Code du sport


Ci-dessous sont présentées les modifications introduites à la date donnée. L’ancien texte est en rouge, le texte introduit à cette date est en vert.

Version consolidée au 20 juin 2015 (version 403553a)
La précédente version était la version consolidée au 15 juin 2015.

5930 5930
######## Article D212-41
5931 5931

                                                                                    
5932 5932
Pour être admis, le candidat doit avoir obtenu quatre unités, dont deux sont transversales
, une est spécifique à
 quelle que soit
 la spécialité et 
une est relative
deux sont spécifiques
 à la mention.
   

                    
6033 6033
######## Article D212-57
6034 6034

                                                                                    
6035 6035
Pour être admis, le candidat doit avoir obtenu quatre unités, dont deux sont transversales
, une est spécifique à
 quelle que soit
 la spécialité et 
une est relative
deux sont spécifiques
 à la mention.