Code de la sécurité sociale

@@ -65082,89 +65082,53 @@ Date de création : 14 décembre 1938. Dernière mise à jour : 18 février 1967

  </tr>

 </tbody></table>

-### Article Annexe II tableau 19

+### Article Annexe II : Tableau n° 19

-DESIGNATION DES MALADIES :

-

-A. -Toutes leptospiroses confirmées par un examen de laboratoire spécifique (identification du germe ou séro-diagnostic à un taux considéré comme significatif)

-

-DELAI DE PRISE EN CHARGE : 21jours

-

-LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

-

-Travaux exposant au contact d'eaux souillées ou effectués dans des lieux susceptibles d'être souillés par des déjections d'animaux porteurs de germes.

-

-Travaux exposant au contact avec ces animaux ou leurs déjections.

-

-Travaux effectués dans les mines et carrières (travaux de fond), les tranchées, les tunnels, les galeries, les égouts, les caves, les chais et les souterrains.

-

-Travaux d'aménagement et d'entretien des cours d'eau.

-

-Travaux de drainage.

-

-Travaux dans les cimenteries.

-

-Travaux effectués dans les abattoirs, les tueries particulières, les boucheries, les chantiers d'équarrissage.

-

-Travaux effectués dans les usines de délainage.

-

-Travaux exécutés dans les cuisines, les fabriques de conserves de viande ou de poisson, les poissonneries.

-

-Travaux effectués dans les laiteries, les fromageries.

-

-Travaux effectués dans les brasseries.

-

-Gardiennage, entretien et réfection des piscines et des parcs aquatiques, surveillance des nageurs.

-

-Travaux exécutés sur les bateaux et les péniches.

-

-DESIGNATION DES MALADIES :

-

-B. - Spirochétoses à tiques :

-

-1. Manifestations primaires :

-

-Erythème migrant de Lipschutz, avec ou sans signes généraux.

-

-DELAI DE PRISE EN CHARGE : 1 mois

-

-DESIGNATION DES MALADIES :

-

-2. Manifestations secondaires :

-

-Troubles neurologiques :

-

-- méningite lymphocytaire, parfois isolée, ou associée à :

-- douleurs radiculaires ;

-- troubles de la sensibilité ;

-- atteinte des nerfs périphériques et crâniens (syndrôme de Garin-Bujadoux Bannwarth).

-

-Troubles cardiaques :

-

-- troubles de la conduction ;

-- péricardite.

-

-Troubles articulaires :

-

-- oligoarthrites régressives.

-

-DELAI DE PRISE EN CHARGE : 6 mois

-

-DESIGNATION DES MALADIES :

-

-3. Manifestations tertiaires :

+<center><strong>

-- encéphalomyélite progressive ;

-- dermatite chronique atrophiante ;

-- arthrite chronique destructrice.

+SPIROCHETOSES (à l'exception des tréponématoses)</strong></center>

-DELAI DE PRISE EN CHARGE : 10 ans

+<table border="1" cellpadding="0" cellspacing="0" width="605"><tbody>

+ <tr>

+  <td><center>DÉSIGNATION DES MALADIES</center></td>

+  <td><center>DÉLAI DE prise en charge</center></td>

+  <td><center>LISTE LIMITATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies</center></td>

+ </tr>

+ <tr>

+  <td><center>- A -</center></td>

+  <td><center></center></td>

+  <td><center>- A -</center></td>

+ </tr>

+ <tr>

+  <td valign="top" width="242">Toute manifestation clinique de leptospirose provoquée par Leptospira interrogans. La maladie doit être confirmée par identification du germe ou à l'aide d'un sérodiagnostic d'agglutination, à un taux considéré comme significatif.</td>

