Code de la sécurité sociale

@@ -66707,45 +66707,79 @@ Les manifestations chroniques de la brucellose doivent être associées à une i

 ### Article Annexe II tableau 25

-Date de création : 3 août 1945.

-

-Dernière mise à jour : 19 juillet 1980 DESIGNATION DES MALADIES :

+DESIGNATION DES MALADIES :

-Silicose, pneumoconiose du houilleur, schistose, talcose, kaolinose graphitose et autres pneumoconioses provoquées par ces poussières ; Ces affections sont caractérisées soit par des signes radiographiques ou, éventuellement, tomodensitométriques, soit par des constatations anatomopathologiques lorsqu'elles existent, que ces signes ou ces constatations s'accompagnent ou non de troubles fonctionnels.

+A. - Silicose, pneumoconiose du houilleur, schistose, talcose, kaolinose, graphitose et autres pneumoconioses provoquées par ces poussières ; ces affections sont caractérisées soit par des signes radiographiques ou, éventuellement, tomodensitométriques, soit par des constatations anatomopathologiques lorsqu'elles existent, que ces signes ou ces constatations s'accompagnent ou non de troubles fonctionnels.

 Complications de ces affections :

-a) complication cardiaque :

+a) Complication cardiaque :

-insuffisance ventriculaire droite caractérisée

+Insuffisance ventriculaire droite caractérisée.

-b) complications pleuropulmonaires :

+b) Complications pleuropulmonaires :

-tuberculose ou autre mycobactériose surajoutée et caractérisée ; nécrose cavitaire aseptique ; aspergillose intracavitaire confirmée par la sérologie

+Turberculose ou autre mycobactériose surajoutée et caractérisée ;

-c) complications non spécifiques :

+Nécrose cavitaire aseptique ;

-pneumothorax spontané ; suppuration broncho-pulmonaire subaiguë ou chronique ; insuffisance respiratoire aiguë nécessitant des soins intensifs en milieu spécialisé

+Aspergillose intracavitaire confirmée par la sérologie.

-d) Association d'une pneumoconiose avec une sclérodermie systémique progressive (syndrome d'Erasmus).

+c) Complications non spécifiques :

-e) Lésions pleuro-pneumoconiotiques à type rhumatoïde (syndrome de Caplan Colinet).

+Pneumothorax spontané ;

-DELAI DE PRISE EN CHARGE : 15 ans (sous réserve des dispositions du décret pris en application de l'article L. 461-7 du code de la sécurité sociale).

+Suppuration broncho-pulmonaire subaiguë ou chronique ;

-LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

+Insuffisance respiratoire aiguë nécessitant des soins intensifs en milieu spécialisé.

+

+DELAIS de prise en charge :

+

+15 ans (sous réserve d'une durée minimale d'exposition de 5 ans).

+

+DESIGNATION DES MALADIES :

+

+B. - Sclérodermie systémique progressive.

+

+DELAIS de prise en charge :

+

+15 ans (durée minimale d'exposition de 10 ans).

+

+DESIGNATION DES MALADIES :

+

+C. - Fibrose interstitielle pulmonaire diffuse non régressive d'apparence primitive.

+

+Cette affection devra être confirmée soit par un examen radiographique ou par une tomodensitométrie en coupes millimétriques, soit par preuve anatomopathologique.

+

+Complication de cette affection : insuffisance respiratoire chronique caractérisée et coeur pulmonaire chronique.

+

+DELAIS de prise en charge :

+

+30 ans (durée minimale d'exposition de 10 ans).

+

+DESIGNATION DES MALADIES :

+

+D. - Lésions pleuro-pneumoconiotiques à type rhumatoïde (syndrome de Caplan-Colinet).

+

+Ces affections sont caractérisées soit par des signes radiologiques ou éventuellement tomodensitométriques, soit par des constatations anatomopathologiques, que ces signes s'accompagnent ou non de troubles fonctionnels.

