Code du sport

@@ -13797,18 +13797,17 @@ a) Deux représentants du ministre chargé des sports :

 - le chef du bureau chargé de l'équipement, de la direction des sports ou son représentant ;

 - le chef du bureau chargé des affaires juridiques, de la direction des sports ou son représentant ;

-b) Deux représentants du ministre chargé de l'intérieur :

+b) Trois représentants du ministre de l'intérieur :

 - le directeur de la défense et de la sécurité civile ou son représentant ;

 - le directeur général de la police nationale ou son représentant ;

+- le directeur général de la gendarmerie nationale ou son représentant.

 c) Un représentant du ministre chargé de l'équipement :

 - le directeur général de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction ou son représentant ;

-d) Un représentant du ministre chargé de la défense :

-

-- le directeur général de la gendarmerie nationale ou son représentant ;

+d) Abrogé ;

 e) Un représentant du ministre chargé de la santé :

@@ -18022,12 +18021,13 @@ Indiquer notamment les délais prévus concernant les niveaux de classement féd

 <center>A.-Diplômes et titres délivrés par le ministère chargé de l'enseignement supérieur</center>

-<table border="1"><tbody>

+<table border="1"><thead>

  <tr>

-  <td valign="top"><center>INTITULÉ DU DIPLÔME</center></td>

-  <td valign="top"><center>CONDITIONS D'EXERCICE</center></td>

-  <td valign="top"><center>LIMITES DES CONDITIONS D'EXERCICE</center></td>

+  <td align="center">INTITULÉ DU DIPLÔME</td>

+  <td align="center">CONDITIONS D'EXERCICE</td>

+  <td align="center">LIMITES DES CONDITIONS D'EXERCICE</td>

  </tr>

+</thead><tbody>

  <tr>

   <td valign="top">DEUG " sciences et techniques des activités physiques et sportives : animateur-technicien des activités physiques pour tous ".</td>

   <td valign="top">Encadrement et animation auprès de tout public des activités physiques ou sportives à un niveau d'initiation, d'entretien ou de loisir.</td>

@@ -18066,7 +18066,7 @@ Indiquer notamment les délais prévus concernant les niveaux de classement féd

  <tr>

   <td valign="top">DEUST " animation et gestion des activités physiques, sportives ou culturelles ".</td>

   <td valign="top">Animation auprès de tout public par la découverte des activités physiques, sportives ou culturelles et par l'initiation à ces activités.</td>

-  <td valign="top">Animation auprès de tout public, à l'exclusion :-des groupes constitués de personnes ayant un handicap physique ou sensoriel, une déficience intellectuelle ou un trouble psychique ;

+  <td valign="top">Animation auprès de tout public, à l'exclusion : -des groupes constitués de personnes ayant un handicap physique ou sensoriel, une déficience intellectuelle ou un trouble psychique ;

 - des pratiques compétitives.</td>

  </tr>

@@ -18083,42 +18083,34 @@ Indiquer notamment les délais prévus concernant les niveaux de classement féd

  <tr>

   <td valign="top">Licence professionnelle " activités sportives ", spécialité " développement social et médiation par le sport ".</td>

   <td valign="top">Encadrement et animation auprès de tout public, des activités physiques et sportives.</td>

-  <td valign="top">Encadrement et animation auprès de tout public, à l'exclusion :-des groupes constitués de personnes ayant un handicap physique ou sensoriel, une déficience intellectuelle ou un trouble psychique ;

+  <td valign="top">Encadrement et animation auprès de tout public, à l'exclusion : -des groupes constitués de personnes ayant un handicap physique ou sensoriel, une déficience intellectuelle ou un trouble psychique ;

 - des pratiques compétitives.</td>

  </tr>

  <tr>

   <td valign="top">Licence professionnelle activités sportives, spécialité " métiers de la forme ".</td>

   <td valign="top">Encadrement auprès de tout public d'activités physiques dans le secteur des métiers de la forme.</td>

-  <td valign="top"/>

+  <td valign="top"></td>

  </tr>

  <tr>

-<td align="left" valign="top">

-

-Licence professionnelle " animation, gestion et organisation des activités physiques ou sportives ".</td>

+  <td valign="top">Licence professionnelle " animation, gestion et organisation des activités physiques ou sportives ".</td>

   <td valign="top">Encadrement auprès de tout public à des fins d'initiation, d'entretien ou de loisir dans la ou les discipline (s) mentionnée (s) dans l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation.</td>

-  <td valign="top"/>

+  <td valign="top"></td>

  </tr>

  <tr>

-<td align="left" valign="top">

-

-Licence " éducation et motricité " filière " sciences et techniques des activités physiques et sportives ".</td>

+  <td valign="top">Licence " éducation et motricité " filière " sciences et techniques des activités physiques et sportives ".</td>

   <td valign="top">Encadrement et enseignement des activités physiques ou sportives auprès des enfants, adolescents et jeunes adultes.</td>

-  <td valign="top"/>

+  <td valign="top"></td>

  </tr>

  <tr>

-<td align="left" valign="top">

-

-Licence " entraînement sportif " filière " sciences et techniques des activités physiques et sportives ".</td>

+  <td valign="top">Licence " entraînement sportif " filière " sciences et techniques des activités physiques et sportives ".</td>

   <td valign="top">Encadrement de différents publics à des fins d'amélioration de la performance ou de développement personnel dans la (les) discipline (s) mentionnée (s) dans l'annexe descriptive au diplôme mentionnée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation.</td>

-  <td valign="top"/>

+  <td valign="top"></td>

  </tr>

  <tr>

-<td align="left" valign="top">

-

-Licence " activité physique adaptée et santé " filière " sciences et techniques des activités physiques et sportives ".</td>

