Code de la sécurité sociale

### Article Annexe II : Tableau n° 4

<center>

<strong>HEMOPATHIES PROVOQUEES PAR LE BENZENE ET TOUS LES PRODUITS EN RENFERMANT

</strong>

</center>

<table align="center" border="1" cellpadding="0" cellspacing="0"><tbody>

 <tr>

  <td><center>DÉSIGNATION DES maladies</center></td>

  <td><center>DÉLAI DE prise en charge</center></td>

  <td><center>LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES

de provoquer les maladies</center></td>

 </tr>

 <tr>

  <td valign="top">Affections hématologiques acquises, isolées ou associées, de type hypoplasique, aplasique ou dysplasique : - anémie ; - leuconeutropénie ; - thrombopénie.</td>

  <td valign="top" width="76"><center>3 ans</center></td>

  <td rowspan="4" valign="top">Opérations de production, transport et utilisation du benzène et autres produits renfermant du benzène, notamment : - production, extraction, rectification du benzène et des produits en renfermant ; - emploi du benzène et des produits en renfermant pour la production de leurs dérivés, notamment en organosynthèse ; - préparation des carburants renfermant du benzène, transvasement, manipulation de ces carburants, travaux en citerne ; - emplois divers du benzène comme dissolvant des résines naturelles ou synthétiques ; - production et emploi de vernis, peintures, émaux, mastics, encres, colles, produits d'entretien renfermant du benzène ; - fabrication de simili-cuir ; - production, manipulation et emploi des dissolutions de caoutchouc naturel ou synthétique, ou des solvants d'avivage contenant du benzène ; - autres emplois du benzène ou des produits en renfermant comme agent d'extraction, d'élution, d'imprégnation, d'agglomération ou de nettoyage et comme décapant, dissolvant ou diluant ; - opérations de séchage de tous les produits, articles, préparations, substances où le benzène (ou les produits en renfermant) est intervenu comme agent d'extraction, d'élution, de séparation, d'imprégnation, d'agglomération, de nettoyage, de concentration, et comme décapant, dissolvant, diluant ; - emploi du benzène comme déshydratant des alcools et autres substances liquides ou solides ; - emploi du benzène comme dénaturant ou réactif de laboratoire.</td>

 </tr>

 <tr>

  <td valign="top">Hypercytoses d'origine myélodysplastique.</td>

  <td valign="top" width="76"><center>3 ans</center></td>

 </tr>

 <tr>

  <td valign="top">Syndrome myéloprolifératif.</td>

  <td valign="top" width="76"><center>15 ans</center></td>

 </tr>

 <tr>

  <td valign="top">Leucémies (sous réserve d'une durée d'exposition d'un an).</td>

  <td valign="top" width="76"><center>15 ans</center></td>

 </tr>

</tbody></table>

### Article Annexe II : Tableau n° 4 BIS

<center><strong>AFFECTIONS GASTRO-INTESTINALES PROVOQUEES PAR LE BENZENE, LE TOLUENE, LES XYLENES ET TOUS LES PRODUITS EN RENFERMANT</strong>

</center>

<table align="center" border="1" cellpadding="0" cellspacing="0"><tbody>

 <tr>

  <td><center>DÉSIGNATION DES maladies</center></td>

  <td><center>DÉLAI DE prise en charge</center></td>

  <td><center>LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX

susceptibles de provoquer les maladies</center></td>

 </tr>

 <tr>

  <td valign="top" width="142">Troubles gastro-intestinaux apyrétiques accompagnés de vomissements à répétition.</td>

  <td valign="top" width="72"><center>7 jours</center></td>

  <td valign="top" width="393">Opérations de production, transport et utilisation du benzène, du toluène, des xylènes et autres produits en renfermant, notamment : - production, extraction, rectification du benzène, du toluène et des xylènes et des produits en renfermant ; - emploi du benzène, du toluène et des xylènes pour la production de leurs dérivés, notamment en organosynthèse. Préparation des carburants renfermant du benzène, du toluène et des xylènes, transvasement, manipulation de ces carburants, travaux en citerne ; - emplois divers du benzène, du toluène et des xylènes comme dissolvants des résines naturelles ou synthétiques ; - production et emploi de vernis, peintures, émaux, mastics, encres, colles, produits d'entretien renfermant du benzène, du toluène et des xylènes ; - fabrication de simili-cuir ; - production, manipulation et emploi des dissolutions de caoutchouc naturel ou synthétique ou des solvants d'avivage contenant du benzène, du toluène, des xylènes ; - autres emplois du benzène, du toluène, des xylènes ou des produits en renfermant comme agents d'extraction, d'élution, d'imprégnation, d'agglomération ou de nettoyage et comme décapants, dissolvants ou diluants ; - opérations de séchage de tous les produits, articles, préparations, substances où le benzène, le toluène, les xylènes (ou les produits en renfermant) interviennent comme agents d'extraction, d'élution, de séparation, d'imprégnation, d'agglomération, de nettoyage, de concentration et comme décapants, dissolvants ou diluants ; - emploi du benzène comme déshydratant des alcools et autres substances liquides ou solides ; - emploi du benzène comme dénaturant ou réactif de laboratoire.</td>

 </tr>

</tbody></table>

### Article Annexe II tableau 12

Date de création : 14 décembre 1938.

