Code du sport

@@ -20865,9 +20865,63 @@ CS "roller".</td>

  </tr>

 </tbody></table>

-<center>

+<center></center><center> </center><center> </center><center> </center><center>C.3.1. Brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité “éducateur sportif”</center>

+

+<table border="1"><tbody>

+ <tr>

+  <th>INTITULÉ DU DIPLÔME</th>

+  <th>CONDITIONS D'EXERCICE</th>

+  <th>LIMITES DES CONDITIONS D'EXERCICE</th>

+ </tr>

+ <tr>

+<td align="justify">

+

+BP JEPS, spécialité "éducateur sportif", mention "activités physiques pour tous".</td>

+  <td align="justify">Animation à destination de différents publics à travers notamment la découverte des activités physiques.</td>

+  <td align="left"/>

+ </tr>

+ <tr>

+<td align="justify">

+

+BP JEPS, spécialité "éducateur sportif", mention "activités gymniques", option "activités gymniques acrobatiques".</td>

+  <td align="justify">Encadrement en sécurité des activités de découverte et d'animation des activités gymniques.

+

+Conduite de cycles d'apprentissage des activités gymniques.

+

+Entraînement des activités gymniques acrobatiques, jusqu'au premier niveau de compétition fédéral.</td>

+  <td align="left"/>

+ </tr>

+ <tr>

+<td align="justify">

+

+BP JEPS, spécialité "éducateur sportif", mention "activités gymniques", option "gymnastique rythmique".</td>

+  <td align="justify">Encadrement en sécurité des activités de découverte et d'animation des activités gymniques.

+

+Conduite de cycles d'apprentissage des activités gymniques.

+

+Entraînement de la gymnastique rythmique, jusqu'au premier niveau de compétition fédéral.</td>

+  <td align="left"/>

+ </tr>

+ <tr>

+<td align="justify">

+

+BP JEPS, spécialité "éducateur sportif", mention "activités de la forme", option "cours collectifs".</td>

+  <td align="justify">Découverte d'activités de loisir et d'animation des activités de la forme.

+

+Encadrement, initiation et conduite de cycles d'apprentissage des activités de la forme en cours collectif.</td>

+  <td align="left"/>

+ </tr>

+ <tr>

+<td align="justify">

+

+BP JEPS, spécialité "éducateur sportif", mention "activités de la forme", option "haltérophilie, musculation".</td>

+  <td align="justify">Découverte d'activités de loisir et d'animation des activités de la forme.

-C.4. - Diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport et diplôme d'Etat

+Encadrement, initiation et conduite de cycles d'apprentissage en musculation, en cardio-training et en haltérophilie, jusqu'au premier niveau de compétition fédéral.</td>

+ </tr>

+</tbody></table>

+

+<center></center><center> </center><center> </center><center> </center><center> </center><center> </center><center>C.4. - Diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport et diplôme d'Etat

 supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport (DE JEPS ET DES JEPS)</center>

@@ -20878,9 +20932,7 @@ supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport (DE JEPS ET DES

   <th>LIMITES DES CONDITIONS D'EXERCICE</th>

  </tr>

  <tr>

-<td align="left">

-

-Diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité "perfectionnement sportif", toutes mentions.</td>

+  <td>Diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité "perfectionnement sportif", toutes mentions.</td>

   <td>Enseignement, animation, encadrement de l'activité visée par la mention considérée ou entraînement de ses pratiquants.</td>

   <td align="left"/>

  </tr>

@@ -21113,6 +21165,23 @@ D-3. Titres à finalité professionnelle délivrés par la Fédération françai

  </tr>

 </tbody></table>

+D-4. Titre à finalité professionnelle délivré par la Fédération française de natation

+

+<table border="1"><tbody>

+ <tr>

+  <th>INTITULÉ DU TITRE</th>

+  <th>CONDITIONS D'EXERCICE</th>

+  <th>LIMITES DES CONDITIONS D'EXERCICE</th>

+ </tr>

+ <tr>

+  <td align="justify">Moniteur sportif de natation.</td>

+  <td>Encadrement en autonomie de séances d'apprentissage de la natation et de séances d'entraînement en natation jusqu'au niveau régional.</td>

+  <td>A l'exclusion du temps scolaire contraint.

+

+A l'exclusion de la surveillance des lieux de pratique.</td>

+ </tr>

+</tbody></table>

+

 E. - Certificats de qualification délivrés par les branches professionnelles

 E-1. Certificats de qualification délivrés par la Commission paritaire nationale de l'emploi des entreprises équestres (CPNE-EE)

@@ -21300,6 +21369,21 @@ A l'exclusion des équipes évoluant :

 Dans la limite de 2 équipes ;

 A l'exclusion du temps scolaire contraint.</td>

+ </tr>

+ <tr>

+  <td>CQP "technicien sportif de basket-ball".</td>

+  <td>Entraînement et encadrement en compétition d'équipes évoluant majoritairement aux niveaux régional et départemental.</td>

+  <td>Activité exercée à titre secondaire.

+A l'exclusion des équipes évoluant :

+

+- en pro A et en pro B ;

+- en nationale masculine 1 et nationale masculine 2 ;

+- en ligue féminine ;

+- en nationale féminine 1 et nationale féminine 2.

+

+Dans la limite de 2 équipes.

+

+- à l'exclusion du temps scolaire contraint.</td>

  </tr>

  <tr>

   <td>CQP "assistant moniteur char à voile".</td>

@@ -21576,13 +21660,18 @@ A l'exclusion du temps scolaire contraint.</td>

   <td>Encadrement en autonomie des activités de vol à plat en soufflerie et des activités de vol 3 D en soufflerie pour tout public, dans les conditions techniques et de sécurité définies aux articles A. 322-165 et suivants du code du sport et le respect des capacités d'accueil des installations.</td>

   <td>Dans la limite d'un pratiquant, dans le cas où les pratiquants ne sont pas autonomes.</td>

  </tr>

+ <tr>

+  <td>CQP "moniteur en sport adapté".</td>

+  <td>Encadrement en autonomie des activités en sport adapté aux personnes en situation de handicap mental ou psychique, de l'initiation jusqu'au premier niveau de compétition fédéral.</td>

+<td/>

+ </tr>

 </tbody></table>

 F. - Diplômes délivrés par le ministère chargé de la santé

 <table border="1"><thead>

  <tr>

-  <td><center>INTITULÉ DU CERTIFICAT</center></td>

+  <td><center>INTITULÉ DU DIPLÔME</center></td>

   <td><center>CONDITIONS D'EXERCICE</center></td>

   <td><center>LIMITES DES CONDITIONS D'EXERCICE</center></td>

  </tr>