+  <td valign="top">Licence " activité physique adaptée et santé " filière " sciences et techniques des activités physiques et sportives ".</td>

   <td valign="top">Encadrement des activités physiques ou sportives à destination de différents publics dans une perspective de prévention-santé ou de réadaptation ou d'intégration de personnes présentant l'altération d'une fonction physique ou psychique.</td>

-  <td valign="top"/>

+  <td valign="top"></td>

  </tr>

 </tbody></table>

@@ -18126,68 +18118,55 @@ Licence " activité physique adaptée et santé " filière " sciences et techniq

 <center>C.-Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports</center>

-<table border="1"><tbody>

+<table border="1"><thead>

  <tr>

-<td align="left" valign="top"><center>INTITULÉ DU DIPLÔME

+  <td valign="top"><center>INTITULÉ DU DIPLÔME

 </center></td>

   <td valign="top"><center>CONDITIONS D'EXERCICE</center></td>

   <td valign="top"><center>LIMITES DES CONDITIONS D'EXERCICE</center></td>

  </tr>

+</thead><tbody>

  <tr>

   <td colspan="3"><center>Brevet d'Etat d'éducateur sportif (BEES)</center></td>

  </tr>

  <tr>

   <td valign="top">BEES, option " métiers de la forme ".</td>

   <td valign="top">Enseignement des méthodes et techniques visant à entretenir et améliorer la condition physique ; conduite de séances de préparation physique sportive.</td>

-  <td valign="top"/>

+  <td valign="top"></td>

  </tr>

  <tr>

-<td align="left" valign="top">

-

-BEES, option " activités gymniques " (gymnastique générale, gymnastique artistique féminine, gymnastique artistique masculine, gymnastique rythmique et sportive, aérobic).</td>

+  <td valign="top">BEES, option " activités gymniques " (gymnastique générale, gymnastique artistique féminine, gymnastique artistique masculine, gymnastique rythmique et sportive, aérobic).</td>

   <td valign="top">Enseignement des activités gymniques dans tout établissement.</td>

-  <td valign="top"/>

+  <td valign="top"></td>

  </tr>

  <tr>

-<td align="left" valign="top">

-

-BEES, option " gymnastique sportive féminine ".</td>

+  <td valign="top">BEES, option " gymnastique sportive féminine ".</td>

   <td valign="top">Enseignement des activités gymniques dans tout établissement.</td>

-  <td valign="top"/>

+  <td valign="top"></td>

  </tr>

  <tr>

-<td align="left" valign="top">

-

-BEES, option " gymnastique sportive masculine ".</td>

+  <td valign="top">BEES, option " gymnastique sportive masculine ".</td>

   <td valign="top">Enseignement des activités gymniques dans tout établissement.</td>

-  <td valign="top"/>

+  <td valign="top"></td>

  </tr>

  <tr>

-<td align="left" valign="top">

-

-BEES, option " gymnastique sportive masculine et féminine ".</td>

+  <td valign="top">BEES, option " gymnastique sportive masculine et féminine ".</td>

   <td valign="top">Enseignement des activités gymniques dans tout établissement.</td>

-  <td valign="top"/>

+  <td valign="top"></td>

  </tr>

  <tr>

-<td align="left" valign="top">

-

-BEES, option " gymnastique rythmique et sportive ".</td>

+  <td valign="top">BEES, option " gymnastique rythmique et sportive ".</td>

   <td valign="top">Enseignement des activités gymniques dans tout établissement.</td>

-  <td valign="top"/>

+  <td valign="top"></td>

  </tr>

  <tr>

-<td align="left" valign="top">

-

-BEES, option " haltérophilie, culturisme, musculation éducative, sportive et d'entretien ".</td>

+  <td valign="top">BEES, option " haltérophilie, culturisme, musculation éducative, sportive et d'entretien ".</td>

   <td valign="top">Enseignement de l'haltérophilie, du culturisme, de la musculation éducative, sportive et d'entretien dans tout établissement.</td>

-  <td valign="top"/>

+  <td valign="top"></td>

  </tr>

  <tr>

-<td align="left" valign="top">

-

-BEES, option " animation des activités physiques pour tous ".</td>

+  <td valign="top">BEES, option " animation des activités physiques pour tous ".</td>

   <td valign="top">Encadrement des activités physiques ou sportives dans une perspective de découverte des activités encadrées, de développement et de maintien des capacités physiques individuelles dans tout établissement.</td>

   <td valign="top">A l'exclusion de toute activité d'entraînement ou d'approfondissement d'une discipline sportive.</td>

  </tr>

@@ -18209,12 +18188,10 @@ BEES, option " animation des activités physiques pour tous ".</td>

  <tr>

   <td valign="top">BEES, option " aviron ".</td>

   <td valign="top">Enseignement de l'aviron dans tout établissement.</td>

-  <td valign="top"/>

+  <td valign="top"></td>

  </tr>

  <tr>

-<td align="left" valign="top">

-

-BEES, option " canoë-kayak et disciplines associées ".</td>

+  <td valign="top">BEES, option " canoë-kayak et disciplines associées ".</td>

   <td valign="top">Enseignement du canoë-kayak (canoë-kayak, raft, nage en eaux vives) dans tout établissement.</td>

   <td valign="top">Dans les rivières jusqu'à la classe 3. En mer jusqu'à un mille d'un abri et par vent jusqu'à 3 Beaufort.</td>

  </tr>

@@ -18226,408 +18203,294 @@ BEES, option " canoë-kayak et disciplines associées ".</td>

