Code de la sécurité sociale


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Version consolidée au 17 septembre 1989 (version 97c918f)
La précédente version était la version consolidée au 31 août 1989.

45988
### Article TABLEAU 1
45989

                        
45990
Date de création : 27 octobre 1919.
45991

                        
45992
Dernière mise à jour : 19 juin 1977 DESIGNATION DES MALADIES :
45993

                        
45994
Syndrome douloureux abdominal paroxystique apyrétique avec état subocclusif (coliques de plomb), habituellement accompagné d'une crise paroxystique hypertensive et d'une poussée d'hématies à granulations basophiles DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 jours
45995

                        
45996
DESIGNATION DES MALADIES :
45997

                        
45998
Paralysie des extenseurs des doigts ou des petits muscles de la main DELAI DE PRISE EN CHARGE : 1 an
45999

                        
46000
DESIGNATION DES MALADIES :
46001

                        
46002
Encéphalopathie aiguë a) Survenant chez un sujet ayant présenté un ou plusieurs des symptômes inscrits au tableau
46003

                        
46004
b) Ne s'accompagnant pas de ces symptômes en cas d'intoxication due aux dérivés alcoylés du plomb tels que le plomb tétraméthyle ou le plomb tétraéthyle
46005

                        
46006
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 jours
46007

                        
46008
DESIGNATION DES MALADIES :
46009

                        
46010
Néphrite azotémique ou néphrite hypertensive et leurs complications
46011

                        
46012
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 5 ans
46013

                        
46014
DESIGNATION DES MALADIES :
46015

                        
46016
Anémie confirmée par des examens hématologiques répétés et accompagnée d'hématies à granulations basophiles
46017

                        
46018
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 6 mois
46019

                        
46020
DESIGNATION DES MALADIES :
46021

                        
46022
Syndrome biologique caractérisé par un abaissement de l'hémoglobine à moins de 13 grammes par 100 ml de sang, par un taux d'hématies ponctuées supérieur à 1 pour 1.000 hématies et une élévation de l'acide delta-aminolévulinique urinaire supérieure à 20 mg pour 1.000 ml
46023

                        
46024
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 jours
46025

                        
46026
Le diagnostic doit être confirmé par les résultats des mêmes examens pratiqués dans un délai compris entre le quinzième et le trentième jour suivant la date du diagnostic
46027

                        
46028
LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :
46029

                        
46030
- Extraction, traitement, préparation, emploi, manipulation du plomb, de ses minerais, de ses alliages, de ses combinaisons et de tout produit en renfermant, notamment ;
46031
- Extraction et traitement des minerais de plomb et résidus plombifères ;
46032
- Métallurgie, affinage, fonte, laminage du plomb, de ses alliages et des métaux plombifères ;
46033
- Récupération du vieux plomb ;
46034
- Soudure et étamage à l'aide d'alliage de plomb ;
46035
- Fabrication, soudure, ébarbage, polissage de tous objets en plomb ou en alliage de plomb ;
46036
- Fonte de caractères d'imprimerie en alliage de plomb, conduite de machines à composer, manipulation de caractères ;
46037
- Fabrication, réparation des accumulateurs au plomb ;
46038
- Trempe au plomb et tréfilage des aciers trempés au plomb ;
46039
- Métallisation au plomb par pulvérisation ;
46040
- Fabrication et manipulation des oxydes et sels de plomb ;
46041
- Préparation et application de peintures, vernis, laques, encres, mastics, enduits à base de composés du plomb ;
46042
- Grattage, brûlage, découpage au chalumeau de matières recouvertes de peintures plombifères ;
46043
- Fabrication et application des émaux plombifères ;
46044
- Composition de verres au plomb ;
46045
- Fabrication et manipulation des dérivés alcoylés du plomb tels que le plomb tétraméthyle ou le plomb tétraéthyle, notamment préparation de carburants qui renferment ces derniers et nettoyage des réservoirs contenant ces carburants ;
46046
- Glaçure et décoration des produits céramiques au moyen de composés du plomb.
   

                    
46442
### Article TABLEAU 10 bis
46443

                        
46444
Date de création : 28 janvier 1982.
46445

                        
46446
DESIGNATION DES MALADIES :
46447

                        
46448
Asthme ou dyspnée asthmatiforme confirmé par tests ou par épreuves fonctionnelles, récidivant après nouvelle exposition
46449

                        
46450
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours
46451

                        
46452
LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :
46453

                        
46454
Chromage électrolytique des métaux ;
46455

                        
46456
Fabrication, manipulation, emploi de chromates et bichromates alcalins.
   

                    
45964
### Article Annexe II tableau 1
45965

                        
45966
DESIGNATION DES MALADIES :
45967

                        
45968
A. - Manifestations aiguës et subaiguës :
45969

                        
45970
Anémie (hémoglobine sanguine inférieure à 13 g/100 ml chez l'homme et 12 g/100 ml chez la femme).
45971

                        
45972
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 3 mois
45973

                        
45974
LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :
45975

                        
45976
Extraction, traitement, préparation, emploi, manipulation du plomb, de ses minerais, de ses alliages, de ses combinaisons et de tout produit en renfermant.
45977

                        
45978
DESIGNATION DES MALADIES :
45979

                        
45980
Syndrome douloureux abdominal paroxystique apyrétique avec état subocclusif (coliques de plomb) habituellement accompagné d'une crise hypertensive.
45981

                        
45982
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 jours
45983

                        
45984
LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :
45985

                        
45986
Récupération du vieux plomb.
45987

                        
45988
Grattage, brûlage, découpage au chalumeau de matières recouvertes de peintures plombifères.
45989

                        
45990
DESIGNATION DES MALADIES :
45991

                        
45992
Encéphalophatie aiguë.
45993

                        
45994
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 jours
45995

                        
45996
Pour toutes les manifestations aiguës et subaiguës, l'exposition au plomb doit être caractérisée par une plombémie supérieure à 40 microgrammes par 100 ml de sang et les signes cliniques associés à un taux d'acide delta aminolévulinique urinaire supérieur à 15 microgrammes/g de créatinines ou à un taux de protoporphyrine érythrocytaire sanguine supérieur à 20 microgrammes/g d'hémoglobine et pour l'anémie à un taux de ferritine normal ou élevé.
45997