+  <td valign="top" width="81"><center>21 jours</center></td>

+  <td valign="top" width="282">Travaux suivants exposant au contact d'animaux susceptibles d'être porteurs de germe et effectués notamment au contact d'eau ou dans des lieux humides, susceptibles d'être souillés par les déjections de ces animaux : travaux effectués dans les mines, carrières (travaux au fond), les tranchées, les tunnels, les galeries, les souterrains ; travaux du génie ; travaux effectués dans les égouts, les caves, les chais ; travaux d'entretien des cours d'eau, canaux, marais, étangs et lacs, bassins de réserve et de lagunage ; travaux d'entretien et de surveillance des parcs aquatiques et stations d'épuration ; travaux de drainage, de curage des fossés, de pose de canalisation d'eau ou d'égout, d'entretien et vidange des fosses et citernes de récupération de déchets organiques ; travaux effectués dans les laiteries, les fromageries, les poissonneries, les cuisines, les fabriques de conserves alimentaires, les brasseries, les fabriques d'aliments du bétail ; travaux effectués dans les abattoirs, les chantiers d'équarissage, travaux de récupération et exploitation du cinquième quartier des animaux de boucherie ; travaux exécutés sur les bateaux, les péniches, les installations portuaires ; travaux des mariniers et dockers ; travaux de dératisation ; travaux de soins aux animaux vertébrés ; travaux dans les laboratoires de bactériologie ou de parasitologie.</td>

+ </tr>

+ <tr>

+  <td><center>- B -</center></td>

+  <td><center></center></td>

+  <td><center>- B -</center></td>

+ </tr>

+ <tr>

+  <td>Les manifestations cliniques suivantes de borréliose de Lyme :

-Pour toutes ces affections, le diagnostic doit être confirmé par un sérodiagnostic spécifique.

+1. Manifestation primaire : érythème migrant de Lipschutz, avec ou sans signes généraux</td>

+  <td valign="top" width="81"><center>30 jours</center></td>

+  <td rowspan="3" valign="top" width="282">Travaux suivants exposant à la bactérie infestant des hôtes vecteurs (tiques du genre ixodes) ou des hôtes réservoirs (vertébrés sauvages ou domestiques) et effectués sur toute zone présentant un couvert végétal tel que forêt, bois, bocage, steppe ou lande : expertise agricole et foncière, arpentage et levé de plan ; pose et entretien des lignes électriques, téléphoniques, des réseaux de gaz, d'eau d'assainissement ; construction et entretien des voies de circulation. Travaux de soins aux animaux vertébrés. Travaux mettant au contact de l'agent pathogène ou de son vecteur dans les laboratoires de bactériologie et de parasitologie.</td>

+ </tr>

+ <tr>

+  <td>2. Manifestations secondaires

-LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

+Troubles neurologiques : méningite lymphocytaire, parfois isolée ou associée à : - douleurs radiculaires ; - troubles de la sensibilité ; - atteinte des nerfs périphériques et crâniens (syndrome de Garin-Bujadoux-Bannwarth). Troubles cardiaques : troubles de la conduction ; Péricardite. Troubles articulaires : Oligoarthrite régressive.</td>

+  <td valign="top" width="81"><center>6 mois</center></td>

+ </tr>

+ <tr>

+  <td valign="top" width="242">3. Manifestations tertiaires

-Travaux effectués en forêt de manière habituelle.

+Encéphalo-myélite progressive. Dermatite chronique atrophiante. Arthrite chronique destructive. Pour les manifestations secondaires et tertiaires, le diagnostic doit être confirmé par une sérologie, à un taux considéré comme significatif pour un des sous-groupes génomiques de Borrelia burgdorferi.</td>

+  <td valign="top" width="81"><center>10 ans</center></td>

+ </tr>

+</tbody></table>

 ### Article Annexe II : Tableau n° 20

@@ -65953,65 +65917,89 @@ Dernière mise à jour :

  </tr>

 </tbody></table>

-### Article Annexe II tableau 40

-

-Date de création : 9 janvier 1958.

-

-Dernière mise à jour : 26 juin 1984.