+

+DELAIS de prise en charge :

+

+15 ans (durée minimale d'exposition de 5 ans).

+

+LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies :

-Travaux exposant à l'inhalation des poussières renfermant de la silice libre, notamment :

+Travaux exposant à l'inhalation des poussières renfermant de la silice, notamment :

-Travaux de forage, d'abattage, d'extraction et de transport de minerais ou de roches renfermant de la silice libre ;

+Travaux de forage, d'abattage, d'extraction et de transport de minerais ou de roches renfermant de la silice ;

-Concassage, broyage, tamisage et manipulation effectués à sec, de minerais ou de roches renfermant de la silice libre ;

+Concassage, broyage, tamisage et manipulation effectués à sec, de minerais ou de roches renfermant de la silice ;

-Taille et polissage de roches renfermant de la silice libre ;

+Taille et polissage de roches renfermant de la silice ;

-Fabrication et manutention de produits abrasifs, de poudres à nettoyer ou autres produits renfermant de la silice libre ;

+Fabrication et manutention de produits abrasifs, de poudres à nettoyer ou autres produits renfermant de la silice ;

-Travaux de ponçage et sciage à sec de matériaux renfermant de la silice libre ;

+Travaux de ponçage et sciage à sec de matériaux renfermant de la silice ;

 Travaux dans les mines de houille ;

@@ -66757,15 +66791,15 @@ Extraction, broyage, conditionnement du talc ;

 Utilisation du talc comme lubrifiant ou comme charge dans l'apprêt du papier, dans certaines peintures, dans la préparation de poudre cosmétique, dans les mélanges de caoutchouterie ;

-Fabrication du carborundum, du verre, de la porcelaine, de la faïence et autres produits céramiques, des produits réfractaires ;

+Fabrication de carborundum, du verre, de la porcelaine, de la faïence et autres produits céramiques, des produits réfractaires ;

-Travaux de fonderie exposant aux poussières de sables, décochage, ébarbage et déssablage ;

+Travaux de fonderie exposant aux poussières de sables, décochage, ébarbage et dessablage ;

-Travaux de meulage, polissage, aiguisage effectués à sec, au moyen de meules renfermant de la silice libre ;

+Travaux de meulage, polissage, aiguisage effectués à sec, au moyen de meules renfermant de la silice ;

 Travaux de décapage ou de polissage au jet de sable ;

-Travaux de construction, d'entretien et de démolition exposant à l'inhalation de poussières renfermant de la silice libre.

+Travaux de construction, d'entretien et de démolition exposant à l'inhalation de poussières renfermant de la silice ;

 Manipulation, broyage, conditionnement, usinage, utilisation du graphite, notamment comme réfractaire, fabrication d'électrodes.

@@ -68624,52 +68658,94 @@ Affections provoquées par les vibrations et chocs transmis par certaines machin

  </tr>

 </tbody></table>

-### Article Annexe II tableau 70

+### Article Annexe II : Tableau n° 70

-Date de création : 19 juillet 1980.

-

-DESIGNATION DES MALADIES :

-

-Dyspnée asthmatiforme

-

-Rhinite spasmodique

-

-DELAI DE PRISE EN CHARGE : 15 jours

-

-DESIGNATION DES MALADIES :

-

-Syndrome irritatif respiratoire à type de toux et de dyspnée, récidivant après nouvelle exposition au risque

-

-DELAI DE PRISE EN CHARGE : 15 jours

+<center><strong>

-DESIGNATION DES MALADIES :

+AFFECTIONS PROFESSIONNELLES PROVOQUEES PAR LE COBALT ET SES COMPOSES</strong></center>

-Syndrome irritatif respiratoire chronique confirmé par des épreuves fonctionnelles respiratoires

+<table align="center" border="1" cellpadding="0" cellspacing="0" width="605"><tbody>

+ <tr>

+  <td><center>DÉSIGNATION DES MALADIES</center></td>

+  <td><center>DÉLAI de prise en charge</center></td>

+  <td><center>LISTE INDICATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies</center></td>

