Code du sport


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... ...
@@ -13723,44 +13723,27 @@ Chaque établissement est équipé d'une liaison téléphonique. Les adresses et
13723 13723
 
13724 13724
 ##### Section 3 : Etablissements qui organisent et dispensent l'enseignement de la plongée subaquatique.
13725 13725
 
13726
-###### Sous-section 1 : Etablissements qui organisent et dispensent l'enseignement de la plongée autonome à l'air.
13727
-
13728
-####### Article A322-82
13729
-
13730
-Une palanquée constituée de débutants ne peut évoluer que dans l'espace proche. En fin de formation technique conduisant au niveau 1 de plongeur, celle-ci peut évoluer dans l'espace médian sous la responsabilité d'un guide de palanquée.
13731
-
13732
-####### Article A322-83
13733
-
13734
-Une palanquée constituée de plongeurs de niveau 1 ne peut évoluer que dans l'espace médian et sous la responsabilité d'un guide de palanquée. En fin de formation technique conduisant au niveau 2, celle-ci peut évoluer dans l'espace lointain, sous la responsabilité d'un enseignant qualifié.
13726
+###### Sous-section 1 : Etablissements qui organisent et dispensent l'enseignement de la plongée subaquatique à l'air.
13735 13727
 
13736 13728
 ####### Article A322-71
13737 13729
 
13738
-Les établissements mentionnés à l'article L. 322-2 qui organisent la pratique ou dispensent l'enseignement de la plongée subaquatique autonome à l'air sont soumis aux règles de technique et de sécurité définies par la présente sous-section.
13730
+Les établissements mentionnés à l'article L. 322-2 qui organisent la pratique ou dispensent l'enseignement de la plongée subaquatique à l'air sont soumis aux règles de technique et de sécurité définies par la présente sous-section.
13739 13731
 
13740 13732
 ####### Article A322-84
13741 13733
 
13742
-A l'issue d'une formation adaptée, le directeur de plongée peut autoriser les plongeurs majeurs de niveau 1 à plonger en équipe dans une zone n'excédant pas 10 mètres, dans les conditions suivantes :
13743
-
13744
-- cette zone de plongée est dépourvue de courant et présente une visibilité verticale égale à la profondeur ;
13745
-- aucun point de cette zone ne doit être éloigné de plus de 30 mètres d'un point fixe d'appui ;
13746
-- cette zone est surveillée, en surface, par deux personnes possédant au minimum, l'une, le niveau 3 d'encadrement et, l'autre, le niveau 4 de plongeur, prêtes à intervenir à tout moment à l'aide d'une embarcation ;
13747
-- l'un des surveillants se tient en permanence prêt à plonger ;
13748
-- l'obligation d'embarcation n'est pas applicable aux fosses de plongée ;
13749
-- un même groupe de deux surveillants ne peut prendre en charge plus de cinq équipes.
13750
-
13751
-####### Article A322-85
13752
-
13753
-Les plongeurs majeurs de niveau 2 sont, sur décision du directeur de plongée, autorisés à plonger entre eux dans l'espace médian.
13734
+Une palanquée constituée de plongeurs justifiant des aptitudes PE-3 peut évoluer dans l'espace de 0 à 40 mètres, sous la responsabilité d'un guide de palanquée. En cours de formation technique conduisant à un brevet justifiant des aptitudes PE-4 mentionné à l'annexe III-14 b, la palanquée peut évoluer dans l'espace de 0 à 60 mètres, sous la responsabilité d'un enseignant de niveau 4 (E4) mentionné à l'annexe III-15 b.
13754 13735
 
13755
-Si la palanquée est constituée de plongeurs majeurs de niveaux 2 et 3, celle-ci n'est autorisée à évoluer que dans l'espace médian.
13736
+Si la palanquée est constituée de plongeurs justifiant des aptitudes PE-1 à PE-4 différentes, celle-ci n'est autorisée à évoluer que dans l'espace d'évolution du plongeur justifiant des aptitudes les plus faibles.
13756 13737
 
13757 13738
 ####### Article A322-72
13758 13739
 
13759
-Les annexes III-14 à III-17 au présent code déterminent :
13760
-
13761
-- les niveaux de pratique des plongeurs et équivalences de prérogatives (annexe III-14) ;
13762
-- les niveaux d'encadrement (annexe III-15) ;
13763
-- les conditions de pratique de la plongée en milieu naturel (annexe III-16 a, III-16 b) ;
13740
+Les annexes III-14 a à III-16 b au présent code déterminent :
13741
+- les aptitudes des pratiquants (annexe III-14 a) ;
13742
+- les brevets de pratiquants délivrés par la Fédération française d'études et de sports sous-marins, la Fédération sportive et gymnique du travail, l'Union nationale des centres sportifs de plein air, l'Association nationale des moniteurs de plongée, le Syndicat national des moniteurs de plongée et la Confédération mondiale des activités subaquatiques attestant des aptitudes de l'annexe III-14 a (annexe III-14 b) ;
13743
+- les niveaux de guide de palanquée et directeur de plongée en plongée à l'air (annexe III-15 a) ;
13744
+- les niveaux d'enseignement en plongée à l'air (annexe III-15 b) ;
13745
+- les conditions d'évolution en enseignement en plongée à l'air (annexe III-16 a) ;
13746
+- les conditions d'évolution en exploration en plongée à l'air en milieu naturel (annexe III-16 b) ;
13764 13747
 - le contenu de la trousse de secours (annexe III-17).
13765 13748
 
