Code de la santé publique


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Version consolidée au 8 août 2007 (version 4ed1539)
La précédente version était la version consolidée au 25 juillet 2007.

... ...
@@ -47751,9 +47751,23 @@ L'interdiction mentionnée à l'alinéa précédent n'est toutefois pas applicab
47751 47751
 
47752 47752
 ####### Article D4211-13
47753 47753
 
47754
-La liste des huiles essentielles prévues au 6° de l'article L. 4211-1 est fixée ainsi qu'il suit :
47755
-
47756
-Essences provenant de l'absinthe, de la petite absinthe, de l'armoise, du cèdre, de l'hysope, de la sauge, de la tanaisie et du thuya.
47754
+La liste des huiles essentielles mentionnées au 6° de l'article L. 4211-1 est fixée ainsi qu'il suit : Huiles essentielles de :
47755
+
47756
+- grande absinthe (Artemisia absinthium L.) ;
47757
+- petite absinthe (Artemisia pontica L.) ;
47758
+- armoise commune (Artemisia vulgaris L.) ;
47759
+- armoise blanche (Artemisia herba alba Asso) ;
47760
+- armoise arborescente (Artemisia arborescens L.) ;
47761
+- thuya du Canada ou cèdre blanc (Thuya occidentalis L.) et cèdre de Corée (Thuya Koraenensis Nakai), dits "cèdre feuille" ;
47762
+- hysope (Hyssopus officinalis L.) ;
47763
+- sauge officinale (Salvia officinalis L.) ;
47764
+- tanaisie (Tanacetum vulgare L.) ;
47765
+- thuya (Thuya plicata Donn ex D. Don.) ;
47766
+- sassafras (Sassafras albidum [Nutt.] Nees) ;
47767
+- sabine (Juniperus sabina L.) ;
47768
+- rue (Ruta graveolens L.) ;
47769
+- chénopode vermifuge (Chenopodium ambrosioides L. et Chenopodium anthelminticum L.) ;
47770
+- moutarde jonciforme (Brassica juncea [L.] Czernj. et Cosson).
47757 47771
 
47758 47772
 ###### Section 4 : Médecins autorisés à délivrer des médicaments.
47759 47773