td>Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation en voile croisière. Entraînement jusqu'au niveau de compétition national en voile croisière. Encadrement et animation du stand up paddle (SUP).</td>

+  <td>A l'exclusion des embarcations légères.

+

+A l'exclusion des activités dérivées du surf de mer.</td>

+ </tr>

+ <tr>

+  <td align="center" colspan="3">Certificats complémentaires (CC) associés au BP JEPS, spécialité "éducateur sportif"</td>

+ </tr>

+ <tr>

+  <td>Certificat complémentaire

+

+"voile multi-supports à moins de 6 milles nautiques d'un abri".</td>

+  <td>Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation de la voile sur l'ensemble des supports. Entraînement jusqu'au niveau de compétition national, sur l'ensemble des supports voile.

+

+Encadrement et animation du stand up paddle (SUP).</td>

+  <td>A l'exclusion des activités dérivées du surf de mer.</td>

+ </tr>

+ <tr>

+  <td>Certificat complémentaire "voile croisière jusqu'à 200 milles nautiques d'un abri".</td>

+  <td>Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation en voile croisière.

+

+Entraînement jusqu'au niveau de compétition national, en voile croisière. Encadrement et animation du stand up paddle (SUP).</td>

+  <td>A l'exclusion des activités dérivées du surf de mer.</td>

+ </tr>

 </tbody></table>

 <center></center><center> </center><center> </center><center> </center><center> </center><center> </center><center>C.4. - Diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport et diplôme d'Etat

@@ -21029,9 +21066,7 @@ supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport (DE JEPS ET DES

   <th>LIMITES DES CONDITIONS D'EXERCICE</th>

  </tr>

  <tr>

-<td align="left">

-

-Diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité "perfectionnement sportif", toutes mentions.</td>

+  <td>Diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité "perfectionnement sportif", toutes mentions.</td>

   <td>Enseignement, animation, encadrement de l'activité visée par la mention considérée ou entraînement de ses pratiquants.</td>

   <td align="left"/>

  </tr>

@@ -21297,13 +21332,48 @@ A l'exclusion de la surveillance des lieux de pratique.</td>

  </tr>

 </tbody></table>

+D-5. - Titres à finalité professionnelle délivrés par la Fédération française de handball

+

+<table border="1"><tbody>

+ <tr>

+  <th>INTITULÉ DU TITRE</th>

+  <th>CONDITIONS D'EXERCICE</th>

+  <th>LIMITES DES CONDITIONS D'EXERCICE</th>

+ </tr>

+ <tr>

+  <td align="justify">Educateur de handball, mention "entraîneur territorial".</td>

+  <td>Encadrement, conception et conduite de séances d'animation, de cycles d'initiation, d'apprentissage et d'entraînement de joueurs et d'équipes de handball jusqu'au plus haut niveau régional.</td>

+  <td></td>

+ </tr>

+ <tr>

+  <td align="justify">Educateur de handball, mention "animateur des pratiques socio-éducatives et sociétales".</td>

+  <td>Encadrement, conception et conduite de séances d'animation, de cycles d'initiation, d'apprentissage de tout public, dans les différentes offres de pratique de handball.</td>

+  <td align="left"/>

+ </tr>

+ <tr>

+<td align="justify">Entraîneur de handball.</td>

+  <td>Encadrement, enseignement, entraînement en handball jusqu'au niveau national.</td>

+  <td align="left"/>

+ </tr>

+ <tr>

+<td align="justify">Entraîneur de handball du secteur professionnel, mention "entraîneur professionnel".</td>

+  <td>Encadrement, enseignement et entraînement de joueurs et joueuses professionnels en handball, dans une équipe professionnelle ou auprès d'une sélection nationale.</td>

+  <td align="left"/>

+ </tr>

+ <tr>

+<td align="justify">Entraîneur de handball du secteur professionnel, mention "entraîneur-formateur".</td>

+  <td>Encadrement, enseignement et entraînement de joueurs en formation en handball, dans une structure de formation d'un club professionnel ou fédérale.</td>