                        
45998
DESIGNATION DES MALADIES :
45999

                        
46000
B. - Manifestations chroniques :
46001

                        
46002
Neuropathies périphériques et/ou syndrome de sclérose latérale amyotrophique ne s'aggravant pas après l'arrêt de l'exposition.
46003

                        
46004
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 3 ans
46005

                        
46006
DESIGNATION DES MALADIES :
46007

                        
46008
Troubles neurologiques organiques à type d'altération des fonctions cognitives, dont l'organicité est confirmée, après exclusion des manifestations chroniques de la maladie alcoolique, par des méthodes objectives.
46009

                        
46010
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 1 an
46011

                        
46012
DESIGNATION DES MALADIES :
46013

                        
46014
Insuffisance rénale chronique.
46015

                        
46016
Pour toutes les manifestations chroniques, l'exposition au plomb doit être caractérisée par une plombémie antérieure supérieure à 80 microgrammes/100 ml ou, à défaut, par des perturbations biologiques spécifiques d'une exposition antérieure au plomb.
46017

                        
46018
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 10 ans
46019

                        
46020
DESIGNATION DES MALADIES :
46021

                        
46022
C. - Syndrome biologique associant deux anomalies :
46023

                        
46024
- d'une part, atteinte biologique comprenant soit un taux d'acide delta aminolévulinique supérieur à 15 microgrammes/g de créatinine urinaire, soit un taux de protoporphyrine érythrocytaire supérieur à 20 microgrammes/g d'hémoglobine.
46025
- d'autre part, plombémie supérieure à 80 microgrammes/100 ml de sang.
46026

                        
46027
Le syndrome biologique doit être confirmé par la répétition des deux examens retenus, pratiqués dans un intervalle rapproché par un laboratoire agréé dans les conditions prévues à l'article 4 du décret n° 88-120 du 1er février 1988 relatif à la protection des travailleurs exposés au plomb métallique et à ses composés.
46028

                        
46029
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 jours
   

                    
46701
### Article TABLEAU 15
46702

                        
46703
Date de création : 14 décembre 1938.
46704

                        
46705
Dernière mise à jour : 28 janvier 1982
46706

                        
46707
DESIGNATION DES MALADIES :
46708

                        
46709
Accidents aigus (manifestations nerveuses avec cyanose)
46710

                        
46711
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 3 jours
46712

                        
46713
DESIGNATION DES MALADIES :
46714

                        
46715
Dermites eczématiformes confirmées par la positivité des tests épicutanés ou par la récidive à une nouvelle exposition
46716

                        
46717
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours
46718

                        
46719
DESIGNATION DES MALADIES :
46720

                        
46721
Anémie avec cyanose et subictère
46722

                        
46723
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 jours
46724

                        
46725
DESIGNATION DES MALADIES :
46726

                        
46727
Asthme ou dyspnée asthmatiforme confirmé par tests ou par épreuves fonctionnelles, récidivant après nouvelle exposition
46728

                        
46729
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours
46730

                        
46731
DESIGNATION DES MALADIES :
46732

                        
46733
Cystites aiguës hémorragiques
46734

                        
46735
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours
46736

                        
46737
DESIGNATION DES MALADIES :
46738

                        
46739
Lésions vésicales (confirmées par cystoscopies), provoquées par la benzidine, ses homologues, ses sels et ses dérivés chlorés, la dianisidine, l'amino-4, diphényle, la Bêta-naphtylamine :
46740

                        
46741
Congestion vésicale avec varicosités
46742

                        
46743
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours
46744

                        
46745
Tumeurs bénignes ou malignes
46746

                        
46747
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 ans
46748

                        
46749
LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :
46750

                        
46751
Préparation, emploi, manipulation des amines aromatiques, de leurs dérivés hydroxylés, halogénés, nitrosés, nitrés et sulfonés et de produits en renfermant, notamment :
46752

                        
46753
Fabrication des amines aromatiques et de leurs dérivés ;
46754

                        
46755
Préparation au moyen d'amines aromatiques, de produits chimiques, matières colorantes, produits pharmaceutiques, accélérateurs de vulcanisation du caoutchouc ;
46756

                        
46757
Utilisation des amines aromatiques et des produits qui en dérivent, lorsque ces derniers contiennent des amines aromatiques à l'état libre.
   

                    
46425
### Article Annexe II tableau 10 bis
46426

                        
46427
Date de création : 28 janvier 1982.
46428

                        
46429
DESIGNATION DES MALADIES :
46430

                        
46431
Rhinite, asthme ou dyspnée asthmatiforme confirmé par test ou par épreuves fonctionnelles, récidivant après nouvelle exposition
46432

                        
46433
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours
46434

                        
46435
LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :
46436

                        
46437
Chromage électrolytique des métaux ;
46438

                        
46439
Fabrication, manipulation, emploi de chromates et bichromates alcalins.
   

                    
46684
### Article Annexe II tableau 15
46685

                        
46686
Date de création : 14 décembre 1938.
46687

                        
46688
DESIGNATION DES MALADIES :
46689

                        
46690
Accidents aigus (manifestations nerveuses avec cyanose)
46691

                        
46692
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 3 jours
46693

                        
46694
DESIGNATION DES MALADIES :
46695

                        
46696
Dermites eczématiformes confirmées par la positivité des tests épicutanés ou par la récidive à une nouvelle exposition
46697

                        
46698
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours
46699

                        
46700
DESIGNATION DES MALADIES :
46701

                        
46702
Anémie avec cyanose et subictère
46703

                        
46704
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 jours
46705

                        
46706
DESIGNATION DES MALADIES :
46707

                        
46708
Asthme ou dyspnée asthmatiforme confirmé par tests ou par épreuves fonctionnelles, récidivant après nouvelle exposition
46709