13766 13749
 ####### Article A322-73
... ...
@@ -13769,16 +13752,11 @@ La pratique de la plongée est placée sous la responsabilité d'un directeur de
13769 13752
 
13770 13753
 ####### Article A322-74
13771 13754
 
13772
-Le directeur de plongée en milieu naturel est titulaire au minimum :
13773
-
13774
-- du niveau 3 d'encadrement ;
13775
-- ou du niveau 5 de plongeur uniquement en cas d'exploration.
13776
-
13777
-Il faut entendre par exploration la pratique de la plongée en dehors de toute action d'enseignement.
13755
+Le directeur de plongée en milieu naturel est titulaire d'une qualification mentionnée à l'annexe III-15 a.
13778 13756
 
13779 13757
 ####### Article A322-75
13780 13758
 
13781
-Lorsque la plongée se déroule en piscine ou fosse de plongée dont la profondeur n'excède pas 6 mètres, le directeur de plongée est titulaire au minimum du niveau 1 d'encadrement. Le directeur de plongée autorise les plongeurs de niveau 1 ayant reçu une formation adaptée à plonger entre eux et les plongeurs de niveau 4 à effectuer les baptêmes.
13759
+Lorsque la plongée se déroule en piscine ou fosse de plongée dont la profondeur n'excède pas 6 mètres, le directeur de plongée est titulaire au minimum du niveau 1 d'encadrement. Le directeur de plongée autorise les plongeurs justifiant des aptitudes PE-1 ou PA-1 à plonger en autonomie et les guides de palanquée à effectuer les baptêmes.
13782 13760
 
13783 13761
 La plongée dans une piscine ou fosse de plongée dont la profondeur excède six mètres est soumise aux dispositions relatives à la plongée en milieu naturel.
13784 13762
 
... ...
@@ -13786,15 +13764,11 @@ La plongée dans une piscine ou fosse de plongée dont la profondeur excède six
13786 13764
 
13787 13765
 Plusieurs plongeurs qui effectuent ensemble une plongée présentant les mêmes caractéristiques de durée, de profondeur et de trajet constituent une palanquée.
13788 13766
 
13789
-Une équipe est une palanquée réduite à deux plongeurs.
13790
-
13791 13767
 ####### Article A322-77
13792 13768
 
13793
-Le guide de palanquée dirige la palanquée en immersion. Il est responsable du déroulement de la plongée et s'assure que les caractéristiques de celle-ci sont adaptées aux circonstances et aux compétences des participants.
13794
-
13795
-L'encadrement de la palanquée est assuré par un guide de palanquée titulaire des qualifications mentionnées en annexe III-14 et selon les conditions de pratique définies en annexe III-16 a, III-16 b du présent code.
13769
+Le guide de palanquée dirige la palanquée en immersion. Il est responsable du déroulement de la plongée et s'assure que les caractéristiques de celle-ci sont adaptées aux circonstances et aux aptitudes des participants.
13796 13770
 
13797
-En situation d'autonomie, les plongeurs majeurs de niveau égal ou supérieur au niveau 2 peuvent évoluer en palanquée sans guide selon les conditions définies en annexe III-16 a, III-16 b.
13771
+L'encadrement de la palanquée est assuré par un guide de palanquée mentionné en annexe III-15 a ou un enseignant mentionné à l'annexe III-15 b selon les conditions d'évolution définies en annexes III-16 a et III-16 b.
13798 13772
 
13799 13773
 ####### Article A322-78
13800 13774
 
... ...
@@ -13812,7 +13786,7 @@ Les pratiquants ont à leur disposition sur les lieux de plongée le matériel d
13812 13786
 Ils ont en outre le matériel d'assistance suivant :
13813 13787
 
13814 13788
 - une tablette de notation ;
13815
-- un jeu de tables permettant de vérifier ou de recalculer les procédures de remontées des plongées réalisées au-delà de l'espace proche.
13789
+- un jeu de tables permettant de vérifier ou de recalculer les procédures de remontées des plongées réalisées au-delà de la profondeur de 6 mètres.
13816 13790
 
13817 13791
 Les matériels et équipements nautiques des plongeurs sont conformes à la réglementation en vigueur et correctement entretenus.
13818 13792
 
... ...
@@ -13828,27 +13802,63 @@ En milieu naturel, le guide de palanquée est équipé d'un équipement de plong
13828 13802
 
13829 13803
 ####### Article A322-81
13830 13804
 
13831
-Les plongeurs accèdent, selon leur compétence, à différents espaces d'évolution :
13805
+Les plongeurs justifiant des aptitudes mentionnées à l'annexe III-14 a accèdent respectivement aux espaces d'évolution suivants :
13832 13806
 
13833
-Espace proche : de 0 à 6 mètres ;
13807
+Espace de 0 à 6 mètres ;
13834 13808
 
13835
-Espace médian : de 6 à 20 mètres ;
13809
+Espace de 0 à 12 mètres ;
13836 13810
 
13837
-Espace lointain : de 20 à 40 mètres.
13811
+Espace de 0 à 20 mètres ;
13838 13812
 
13839
-Dans des conditions matérielles et techniques favorables, l'espace médian et l'espace lointain peuvent être étendus dans la limite de 5 mètres.
13813
+Espace de 0 à 40 mètres ;
13840 13814
 
13841
-La plongée subaquatique autonome à l'air est limitée à 60 mètres. Un dépassement accidentel de cette profondeur de 60 mètres est autorisé dans la limite de 5 mètres.
13815
+Espace de 0 à 60 mètres.
13816
+
13817
+La plongée subaquatique à l'air est limitée à 60 mètres.
13842 13818
 
