Code du sport

@@ -17979,7 +17979,7 @@ b) La liste exhaustive des exigences essentielles de sécurité et de santé, et

 (Article A. 212-1 du code du sport)

-A.-Diplômes et titres délivrés par le ministère chargé de l'enseignement supérieur

+<center>A.-Diplômes et titres délivrés par le ministère chargé de l'enseignement supérieur</center>

 <table border="1"><tbody>

  <tr>

@@ -18081,11 +18081,9 @@ Licence " activité physique adaptée et santé " filière " sciences et techniq

  </tr>

 </tbody></table>

-B.-Diplômes et titres délivrés par le ministère chargé de l'agriculture

+<center>B.-Diplômes et titres délivrés par le ministère chargé de l'agriculture </center>Néant.

-Néant.

-

-C.-Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports

+<center>C.-Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports</center>

 <table border="1"><tbody>

  <tr>

@@ -18976,14 +18974,18 @@ Mentions monovalentes de la spécialité " activités nautiques "</td>

  <tr>

 <td align="center">

-Canoë-kayak.</td>

-  <td align="center">Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation, incluant les premiers niveaux de compétition en canoë-kayak.</td>

-  <td align="center">Pour tout public, en eau calme, en rivière jusqu'en classe III incluse, en mer dans la limite de la navigation en 6e catégorie sur des parcours connus et reconnus, au maximum par vent de force 4 sur le site d'évolution. Conduite des séances d'initiation en kayak de vagues.</td>

+Canoë-kayak et disciplines associées.</td>

+  <td align="center">Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation, incluant les premiers niveaux de compétition en canoë-kayak et disciplines associées.

+

+Encadrement des activités de canyonisme.</td>

+  <td align="center">Pour tout public, en eau calme, en rivière jusqu'en classe III incluse, en mer dans la limite de la navigation en 6e catégorie sur des parcours connus et reconnus, au maximum par vent de force 4 sur le site d'évolution. Conduite des séances d'initiation en kayak de vagues.

+

+Jusqu'aux canyons cotés V1, A5 et E II inclus.</td>

  </tr>

  <tr>

   <td align="center">Char à voile.</td>

-  <td align="center">Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation, incluant les premiers niveaux de compétition en char à voile.</td>

-  <td align="center">Char à voile en pratique assise et allongée, en pratique debout, en pratique tractée, pour tout public et pour tout lieu de pratique de l'activité aménagé et ouvert.</td>

+  <td align="center">Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation, incluant les premiers niveaux de compétition en char à voile. Char à voile en pratique assise et allongée, en pratique debout, en pratique tractée, pour tout lieu de pratique de l'activité aménagé et ouvert.</td>

+  <td align="center"></td>

  </tr>

  <tr>

   <td align="center">Glisse aérotractée.</td>

@@ -19045,12 +19047,10 @@ Canoë-kayak.</td>

  <tr>

   <td align="center">Char à voile d'initiation et de découverte.</td>

   <td align="center">Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation en char à voile.</td>

-  <td align="center"/>

+  <td align="center">Sur tout support (à l'exception des activités tractées), sur des parcours école aménagés.</td>

  </tr>

  <tr>

-<td align="center">

-

-Groupe D</td>

+  <td align="center">Groupe D</td>

  </tr>

  <tr>

   <td align="center">Croisière côtière.</td>

@@ -19127,7 +19127,7 @@ Groupe D</td>

  <tr>

   <td align="center">UCC " char à voile d'initiation et de découverte ".</td>

   <td align="center">Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation en char à voile.</td>

-  <td align="center">Sur tout support (à l'exception des activités tractées), pour tout public, sur des parcours école aménagés (mille mètres maximum).</td>

+  <td align="center">Sur tout support (à l'exception des activités tractées), sur des parcours école aménagés.</td>

  </tr>

  <tr>

   <td align="center">UCC " croisière côtière ".</td>

@@ -19436,9 +19436,12 @@ UCC " BMX ".</td>

   <td align="center"/>

  </tr>

  <tr>

-<td align="center">

-

-UCC " carambole ".</td>

+<td><center>UCC " vélo tout terrain ".</center></td>

+  <td>Encadrement de cycles d'initiation jusqu'au 1er niveau de compétition en vélo tout terrain.</td>

+  <td>A l'exclusion du vélo tout terrain de descente.</td>

+ </tr>

+ <tr>

+  <td align="center">UCC " carambole ".</td>

   <td align="center">Conduite de cycles d'apprentissage jusqu'au premier niveau de compétition en carambole.</td>