                        
46710
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours
46711

                        
46712
DESIGNATION DES MALADIES :
46713

                        
46714
Cystites aiguës hémorragiques
46715

                        
46716
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours
46717

                        
46718
DESIGNATION DES MALADIES :
46719

                        
46720
Lésions vésicales (confirmées par cystoscopie), provoquées par la benzidine, ses homologues, ses sels et ses dérivés chlorés, la dianisidine, l'amino-4, diphényle, la Bêta-naphtylamine et le 4-nitro-diphényle :
46721

                        
46722
Congestion vésicale avec varicosités
46723

                        
46724
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours
46725

                        
46726
Tumeurs bénignes ou malignes
46727

                        
46728
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 ans
46729

                        
46730
LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :
46731

                        
46732
Préparation, emploi, manipulation des amines aromatiques, de leurs dérivés hydroxylés, halogénés, nitrosés, nitrés et sulfonés, du 4-nitro-diphényle et de produits en renfermant, notamment :
46733

                        
46734
Fabrication des amines aromatiques et de leurs dérivés ;
46735

                        
46736
Préparation au moyen d'amines aromatiques, de produits chimiques, matières colorantes, produits pharmaceutiques, accélérateurs de vulcanisation du caoutchouc ;
46737

                        
46738
Utilisation des amines aromatiques et des produits qui en dérivent, lorsque ces derniers contiennent des amines aromatiques à l'état libre.
   

                    
47414
### Article TABLEAU 34
47415

                        
47416
Date de création : 21 octobre 1951.
47417

                        
47418
Dernière mise à jour : 23 juin 1985 DESIGNATION DES MALADIES :
47419

                        
47420
A - Troubles digestifs : crampes abdominales, hypersalivation, nausées ou vomissements, diarrhée.
47421

                        
47422
B - Troubles respiratoires : dyspnée asthmatiforme, oedème broncho-alvéolaire.
47423

                        
47424
C - Troubles nerveux : céphalées, vertiges, confusion mentale accompagnée de myosis
47425

                        
47426
D - Troubles généraux et vasculaires : asthénie, bradycardie et hypotension, amblyopie.
47427

                        
47428
Le diagnostic sera confirmé dans tous les cas (A, B, C, D) par un abaissement significatif du taux de la cholinestérase sérique et de l'acétylcholinestérase des globules rouges à l'exception des affections professionnelles provoquées par les carbamates.
47429

                        
47430
E - Syndrome biologique caractérisé par un abaissement significatif de l'acétylcholinestérase des globules rouges.
47431

                        
47432
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 3 jours
47433

                        
47434
LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :
47435

                        
47436
Toute préparation ou manipulation des phosphates, pyrophosphates et thiophosphates d'alcoyle, d'aryle ou d'alcoylaryle et autres organophosphorés ainsi que par les phosphoramides et carbamates, anticholinestérasiques.
   

                    
47395
### Article Annexe II : Tableau n° 34
47396

                        
47397
<center><strong>
47398

                        
47399
Affections provoquées par les phosphates, pyrophosphates et thiophosphates d'alcoyle, d'aryle ou d'alcoylaryle et autres organophosphores, anticholinestérasiques ainsi que par les phosphoramides et carbamates hétérocycliques anticholinestérasiques</strong></center>
47400

                        
47401
Date de création : 21 octobre 1951.
47402

                        
47403
<table align="center" border="1" cellpadding="0" cellspacing="0" width="605"><tbody>
47404
 <tr>
47405
  <td><center>DÉSIGNATION DES MALADIES</center></td>
47406
  <td><center>DÉLAI de prise en charge</center></td>
47407
  <td><center>LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies</center></td>
47408
 </tr>
47409
 <tr>
47410
  <td valign="top" width="246">A. - Troubles digestifs : crampes abdominales, hypersalivation, nausées ou vomissements, diarrhée.</td>
47411
  <td valign="top" width="76"><center>3 jours</center></td>
47412
  <td rowspan="5" valign="top" width="284">Toute préparation ou manipulation des phosphates, pyrophosphates et thiophosphates d'alcoyle, d'aryle ou d'alcoylaryle et autres organophosphorés anticholinestérasiques ainsi que des phosphoramides et carbamates hétérocycliques anticholinestérasiques.</td>
47413
 </tr>
47414
 <tr>
47415
  <td valign="top" width="246">B. - Troubles respiratoires : dyspnée asthmatiforme, oedème broncho-alvéolaire.</td>
47416
  <td valign="top" width="76"><center>3 jours</center></td>
47417
 </tr>
47418
 <tr>
47419
  <td valign="top" width="246">C. - Troubles nerveux : céphalées, vertiges, confusion mentale accompagnée de myosis.</td>
47420
  <td valign="top" width="76"><center>3 jours</center></td>
47421
 </tr>
47422
 <tr>
47423
  <td valign="top" width="246">D. - Troubles généraux et vasculaires : asthénie, bradycardie et hypotension, amblyopie. Le diagnostic sera confirmé dans tous les cas (A B, C, D) par un abaissement significatif du taux de la cholinestérase sérique et de l'acétylcholinestérase des globules rouges, à l'exception des affections professionnelles provoquées par les carbamates.</td>
47424
  <td valign="top" width="76"><center>3 jours</center></td>
47425
 </tr>
47426
 <tr>
47427
  <td valign="top" width="246">E. - Syndrome biologique caractérisé par un abaissement significatif de l'acétylcholinestérase des globules rouges.</td>
47428
  <td valign="top" width="76"><center>3 jours</center></td>
47429
 </tr>
47430
</tbody></table>
   

                    
47505
### Article TABLEAU 37 bis
47506

                        
47507
Date de création : 28 janvier 1982.
47508

                        
47509
Dernière mise à jour : -
47510

                        
47511
DESIGNATION DES MALADIES :
47512

                        
47513
Asthme ou dyspnée asthmatiforme confirmé par tests ou par épreuves fonctionnelles, récidivant après nouvelle exposition
47514