-

-DESIGNATION DES MALADIES :

-

-- A -

-

-Tuberculose cutanée ou sous-cutanée

+### Article Annexe II : Tableau n° 40

-DELAI DE PRISE EN CHARGE : 6 mois

-

-Tuberculose ganglionnaire

-

-DELAI DE PRISE EN CHARGE : 6 mois

-

-Synovite

-

-DELAI DE PRISE EN CHARGE : 1 an

-

-Ostéoarthrite

-

-DELAI DE PRISE EN CHARGE : 1 an

-

-(Pour les synovites et les ostéoarthrites la nature tuberculeuse des lésions devra, dans tous les cas, être confirmée par des examens bactériologiques ou anatomopathologiques).

-

-DESIGNATION DES MALADIES :

-

-- B -

-

-Tuberculose pleurale

-

-DELAI DE PRISE EN CHARGE : 6 mois

-

-Tuberculose pulmonaire

-

-DELAI DE PRISE EN CHARGE : 6 mois

-

-LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

-

-- A -

-

-Travaux susceptibles de mettre en contact avec des animaux porteurs de bacilles tuberculeux ou exécutés dans des installations où ont séjourné de tels animaux.

-

-Travaux exécutés dans les abattoirs, les boucheries, les charcuteries, les triperies ou boyauteries, les entreprises d'équarrissage.

-

-Manipulation ou traitement du sang, des glandes, des os, des cornes, des cuirs verts.

-

-Soins vétérinaires.

-

-Travaux de laboratoire de biologie.

-

-- B -

+<center><strong>

-Travaux de laboratoire de bactériologie.

+Maladies dues aux bacilles tuberculeux et à certaines mycobactéries atypiques : Mycobacterium avium/intracellulare, Mycobacterium kansasii, Mycobacterium xenopi, Mycobacterium marinum, Mycobacterium fortuitum</strong></center>

-Tous travaux effectués par le personnel de soins et assimilé, de laboratoire, d'entretien, de service ou des services sociaux mettant le personnel au contact de produits contaminés ou de malades dont les examens bactériologiques ont été positifs.

+<table align="center" border="1" cellpadding="0" cellspacing="0" width="605"><tbody>

+ <tr>

+  <td><center>DÉSIGNATION DES MALADIES</center></td>

+  <td><center>DÉLAI de prise en charge</center></td>

+  <td><center>LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies</center></td>

+ </tr>

+ <tr>

+  <td><center>- A -</center></td>

+  <td><center></center></td>

+  <td><center>- A -</center></td>

+ </tr>

+ <tr>

+  <td valign="top" width="246">Affections dues à Mycobacterium bovis :</td>

+  <td valign="top" width="76"><center></center></td>

+  <td valign="top" width="284">Travaux exposant au contact d'animaux susceptibles d'être porteurs de bacilles bovins ou exécutés dans des installations où ont séjourné de tels animaux.</td>

+ </tr>

+ <tr>

+  <td valign="top" width="246">Tuberculose cutanée ou sous-cutanée</td>

+  <td valign="top" width="76"><center>6 mois</center></td>

+  <td valign="top" width="284">Travaux exécutés dans les abattoirs, les boucheries, les charcuteries, les triperies ou boyauderies, les entreprises d'équarrissage.</td>

+ </tr>

+ <tr>

+  <td valign="top" width="246">Tuberculose ganglionnaire</td>

+  <td valign="top" width="76"><center>6 mois</center></td>

+  <td valign="top" width="284">Manipulation ou traitement du sang, des glandes, des os, des cornes, des cuirs verts.</td>