13843 13819
 En cas de réimmersion, tout plongeur en difficulté est accompagné d'un plongeur chargé de l'assister.
13844 13820
 
13845
-Les annexes III-16 a et III-16 b fixent les conditions d'évolution des plongeurs en fonction de leur niveau.
13821
+Les annexes III-16 a et III-16 b fixent les conditions d'évolution des plongeurs en fonction de leurs aptitudes telles que définies en annexe III-14 a.
13822
+
13823
+####### Article A322-81-1
13824
+
13825
+Le plongeur justifie, auprès du directeur de plongée, des aptitudes mentionnées à l'annexe III-14 a, notamment par la présentation d'un brevet, carnet de plongée ou diplôme.
13826
+
13827
+En l'absence de cette justification, le directeur de plongée évalue les aptitudes de l'intéressé à l'issue d'une ou plusieurs plongées.
13828
+
13829
+####### Article A322-81-2
13830
+
13831
+Il faut entendre par exploration la pratique de la plongée en dehors de toute action d'enseignement.
13832
+
13833
+####### Article A322-82
13834
+
13835
+Une palanquée constituée de débutants ne peut évoluer que dans l'espace de 0 à 6 mètres.
13836
+
13837
+Une palanquée constituée de plongeurs justifiant des aptitudes PE-1 ne peut évoluer que dans l'espace de 0 à 12 mètres.
13838
+
13839
+En cours de formation technique conduisant aux aptitudes PE-2, la palanquée peut évoluer dans l'espace de 0 à 20 mètres, sous la responsabilité d'un enseignant de niveau 2 (E2) mentionné à l'annexe III-15 b.
13840
+
13841
+####### Article A322-83
13842
+
13843
+Une palanquée constituée de plongeurs justifiant des aptitudes PE-2 peut évoluer dans l'espace de 0 à 20 mètres, sous la responsabilité d'un guide de palanquée. En cours de formation technique conduisant aux aptitudes PE-3, la palanquée peut évoluer dans l'espace de 0 à 40 mètres, sous la responsabilité d'un enseignant de niveau 3 (E3) mentionné à l'annexe III-15 b.
13844
+
13845
+####### Article A322-85
13846
+
13847
+Les plongeurs majeurs justifiant des aptitudes PA-1 sont, sur décision du directeur de plongée, autorisés à plonger en autonomie dans l'espace de 0 à 12 mètres.
13848
+
13849
+Les plongeurs majeurs justifiant des aptitudes PA-2 sont, sur décision du directeur de plongée, autorisés à plonger en autonomie dans l'espace de 0 à 20 mètres.
13850
+
13851
+Les plongeurs majeurs justifiant des aptitudes PA-3 sont, sur décision du directeur de plongée, autorisés à plonger en autonomie dans l'espace de 0 à 40 mètres.
13852
+
13853
+Si la palanquée est constituée de plongeurs majeurs justifiant d'aptitudes PA-1 à PA-4 différentes, celle-ci n'est autorisée à évoluer que dans l'espace d'évolution du plongeur justifiant des aptitudes les plus faibles.
13846 13854
 
13847 13855
 ####### Article A322-86
13848 13856
 
13849
-Les plongeurs de niveau égal ou supérieur au niveau 2 sont, sur décision du directeur de plongée, autorisés à plonger en autonomie.
13857
+Les plongeurs majeurs titulaires d'un brevet justifiant des aptitudes PA-4 mentionné à l'annexe III-14 b sont, sur décision du directeur de plongée, autorisés à plonger en autonomie dans l'espace de 0 à 60 mètres.
13850 13858
 
13851
-En l'absence du directeur de plongée, les plongeurs de niveaux 3 et supérieurs peuvent plonger entre eux et choisir le lieu, l'organisation et les paramètres de leur plongée.
13859
+En l'absence du directeur de plongée, ils peuvent plonger en autonomie et choisir le lieu, l'organisation et les paramètres de leur plongée.
13860
+
13861
+Le guide de palanquée mentionné à l'annexe III-15 a justifie des aptitudes PA-4.
13852 13862
 
13853 13863
 ####### Article A322-87
13854 13864
 
... ...
@@ -23132,6 +23142,165 @@ de plongée)</th>
23132 23142
  </tr>
23133 23143
 </tbody></table>
23134 23144
 