                        
47515
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours
47516

                        
47517
LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :
47518

                        
47519
Nickelage électrolytique des métaux.
   

                    
47483
### Article Annexe II : Tableau n° 36 bis
47484

                        
47485
<center><strong>
47486

                        
47487
Affections cutanées cancéreuses provoquées par les dérivés suivants du pétrole : extraits aromatiques, huiles minérales utilisées à haute température dans les opérations d'usinage et de traitement des métaux, suies de combustion des produits pétroliers</strong></center>
47488

                        
47489
<table align="center" border="1" cellpadding="0" cellspacing="0" width="605"><tbody>
47490
 <tr>
47491
  <td><center>DÉSIGNATION DE LA MALADIE</center></td>
47492
  <td><center>DÉLAI de prise en charge</center></td>
47493
  <td><center>LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer cette maladie</center></td>
47494
 </tr>
47495
 <tr>
47496
  <td valign="top" width="246">Epithéliomas primitifs de la peau.</td>
47497
  <td valign="top" width="76"><center>30 ans (sous réserve d'une durée d'exposition minimale de 10 ans)</center></td>
47498
  <td valign="top" width="284">Travaux d'usinage par enlèvement ou déformation de matière ou travaux de traitement des métaux et alliages comportant l'emploi d'huile minérale.</td>
47499
 </tr>
47500
 <tr>
47501
  <td valign="top" width="246"/><td valign="top" width="76"/><td valign="top" width="284">Travaux comportant la manipulation et l'emploi d'extraits aromatiques pétroliers utilisés notamment comme huiles d'extension, d'ensimage, de démoulage, à l'exclusion des polymérisats et des élastomères contenant des huiles d'extension.</td>
47502
 </tr>
47503
 <tr>
47504
  <td valign="top" width="246"/><td valign="top" width="76"/><td valign="top" width="284">Travaux de ramonage et de nettoyage de chaudières et de cheminées exposant aux suies de combustion de produits pétroliers.</td>
47505
 </tr>
47506
</tbody></table>
   

                    
47524
### Article Annexe II tableau 37 bis
47525

                        
47526
Date de création : 28 janvier 1982.
47527

                        
47528
DESIGNATION DES MALADIES :
47529

                        
47530
Rhinite, asthme ou dyspnée asthmatiforme confirmé par test ou par épreuves fonctionnelles, récidivant après nouvelle exposition
47531

                        
47532
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours
47533

                        
47534
LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :
47535

                        
47536
Nickelage électrolytique des métaux.
   

                    
47663
### Article TABLEAU 41
47664

                        
47665
Date de création : 11 octobre 1960.
47666

                        
47667
Dernière mise à jour : 28 janvier 1982.
47668

                        
47669
DESIGNATION DES MALADIES :
47670

                        
47671
Lésions eczématiformes récidivant en cas de nouvelle exposition ou confirmées par test
47672

                        
47673
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 jours
47674

                        
47675
DESIGNATION DES MALADIES :
47676

                        
47677
Asthme ou dyspnée asthmatiforme confirmée par tests ou par épreuves fonctionnelles, récidivant après nouvelle exposition
47678

                        
47679
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours
47680

                        
47681
LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :
47682

                        
47683
Travaux comportant la préparation ou l'emploi des pénicillines, de leurs sels ou des céphalosporines, notamment :
47684

                        
47685
Travaux de conditionnement ;
47686

                        
47687
Application des traitements.
   

                    
47680
### Article Annexe II tableau 41
47681

                        
47682
Date de création : 11 octobre 1960.
47683

                        
47684
DESIGNATION DES MALADIES :
47685

                        
47686
Lésions eczématiformes récidivant en cas de nouvelle exposition ou confirmées par test
47687

                        
47688
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 jours
47689

                        
47690
DESIGNATION DES MALADIES :
47691

                        
47692
Rhinite, asthme ou dyspnée asthmatiforme confirmée par test ou par épreuves fonctionnelles, récidivant après nouvelle exposition
47693

                        
47694
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours
47695

                        
47696
LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :
47697

                        
47698
Travaux comportant la préparation ou l'emploi des pénicillines, de leurs sels ou des céphalosporines, notamment :
47699

                        
47700
Travaux de conditionnement ;
47701

                        
47702
Application des traitements.
   

                    
47751
### Article TABLEAU 43
47752

                        
47753
Date de création : 20 avril 1963.
47754

                        
47755
Dernière mise à jour : 28 janvier 1982.
47756

                        
47757
DESIGNATION DES MALADIES :
47758

                        
47759
Ulcérations cutanées
47760

                        
47761
Dermites eczématiformes subaiguës ou chroniques Asthme ou dyspnée asthmatiforme confirmés par tests ou par épreuves fonctionnelles, récidivant après nouvelle exposition
47762

                        
47763
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours
47764

                        
47765
LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :
47766

                        
47767
Préparation, emploi et manipulation de l'aldéhyde formique, de ses solutions (formol) et de ses polymères, notamment :
47768

                        
47769
Fabrication de substances chimiques, à partir de l'aldéhyde formique ;
47770

                        
47771
Fabrication de matières plastiques à base de formol ;
47772

                        
47773
Travaux de collage exécutés avec des matières plastiques renfermant un excès de formol ;
47774

                        
47775
Opérations de désinfection ;
47776

                        
47777
Apprêtage des peaux ou des tissus.
   

                    
47766
### Article Annexe II tableau 43
47767

                        
47768
Date de création : 20 avril 1963.
47769

                        
47770
DESIGNATION DES MALADIES :
47771

                        
47772
Ulcérations cutanées
47773

                        
47774
Dermites eczématiformes subaiguës ou chroniques Asthme ou dyspnée asthmatiforme confirmés par tests ou par épreuves fonctionnelles, récidivant après nouvelle exposition
47775

                        
47776
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours
47777

                        
47778
DESIGNATION DES MALADIES :
47779

                        
47780
Rhinite, asthme ou dyspnée asthmatiforme confirmé par test ou par épreuves fonctionnelles, récidivant après nouvelle exposition
47781