  <tr>

   <td valign="top">BEES, option " canoë-kayak et disciplines associées " assorti du CQC " mer ".</td>

   <td valign="top">Enseignement du canoë-kayak (canoë-kayak, raft, nage en eaux vives) dans tout établissement. Organisation et encadrement des sorties en mer, y compris vent supérieur à force 3 Beaufort ou à plus d'un mille d'un abri accessible et conduite des séances d'apprentissage et d'entraînement de canoë-kayak de vagues.</td>

-  <td valign="top"/>

+  <td valign="top"></td>

  </tr>

  <tr>

-<td align="left" valign="top">

-

-BEES, option " canoë-kayak et disciplines associées " assorti du CQC " raft en eaux vives ".</td>

+  <td valign="top">BEES, option " canoë-kayak et disciplines associées " assorti du CQC " raft en eaux vives ".</td>

   <td valign="top">Enseignement du canoë-kayak (canoë-kayak, raft, nage en eaux vives) dans tout établissement. Organisation et encadrement du canoë-kayak et du raft y compris dans les rivières de classe supérieure à 3.</td>

-  <td valign="top"/>

+  <td valign="top"></td>

  </tr>

  <tr>

-<td align="left" valign="top">

-

-BEES, option " canoë-kayak et disciplines associées " assorti du CQC " nage en eaux vives ".</td>

+  <td valign="top">BEES, option " canoë-kayak et disciplines associées " assorti du CQC " nage en eaux vives ".</td>

   <td valign="top">Enseignement du canoë-kayak (canoë-kayak, raft, nage en eaux vives) dans tout établissement. Organisation et encadrement du canoë-kayak et de la nage en eaux vives y compris dans les rivières de classe supérieure à 3.</td>

-  <td valign="top"/>

+  <td valign="top"></td>

  </tr>

  <tr>

-<td align="left" valign="top">

-

-BEES, option " canoë-kayak et disciplines associées " assorti du CQC " canoë-kayak en eaux vives ".</td>

+  <td valign="top">BEES, option " canoë-kayak et disciplines associées " assorti du CQC " canoë-kayak en eaux vives ".</td>

   <td valign="top">Organisation et enseignement du canoë-kayak sur rivières de toutes classes.</td>

-  <td valign="top"/>

+  <td valign="top"></td>

  </tr>

  <tr>

-<td align="left" valign="top">

-

-BEES, option " char à voile ".</td>

+  <td valign="top">BEES, option " char à voile ".</td>

   <td valign="top">Enseignement du char à voile dans tout établissement.</td>

-  <td valign="top"/>

+  <td valign="top"></td>

  </tr>

  <tr>

-<td align="left" valign="top">

-

-BEES, option " plongée subaquatique ".</td>

+  <td valign="top">BEES, option " plongée subaquatique ".</td>

   <td valign="top">Enseignement de la plongée subaquatique dans les conditions techniques et de sécurité prévues par la réglementation.</td>

-  <td valign="top"/>

+  <td valign="top"></td>

  </tr>

  <tr>

-<td align="left" valign="top">

-

-BEES, option " ski nautique ".</td>

+  <td valign="top">BEES, option " ski nautique ".</td>

   <td valign="top">Enseignement et organisation des activités de ski nautique sous toutes leurs formes, dans tout établissement.</td>

-  <td valign="top"/>

+  <td valign="top"></td>

  </tr>

  <tr>

-<td align="left" valign="top">

-

-BEES, option " surf ".</td>

+  <td valign="top">BEES, option " surf ".</td>

   <td valign="top">Enseignement des activités du surf dans tout établissement.</td>

-  <td valign="top"/>

+  <td valign="top"></td>

  </tr>

  <tr>

-<td align="left" valign="top">

-

-BEES, option " voile ".</td>

+  <td valign="top">BEES, option " voile ".</td>

   <td valign="top">Enseignement de la voile (catamarans, dériveurs, planches à voile, habitables) dans tout établissement.</td>

-  <td valign="top"/>

+  <td valign="top"></td>

  </tr>

  <tr>

-<td align="left" valign="top">

-

-BEES, option " aïkido ", spécialité " aïkido ".</td>

+  <td valign="top">BEES, option " aïkido ", spécialité " aïkido ".</td>

   <td valign="top">Enseignement de l'aïkido dans tout établissement.</td>

-  <td valign="top"/>

+  <td valign="top"></td>

  </tr>

  <tr>

-<td align="left" valign="top">

-

-BEES, option " aïkido ", spécialité " aïkibudo "</td>

+  <td valign="top">BEES, option " aïkido ", spécialité " aïkibudo "</td>

   <td valign="top">Enseignement de l'aïkibudo dans tout établissement.</td>

-  <td valign="top"/>

+  <td valign="top"></td>

  </tr>

  <tr>

-<td align="left" valign="top">

-

-BEES, option " boxe anglaise ".</td>

+  <td valign="top">BEES, option " boxe anglaise ".</td>

   <td valign="top">Enseignement de la boxe anglaise dans tout établissement, avec le titre de prévôt.</td>

-  <td valign="top"/>

+  <td valign="top"></td>

  </tr>

  <tr>

-<td align="left" valign="top">

-

-BEES, option " boxe française ".</td>

+  <td valign="top">BEES, option " boxe française ".</td>

   <td valign="top">Enseignement de la boxe française dans tout établissement.</td>

-  <td valign="top"/>

+  <td valign="top"></td>

  </tr>

  <tr>

-<td align="left" valign="top">

-

-BEES, option " escrime ".</td>

+  <td valign="top">BEES, option " escrime ".</td>

   <td valign="top">Enseignement de l'escrime (épée, fleuret, sabre) dans tout établissement, avec le titre de maître d'armes.</td>