23145
+#### Article Annexe III-14 a
23146
+
23147
+<center>APTITUDES DES PRATIQUANTS</center>
23148
+
23149
+<table align="center" border="1" width="750"><tbody>
23150
+ <tr>
23151
+  <td><center>APTITUDES À PLONGER
23152
+
23153
+encadré par un guide
23154
+
23155
+de palanquée
23156
+
23157
+</center></td>
23158
+  <td><center>LE PRATIQUANT DOIT JUSTIFIER
23159
+
23160
+des aptitudes suivantes auprès du directeur de plongée
23161
+
23162
+</center></td>
23163
+  <td><center>APTITUDES À PLONGER
23164
+
23165
+en autonomie (sans guide de palanquée)
23166
+
23167
+</center></td>
23168
+  <td><center>LE PRATIQUANT DOIT JUSTIFIER
23169
+
23170
+des aptitudes suivantes auprès du directeur de plongée
23171
+
23172
+</center></td>
23173
+ </tr>
23174
+ <tr>
23175
+  <td valign="top">PE-1
23176
+
23177
+Aptitudes à évoluer en palanquée encadrée dans l'espace de 0 à 12 mètres</td>
23178
+  <td valign="top">Maîtrise de l'utilisation de son équipement personnel, notamment le scaphandre autonome avec gilet stabilisateur Maîtrise de la mise à l'eau, de l'immersion et du retour en surface à vitesse contrôlée
23179
+
23180
+Maîtrise de la ventilation et maintien de son équilibre
23181
+
23182
+Connaissance des signes usuels
23183
+
23184
+Intégration à une palanquée guidée
23185
+
23186
+Respect de l'environnement et des règles de sécurité</td>
23187
+  <td valign="top">PA-1
23188
+
23189
+Aptitudes à évoluer en palanquée autonome dans l'espace de 0 à 12 mètres</td>
23190
+  <td valign="top">Maîtrise des aptitudes PE-1 Maîtrise de l'orientation et des moyens de contrôle de sa profondeur, de son temps de plongée et de son autonomie en air
23191
+
23192
+Maîtrise de la propulsion à l'aide des palmes en surface et en immersion
23193
+
23194
+Maîtrise de la communication avec ses coéquipiers et des réponses adaptées aux signes
23195
+
23196
+Intégration à une palanquée avec surveillance réciproque entre coéquipiers
23197
+
23198
+Planification de la plongée et adaptation aux conditions subaquatiques</td>
23199
+ </tr>
23200
+ <tr>
23201
+  <td valign="top">PE-2 Aptitudes à évoluer en palanquée encadrée dans l'espace de 0 à 20 mètres</td>
23202
+  <td valign="top">Maîtrise des aptitudes PE-1 Maîtrise de sa propulsion et de sa stabilisation
23203
+
23204
+Maîtrise de sa vitesse de remontée et maintien d'un palier
23205
+
23206
+Connaissance des signes et des réponses adaptées, maîtrise de la communication avec ses coéquipiers
23207
+
23208
+Intégration à une palanquée guidée avec surveillance réciproque</td>
23209
+  <td valign="top">PA-2 Aptitudes à évoluer en palanquée autonome dans l'espace de 0 à 20 mètres</td>
23210
+  <td valign="top">Maîtrise des aptitudes PA-1 et PE-2 Maîtrise de l'utilisation de l'équipement de ses coéquipiers
23211
+
23212
+Maîtrise de sa décompression et du retour en surface à vitesse contrôlée, maintien du palier de sécurité avec parachute de palier
23213
+
23214
+Maîtrise d'intervention sur un plongeur en difficulté depuis le fond</td>
23215
+ </tr>
23216
+ <tr>
23217
+  <td valign="top">PE-3 Aptitudes à évoluer en palanquée encadrée dans l'espace de 0 à 40 mètres</td>
23218
+  <td valign="top">Maîtrise des aptitudes PE-2 Maîtrise de la vitesse de descente lors de l'immersion
23219
+
23220
+Maintien d'un palier avec utilisation d'un parachute
23221
+
23222
+Connaissance des signes spécifiques à cette profondeur et maîtrise de la rapidité d'exécution dans les réponses
23223
+
23224
+Maîtrise d'une remontée en sécurité en cas de perte de palanquée</td>
23225
+  <td valign="top">PA-3 Aptitudes à évoluer en palanquée autonome dans l'espace de 0 à 40 mètres</td>
23226
+  <td valign="top">Maîtrise des aptitudes PA-2 et PE-3 Maîtrise des procédures de décompression
23227
+
23228
+Maîtrise de la décompression de ses coéquipiers et vigilance sur la cohésion de la palanquée
23229
+
23230
+Adaptation des procédures d'intervention sur un plongeur en difficulté à une profondeur de 20 à 40 mètres</td>
23231
+ </tr>
23232
+ <tr>
23233
+  <td valign="top">PE-4 (*) Aptitudes à évoluer en palanquée encadrée dans l'espace de 0 à 60 mètres</td>
23234
+  <td valign="top">Maîtrise des aptitudes PE-3 Adaptation aux conditions d'évolution subaquatique à une profondeur de 40 à 60 mètres
23235
+
23236
+Intégration à une palanquée guidée à une profondeur de 40 à 60 mètres</td>
23237
+  <td valign="top">PA-4 (*) Aptitudes à évoluer en palanquée autonome dans l'espace de 0 à 60 mètres</td>
23238
+  <td valign="top">Maîtrise des aptitudes PA-3 et PE-4 Maîtrise de la gestion de plongée à une profondeur de 40 à 60 mètres
23239
+
23240
+Maîtrise de la gestion des premiers secours
23241
+
23242
+Maîtrise de l'organisation de sa propre immersion dans toute zone d'évolution</td>
23243
+ </tr>
23244
+ <tr>
23245
+  <td colspan="4">(*) Cet espace d'évolution est réservé aux plongeurs titulaires d'un brevet mentionné à l'annexe III-14 b.</td>
23246
+ </tr>
23247
+</tbody></table>
23248
+
23249
+#### Article Annexe III-14 b
23250
+
23251
+BREVETS DE PRATIQUANTS DÉLIVRÉS PAR LA FÉDÉRATION FRANÇAISE D'ÉTUDES ET DE SPORTS SOUS-MARINS (FFESSM), LA FÉDÉRATION SPORTIVE ET GYMNIQUE DU TRAVAIL (FSGT), L'UNION NATIONALE DES CENTRES SPORTIFS DE PLEIN AIR (UCPA), L'ASSOCIATION NATIONALE DES MONITEURS DE PLONGÉE (ANMP), LE SYNDICAT NATIONAL DES MONITEURS DE PLONGÉE (SNMP) ET LA CONFÉDÉRATION MONDIALE DES ACTIVITÉS SUBAQUATIQUES (CMAS) ATTESTANT DES APTITUDES DE L'ANNEXE III-14 a
23252
+
23253
+<table align="center" border="1" width="750"><tbody>
23254
+ <tr>
23255
+  <td><center>BREVETS DÉLIVRÉS PAR LA FFESSM,
23256
+
23257
+la FSGT, l'UCPA, l'ANMP et le SNMP</center></td>
23258
+  <td><center>BREVETS DÉLIVRÉS
23259
+
23260
+par la CMAS</center></td>
23261
+  <td><center>APTITUDES À PLONGER
23262
+
23263
+encadré par un guide
23264
+
23265
+de palanquée</center></td>
23266
+  <td><center>APTITUDES À PLONGER
23267
+
23268
+en autonomie (sans guide
23269
+
23270
+de palanquée)</center></td>
23271
+ </tr>
23272
+ <tr>
23273
+  <td align="center">Plongeur niveau 1-P1 (*)</td>
23274
+  <td align="center">Plongeur 1 étoile</td>
23275
+  <td align="center">PE-2</td>
23276
+  <td align="center"/>
23277
+ </tr>
23278
+ <tr>
23279
+<td align="center">
23280
+
23281
+Plongeur niveau 1-P1 (*) incluant l'autonomie</td>
23282
+  <td align="center"/><td align="center">
23283
+
23284
+PE-2</td>
23285
+  <td align="center">PA-1</td>
23286
+ </tr>
23287
+ <tr>
23288
+  <td align="center">Plongeur niveau 2-P2 (*)</td>
23289
+  <td align="center">Plongeur 2 étoiles</td>
23290
+  <td align="center">PE-3</td>
23291
+  <td align="center">PA-2</td>
23292
+ </tr>
23293
+ <tr>
23294
+  <td align="center">Plongeur niveau 3-P3 (*)</td>
23295
+  <td align="center">Plongeur 3 étoiles</td>
23296
+  <td align="center">PE-4</td>
23297
+  <td align="center">PA-4</td>
23298
+ </tr>
23299
+ <tr>
23300
+  <td colspan="4">(*) Tous ces brevets doivent justifier que leurs titulaires ont démontré un niveau technique au moins équivalent à celui des brevets de même niveau de la fédération délégataire, la FFESSM, et qu'ils ont été délivrés dans des conditions similaires.</td>
23301
+ </tr>
23302
+</tbody></table>
23303
+
23135 23304
 #### Article Annexe III-15 (art. A322-77)
23136 23305
 