+ </tr>

+ <tr>

+  <td valign="top" width="246">Lésions eczématiformes récidivant après nouvelle exposition au risque ou confirmées par un test épicutané positif spécifique.</td>

+  <td valign="top" width="76"><center>15 jours</center></td>

+  <td valign="top" width="284">Préparation, emploi et manipulation du cobalt et de ses composés.</td>

+ </tr>

+ <tr>

+  <td valign="top" width="246">Rhinite récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmée par test spécifique.</td>

+  <td valign="top" width="76"><center>7 jours</center></td>

+  <td valign="top" width="284"/>

+ </tr>

+ <tr>

+<td valign="top" width="246">Asthme ou dyspnée asthmatiforme objectivé(e) par exploration fonctionnelle respiratoire récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmé(e) par test spécifique.</td>

+  <td valign="top" width="76"><center>7 jours</center></td>

+  <td valign="top" width="284"/>

+ </tr>

+ <tr>

+<td valign="top" width="246">Insuffisance respiratoire chronique obstructive secondaire à la maladie asthmatique.</td>

+  <td valign="top" width="76"><center>1 an</center></td>

+<td valign="top" width="284"/>

+ </tr>

+</tbody></table>

-DELAI DE PRISE EN CHARGE : 1 an

+### Article Annexe II : Tableau n° 70 bis

-DESIGNATION DES MALADIES :

+<center>

-Fibrose pulmonaire diffuse, avec signes radiologiques et troubles fonctionnels, confirmée par des épreuves fonctionnelles respiratoires

+<strong>AFFECTIONS RESPIRATOIRES DUES AUX POUSSIERES DE CARBURES METALLIQUES FRITTES OU FONDUS CONTENANT DU COBALT</strong></center>

-Complications infectieuses pulmonaires ;

+<table align="center" border="1" cellpadding="0" cellspacing="0" width="605"><tbody>

+ <tr>

+  <td><center>DÉSIGNATION DES MALADIES</center></td>

+  <td><center>DÉLAI de prise en charge</center></td>

+  <td><center>LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies</center></td>

+ </tr>

+ <tr>

+  <td valign="top" width="246">Syndrome respiratoire irritatif à type de toux et de dyspnée récidivant après nouvelle exposition au risque.</td>

+  <td valign="top" width="76"><center>15 jours</center></td>

+  <td valign="top" width="283">Fabrication et transformation des carbures métalliques frittés.</td>

+ </tr>

+ <tr>

+  <td valign="top" width="246">Broncho-alvéolite aiguë ou subaiguë avec signes généraux.</td>

+  <td valign="top" width="76"><center>30 jours</center></td>

+  <td valign="top" width="283">Affûtage d'outils ou pièces en carbures métalliques frittés.</td>

+ </tr>

+ <tr>

+  <td valign="top" width="246">Fibrose pulmonaire diffuse, avec signes radiologiques et troubles fonctionnels, confirmée par l'exploration fonctionnelle respiratoire, et ses complications :

-Complications cardiaques : insuffisance ventriculaire droite

+- infection pulmonaire ;

+- insuffisance ventriculaire droite.</td>

+  <td valign="top" width="76"><center>20 ans</center></td>

+  <td valign="top" width="283">Fabrication et transformations des super-alliages à base cobalt.

-DELAI DE PRISE EN CHARGE : 5 ans

+Rechargement et affûtage d'outils et pièces en super-alliages à base cobalt.

-LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

+Technique de soudage et de métallisation utilisant des super-alliages à base cobalt.</td>

+ </tr>

+</tbody></table>

-Travaux exposant à l'inhalation de poussières de carbures métalliques frittés tels que :

+### Article Annexe II : Tableau n° 70 ter

-- Fabrication des carbures métalliques frittés : mélange des poudres, travail aux presses et aux fours, travaux d'usinage avant frittage et de rectification après frittage.