-  <td valign="top"/>

+  <td valign="top"></td>

  </tr>

  <tr>

-<td align="left" valign="top">

-

-BEES, option " judo, jujitsu ".</td>

+  <td valign="top">BEES, option " judo, jujitsu ".</td>

   <td valign="top">Enseignement du judo et des disciplines associées dans tout établissement.</td>

-  <td valign="top"/>

+  <td valign="top"></td>

  </tr>

  <tr>

-<td align="left" valign="top">

-

-BEES, option " karaté et arts martiaux affinitaires ".</td>

+  <td valign="top">BEES, option " karaté et arts martiaux affinitaires ".</td>

   <td valign="top">Enseignement du karaté et des arts martiaux affinitaires dans tout établissement.</td>

-  <td valign="top"/>

+  <td valign="top"></td>

  </tr>

  <tr>

-<td align="left" valign="top">

-

-BEES, option " lutte ".</td>

+  <td valign="top">BEES, option " lutte ".</td>

   <td valign="top">Enseignement de la lutte dans tout établissement.</td>

-  <td valign="top"/>

+  <td valign="top"></td>

  </tr>

  <tr>

-<td align="left" valign="top">

-

-BEES, option " sambo ".</td>

+  <td valign="top">BEES, option " sambo ".</td>

   <td valign="top">Enseignement du sambo dans tout établissement.</td>

-  <td valign="top"/>

+  <td valign="top"></td>

  </tr>

  <tr>

-<td align="left" valign="top">

-

-BEES, option " taekwondo et disciplines associées ".</td>

+  <td valign="top">BEES, option " taekwondo et disciplines associées ".</td>

   <td valign="top">Enseignement du taekwondo et des disciplines associées dans tout établissement.</td>

-  <td valign="top"/>

+  <td valign="top"></td>

  </tr>

  <tr>

-<td align="left" valign="top">

-

-BEES, option " athlétisme ".</td>

+  <td valign="top">BEES, option " athlétisme ".</td>

   <td valign="top">Enseignement de l'athlétisme (vitesse, haies, demi-fond, fond, marche, sauts, lancers) dans tout établissement.</td>

-  <td valign="top"/>

+  <td valign="top"></td>

  </tr>

  <tr>

-<td align="left" valign="top">

-

-BEES, option " badminton ".</td>

+  <td valign="top">BEES, option " badminton ".</td>

   <td valign="top">Enseignement du badminton dans tout établissement.</td>

-  <td valign="top"/>

+  <td valign="top"></td>

  </tr>

  <tr>

-<td align="left" valign="top">

-

-BEES, option " billard ".</td>

+  <td valign="top">BEES, option " billard ".</td>

   <td valign="top">Enseignement du billard (billard français, américain, pool anglais) dans tout établissement.</td>

-  <td valign="top"/>

+  <td valign="top"></td>

  </tr>

  <tr>

-<td align="left" valign="top">

-

-BEES, option " bobsleigh ".</td>

+  <td valign="top">BEES, option " bobsleigh ".</td>

   <td valign="top">Enseignement du bobsleigh dans tout établissement.</td>

-  <td valign="top"/>

+  <td valign="top"></td>

  </tr>

  <tr>

-<td align="left" valign="top">

-

-BEES, option " hockey sur glace ".</td>

+  <td valign="top">BEES, option " hockey sur glace ".</td>

   <td valign="top">Enseignement du hockey sur glace dans tout établissement.</td>

-  <td valign="top"/>

+  <td valign="top"></td>

  </tr>

  <tr>

-<td align="left" valign="top">

-

-BEES, option " patinage sur glace ".</td>

+  <td valign="top">BEES, option " patinage sur glace ".</td>

   <td valign="top">Enseignement du patinage sur glace dans tout établissement.</td>

-  <td valign="top"/>

+  <td valign="top"></td>

  </tr>

  <tr>

-<td align="left" valign="top">

-

-BEES, option " patinage artistique ".</td>

+  <td valign="top">BEES, option " patinage artistique ".</td>

   <td valign="top">Enseignement du patinage sur glace et notamment du patinage artistique dans tout établissement.</td>

-  <td valign="top"/>

+  <td valign="top"></td>

  </tr>

  <tr>

-<td align="left" valign="top">

-

-BEES, option " patinage de vitesse ".</td>

+  <td valign="top">BEES, option " patinage de vitesse ".</td>

   <td valign="top">Enseignement du patinage sur glace et notamment du patinage de vitesse dans tout établissement.</td>

-  <td valign="top"/>

+  <td valign="top"></td>

  </tr>

  <tr>

-<td align="left" valign="top">

-

-BEES, option " patinage danse ".</td>

+  <td valign="top">BEES, option " patinage danse ".</td>

   <td valign="top">Enseignement du patinage sur glace et notamment du patinage danse dans tout établissement.</td>

-  <td valign="top"/>

+  <td valign="top"></td>

  </tr>

  <tr>

-<td align="left" valign="top">

-

-BEES, option " roller-skating ".</td>

+  <td valign="top">BEES, option " roller-skating ".</td>

   <td valign="top">Enseignement du roller-skating (patinage artistique, rink-hockey, course, danse, randonnée, roller acrobatique, roller in line hockey, skateboard) dans tout établissement.</td>

-  <td valign="top"/>

+  <td valign="top"></td>

  </tr>

  <tr>

-<td align="left" valign="top">

-

-BEES, option " pentathlon moderne ".</td>

+  <td valign="top">BEES, option " pentathlon moderne ".</td>

   <td valign="top">Enseignement du pentathlon moderne dans tout établissement.</td>