+  <td align="left"/>

+ </tr>

+</tbody></table>

+

 E. - Certificats de qualification délivrés par les branches professionnelles

 E-1. Certificats de qualification délivrés par la Commission paritaire nationale de l'emploi des entreprises équestres (CPNE-EE)

 <table border="1"><tbody>

  <tr>

-  <td><center>INTITULÉ DU CERTIFICAT</center></td>

+<td><center>INTITULÉ DU CERTIFICAT</center></td>

   <td><center>CONDITIONS D'EXERCICE</center></td>

   <td><center>LIMITES DES CONDITIONS D'EXERCICE</center></td>

  </tr>

@@ -21355,13 +21425,10 @@ Sur des parcours connus et reconnus.</td>

  </tr>

  <tr>

   <td>CQP "animateur de tir à l'arc".</td>

-  <td>Encadrement en autonomie du tir à l'arc, par la découverte et l'animation.</td>

-  <td>Dans la limite de 12 pratiquants ;

-Durant la période allant du début des vacances de printemps à la fin des vacances d'été, conformément aux dates du calendrier des vacances scolaires fixé par les ministères de l'enseignement supérieur et de l'éducation nationale ;

-

-A l'exclusion du temps scolaire contraint ;

+  <td>Encadrement en autonomie des activités d'animation de tir à l'arc pour tout public.</td>

+  <td>Dans la limite de 12 pratiquants par groupe, pour le tir sur terrain plat.

-Dans les structures de loisirs sportifs, socio-éducatives et de tourisme.</td>

+Dans la limite de 6 pratiquants par groupe, pour le tir en parcours.</td>

  </tr>

  <tr>

   <td>CQP "assistant moniteur de voile".</td>

@@ -21624,6 +21691,11 @@ A l'exclusion de toute pratique compétitive.</td>

   <td>Encadrement de séances collectives de tennis de table, de l'initiation jusqu'aux premiers niveaux de compétition inclus.</td>

   <td></td>

  </tr>

+ <tr>

+  <td>CQP "moniteur de tennis de table".</td>

+  <td>Encadrement de séances collectives de tennis de table de l'initiation, jusqu'aux premiers niveaux de compétition inclus.</td>

+<td/>

+ </tr>

  <tr>

   <td>CQP "moniteur de tir sportif".</td>

   <td>Encadrement en autonomie du tir sportif à des fins de découverte et d'initiation, pour tout public, jusqu'au premier niveau de compétition.</td>

@@ -21817,6 +21889,30 @@ Dans des espaces dédiés : gymnase, plateau sportif, piste de roller, voie vert

   <td>Initiation au tennis en cours collectifs pour tout public.</td>

   <td>A l'exclusion de l'entraînement et des pratiques compétitives.</td>

  </tr>

+ <tr>

+  <td>CQP "initiateur voile".</td>

+  <td>Animation et initiation de la voile sur l'ensemble des supports, jusqu'au premier niveau de compétition.

+

+Encadrement et animation du stand up paddle (SUP)</td>

+  <td>Sous l'autorité d'un titulaire :

+

+- d'une certification professionnelle d'encadrement des activités physiques ou sportives en voile de niveau IV ou supérieur

+

+ou

+

+- d'une certification professionnelle d'encadrement des activités physiques ou sportives de niveau IV minimum et d'un CQP "initiateur voile".

+

+Cette autorité s'exerce sur un nombre maximal de 10 titulaires du CQP et dans la limite de 140 pratiquants.

+

+Dans la limite de 60 milles nautiques pour l'activité croisière.

+

+A l'exclusion des activités dérivées du surf de mer.</td>

+ </tr>

+ <tr>

+  <td>CQP "animateur de course d'orientation".</td>

+  <td>Animation et initiation des activités de course d'orientation jusqu'au niveau jaune de compétition départementale.</td>

+<td/>

+ </tr>

 </tbody></table>

 F. - Diplômes délivrés par le ministère chargé de la santé