Code du patrimoine


Ci-dessous sont présentées les modifications introduites à la date donnée. L’ancien texte est en rouge, le texte introduit à cette date est en vert.

EXPÉRIMENTAL : le diff mot-à-mot permet de visualiser les modifications en découpant au niveau des mots plutôt que des lignes (peut ne pas fonctionner).

Version consolidée au 1er mai 2012 (version 8194b66)
La précédente version était la version consolidée au 24 mars 2012.

... ...
@@ -6476,7 +6476,7 @@ Les musées nationaux ci-après sont soumis, en matière de projets d'acquisitio
6476 6476
 
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 22° Le musée Magnin à Dijon ;
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-23° Le musée de la porcelaine Adrien Dubouché à Limoges ;
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+23° Le musée Adrien Dubouché à Limoges ;
6480 6480
 
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 24° Le musée Clemenceau et de Lattre de Tassigny à Mouilleron-en-Pareds ;
6482 6482