+ </tr>

+ <tr>

+  <td valign="top" width="246">Synovite, ostéo-arthrite</td>

+  <td valign="top" width="76"><center>1 an</center></td>

+  <td valign="top" width="284">Soins vétérinaires.</td>

+ </tr>

+ <tr>

+  <td valign="top" width="246">Autres localisations</td>

+  <td valign="top" width="76"><center>6 mois</center></td>

+  <td valign="top" width="284"/>

+ </tr>

+ <tr>

+<td valign="top" width="246">A défaut de preuves bactériologiques, le diagnostic devra s'appuyer sur des examens anatomo-pathologiques ou d'imagerie, ou à défaut, par traitement d'épreuve spécifique.</td>

+  <td valign="top" width="76"><center></center></td>

+  <td valign="top" width="284">Travaux de laboratoire de biologie.</td>

+ </tr>

+ <tr>

+  <td><center>- B -</center></td>

+  <td><center></center></td>

+  <td><center>- B -</center></td>

+ </tr>

+ <tr>

+  <td valign="top" width="246">Affections dues à Mycobacterium tuberculosis, Mycobacterium bovis, Mycobacterium africanum. Primo-infection. Tuberculose pulmonaire ou pleurale. Tuberculose extra-thoracique.</td>

+  <td valign="top" width="76"><center>6 mois</center></td>

+  <td valign="top" width="284">Travaux de laboratoire de bactériologie. Travaux effectués par le personnel de soins et assimilé, de laboratoire, d'entretien, de service ou des services sociaux, mettant le personnel au contact de produits contaminés ou de malades dont les examens bactériologiques ont été positifs.</td>

+ </tr>

+ <tr>

+  <td>La primo-infection sera attestée par l'évolution des tests tuberculiniques. L'étiologie des autres pathologies devra s'appuyer, à défaut de preuves bactériologiques, sur des examens anatomo-pathologiques ou d'imagerie, ou à défaut d'épreuve spécifique.</td>

+  <td><center></center></td>

+  <td><center></center></td>

+ </tr>

+ <tr>

+  <td><center>- C -</center></td>

+  <td><center></center></td>

+  <td><center>- C -</center></td>

+ </tr>

+ <tr>

+  <td valign="top" width="246">Infections dues à Mycobacterium avium intracellulare, Mycobacterium kansasii, Mycobacterium xenopi. Pneumopathies chroniques dont l'étiologie doit être confirmée par des examens bactériologiques.</td>

+  <td valign="top" width="76"><center>6 mois</center></td>

+  <td valign="top" width="284">Travaux de laboratoire de bactériologie. Travaux effectués par le personnel de soins et assimilé, de laboratoire, d'entretien, de service ou des services sociaux, mettant le personnel au contact de produits contaminés ou de malades dont les examens bactériologiques ont été positifs.</td>

+ </tr>

+ <tr>

+  <td><center>- D -</center></td>

+  <td><center></center></td>

+  <td><center>- D -</center></td>

+ </tr>

+ <tr>

+  <td valign="top" width="246">Affections cutanées dues à Mycobacterium marinum et fortuitum. Infection cutanée granulomateuse ulcéreuse prolongée dont l'étiologie doit être confirmée par des examens bactériologiques.</td>

+  <td valign="top" width="76"><center>30 jours</center></td>

+  <td valign="top" width="284">Travaux en milieu aquatique mettant en contact avec des eaux contaminées. Travaux d'entretien des piscines et aquarium.</td>

+ </tr>

+</tbody></table>

 ### Article Annexe II tableau 41

@@ -66155,31 +66143,175 @@ Travaux effectués au fond dans les mines de fer.

 Travaux de concassage dans les mines de fer, au fond et en surface.

-### Article Annexe II tableau 45

-

-Date de création : 18 février 1967.

-

-Dernière mise à jour : 26 juin 1984.

-

-DESIGNATION DES MALADIES :

-

-Hépatites virales à virus A et B et hépatite dite à virus non A non B.

-

-DELAI DE PRISE EN CHARGE : 6 mois

-

-DESIGNATION DES MALADIES :

-

-Cirrhose post-hépatique.