                        
47782
LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :
47783

                        
47784
Préparation, emploi et manipulation de l'aldéhyde formique, de ses solutions (formol) et de ses polymères, notamment :
47785

                        
47786
Fabrication de substances chimiques, à partir de l'aldéhyde formique ;
47787

                        
47788
Fabrication de matières plastiques à base de formol ;
47789

                        
47790
Travaux de collage exécutés avec des matières plastiques renfermant un excès de formol ;
47791

                        
47792
Opérations de désinfection ;
47793

                        
47794
Apprêtage des peaux ou des tissus.
   

                    
48329
### Article TABLEAU 63
48330

                        
48331
Date de création : 2 mars 1973.
48332

                        
48333
Dernière mise à jour : 28 janvier 1982.
48334

                        
48335
DESIGNATION DES MALADIES :
48336

                        
48337
Dermites eczématiformes récidivant en cas de nouvelle exposition ou confirmées par un test
48338

                        
48339
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours
48340

                        
48341
DESIGNATION DES MALADIES :
48342

                        
48343
Ulcérations cutanées
48344

                        
48345
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 3 jours
48346

                        
48347
DESIGNATION DES MALADIES :
48348

                        
48349
Conjonctivite aiguë bilatérale récidivant en cas de nouvelle exposition ou confirmée par un test
48350

                        
48351
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours
48352

                        
48353
DESIGNATION DES MALADIES :
48354

                        
48355
Rhinite avec épistaxis
48356

                        
48357
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 3 jours
48358

                        
48359
DESIGNATION DES MALADIES :
48360

                        
48361
Asthme ou dyspnée asthmatiforme confirmé par tests ou par épreuves fonctionnelles, récidivant après nouvelle exposition
48362

                        
48363
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours
48364

                        
48365
LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :
48366

                        
48367
Préparation, manipulation, emploi des enzymes protéolytiques et des produits en renfermant, notamment :
48368

                        
48369
Extraction et purification des enzymes d'origine animale (trypsine), végétale (broméline, papaïne, ficine), bactérienne et fongique (préparés à partir des bacillus subtillis, aspergillus, orysae) ;
48370

                        
48371
Fabrication et conditionnement de détergents renfermant des enzymes protéolytiques.
   

                    
48394
### Article TABLEAU 65
48395

                        
48396
Date de création : 19 juin 1977.
48397

                        
48398
Dernière mise à jour : 19 novembre 1983
48399

                        
48400
DESIGNATION DES MALADIES :
48401

                        
48402
Lésions eczématiformes récidivant après nouvelle exposition au risque ou confirmées par un test épicutané positif au produit manipulé
48403

                        
48404
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 15 jours
48405

                        
48406
LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :
48407

                        
48408
Préparation, emploi, manipulation des agents nocifs limitativement énumérés ci-après :
48409

                        
48410
Agents chimiques :
48411

                        
48412
Acide chloroplatinique ;
48413

                        
48414
Chloroplatinates alcalins ;
48415

                        
48416
Cobalt et ses dérivés ;
48417

                        
48418
Persulfates alcalins ;
48419

                        
48420
Hypochlorites alcalins ;
48421

                        
48422
Agents détergents cationiques, notamment ammoniums quaternaires et leurs dérivés ;
48423

                        
48424
Insecticides organo-chlorés ;
48425

                        
48426
Phénothiazines ;
48427

                        
48428
Pipérazine ;
48429

                        
48430
Mercapto-benzothiazols (accélérateur de vulcanisation) ;
48431

                        
48432
N-isopropyl N'-phénylparaphénylène-diamine et ses dérivés ;
48433

                        
48434
Dithiocarbamates ;
48435

                        
48436
Hydroquinones ;
48437

                        
48438
Chlorure de diéthylaminobenzène diazonium (papier diazo) ;
48439

                        
48440
Acide mercapto-propionique et ses dérivés (acrylates et polythiols) ;
48441

                        
48442
Dérivés de l'acide métacrylique.
48443

                        
48444
Produits végétaux ou d'origine végétale :
48445

                        
48446
Essence de térébenthine ;
48447

                        
48448
Colophane et ses dérivés ;
48449

                        
48450
Baume du Pérou ;
48451

                        
48452
Urushiol (laque de Chine) ;
48453

                        
48454
Plantes contenant des lactones sesquiterpéniques (notamment artichaut, arnica, tulipe, chrysanthème, camomille, laurier noble, saussurea, frullania) ;
48455

                        
48456
Primevère.
   

                    
48458
### Article TABLEAU 66
48459

                        
48460
Date de création : 19 juin 1977.
48461

                        
48462
Dernière mise à jour : 17 septembre 1982.
48463

                        
48464
DESIGNATION DES MALADIES :
48465

                        
48466
- A -
48467

                        
48468
Asthme ou dyspnée asthmatiforme, confirmé par tests ou par épreuves fonctionnelles, récidivant après nouvelle exposition.
48469

                        
48470
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours
48471

                        
48472
DESIGNATION DES MALADIES :
48473

                        
48474
- B -
48475

                        
48476
Syndrome respiratoire fébrile avec dyspnée, toux, expectoration, récidivant après nouvelle exposition au risque, dont l'étiologie professionnelle est confirmée par la présence dans le sérum d'anticorps précipitants permettant d'identifier l'agent pathogène correspondant au produit responsable. DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 jours
48477

                        
48478
DESIGNATION DES MALADIES :
48479

                        
48480
Fibrose pulmonaire avec signes radiographiques et troubles respiratoires confirmés par l'exploration fonctionnelle lorsqu'il y a des signes immunologiques significatifs.
48481

                        
48482
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 1 an
48483

                        
48484
LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :
48485

                        
48486
Elevage et manipulation de petits animaux, y compris la préparation et le conditionnement d'arthropodes ;
48487

                        
48488
Préparation et manipulation des fourrures ;
48489

                        
48490
Emploi des plumes et duvets ;
48491

                        
48492
Broyage des grains des céréales alimentaires, ensachage et utilisation de la farine ;
48493

                        
48494
Préparation et manipulation des médicaments contenant :
48495

                        
48496
ipéca, quinine, ricin, manipulation des résidus d'extraction des huiles de ricin ;
48497