23137 23306
 (Art.A. 322-77 du code du sport)
... ...
@@ -23201,279 +23370,294 @@ Brevet d'Etat d'éducateur sportif du 3e degré (BEES 3).</td>
23201 23370
  </tr>
23202 23371
 </tbody></table>
23203 23372
 
23204
-#### Article Annexe III-16 a (art. A322-77)
23205
-
23206
-CONDITIONS DE PRATIQUE DE LA PLONGÉE EN MILIEU NATUREL EN ENSEIGNEMENT
23373
+#### Article Annexe III-15 a
23207 23374
 
23208
-<table align="center" border="1" width="680"><tbody>
23209
- <tr>
23210
-  <td><center>ESPACES D'ÉVOLUTION</center></td>
23211
-  <td><center>NIVEAUX DE PRATIQUE
23375
+NIVEAUX DE GUIDE DE PALANQUÉE ET DIRECTEUR DE PLONGÉE
23212 23376
 
23213
-des plongeurs</center></td>
23214
-  <td><center>COMPÉTENCE MINIMUM
23377
+EN PLONGÉE À L'AIR EN MILIEU NATUREL
23215 23378
 
23216
-de l'encadrant de palanquée</center></td>
23217
-  <td colspan="2"><center>EFFECTIF MAXIMUM
23379
+<table align="center" border="1" width="750"><tbody>
23380
+ <tr>
23381
+  <td><center>COMPÉTENCES D'ENCADRANT</center></td>
23382
+  <td><center>BREVETS DÉLIVRÉS PAR LA FFESSM,
23218 23383
 
23219
-de la palanquée encadrement
23384
+la FSGT, l'UCPA, l'ANMP et le SNMP</center></td>
23385
+  <td><center>BREVETS DÉLIVRÉS
23220 23386
 
23221
-non compris</center></td>
23387
+par la CMAS</center></td>
23388
+  <td><center>DIPLÔMES D'ÉTAT</center></td>
23222 23389
  </tr>
23223 23390
  <tr>
23224
-  <td align="center">Espace proche :
23225
-
23226
-0-6 mètres</td>
23227
-  <td align="center">Baptême</td>
23228
-  <td align="center"><center>
23391
+  <td align="center">Guide de palanquée (GP)</td>
23392
+  <td align="center">Plongeur niveau 4 - P4 (*)</td>
23393
+  <td align="center">Moniteur 2 étoiles</td>
23394
+  <td align="center">Stagiaire BEES 1 plongée</td>
23395
+ </tr>
23396
+</tbody></table>
23229 23397
 
23230
-E1
23398
+.
23231 23399
 
23232
-</center></td>
23233
-  <td align="center"><center>
23400
+<table align="center" border="1" width="750"><tbody>
23401
+ <tr>
23402
+  <td><center>COMPÉTENCES D'ENCADRANT</center></td>
23403
+  <td><center>BREVETS DÉLIVRÉS
23234 23404
 