-

-La maladie doit être confirmée par la positivité des marqueurs de virus en cas de virus B, ou par des signes biologiques et éventuellement anatomo-pathologiques, compatibles, en cas de virus A ou non A non B.

+### Article Annexe II : Tableau n° 45

-DELAI DE PRISE EN CHARGE : 6 mois

-

-LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

+<center><strong>

-Tous travaux comportant le prélèvement, la manipulation, le conditionnement ou l'emploi de sang humain ou de ses dérivés.

+Infections d'origine professionnelle par les virus des hépatites A, B, C, D et E</strong></center>

-Tous travaux mettant en contact avec les produits pathologiques provenant des malades ou des objets contaminés par eux.

+<table align="center" border="1" cellpadding="0" cellspacing="0" width="605"><tbody>

+ <tr>

+  <td><center>DÉSIGNATION DES MALADIES</center></td>

+  <td><center>DÉLAI de prise en charge</center></td>

+  <td><center>LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies</center></td>

+ </tr>

+ <tr>

+  <td><center>- A -</center></td>

+  <td><center></center></td>

+  <td><center>- A -</center></td>

+ </tr>

+ <tr>

+  <td valign="top" width="246">Hépatites virales transmises par voie orale</td>

+  <td valign="top" width="76"><center></center></td>

+  <td rowspan="10" valign="top" width="283">Travaux comportant des actes de soins, d'hygiène, d'entretien, d'analyses de biologie médicale, susceptibles d'exposer aux produits biologiques d'origine humaine et aux produits contaminés par eux. Travaux comportant des actes de soins et d'hygiène corporels, de soutien, dans des crèches, garderies, institutions sociales et médico-sociales recevant des enfants et des adultes handicapés. Travaux exposant au contact d'eaux usées lors de l'installation, l'exploitation et l'entretien des réseaux d'assainissement, de stations d'épuration. Travaux exposant au contact d'eaux usées dans les établissements de bains, de douches, dans les piscines, dans les établissements thermaux. Travaux exposant au contact d'eaux usées dans les cuisines de restauration collective.</td>

+ </tr>

+ <tr>

+  <td valign="top" width="246">a) Hépatites à virus A :</td>

+  <td valign="top" width="76"><center></center></td>

+ </tr>

+ <tr>

+  <td valign="top" width="246">Hépatite fulminante</td>

+  <td valign="top" width="76"><center>40 jours</center></td>

+ </tr>

+ <tr>

+  <td valign="top" width="246">Hépatite aiguë ou subaiguë</td>

+  <td valign="top" width="76"><center>60 jours</center></td>

+ </tr>

+ <tr>

+  <td valign="top" width="246">Formes à rechutes</td>

+  <td valign="top" width="76"><center>60 jours</center></td>

+ </tr>

+ <tr>

+  <td valign="top" width="246">Ces pathologies et leur étiologie doivent être confirmées par des examens biochimiques et par une sérologie traduisant une infection en cours par le virus A.</td>

+  <td valign="top" width="76"><center></center></td>

+ </tr>

+ <tr>

+  <td valign="top" width="246">b) Hépatites à virus E :</td>

+  <td valign="top" width="76"><center></center></td>

+ </tr>

+ <tr>

+  <td valign="top" width="246">Hépatite fulminante</td>

+  <td valign="top" width="76"><center>40 jours</center></td>

+ </tr>

+ <tr>

+  <td valign="top" width="246">Hépatite aiguë ou subaiguë</td>

+  <td valign="top" width="76"><center>60 jours</center></td>

+ </tr>

+ <tr>

+  <td valign="top" width="246">Ces pathologies et leur étiologie doivent être confirmées par des examens biochimiques et par la détection du virus E traduisant une infection en cours.</td>

+  <td valign="top" width="76"><center></center></td>

+ </tr>

+ <tr>

+  <td><center>- B -</center></td>

+  <td><center></center></td>

+  <td><center>- B -</center></td>

+ </tr>

+ <tr>

+  <td valign="top" width="246">Hépatites virales transmises par le sang, ses dérivés et tout autre liquide biologique ou tissu humains</td>