                        
48498
Manipulation ou emploi des macrolides notamment spyramycine et oléandomycine ;
48499

                        
48500
Opération de fabrication dans les filatures de coton :
48501

                        
48502
ouverture des balles, cardage, peignage ;
48503

                        
48504
Travaux d'imprimerie comportant l'emploi d'antimaculateurs contenant de la gomme arabique ;
48505

                        
48506
Préparation et manipulation du tabac ;
48507

                        
48508
Manipulation du café vert ;
48509

                        
48510
Préparation, emploi, manipulation de produits capillaires contenant de la séricine ou des persulfates alcalins ;
48511

                        
48512
Préparation, emploi, manipulation de chloroplatinates, notamment dans la fabrication des catalyseurs ;
48513

                        
48514
Travaux exposant à l'inhalation d'anhydride phtalique et d'anhydride triméllitique ;
48515

                        
48516
Travaux exposant à des émanations de produits de pyrolyse de la colophane lors des opérations de soudure dans l'industrie électronique ;
48517

                        
48518
Travaux exposant à des émanations de produits de pyrolyse du chlorure de polyvinyle dans les opérations de soudure thermique.
48519

                        
48520
Elevage et manipulation de petits animaux, y compris la préparation et le conditionnement d'arthropodes ;
48521

                        
48522
Préparation et manipulation des fourrures ;
48523

                        
48524
Affinage des fromages ;
48525

                        
48526
Broyage des grains des céréales alimentaires, ensachage et utilisation de la farine ;
48527

                        
48528
Opération de préparation dans les filatures de coton : ouverture des balles, cardage, peignage.
48529

                        
48530
Manipulation du café vert ;
48531

                        
48532
Travaux exposant aux poussières de résidus de canne à sucre (bagasse) ;
48533

                        
48534
Travaux exposant à l'inhalation de particules microbiennes ou mycéliennes dans les laboratoires de bactériologie et les locaux à caractère industriel dont l'atmosphère est climatisée ou humidifiée lorsque l'absence de pollution par micro-organismes du système d'humidification n'est pas établie par des contrôles réguliers.
   

                    
48346
### Article Annexe II tableau 63
48347

                        
48348
Date de création : 2 mars 1973.
48349

                        
48350
DESIGNATION DES MALADIES :
48351

                        
48352
Dermites eczématiformes récidivant en cas de nouvelle exposition ou confirmées par un test
48353

                        
48354
Ulcérations cutanées
48355

                        
48356
Conjonctivite aiguë bilatérale récidivant en cas de nouvelle exposition ou confirmée par un test
48357

                        
48358
Rhinite, asthme ou dyspnée asthmatiforme confirmé par tests ou par épreuves fonctionnelles, récidivant après nouvelle exposition
48359

                        
48360
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours
48361

                        
48362
LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :
48363

                        
48364
Préparation, manipulation, emploi des enzymes et des produits en renfermant, notamment :
48365

                        
48366
Extraction et purification des enzymes d'origine animale (trypsine), végétale (broméline, papaïne, ficine), bactérienne et fongique (préparés à partir des bacillus subtillis, aspergillus, orysae) ;
48367

                        
48368
Fabrication et conditionnement de détergents renfermant des enzymes.
   

                    
48391
### Article Annexe II tableau 65
48392

                        
48393
Date de création : 19 juin 1977.
48394

                        
48395
DESIGNATION DES MALADIES :
48396

                        
48397
Lésions eczématiformes récidivant après nouvelle exposition au risque ou confirmées par un test épicutané positif au produit manipulé.
48398

                        
48399
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 15 jours
48400

                        
48401
LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :
48402

                        
48403
Préparation, emploi, manipulation des agents nocifs limitativement énumérés ci-après :
48404

                        
48405
A. - Agents chimiques :
48406

                        
48407
Acide chloroplatinique ;
48408

                        
48409
Chloroplatinates alcalins ;
48410

                        
48411
Cobalt et ses dérivés ;
48412

                        
48413
Persulfates alcalins ;
48414

                        
48415
Thioglycolate d'ammonium ;
48416

                        
48417
Epichlorhydrine ;
48418

                        
48419
Hypochlorites alcalins ;
48420

                        
48421
Ammoniums quaternaires et leurs sels, notamment dans les agents détergents cationiques ;
48422

                        
48423
Dodécyl-aminoéthyl glycine ;
48424

                        
48425
Insecticides organochlorés ;
48426

                        
48427
Phénothiazines ;
48428

                        
48429
Pipérazine ;
48430

                        
48431
Mercapto-benzothiazole ;
48432

                        
48433
Sulfure de tétraméthyl-thiurame ;
48434

                        
48435
Acide mercapto-propionique et ses dérivés ;
48436

                        
48437
N-isopropyl N'-phénylparaphénylène-diamine et ses dérivés ;
48438

                        
48439
Hydroquinone et ses dérivés ;
48440

                        
48441
Dithiocarbamates ;
48442

                        
48443
Sels de diazonium, notamment chlorure de diéthylaminobenzène diazonium ;
48444

                        
48445
Benzisothiazoline-3-one ;
48446

                        
48447
Dérivés de la thiourée ;
48448

                        
48449
Acrylates et méthacrylates ;
48450

                        
48451
Résines dérivées du para-tert-butylphénol et du para-tert-butylcatéchol ;
48452

                        
48453
Dicyclohexylcarbodiimide.
48454

                        
48455
B. - Produits végétaux ou d'origine végétale :
48456

                        
48457
Produits d'extraction du pin, notamment essence de térébenthine, colophane et ses dérivés ;
48458

                        
48459
Baume du Pérou ;
48460

                        
48461
Urushiol (laque de Chine) ;
48462

                        
48463
Plantes contenant des lactones sesquiterpéniques (notamment artichaut, arnica, chrysanthème, camomille, laurier noble, saussurea, frullania, bois de tulipier, armoise, dahlia) ;
48464