23235
-1
23405
+par la FFESSM et la FSGT</center></td>
23406
+  <td><center>BREVETS DÉLIVRÉS
23236 23407
 
23237
-</center></td>
23408
+par la CMAS</center></td>
23409
+  <td><center>DIPLÔMES D'ÉTAT</center></td>
23238 23410
  </tr>
23239 23411
  <tr>
23240
-  <td align="center"></td>
23241
-  <td align="center">Débutant</td>
23242
-  <td align="center"><center>
23243
-
23244
-E1
23412
+  <td align="center">Directeur de plongée (DP)</td>
23413
+  <td align="center">Plongeur niveau 5 - P5 (*) (**)
23245 23414
 
23246
-</center></td>
23247
-  <td align="center"><center>
23248
-
23249
-4 + 1 P4 éventuellement
23250
-
23251
-</center></td>
23415
+MF1 (*) FFESSM ou FSGT</td>
23416
+  <td align="center">Moniteur 2 étoiles</td>
23417
+  <td align="center">BEES 1 plongée</td>
23252 23418
  </tr>
23253 23419
  <tr>
23254
-  <td align="center">Espace médian (*) :
23420
+  <td colspan="4">(*) Tous ces brevets doivent justifier que leurs titulaires ont démontré un niveau technique au moins équivalent à celui des brevets de même niveau de la fédération délégataire, la FFESSM, et qu'ils ont été délivrés dans des conditions similaires.
23255 23421
 
23256
-6-20 mètres</td>
23257
-  <td align="center">Débutant en fin de formation</td>
23258
-  <td align="center"><center>
23259
-
23260
-E2
23422
+(**) Les plongeurs P5 ne peuvent exercer les missions de directeur de plongée que dans le cadre de plongées d'exploration au sens de l'article A. 322-81-2.</td>
23423
+ </tr>
23424
+</tbody></table>
23261 23425
 
23262
-</center></td>
23263
-  <td align="center"><center>
23426
+#### Article Annexe III-15 b
23264 23427
 
23265
-4 + 1 P4 éventuellement
23428
+<center>NIVEAUX D'ENSEIGNEMENT EN PLONGÉE À L'AIR</center>
23266 23429
 
23267
-</center></td>
23268
- </tr>
23430
+<table align="center" border="1" width="750"><tbody>
23269 23431
  <tr>
23270
-  <td align="center"></td>
23271
-  <td align="center">Niveau P1</td>
23272
-  <td align="center"><center>
23273
-
23274
-E2
23275
-
23276
-</center></td>
23277
-  <td align="center"><center>
23432
+  <td><center>COMPÉTENCES D'ENSEIGNANT</center></td>
23433
+  <td><center>NIVEAU MINIMUM
23278 23434
 
23279
-4 + 1 P4 éventuellement
23435
+du brevet fédéral</center></td>
23436
+  <td colspan="2"><center>NIVEAU MINIMUM
23280 23437
 
23281
-</center></td>
23438
+du diplôme d'Etat</center></td>
23282 23439
  </tr>
23283 23440
  <tr>
23284
-  <td align="center"></td>
23285
-  <td align="center">Niveau P2</td>
23286
-  <td align="center"><center>
23287
-
23288
-E2
23289
-
23290
-</center></td>
23291
-  <td align="center"><center>
23292
-
23293
-4 + 1 P4 éventuellement
23441
+  <td valign="top"><center>E-1 </center><center>(Enseignant niveau 1)
23294 23442
 
23295 23443
 </center></td>
23444
+  <td valign="top">- Initiateur FFESSM - Initiateur FSGT</td>
23445
+  <td valign="top"/>
23296 23446
  </tr>
23297 23447
  <tr>
23298
-  <td align="center">Espace lointain (*) :
23299
-
23300
-20-40 mètres</td>
23301
-  <td align="center">Niveau P1 en fin de formation</td>
23302
-  <td align="center"><center>
23303
-
23304
-E3
23448
+<td align="left" valign="top"><center>E-2 </center><center>(Enseignant niveau 2)
23305 23449
 
23306 23450
 </center></td>
23307
-  <td align="center"><center>
23451
+  <td valign="top">- Initiateur FFESSM + guide de palanquée - Stagiaire pédagogique MF1 FFESSM (*)
23308 23452
 
23309
-2 + 1 P4 éventuellement
23310
-
23311
-</center></td>
23453
+- Aspirant fédéral FSGT
23454
+- Moniteur 1 étoile CMAS</td>
23455
+  <td valign="top">Stagiaire BEES 1 plongée</td>
23312 23456
  </tr>
23313 23457
  <tr>
23314
-  <td align="center"></td>
23315
-  <td align="center">Niveau P2</td>
23316
-  <td align="center"><center>
23317
-
23318
-E3
23458
+  <td valign="top"><center>E-3 </center><center>(Enseignant niveau 3)
23319 23459
 
23320 23460
 </center></td>
23321
-  <td align="center"><center>
23461
+  <td valign="top">- MF1 FFESSM - MF1 FSGT
23322 23462
 
23323
-2 + 1 P4 éventuellement
23463
+- Moniteur 2 étoiles CMAS</td>
23464
+  <td valign="top">BEES 1 plongée</td>
23465
+ </tr>
23466
+ <tr>
23467
+  <td valign="top"><center>E-4 </center><center>(Enseignant niveau 4)
23324 23468
 