+  <td valign="top" width="76"><center></center></td>

+  <td rowspan="26" valign="top" width="283">Travaux exposant aux produits biologiques d'origine humaine et aux objets contaminés par eux, effectués dans les : Etablissements généraux ou spécialisés de soins, d'hospitalisation, d'hébergement, de cure, de prévention, d'hygiène. Laboratoires d'analyses de biologie médicale, d'anatomie et de cytologie pathologiques. Etablissements de transfusions sanguines. Services de prélèvements d'organes, de greffons. Services médicaux d'urgence et d'aide médicale urgente. Services de secours et de sécurité : pompiers, secouristes, sauveteurs, ambulanciers, policiers, personnel pénitentiaire. Services de ramassage, traitement, récupération de déchets médicaux, d'ordures ménagères. Services de soins funéraires et morgues.</td>

+ </tr>

+ <tr>

+  <td valign="top" width="246">a) Hépatites à virus B (en dehors des cas qui auraient été pris en charge au titre d'un accident du travail) :</td>

+  <td valign="top" width="76"><center></center></td>

+ </tr>

+ <tr>

+  <td valign="top" width="246">Hépatite fulminante</td>

+  <td valign="top" width="76"><center>40 jours</center></td>

+ </tr>

+ <tr>

+  <td valign="top" width="246">Hépatite aiguë avec ou sans manifestations ictériques</td>

+  <td valign="top" width="76"><center>180 jours</center></td>

+ </tr>

+ <tr>

+  <td valign="top" width="246">Manifestations extrahépatiques dues à l'infection aiguë par le virus B : urticaire, érythème noueux, acrodermatite papuleuse, syndrome de Raynaud, vascularites, polyarthrite, néphropathie glomérulaire, anémie hémolytique</td>

+  <td valign="top" width="76"><center>180 jours</center></td>

+ </tr>

+ <tr>

+  <td valign="top" width="246">Hépatite chronique active ou non</td>

+  <td valign="top" width="76"><center>2 ans</center></td>

+ </tr>

+ <tr>

+  <td valign="top" width="246">Ces pathologies et leur étiologie doivent être confirmées par des examens biochimiques et par la présence de marqueurs du virus B témoignant d'une affection en cours.</td>

+  <td valign="top" width="76"><center></center></td>

+ </tr>

+ <tr>

+  <td valign="top" width="246">Manifestations extra-hépathiques dues à l'infection chronique par le virus B : vascularite dont périartérite noueuse, néphropathie glomérulaire membrano-proliférative</td>

+  <td valign="top" width="76"><center>10 ans</center></td>

+ </tr>

+ <tr>

+  <td valign="top" width="246">Cirrhose</td>

+  <td valign="top" width="76"><center>20 ans</center></td>

+ </tr>

+ <tr>

+  <td valign="top" width="246">Carcinome hépato-cellulaire</td>

+  <td valign="top" width="76"><center>30 ans</center></td>

+ </tr>

+ <tr>

+  <td valign="top" width="246">L'étiologie de ces pathologies : manifestations extra-hépatiques, cirrhose et carcinome hépato-cellulaire, doit être confirmée par la présence de marqueurs du virus témoignant d'une infection chronique à virus B ou un examen du tissu hépatique montrant les traces de ce virus.</td>

+  <td valign="top" width="76"><center></center></td>

+ </tr>

+ <tr>

+  <td valign="top" width="246">b) Co-infection d'une hépatite B par le virus D :</td>