-- Transformation des carbures métalliques frittés : fabrication d'outils à extrémité en carbures métalliques frittés, de pièces en carbures métalliques frittés.

-- Affûtage d'outils ou pièces en carbures métalliques frittés.

-- Autres travaux effectués :

+<center>

-Dans les locaux où sont fabriqués ou transformés les carbures métalliques frittés ;

+<strong>AFFECTIONS CANCEREUSES BRONCHO-PULMONAIRES PRIMITIVES CAUSEES PAR L'INHALATION DE POUSSIERES DE COBALT ASSOCIEES AU CARBURE DE TUNGSTENE AVANT FRITTAGE</strong></center>

-Dans les locaux où sont entretenus les outils ou pièces en carbures métalliques frittés.

+<table align="center" border="1" cellpadding="0" cellspacing="0" width="605"><tbody>

+ <tr>

+  <td><center>DÉSIGNATION DES MALADIES</center></td>

+  <td><center>DÉLAI de prise en charge</center></td>

+  <td><center>LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies</center></td>

+ </tr>

+ <tr>

+  <td valign="top" width="246">Cancer broncho-pulmonaire primitif.</td>

+  <td valign="top" width="76"><center>35 ans (sous réserve d'une exposition de 5 ans minimum)</center></td>

+  <td valign="top" width="284">Travaux exposant à l'inhalation associée de poussières de cobalt et de carbure de tungstène dans la fabrication des carbures métalliques à un stade avant le frittage (mélange de poudres, compression, rectification et usinage du préfritté).</td>

+ </tr>

+</tbody></table>

 ### Article Annexe II : Tableau n° 71

@@ -69539,23 +69615,7 @@ Travaux au fond dans les mines de charbon.

 ### Affections de mécanisme allergique provoquées par les amines aromatiques, leurs sels, leurs dérivés notamment hydroxylés, halogénés, nitrés, nitrosés, sulfonés et les produits qui en contiennent à l'état libre

-### 25. PNEUMOCONIOSES CONSECUTIVES A L'INHALATION DE POUSSIERES MINERALES RENFERMANT DE LA SILICE LIBRE

-

-### 25 bis Affections non pneumoconiotiques dues à l'inhalation de poussières minérales renfermant de la silice libre

-

-#### Article Annexe II tableau 25 bis

-

-DESIGNATION DE LA MALADIE :

-

-Sclérodermie systémique progressive.

-

-DELAI DE PRISE EN CHARGE :

-

-15 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 10 ans).

-

-LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CETTE AFFECTION

-

-Travaux visés au tableau n° 25.

+### 25 AFFECTIONS PROFESSIONNELLES CONSECUTIVES A L'INHALATION DE POUSSIERES MINERALES RENFERMANT DE LA SILICE LIBRE

 ### Affections respiratoires causées par les oxydes et les sels de nickel.

@@ -69575,8 +69635,6 @@ Travaux visés au tableau n° 25.

 ### 66 Affections respiratoires de mécanisme allergique.

-### 70. AFFECTIONS RESPIRATOIRES DUES AUX POUSSIERES DE CARBURES METALLIQUES FRITTES

-

 ### 84. AFFECTIONS ENGENDREES PAR LES SOLVANTS ORGANIQUES LIQUIDES À USAGE PROFESSIONNEL : HYDROCARBURES LIQUIDES ALIPHATIQUES, ALICYCLIQUES, HETEROCYCLIQUES ET AROMATIQUES, ET LEURS MELANGES (WHITE SPIRIT, ESSENCES SPECIALES) ; DERIVES NITRES DES HYDROCARBURES ALIPHATIQUES ; ACETONITRILE ; ALCOOLS, ALDEHYDES, CETONE, ESTERS DONT LE TETRAHYDROFURANE, GLYCOLS ET LEURS ETHERS ; DIMETHYLFORMAMIDE, DIMETHYLSULFOXYDE.

 ### 91 Bronchopneumopathie chronique obstructive du mineur de charbon