23325 23469
 </center></td>
23470
+  <td valign="top">- MF2 FFESSM - MF2 FSGT</td>
23471
+  <td valign="top">BEES 2 plongée</td>
23326 23472
  </tr>
23327 23473
  <tr>
23328
-  <td align="center">Au-delà de 40 mètres et dans la limite de 60 mètres</td>
23329
-  <td align="center">Niveaux P3, P4 et P5</td>
23330
-  <td align="center"><center>
23331
-
23332
-E4
23474
+  <td valign="top"><center>E-5 </center><center>(Enseignant niveau 5)
23333 23475
 
23334 23476
 </center></td>
23335
-  <td align="center"><center>
23477
+  <td valign="top"/><td align="left" valign="top">
23336 23478
 
23337
-3 + 1 E4 éventuellement
23338
-
23339
-</center></td>
23479
+BEES 3 plongée</td>
23340 23480
  </tr>
23341 23481
  <tr>
23342
-  <td colspan="5">(*) Dans des conditions favorables, les espaces médian et lointain peuvent être étendus dans la limite de 5 mètres. La plongée est limitée à 60 mètres avec possibilité de dépassement accidentel de 5 mètres.</td>
23482
+  <td colspan="4">(*) Pour obtenir les prérogatives attachées à l'encadrant de niveau 2 (E2), le guide de palanquée en formation pédagogique de MF1 est assujetti à la présence sur le site de plongée d'un cadre formateur E4 minimum.</td>
23343 23483
  </tr>
23344 23484
 </tbody></table>
23345 23485
 
23346
-#### Article Annexe III-16 b
23486
+#### Article Annexe III-16 a (art. A322-77)
23347 23487
 
23348
-CONDITIONS DE PRATIQUE DE LA PLONGÉE EN MILIEU NATUREL EN EXPLORATION
23488
+<center>CONDITIONS D'ÉVOLUTION EN ENSEIGNEMENT
23349 23489
 
23350
-<table><tbody>
23351
- <tr>
23352
-  <td><center>ESPACES D'ÉVOLUTION</center></td>
23353
-  <td><center>NIVEAUX
23490
+EN PLONGÉE À L'AIR EN MILIEU NATUREL</center>
23354 23491
 
23355
-de pratique
23492
+<table align="center" border="1" width="680"><tbody>
23493
+ <tr>
23494
+  <td><center>ESPACES
23356 23495
 
23357
-des plongeurs</center></td>
23358
-  <td><center>COMPÉTENCE MINIMUM
23496
+d'évolution</center></td>
23497
+  <td><center>APTITUDES MINIMALES DES PLONGEURS</center></td>
23498
+  <td><center>COMPÉTENCE MINIMALE
23359 23499
 
23360
-de l'encadrant de palanquée
23500
+de l'enseignant
23361 23501
 
23362 23502
 </center></td>
23363
-  <td colspan="2"><center>EFFECTIF MAXIMUM
23503
+  <td><center>EFFECTIF MAXIMAL
23364 23504
 
23365
-de la palanquée encadrement
23505
+de la palanquée
23366 23506
 
23367
-non compris
23368
-
23369
-</center></td>
23507
+(enseignant non compris)</center></td>
23370 23508
  </tr>
23371 23509
  <tr>
23372
-  <td align="center">Espace proche :
23373
-
23374
-0-6 mètres</td>
23375
-  <td align="center">Débutant</td>
23510
+  <td align="center">Espace de 0 à 6 mètres</td>
23511
+  <td align="center">Baptême</td>
23376 23512
   <td align="center"><center>
23377 23513
 
23378
-P4
23514
+E-1
23379 23515
 
23380 23516
 </center></td>
23381 23517
   <td align="center"><center>
23382 23518
 
23383
-4 + 1 P4 éventuellement
23519
+1 (*)
23384 23520
 
23385 23521
 </center></td>
23386 23522
  </tr>
23387 23523
  <tr>
23388
-  <td align="center">Espace médian :
23389
-
23390
-6-20 mètres</td>
23391
-  <td align="center">Débutant en fin de formation</td>
23524
+  <td align="center"></td>
23525
+  <td align="center">Débutants</td>
23392 23526
   <td align="center"><center>
23393 23527
 
23394
-P4
23528
+E-1
23395 23529
 
23396 23530
 </center></td>
23397 23531
   <td align="center"><center>
23398 23532
 
23399
-4 + 1 P4 éventuellement
23533
+4 (*)
23400 23534
 
23401 23535
 </center></td>
23402 23536
  </tr>
23403 23537
  <tr>
23404
-  <td align="center"></td>
23405
-  <td align="center">Niveau P1</td>
23538
+  <td align="center">Espace de 0 à 12 mètres</td>
23539
+  <td align="center">PE-1 ou débutants en cours de formation vers les aptitudes PE-1 ou PA-1</td>
23406 23540
   <td align="center"><center>
23407 23541
 
23408
-P4
23542
+E-2
23409 23543
 
23410 23544
 </center></td>
23411 23545
   <td align="center"><center>
23412 23546
 
23413
-4 + 1 P4 éventuellement
23547
+4 (*)
23414 23548
 
23415 23549
 </center></td>
23416 23550
  </tr>
23417 23551
  <tr>
23418
-  <td align="center"></td>
23419
-  <td align="center">Niveau P1</td>
23420
-  <td align="center">En surface : E3 + P4 quand autonomie dans la zone des 10 mètres</td>
23552
+  <td align="center">Espace de 0 à 20 mètres</td>
23553
+  <td align="center">Débutants ou PE-1 en cours de formation vers les aptitudes PE-2 ou PA-2</td>
23421 23554
   <td align="center"><center>
23422 23555
 