-  <td valign="top"/>

+  <td valign="top"></td>

  </tr>

  <tr>

-<td align="left" valign="top">

-

-BEES, option " motocyclisme ".</td>

+  <td valign="top">BEES, option " motocyclisme ".</td>

   <td valign="top">Enseignement du motocyclisme dans tout établissement.</td>

-  <td valign="top"/>

+  <td valign="top"></td>

  </tr>

  <tr>

-<td align="left" valign="top">

-

-BEES, option " motocyclisme " assorti du CQC " sécurité routière des cyclomotoristes ".</td>

+  <td valign="top">BEES, option " motocyclisme " assorti du CQC " sécurité routière des cyclomotoristes ".</td>

   <td valign="top">Enseignement du motocyclisme dans tout établissement. Encadrement de stages d'initiation à la conduite de cyclomoteurs dont le déroulement s'effectue en partie sur la voie publique et qui conduisent à la délivrance du brevet de sécurité routière valant autorisation de conduite des cyclomoteurs.</td>

-  <td valign="top"/>

+  <td valign="top"></td>

  </tr>

  <tr>

-<td align="left" valign="top">

-

-BEES, option " trampoline et sports acrobatiques ".</td>

+  <td valign="top">BEES, option " trampoline et sports acrobatiques ".</td>

   <td valign="top">Enseignement du trampoline et des sports acrobatiques dans tout établissement : trampoline, double mini-tramp, tumbling, acrosport.</td>

-  <td valign="top"/>

+  <td valign="top"></td>

  </tr>

  <tr>

-<td align="left" valign="top">

-

-BEES, option " golf ".</td>

+  <td valign="top">BEES, option " golf ".</td>

   <td valign="top">Enseignement du golf et des disciplines associées dans tout établissement.</td>

-  <td valign="top"/>

+  <td valign="top"></td>

  </tr>

  <tr>

-<td align="left" valign="top">

-

-BEES, option " tennis ".</td>

+  <td valign="top">BEES, option " tennis ".</td>

   <td valign="top">Enseignement du tennis dans tout établissement.</td>

-  <td valign="top"/>

+  <td valign="top"></td>

  </tr>

  <tr>

-<td align="left" valign="top">

-

-BEES, option " tennis de table ".</td>

+  <td valign="top">BEES, option " tennis de table ".</td>

   <td valign="top">Enseignement du tennis de table dans tout établissement.</td>

-  <td valign="top"/>

+  <td valign="top"></td>

  </tr>

  <tr>

-<td align="left" valign="top">

-

-BEES, option " squash ".</td>

+  <td valign="top">BEES, option " squash ".</td>

   <td valign="top">Enseignement du squash dans tout établissement.</td>

-  <td valign="top"/>

+  <td valign="top"></td>

  </tr>

  <tr>

-<td align="left" valign="top">

-

-BEES, option " tir à l'arc ".</td>

+  <td valign="top">BEES, option " tir à l'arc ".</td>

   <td valign="top">Enseignement du tir à l'arc dans tout établissement.</td>

-  <td valign="top"/>

+  <td valign="top"></td>

  </tr>

  <tr>

-<td align="left" valign="top">

-

-BEES, option " tir sportif ".</td>

-  <td valign="top">Enseignement du tir sportif dans tout établissement :-plateau : double trap, fosse olympique, skeet olympique, fosse américaine ;

+  <td valign="top">BEES, option " tir sportif ".</td>

+  <td valign="top">Enseignement du tir sportif dans tout établissement : -plateau : double trap, fosse olympique, skeet olympique, fosse américaine ;

 - cible : arbalète, carabine, pistolet, sanglier courant.</td>

-  <td valign="top"/>

+  <td valign="top"></td>

  </tr>

  <tr>

-<td align="left" valign="top">

-

-BEES, option " sport-boules ".</td>

+  <td valign="top">BEES, option " sport-boules ".</td>

   <td valign="top">Enseignement du sport-boules dans tout établissement.</td>

-  <td valign="top"/>

+  <td valign="top"></td>

  </tr>

  <tr>

-<td align="left" valign="top">

-

-BEES, option " pelote basque ".</td>

+  <td valign="top">BEES, option " pelote basque ".</td>

   <td valign="top">Enseignement de la pelote basque dans tout établissement.</td>

-  <td valign="top"/>

+  <td valign="top"></td>

  </tr>

  <tr>

-<td align="left" valign="top">

-

-BEES, option " activités du cyclisme ".</td>

+  <td valign="top">BEES, option " activités du cyclisme ".</td>

   <td valign="top">Enseignement des activités du cyclisme dans tout établissement.</td>

-  <td valign="top"/>

+  <td valign="top"></td>

  </tr>

  <tr>

-<td align="left" valign="top">

-

-BEES, option " cyclisme ", spécialité " cyclisme traditionnel ".</td>

+  <td valign="top">BEES, option " cyclisme ", spécialité " cyclisme traditionnel ".</td>

   <td valign="top">Enseignement du cyclisme traditionnel dans tout établissement : route, piste, cyclo-cross.</td>

-  <td valign="top"/>

+  <td valign="top"></td>

  </tr>

  <tr>

-<td align="left" valign="top">

-

-BEES, option " cyclisme ", spécialité " bicross ".</td>

+  <td valign="top">BEES, option " cyclisme ", spécialité " bicross ".</td>

   <td valign="top">Enseignement du bicross dans tout établissement.</td>

-  <td valign="top"/>

+  <td valign="top"></td>

  </tr>

  <tr>

-<td align="left" valign="top">

-

-BEES, option " cyclisme ", spécialité " cyclisme en salle ".</td>

+  <td valign="top">BEES, option " cyclisme ", spécialité " cyclisme en salle ".</td>