+  <td valign="top" width="76"><center></center></td>

+ </tr>

+ <tr>

+  <td valign="top" width="246">Hépatite fulminante</td>

+  <td valign="top" width="76"><center>40 jours</center></td>

+ </tr>

+ <tr>

+  <td valign="top" width="246">Hépatite aiguë</td>

+  <td valign="top" width="76"><center>180 jours</center></td>

+ </tr>

+ <tr>

+  <td valign="top" width="246">Hépatite chronique active</td>

+  <td valign="top" width="76"><center>2 ans</center></td>

+ </tr>

+ <tr>

+  <td valign="top" width="246">L'étiologie doit être confirmée par la présence de marqueurs traduisant une infection en cours par le virus D.</td>

+  <td valign="top" width="76"><center></center></td>

+ </tr>

+ <tr>

+  <td valign="top" width="246">c) Hépatites à virus C (en dehors des cas qui auraient été pris en charge au titre d'un accident du travail) :</td>

+  <td valign="top" width="76"><center></center></td>

+ </tr>

+ <tr>

+  <td valign="top" width="246">Hépatite aiguë avec ou sans manifestations cliniques</td>

+  <td valign="top" width="76"><center>180 jours</center></td>

+ </tr>

+ <tr>

+  <td valign="top" width="246">Hépatite chronique active ou non</td>

+  <td valign="top" width="76"><center>20 ans</center></td>

+ </tr>

+ <tr>

+  <td valign="top" width="246">Ces pathologies et leur étiologie doivent être confirmées par des examens biochimiques et par la présence de marqueurs du virus témoignant d'une infection en cours.</td>

+  <td valign="top" width="76"><center></center></td>

+ </tr>

+ <tr>

+  <td valign="top" width="246">Manifestations extra-hépatiques dues à l'infection chronique par le virus C</td>

+  <td valign="top" width="76"><center>20 ans</center></td>

+ </tr>

+ <tr>

+  <td valign="top" width="246">1. Associées à une cryo-globulinémie mixte essentielle : purpura, vascularites, neuropathies périphériques, syndrome sec, polyarthrite, néphropathie membrano-proliférative.</td>

+  <td valign="top" width="76"><center></center></td>

+ </tr>

+ <tr>

+  <td valign="top" width="246">2. Hors de la présence d'une cryo-globulinémie : porphyrie cutanée tardive, lichen plan, urticaire.</td>

+  <td valign="top" width="76"><center></center></td>

+ </tr>

+ <tr>

+  <td valign="top" width="246">Cirrhose</td>

+  <td valign="top" width="76"><center>20 ans</center></td>

+ </tr>

+ <tr>

+  <td valign="top" width="246">Carcinome hépato-cellulaire</td>

+  <td valign="top" width="76"><center>30 ans</center></td>

+ </tr>

+ <tr>

+  <td valign="top" width="246">L'étiologie de ces pathologies : manifestations extra-hépatiques, cirrhose, carcinome hépato-cellulaire, doit être confirmée par une sérologie traduisant une hépatite chronique à virus C ou un examen du tissu hépatique montrant les traces de ce virus.</td>

+  <td valign="top" width="76"><center></center></td>

+ </tr>

+</tbody></table>

 ### Article Annexe II : Tableau n° 46

@@ -68057,8 +68189,6 @@ Travaux visés au tableau n° 25.

 ### Affections respiratoires causées par les oxydes et les sels de nickel.

-### 40. AFFECTIONS DUES AUX BACILLES TUBERCULEUX.

-

 ### Maladies engendrées par les pénicillines et leurs sels et les céphalosporines.

 ### 42 Surdité provoquée par les bruits lésionnels

@@ -68067,8 +68197,6 @@ Travaux visés au tableau n° 25.

 ### 44 bis Affections cancéreuses consécutives à l'inhalation de poussières ou de fumées d'oxyde de fer

-### 45. HEPATITES VIRALES PROFESSIONNELLES

-

 ### 47. AFFECTIONS PROFESSIONNELLES PROVOQUEES PAR LES BOIS.

 ### 49. AFFECTIONS PROVOQUEES PAR LES AMINES ALIPHATIQUES ET ALICYLIQUES.