Code du sport


Ci-dessous sont présentées les modifications introduites à la date donnée. L’ancien texte est en rouge, le texte introduit à cette date est en vert.

EXPÉRIMENTAL : le diff mot-à-mot permet de visualiser les modifications en découpant au niveau des mots plutôt que des lignes (peut ne pas fonctionner).

Version consolidée au 28 juin 2015 (version 2eece99)
La précédente version était la version consolidée au 20 juin 2015.

... ...
@@ -11788,12 +11788,9 @@ Dans les deux unités capitalisables transversales, quelle que soit la spéciali
11788 11788
 - UC 1 : EC de concevoir un projet d'action ;
11789 11789
 - UC 2 : EC de coordonner la mise en œuvre d'un projet d'action.
11790 11790
 
11791
-Dans l'unité capitalisable de la spécialité :
11791
+Dans les deux unités capitalisables de la mention :
11792 11792
 
11793 11793
 - UC 3 : EC de conduire une démarche de perfectionnement sportif dans une discipline.
11794
-
11795
-Dans l'unité capitalisable de la mention :
11796
-
11797 11794
 - UC 4 : EC d'encadrer la discipline sportive définie dans la mention en sécurité.
11798 11795
 
11799 11796
 ######## Sous-paragraphe 6 : Certification par unités capitalisables
... ...
@@ -12007,19 +12004,16 @@ Les conditions de mise en œuvre respectent les articles L. 6223-5 à L. 6223-8
12007 12004
 
12008 12005
 ######### Article A212-88
12009 12006
 
12010
-Les quatre unités capitalisables constitutives du référentiel de certification du diplôme, définies à l'article D. 212-74, sont définies par les objectifs terminaux d'intégration suivants :
12007
+Les quatre unités capitalisables constitutives du référentiel de certification du diplôme, définies à l'article D. 212-57, sont définies par les objectifs terminaux d'intégration suivants :
12011 12008
 
12012 12009
 Dans les deux unités capitalisables transversales quelle que soit la spécialité :
12013 12010
 
12014 12011
 - UC 1 : EC de construire la stratégie d'une organisation du secteur ;
12015 12012
 - UC 2 : EC de gérer les ressources humaines et financières d'une organisation du secteur.
12016 12013
 
12017
-Dans l'unité capitalisable de la spécialité :
12014
+Dans les deux unités capitalisables de la mention :
12018 12015
 
12019 12016
 - UC 3 : EC de diriger un système d'entraînement dans une discipline.
12020
-
12021
-Dans l'unité capitalisable de mention :
12022
-
12023 12017
 - UC 4 : EC d'encadrer la discipline définie dans la mention en sécurité.
12024 12018
 
12025 12019
 ######## Sous-paragraphe 6 : Certification par unités capitalisables