   <td valign="top">Enseignement du cyclisme en salle dans tout établissement.</td>

-  <td valign="top"/>

+  <td valign="top"></td>

  </tr>

  <tr>

-<td align="left" valign="top">

-

-BEES, option " cyclisme ", spécialité " vélo tout terrain (VTT) ".</td>

+  <td valign="top">BEES, option " cyclisme ", spécialité " vélo tout terrain (VTT) ".</td>

   <td valign="top">Enseignement du vélo tout terrain dans tout établissement.</td>

-  <td valign="top"/>

+  <td valign="top"></td>

  </tr>

  <tr>

-<td align="left" valign="top">

-

-BEES, option " cyclisme " assorti du CQC " VTT en milieu montagnard ".</td>

+  <td valign="top">BEES, option " cyclisme " assorti du CQC " VTT en milieu montagnard ".</td>

   <td valign="top">Enseignement de la spécialité et de l'activité VTT en milieu montagnard dans tout établissement.</td>

-  <td valign="top"/>

+  <td valign="top"></td>

  </tr>

  <tr>

-<td align="left" valign="top">

-

-BEES, option " course d'orientation ".</td>

+  <td valign="top">BEES, option " course d'orientation ".</td>

   <td valign="top">Enseignement et conduite de la course d'orientation dans tout établissement.</td>

-  <td valign="top"/>

+  <td valign="top"></td>

  </tr>

  <tr>

-<td align="left" valign="top">

-

-BEES, option " équitation-activités équestres ".</td>

+  <td valign="top">BEES, option " équitation-activités équestres ".</td>

   <td valign="top">Enseignement des activités équestres dans tout établissement.</td>

-  <td valign="top"/>

+  <td valign="top"></td>

  </tr>

  <tr>

-<td align="left" valign="top">

-

-BEES, option " parachutisme ", spécialité " progression traditionnelle (TRAD) ".</td>

+  <td valign="top">BEES, option " parachutisme ", spécialité " progression traditionnelle (TRAD) ".</td>

   <td valign="top">Enseignement de la TRAD dans tout établissement.</td>

-  <td valign="top"/>

+  <td valign="top"></td>

  </tr>

  <tr>

-<td align="left" valign="top">

-

-BEES, option " parachutisme ", spécialité " progression accompagnée en chute libre (PAC) ".</td>

+  <td valign="top">BEES, option " parachutisme ", spécialité " progression accompagnée en chute libre (PAC) ".</td>

   <td valign="top">Enseignement de la PAC dans tout établissement.</td>

-  <td valign="top"/>

+  <td valign="top"></td>

  </tr>

  <tr>

-<td align="left" valign="top">

-

-BEES, option " parachutisme ", spécialité " parachute biplace (tandem) ".</td>

+  <td valign="top">BEES, option " parachutisme ", spécialité " parachute biplace (tandem) ".</td>

   <td valign="top">Enseignement du parachute biplace (tandem) dans tout établissement.</td>

-  <td valign="top"/>

+  <td valign="top"></td>

  </tr>

  <tr>

-<td align="left" valign="top">

-

-BEES, option " vol libre ", spécialité " parapente ".</td>

+  <td valign="top">BEES, option " vol libre ", spécialité " parapente ".</td>

   <td valign="top">Enseignement du parapente dans tout établissement.</td>

-  <td valign="top"/>

+  <td valign="top"></td>

  </tr>

  <tr>

-<td align="left" valign="top">

-

-BEES, option " vol libre ", spécialité " delta ".</td>

+  <td valign="top">BEES, option " vol libre ", spécialité " delta ".</td>

   <td valign="top">Enseignement du delta dans tout établissement.</td>

-  <td valign="top"/>

+  <td valign="top"></td>

  </tr>

  <tr>

-<td align="left" valign="top">

-

-BEES, option " spéléologie ", délivré avant le 31 décembre 1996.</td>

+  <td valign="top">BEES, option " spéléologie ", délivré avant le 31 décembre 1996.</td>

   <td valign="top">Encadrement de la spéléologie dans toute cavité et tout établissement.</td>

-  <td valign="top"/>

+  <td valign="top"></td>

  </tr>

  <tr>

-<td align="left" valign="top">

-

-BEES, option " spéléologie ", délivré après le 1er janvier 1997.</td>

+  <td valign="top">BEES, option " spéléologie ", délivré après le 1er janvier 1997.</td>

   <td valign="top">Enseignement de la spéléologie dans toutes cavités, canyons, lieux d'entraînement pour tout public et dans le respect du milieu naturel.</td>

-  <td valign="top"/>

+  <td valign="top"></td>

  </tr>

  <tr>

-<td align="left" valign="top">

-

-BEES, option " escalade ", délivré avant le 31 décembre 1996.</td>

+  <td valign="top">BEES, option " escalade ", délivré avant le 31 décembre 1996.</td>

   <td valign="top">Enseignement de la discipline sur des structures artificielles d'escalade à toute altitude et sur des sites naturels d'escalade situés à une altitude inférieure à 1 500 mètres.</td>

-  <td valign="top"/>

+  <td valign="top"></td>

  </tr>

  <tr>

-<td align="left" valign="top">

-

-BEES, option " escalade ", délivré après le 1er janvier 1997.</td>

+  <td valign="top">BEES, option " escalade ", délivré après le 1er janvier 1997.</td>

   <td valign="top">Enseignement de la discipline sur des structures artificielles d'escalade et dans les canyons à caractéristiques verticales et aquatiques nécessitant l'usage d'agrès à toute altitude et sur des sites naturels d'escalade situés à une altitude inférieure à 1 500 mètres.</td>

-  <td valign="top">A l'exclusion :-des sites enneigés ou de ceux dont l'accès ne peut s'effectuer qu'en traversant des zones enneigées ;

+  <td valign="top">A l'exclusion : -des sites enneigés ou de ceux dont l'accès ne peut s'effectuer qu'en traversant des zones enneigées ;

 - des sites dont la fréquentation fait appel aux techniques de la neige et de la glace.