23423
-5 équipes
23556
+E-2
23557
+
23558
+</center></td>
23559
+  <td align="center"><center>
23560
+
23561
+4 (*)
23424 23562
 
23425 23563
 </center></td>
23426 23564
  </tr>
23427 23565
  <tr>
23428
-  <td align="center"></td>
23429
-  <td align="center">Niveau P2</td>
23566
+  <td align="center">Espace de 0 à 40 mètres</td>
23567
+  <td align="center">PE-2 ou PA-2 en cours de formation vers les aptitudes PE-3 ou PA-3</td>
23430 23568
   <td align="center"><center>
23431 23569
 
23432
-Autonomie
23570
+E-3
23433 23571
 
23434 23572
 </center></td>
23435 23573
   <td align="center"><center>
23436 23574
 
23437
-3
23575
+3 (*)
23438 23576
 
23439 23577
 </center></td>
23440 23578
  </tr>
23441 23579
  <tr>
23442
-  <td align="center">Espace lointain (*) :
23443
-
23444
-20-40 mètres</td>
23445
-  <td align="center">Niveau P2</td>
23580
+  <td align="center">Espace de 0 à 60 mètres</td>
23581
+  <td align="center">PE-3 ou PA-3 encours de formation vers les aptitudes PE-4 ou PA-4</td>
23446 23582
   <td align="center"><center>
23447 23583
 
23448
-P4
23584
+E-4
23449 23585
 
23450 23586
 </center></td>
23451 23587
   <td align="center"><center>
23452 23588
 
23453
-4
23589
+3 (*)
23454 23590
 
23455 23591
 </center></td>
23456 23592
  </tr>
23457 23593
  <tr>
23458
-  <td align="center">Au-delà de 40 mètres et dans la limite de 60 mètres (*)</td>
23459
-  <td align="center">Niveaux P3, P4 et P5</td>
23460
-  <td align="center"><center>
23594
+  <td colspan="4">(*) Possibilité d'ajouter dans la palanquée un plongeur supplémentaire, au minimum titulaire d'une qualification de GP.</td>
23595
+ </tr>
23596
+</tbody></table>
23461 23597
 
23462
-Autonomie
23598
+#### Article Annexe III-16 b
23463 23599
 
23464
-</center></td>
23465
-  <td align="center"><center>
23600
+<center>CONDITIONS D'ÉVOLUTION EN EXPLORATION
23466 23601
 
23467
-3
23602
+EN PLONGÉE À L'AIR EN MILIEU NATUREL</center>
23468 23603
 
23469
-</center></td>
23604
+<table><tbody>
23605
+ <tr>
23606
+  <td rowspan="2"><center>ESPACES d'évolution</center></td>
23607
+  <td colspan="3"><center>PLONGÉE ENCADRÉE</center></td>
23608
+  <td colspan="2"><center>PLONGÉE AUTONOME</center></td>
23470 23609
  </tr>
23471 23610
  <tr>
23472
-  <td colspan="5">E1, E2, E3 et E4 = niveaux d'encadrement.
23611
+  <td><center>Aptitudes minimales des plongeurs encadrés</center></td>
23612
+  <td><center>Effectif maximal
23473 23613
 
23474
-P1, P2, P3, P4 et P5 = niveaux de pratique.
23614
+de la palanquée (encadrement
23615
+
23616
+non compris)</center></td>
23617
+  <td><center>Compétence minimale de l'encadrant</center></td>
23618
+  <td><center>Aptitudes minimales des plongeurs en autonomie</center></td>
23619
+  <td><center>Effectif maximal de la palanquée</center></td>
23620
+ </tr>
23621
+ <tr>
23622
+  <td align="center">Espace de 0 à 6 mètres</td>
23623
+  <td align="center">Débutants</td>
23624
+  <td align="center">4</td>
23625
+  <td align="center">GP</td>
23626
+  <td align="center"/><td align="center"/>
23627
+ </tr>
23628
+ <tr>
23629
+<td align="center">
23475 23630
 
23476
-(*) Dans des conditions favorables, les espaces médian et lointain peuvent être étendus dans la limite de 5 mètres. La plongée est limitée à 60 mètres avec possibilité de dépassement accidentel de 5 mètres.</td>
23631
+Espace de 0 à 12 mètres</td>
23632
+  <td align="center">PE-1</td>
23633
+  <td align="center">4</td>
23634
+  <td align="center">GP</td>
23635
+  <td align="center">PA-1</td>
23636
+  <td align="center">3</td>
23637
+ </tr>
23638
+ <tr>
23639
+  <td align="center">Espace de 0 à 20 mètres</td>
23640
+  <td align="center">PE-2</td>
23641
+  <td align="center">4</td>
23642
+  <td align="center">GP</td>
23643
+  <td align="center">PA-2</td>
23644
+  <td align="center">3</td>
23645
+ </tr>
23646
+ <tr>
23647
+  <td align="center">Espace de 0 à 40 mètres</td>
23648
+  <td align="center">PE-3</td>
23649
+  <td align="center">4</td>
23650
+  <td align="center">GP</td>
23651
+  <td align="center">PA-3</td>
23652
+  <td align="center">3</td>
23653
+ </tr>
23654
+ <tr>
23655
+  <td align="center">Espace de 0 à 60 mètres</td>
23656
+  <td align="center">PE-4</td>
23657
+  <td align="center">2</td>
23658
+  <td align="center">E 4</td>
23659
+  <td align="center">PA-4</td>
23660
+  <td align="center">3</td>
23477 23661
  </tr>
23478 23662
 </tbody></table>
23479 23663