   <td align="center"/>

  </tr>

@@ -19450,9 +19453,12 @@ UCC " billard à poches ".</td>

   <td align="center"/>

  </tr>

  <tr>

-<td align="center">

-

-Certificats de spécialisation (CS) associés à la spécialité " activités physiques pour tous "</td>

+<td><center>UCC " vélo tout terrain ".</center></td>

+  <td>Encadrement de cycles d'initiation jusqu'au 1er niveau de compétition en vélo tout terrain.</td>

+  <td>A l'exclusion du vélo tout terrain de descente.</td>

+ </tr>

+ <tr>

+  <td align="center">Certificats de spécialisation (CS) associés à la spécialité " activités physiques pour tous "</td>

  </tr>

  <tr>

   <td align="center">CS " cerf-volant ".</td>

@@ -19807,6 +19813,18 @@ BP JEPS, spécialité " activités aquatiques ".</td>

   <td align="center">Encadrement et animation d'activités aquatiques d'éveil, de découverte et d'initiation jusqu'aux premiers apprentissages auprès de tout public et d'activités aquagym.</td>

   <td align="center">Surveillance des publics dans le cadre des activités encadrées.</td>

  </tr>

+ <tr>

+  <td>BP JEPS, spécialité " activités aquatiques et de la natation ".</td>

+  <td>Encadrement et animation d'activités aquatiques d'éveil, de découverte et de loisirs aquatiques. Apprentissage et enseignement des différentes nages.

+

+Surveillance de tout lieu de pratique des activités aquatiques et sauvetage de tout public en milieu aquatique.</td>

+  <td>Sous réserve de la présentation du certificat quinquennal d'aptitude à l'exercice de la profession de maître nageur sauveteur en cours de validité.</td>

+ </tr>

+ <tr>

+  <td>BP JEPS, spécialité " escrime ".</td>

+  <td>Encadrement et animation d'activités d'éveil à l'escrime et de découverte des trois armes. Encadrement de cycles d'apprentissage et d'enseignement à deux armes, jusqu'au premier niveau de compétition.</td>

+<td/>

+ </tr>

  <tr>

   <td align="center">Unités capitalisables complémentaires associées à la spécialité " activités aquatiques "</td>

  </tr>

@@ -20017,9 +20035,7 @@ CS " sauvetage et sécurité en milieu aquatique " associé : -au DE JEPS, spéc

  </tr>

 </tbody></table>

-D.-Titres à finalité professionnelle

-

-D-1. Titres à finalité professionnelle délivrés par le ministère chargé de la défense

+<center>D.-Titres à finalité professionnelle </center><center>D-1. Titres à finalité professionnelle délivrés par le ministère chargé de la défense</center>

 <table border="1"><tbody>

  <tr>

@@ -20044,7 +20060,7 @@ D-1. Titres à finalité professionnelle délivrés par le ministère chargé de

  </tr>

 </tbody></table>

-D-2. Titres à finalité professionnelle délivrés par la Fédération française d'équitation

+<center>D-2. Titres à finalité professionnelle délivrés par la Fédération française d'équitation</center>

 <table border="1"><tbody>

  <tr>

@@ -20064,11 +20080,9 @@ D-2. Titres à finalité professionnelle délivrés par la Fédération françai

  </tr>

 </tbody></table>

-E.-Certificats de qualification délivrés par les branches professionnelles

-

-E-1. Certificats de qualification délivrés par la Commission paritaire nationale

+<center>E.-Certificats de qualification délivrés par les branches professionnelles

-de l'emploi des entreprises équestres (CPNE-EE)

+</center>E-1. Certificats de qualification délivrés par la Commission paritaire nationale de l'emploi des entreprises équestres (CPNE-EE)

 <table border="1"><tbody>

  <tr>

@@ -20095,9 +20109,7 @@ Certificat de qualification professionnelle (CQP) " animateur-soigneur assistant

  </tr>

 </tbody></table>

-E-2. Certificats de qualification délivrés par la Commission paritaire nationale

-

-emploi-formation du sport (CPNEF du sport)

+<center>E-2. Certificats de qualification délivrés par la Commission paritaire nationale emploi-formation du sport (CPNEF du sport)</center>

 <table border="1"><tbody>

  <tr>

@@ -20245,7 +20257,9 @@ A l'exclusion du temps scolaire contraint pour le public scolaire.</td>

  </tr>

 </tbody></table>

-F.-Diplômes délivrés par le ministère chargé de la santé

+<center>F.-Diplômes délivrés par le ministère chargé de la santé

+

+</center>

 <table border="1"><tbody>

  <tr>