@@ -18635,13 +18498,13 @@ Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'un s

  </tr>

  <tr>

   <td valign="top">Diplôme d'aspirant guide du brevet d'Etat d'alpinisme.</td>

-  <td valign="top">Encadrement et conduite de personnes dans des excursions ou des ascensions :-alpinisme (randonnée, rocher, neige, glace et mixte) : randonnées à toutes altitudes ; courses faciles et peu difficiles ; courses AD, D, TD ; courses hivernales

+  <td valign="top">Encadrement et conduite de personnes dans des excursions ou des ascensions : -alpinisme (randonnée, rocher, neige, glace et mixte) : randonnées à toutes altitudes ; courses faciles et peu difficiles ; courses AD, D, TD ; courses hivernales

 - ski alpinisme ;

 - escalade sportive.

 Enseignement des techniques d'alpinisme, de ski de randonnée, de ski alpinisme et ski hors pistes et entraînement aux pratiques de compétition dans ces disciplines.</td>

-  <td valign="top">Alpinisme :-courses faciles et peu difficiles jusqu'à 5 000 mètres ;

+  <td valign="top">Alpinisme : -courses faciles et peu difficiles jusqu'à 5 000 mètres ;

 - courses AD, D, TD jusqu'à 3 500 mètres ;

 - courses hivernales jusqu'à 2 000 mètres sans limitation de difficulté.

@@ -18672,7 +18535,7 @@ Ces limites sont sans objet, lorsque les activités sont placées sous la condui

  <tr>

   <td valign="top">Diplôme d'accompagnateur en moyenne montagne (AMM) du brevet d'Etat d'alpinisme délivré en application de l'arrêté du 5 juin 1985 modifié fixant les conditions de délivrance du diplôme d'AMM du brevet d'Etat d'alpinisme.</td>

   <td valign="top">Conduite et encadrement de personnes en espace rural montagnard. Animation de groupes et enseignement des connaissances et savoir-faire propres à l'activité et au milieu.</td>

-  <td valign="top">A l'exclusion :-des rochers, des glaciers, des canyons et des terrains nécessitant, pour la progression l'utilisation du matériel ou des techniques de l'alpinisme ;

+  <td valign="top">A l'exclusion : -des rochers, des glaciers, des canyons et des terrains nécessitant, pour la progression l'utilisation du matériel ou des techniques de l'alpinisme ;

 - de toute pratique de la moyenne montagne enneigée.

@@ -18681,7 +18544,7 @@ Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'un s

  <tr>

   <td valign="top">Diplôme d'AMM du brevet d'Etat d'alpinisme délivré en application de l'arrêté du 10 mai 1993 relatif au brevet d'Etat d'alpinisme.</td>

   <td valign="top">Conduite et encadrement de personnes en espace rural montagnard ainsi que sur des terrains enneigés faciles, vallonnés, de type nordique, excluant tout accident de terrain et situés en moyenne montagne. Animation de groupes et enseignement des connaissances et savoir-faire propres à l'activité et au milieu.</td>

-  <td valign="top">A l'exclusion :-des rochers, des glaciers, des canyons et des terrains nécessitant pour la progression, l'utilisation du matériel ou des techniques de l'alpinisme ;

+  <td valign="top">A l'exclusion : -des rochers, des glaciers, des canyons et des terrains nécessitant pour la progression, l'utilisation du matériel ou des techniques de l'alpinisme ;

 - de la pratique du ski et activités assimilées.

@@ -18690,7 +18553,7 @@ Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'un s

  <tr>

   <td valign="top">Diplôme d'AMM du brevet d'Etat d'alpinisme assorti de la qualification " pratique de la moyenne montagne enneigée ".</td>

   <td valign="top">Conduite et encadrement de personnes en espace rural montagnard ainsi que sur des terrains enneigés faciles, vallonnés, de type nordique, excluant tout accident de terrain et situés en moyenne montagne. Animation de groupes et enseignement des connaissances et savoir-faire propres à l'activité et au milieu.</td>

-  <td valign="top">A l'exclusion :-des rochers, des glaciers, des canyons et des terrains nécessitant, pour la progression, l'utilisation du matériel ou des techniques de l'alpinisme ;

+  <td valign="top">A l'exclusion : -des rochers, des glaciers, des canyons et des terrains nécessitant, pour la progression, l'utilisation du matériel ou des techniques de l'alpinisme ;

 - de la pratique du ski et activités assimilées.

@@ -18699,7 +18562,7 @@ Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'un s

  <tr>

   <td valign="top">Diplôme d'AMM du brevet d'Etat d'alpinisme assorti du brevet national de pisteur-secouriste 2e degré ou option ski alpin 2e degré ou option ski nordique 2e degré.</td>

   <td valign="top">Conduite et encadrement de personnes en espace rural montagnard ainsi que sur des terrains enneigés faciles, vallonnés, de type nordique, excluant tout accident de terrain et situés en moyenne montagne. Animation de groupes et enseignement des connaissances et savoir-faire propres à l'activité et au milieu.</td>

-  <td valign="top">A l'exclusion :-des rochers, des glaciers, des canyons et des terrains nécessitannt pour la progression, l'utilisation du matériel ou des techniques de l'alpinisme ;

+  <td valign="top">A l'exclusion : -des rochers, des glaciers, des canyons et des terrains nécessitannt pour la progression, l'utilisation du matériel ou des techniques de l'alpinisme ;

 - de la pratique du ski et activités assimilées.