                        
48465
Primevère ;
48466

                        
48467
Tulipe ;
48468

                        
48469
Alliacées (notamment ail et oignon) ;
48470

                        
48471
Farines de céréales.
   

                    
48473
### Article Annexe II tableau 66
48474

                        
48475
Date de création : 19 juin 1977.
48476

                        
48477
DESIGNATION DES MALADIES :
48478

                        
48479
- A -
48480

                        
48481
Rhinite, asthme ou dyspnée asthmatiforme confirmé par tests ou par épreuves fonctionnelles, récidivant après nouvelle exposition.
48482

                        
48483
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours
48484

                        
48485
Insuffisance respiratoire chronique obstructive secondaire à la maladie asthmatique.
48486

                        
48487
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 1 an
48488

                        
48489
LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :
48490

                        
48491
Elevage et manipulation d'animaux (y compris la préparation et le conditionnement d'arthropodes et de leurs larves).
48492

                        
48493
Travail en présence de toute protéine en aérosol.
48494

                        
48495
Préparation et manipulation des fourrures et feutres naturels.
48496

                        
48497
Emploi de plumes et duvets.
48498

                        
48499
Broyage des grains de céréales alimentaires, ensachage et utilisations de farines.
48500

                        
48501
Préparation et manipulation des substances d'origine végétale suivantes : ipéca, quinine, henné, ricin, résidus d'extraction des huiles de ricin, pollens et spores, notamment de lycopode.
48502

                        
48503
Ouverture des balles, cardage, peignage, filature et tissage de textiles d'origine végétale (notamment coton, jute, sisal, kapok, chanvre, lin).
48504

                        
48505
Travaux comportant l'emploi de gommes végétales pulvérisées (arabique, adraganthe, psyllium, karaya notamment).
48506

                        
48507
Préparation et manipulation du tabac.
48508

                        
48509
Manipulation du café vert et du soja.
48510

                        
48511
Manipulation ou emploi des macrolides, notamment spiramycine et oléandomycine.
48512

                        
48513
Préparation, emploi, manipulation de produits contenant de la séricine.
48514

                        
48515
Travaux exposant aux sulfites, aux bisulfites ou aux persulfates alcalins.
48516

                        
48517
Préparation, emploi, manipulation de chloroplatinates et pentoxyde de vanadium, notamment dans la fabrication des catalyseurs.
48518

                        
48519
Travaux exposant à l'inhalation d'anhydrides d'acides volatils, notamment anhydrides phtaliques, trimellitiques, tétrachlorophtaliques, hexahydrophtaliques, himiques.
48520

                        
48521
Travaux exposant à la colophane chauffée, notamment lors de la soudure en électronique.
48522

                        
48523
Travaux exposant à des émanations de produits de pyrolyse du chlorure de polyvinyle, notamment dans sa soudure thermique.
48524

                        
48525
Travaux exposant à l'azodicarbonamide, notamment dans l'industrie des plastiques et du caoutchouc.
48526

                        
48527
Préparation et mise en oeuvre de colorants réactifs, notamment à hétérocycles halogénés, acryloylamines ou vinylsulfones.
48528

                        
48529
Préparation et utilisation de colles au cyanoacrylate.
48530

                        
48531
DESIGNATION DES MALADIES :
48532

                        
48533
- B -
48534

                        
48535
Syndrome respiratoire fébrile avec dyspnée, toux, expectoration, récidivant après nouvelle exposition au risque dont l'étiologie professionnelle est confirmée par la présence dans le sérum d'anticorps précipitants permettant d'identifier l'agent pathogène correspondant au produit responsable.
48536

                        
48537
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 jours
48538

                        
48539
Fibrose pulmonaire avec signes radiographiques et troubles respiratoires confirmés par l'exploration fonctionnelle lorsqu'il y a des signes immunologiques significatifs.
48540

                        
48541
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 1 an
48542

                        
48543
LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CETTE MALADIE:
48544

                        
48545
Elevage et manipulation d'animaux, y compris la préparation et le conditionnement d'arthropodes.
48546

                        
48547
Préparation et manipulation des fourrures.
48548

                        
48549
Affinage des fromages.
48550

                        
48551
Broyage des grains de céréales alimentaires, ensachage et utilisation de farines.
48552

                        
48553
Opérations de préparation dans les filatures de coton : ouverture des balles, cardage, peignage.
48554

                        
48555
Manipulation du café vert.
48556

                        
48557
Travaux exposant aux poussières de résidus de canne à sucre (bagasse).
48558

                        
48559
Travaux exposant à l'inhalation de particules microbiennes ou mycéliennes dans les laboratoires de bactériologie et les locaux à caractère industriel dont l'atmosphère est climatisée ou humidifiée lorsque l'absence de pollution par micro-organismes du système d'humidification n'est pas établie par des contrôles réguliers.
48560

                        
48561
Travaux exposant à l'inhalation d'anhydrides d'acides volatils, notamment anhydrides phtaliques, trimellitiques, tétrachlorophtaliques, hexahydrophtaliques, himiques.
   

                    
49015
### Article TABLEAU 77
49016

                        
49017
Date de création : 19 novembre 1983.
49018

                        
49019
DESIGNATION DES MALADIES :
49020

                        
49021
Atteinte des doigts :
49022

                        
49023
Inflammation périunguéale douloureuse d'origine infectieuse accompagnée ou non de modifications de l'ongle telles que fissurations, striations, dentelures du bord libre, coloration brunâtre, onycholyse.
49024

                        
49025
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours
49026

                        
49027
DESIGNATION DES MALADIES :
49028

                        
49029
Atteinte des orteils :
49030

                        
49031
Onyxis localisé habituellement au seul gros orteil, caractérisé par des déformations de l'ongle telles que destruction totale ou partielle, épaississement striations, fissurations, accompagnées d' hyperkératose sous ou péri-unguéale.
49032

                        
49033
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 jours
49034

                        
49035
LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :
49036

                        
49037
Manipulation et emploi des fruits sucrés et de leurs résidus.
49038

                        
49039
Préparation, manipulation et emploi des jus de fruits sucrés notamment lors des travaux de plonge en restauration.
49040

                        
49041
Travaux en mines souterraines, chantiers du bâtiment, chantiers de travaux publics.
49042

                        
49043
Travaux dans les abattoirs au contact des animaux.
   

                    
49042
### Article Annexe II : Tableau n° 77
49043

                        
49044
<center>
49045

                        
49046
<font size="2"><strong>Périonyxis et onyxis</strong></font></center>
49047

                        
49048
Date de création : 19 novembre 1983.
49049

                        
49050
<table align="center" border="1" cellpadding="0" cellspacing="0" width="605"><tbody>
49051
 <tr>
49052
  <td><center>DÉSIGNATION DES MALADIES</center></td>
49053
  <td><center>DÉLAI de prise en charge</center></td>
49054
  <td><center>LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies</center></td>
49055
 </tr>
49056
 <tr>
49057
  <td valign="top" width="246">Atteinte des doigts : Inflammation périunguéale, douloureuse d'origine infectieuse accompagnée ou non de modifications de l'ongle telles que fissurations, striations, dentelures du bord libre, coloration brunâtre, onycholyse.</td>
49058
  <td valign="top" width="76"><center>7 jours</center></td>
49059
  <td valign="top" width="284">Manipulation et emploi des fruits sucrés et de leurs résidus. Préparation, manipulation et emploi des jus de fruits sucrés, notamment lors des travaux de plonge en restauration. Travaux dans les abattoirs au contact des animaux et de leurs viscères.</td>
49060
 </tr>
49061
 <tr>
49062
  <td valign="top" width="246">Atteinte des orteils : Onyxis localisé habituellement au seul gros orteil, caractérisé par des déformations de l'ongle telles que destruction totale ou partielle, épaississement, striations, fissurations, accompagnées d'hyperkératose sous ou péri-unguéale.</td>
49063
  <td valign="top" width="76"><center>30 jours</center></td>
49064
  <td valign="top" width="284">Travaux en mines souterraines, chantiers du bâtiment, chantiers de travaux publics. Travaux dans les abattoirs au contact des animaux et de leurs viscères.</td>
49065
 </tr>
49066
</tbody></table>
   

                    
49383
### Article Annexe II : Tableau n° 89
49384

                        
49385
<center>
49386

                        
49387
<strong><font size="2">Affection provoquée par l'halothane</font></strong></center>
49388

                        
49389
<table align="center" border="1" cellpadding="0" cellspacing="0" width="605"><tbody>
49390
 <tr>
49391
  <td><center>DÉSIGNATION DE LA MALADIE</center></td>
49392
  <td><center>DÉLAI de prise en charge</center></td>
49393
  <td><center>LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer la maladie</center></td>
49394
 </tr>
49395
 <tr>
49396
  <td valign="top" width="246">Hépatite ayant récidivé après nouvelle exposition et confirmée par des tests biochimiques, après exclusion d'une autre étiologie.</td>
49397
  <td valign="top" width="76"><center>15 jours</center></td>
49398
  <td valign="top" width="284">Activités exposant à l'halothane, notamment en salles d'opération et d'accouchement.</td>
49399
 </tr>
49400
</tbody></table>
   

                    
49402
### Article Annexe II : Tableau n° 90
49403

                        
49404
<center></center>
49405

                        
49406
<strong>Affections respiratoires consécutives à l'inhalation de poussières textiles végétales
49407

                        
49408
</strong>
49409

                        
49410
<strong/>
49411

                        
49412
<strong>
49413

                        
49414
</strong>
49415

                        
49416
<table align="center" border="1" cellpadding="0" cellspacing="0" width="605"><tbody>
49417
 <tr>
49418
  <td><center>DÉSIGNATION DES MALADIES</center></td>
49419
  <td><center>DÉLAI de prise en charge</center></td>
49420
  <td><center>LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies</center></td>
49421
 </tr>
49422
 <tr>
49423
  <td><center>- A -</center></td>
49424
  <td><center></center></td>
49425
  <td><center></center></td>
49426
 </tr>
49427
 <tr>
49428
  <td valign="top" width="246">Syndrome respiratoire obstructif aigu caractérisé par une oppression thoracique survenant habituellement après une interruption d'exposition au risque d'au moins 36 heures et se manifestant quelques heures après la reprise de l'exposition au risque (byssinose et affections apparentées).Le caractère obstructif de ce syndrome doit être confirmé par des explorations fonctionnelles respiratoires pratiquées au moment de la reprise de l'exposition au risque et six à huit heures après.</td>
49429
  <td valign="top" width="76"><center>7 jours (sous réserve d'une durée d'exposition de 5 ans)</center></td>
49430
  <td valign="top" width="284">Travaux exposant à l'inhalation de poussières de coton, lin, chanvre, sisal, dans les ateliers de : - teillage ; - ouvraison ; - battage ; - cardage ; - étirage ; - peignage ; - bambrochage ; - filage ; - bobinage ; - retordage ; - ourdissage.</td>
49431
 </tr>
49432
 <tr>
49433
  <td><center>- B -</center></td>
49434
  <td><center></center></td>
49435
  <td><center></center></td>
49436
 </tr>
49437
 <tr>
49438
  <td valign="top" width="246">Bronchopneumopathie chronique obstructive consécutive à des épisodes respiratoires obstructifs aigus caractérisés cliniquement comme ci-dessus et répétitifs. Cette bronchopneumopathie doit être confirmée par des explorations fonctionnelles respiratoires avec un volume expiratoire maximal par seconde (VEMS) abaissé d'au moins 40 % par rapport à la valeur moyenne théorique.</td>
49439
  <td valign="top" width="76"><center>5 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 10 ans)</center></td>
49440
  <td valign="top" width="284">Travaux identiques à ceux visés en A sous réserve qu'ils ne soient pas réalisés dans des ateliers où s'effectue uniquement le filage à bout libre (procédé dit open end »).</td>
49441
 </tr>
49442
</tbody></table>