@@ -18710,7 +18573,7 @@ Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'un s

   <td valign="top">Conduite et encadrement de personnes en espace rural montagnard ainsi que sur des terrains enneigés faciles, vallonnés, de type nordique, excluant tout accident de terrain et situés en moyenne montagne. Animation de groupes et enseignement des connaissances et savoir-faire propres à l'activité et au milieu.

 Prérogatives conférées aux titulaires du BEES option " ski alpin " ou " ski nordique " selon la spécialité.</td>

-  <td valign="top">A l'exclusion :-des rochers, des glaciers, des canyons et des terrains nécessitant, pour la progression, l'utilisation du matériel ou des techniques de l'alpinisme ;

+  <td valign="top">A l'exclusion : -des rochers, des glaciers, des canyons et des terrains nécessitant, pour la progression, l'utilisation du matériel ou des techniques de l'alpinisme ;

 - de la pratique du ski et activités assimilées.

@@ -18724,294 +18587,229 @@ Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'un s

  <tr>

   <td valign="top">Diplôme d'AMM du brevet d'Etat d'alpinisme, option " moyenne montagne tropicale " assorti du CQC " encadrement du canyon en milieu tropical ".</td>

   <td valign="top">Encadrement de personnes dans les canyons situés en milieu tropical.</td>

-  <td valign="top"/>

+  <td valign="top"></td>

  </tr>

  <tr>

-<td align="left" valign="top">

-

-Diplôme d'AMM du brevet d'Etat d'alpinisme assorti du CQC " VTT en milieu montagnard ".</td>

+  <td valign="top">Diplôme d'AMM du brevet d'Etat d'alpinisme assorti du CQC " VTT en milieu montagnard ".</td>

   <td valign="top">Enseignement de l'activité VTT en milieu montagnard.</td>

-  <td valign="top"/>

+  <td valign="top"></td>

  </tr>

  <tr>

-<td align="left" valign="top">

-

-BEES, option " ski alpin ".</td>

+  <td valign="top">BEES, option " ski alpin ".</td>

   <td valign="top">Enseignement et entraînement en ski alpin et activités assimilées à l'ensemble des classes de la progression du ski alpin définies par le Conseil supérieur des sports de montagne (CSSM). Permet d'exercer sur pistes et hors pistes. Confère le titre de moniteur national.</td>

   <td valign="top">A l'exclusion des zones glaciaires non balisées et des terrains dont la fréquentation fait appel aux techniques de l'alpinisme.</td>

  </tr>

  <tr>

   <td valign="top">BEES, option " ski nordique de fond ".</td>

   <td valign="top">Enseignement, encadrement et animation du ski nordique de fond sous toutes ses formes, dans toutes les classes de la progression de l'enseignement du ski nordique de fond définie par le CSSM, y compris la classe compétition. Confère le titre de moniteur national.</td>

-  <td valign="top"/>

+  <td valign="top"></td>

  </tr>

  <tr>

-<td align="left" valign="top">

-

-BEES, option " football ".</td>

+  <td valign="top">BEES, option " football ".</td>

   <td valign="top">Enseignement du football dans tout établissement.</td>

-  <td valign="top"/>

+  <td valign="top"></td>

  </tr>

  <tr>

-<td align="left" valign="top">

-

-BEES, option " baseball et softball ".</td>

+  <td valign="top">BEES, option " baseball et softball ".</td>

   <td valign="top">Enseignement du baseball et du softball dans tout établissement.</td>

-  <td valign="top"/>

+  <td valign="top"></td>

  </tr>

  <tr>

-<td align="left" valign="top">

-

-BEES option " basket-ball ".</td>

+  <td valign="top">BEES option " basket-ball ".</td>

   <td valign="top">Enseignement du basket-ball dans tout établissement.</td>

-  <td valign="top"/>

+  <td valign="top"></td>

  </tr>

  <tr>

-<td align="left" valign="top">

-

-BEES, option " handball ".</td>

+  <td valign="top">BEES, option " handball ".</td>

   <td valign="top">Enseignement du handball dans tout établissement.</td>

-  <td valign="top"/>

+  <td valign="top"></td>

  </tr>

  <tr>

-<td align="left" valign="top">

-

-BEES, option " volley-ball ".</td>

+  <td valign="top">BEES, option " volley-ball ".</td>

   <td valign="top">Enseignement du volley-ball dans tout établissement.</td>

-  <td valign="top"/>

+  <td valign="top"></td>

  </tr>

  <tr>

-<td align="left" valign="top">

-

-BEES, option " hockey sur gazon ".</td>

+  <td valign="top">BEES, option " hockey sur gazon ".</td>

   <td valign="top">Enseignement du hockey sur gazon dans tout établissement.</td>

-  <td valign="top"/>

+  <td valign="top"></td>

  </tr>

  <tr>

-<td align="left" valign="top">

-

-BEES, option " rugby ".</td>

+  <td valign="top">BEES, option " rugby ".</td>

   <td valign="top">Enseignement du rugby dans tout établissement.</td>

-  <td valign="top"/>

+  <td valign="top"></td>

  </tr>

  <tr>

-<td align="left" valign="top">

-

-BEES, option " rugby à XIII ".</td>

+  <td valign="top">BEES, option " rugby à XIII ".</td>

   <td valign="top">Enseignement du rugby à XIII dans tout établissement.</td>

-  <td valign="top"/>

+  <td valign="top"></td>

  </tr>

  <tr>