Dernière mise à jour : 23 juin 1985

DESIGNATION DES MALADIES :

A - Troubles neurologiques aigus : Syndrome ébrieux pouvant aller jusqu'à des manifestations psychiques délirantes

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

Syndrome narcotique pouvant aller jusqu'au coma avec ou sans convulsions

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

Névrite optique

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

Névrite trigéminale

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

B - Troubles neurologiques chroniques : Syndrome associant troubles de l'équilibre, de la vigilance, de la mémoire

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 90 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

C - Troubles cutanéo-muqueux aigus :

Dermo-épidermite aigue irritative, ou eczématiforme récidivant après une nouvelle exposition au risque

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

Conjonctivite aiguë

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

D - Troubles cutanéo-muqueux chroniques : Dermo-épidermite chronique irritative, ou eczématiforme récidivant après une nouvelle exposition au risque

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 90 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

Conjonctivite chronique

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 90 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

E - Troubles hépato-rénaux :

Hépatite cytolytique, ictérique ou non, initialement apyrétique

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

Insuffisance rénale aiguë

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

F - Troubles cardio-respiratoires :

Oedème pulmonaire

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

Troubles du rythme ventriculaire cardiaque avec possibilité de collapsus cardio-vasculaire

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

G - Troubles digestifs :

Syndrome cholériforme apyrétique

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

Préparation, emploi et manipulation des produits précités (ou des préparations en contenant) notamment comme solvants ou matières premières dans l'industrie chimique, ainsi que dans les travaux ci-après : extraction des substances naturelles, décapage, dégraissage des pièces métalliques, des os, peaux et cuirs, et nettoyage des vêtements et tissus.

Préparation et application des peintures et vernis, des dissolution et enduits de caoutchouc.

Fabrication de polymères de synthèse (chloro-2-butadiène-1-3, dichloro-1-1 éthylène (dicloréthylène asymétrique), dichlorométhane). Préparation et emploi du di-bromo-1-2-éthane, en particulier dans la préparation des carburants.

### Article Annexe II : Tableau n° 14

<center><strong>AFFECTIONS PROVOQUEES PAR LES DERIVES NITRES DU PHENOL (DINITROPHENOLS, DINITRO-ORTHOCRESOLS, DINOSEB), PAR LE PENTACHLOROPHéNOL, LES PENTACHLOROPHENATES ET PAR LES DERIVES HALOGENES DE L'HYDROXYBENZONITRILE (BROMOXYRIL, IOXYNIL)</strong></center>

Date de création : 14 décembre 1938.

Dernière mise à jour : 23 juin 1985.

<table align="center" border="1" cellpadding="0" cellspacing="0" width="605"><tbody>

 <tr>

  <td><center>DÉSIGNATION DES MALADIES</center></td>

  <td><center>DÉLAI DE prise en charge</center></td>

  <td><center>LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies</center></td>

 </tr>

 <tr>

  <td valign="top" width="242">A. - Intoxication suraiguë avec hyperthermie, oedème pulmonaire, éventuellement atteinte hépatique, rénale et myocardique.</td>

  <td valign="top" width="81"><center>3 jours</center></td>

  <td rowspan="6" valign="top" width="282">Préparation, emploi, manipulation des dérivés nitrés du phénol (dinitrophénols, dinitro-orthocrésol, dinoseb, leurs homologues et leurs sels) notamment : - fabrication des produits précités. - fabrication de matières colorantes au moyen des produits précités ; - préparation et manipulation d'explosifs renfermant l'un ou l'autre des produits précités ; - travaux de désherbage utilisant les produits précités ; - travaux antiparasitaires entraînant la manipulation de ces produits précités. Préparation, emploi, manipulation des dérivés halogénés de l'hydroxybenzonitrile notamment : - fabrication des produits précités ; - fabrication et conditionnement des pesticides en contenant. Préparation, manipulation, emploi du pentachlorophénol, des pentachlorophénates » ainsi que des produits en renfermant notamment au cours des travaux ci-après : - trempage du bois ; - empilage du bois fraîchement trempé ; - pulvérisation du produit ; - préparation des peintures en contenant ; - lutte contre les xylophages ; - traitement des charpentes en place par des préparations associant du pentachlorophénol, ses homologues et ses sels à du lindane.</td>

 </tr>

 <tr>

  <td valign="top" width="242">B. - Intoxication aiguë ou subaiguë avec asthénie, amaigrissement rapide, hypersudation suivie d'hyperthermie avec gêne respiratoire.</td>

  <td valign="top" width="81"><center>7 jours</center></td>

 </tr>

 <tr>

  <td valign="top" width="242">C. - Manifestations digestives (douleurs abdominales, vomissements, diarrhées) associées à la présence du toxique ou de ses métabolites dans le sang ou les urines.</td>

  <td valign="top" width="81"><center>7 jours</center></td>

 </tr>

 <tr>

  <td valign="top" width="242">D. - Irritation des voies aériennes supérieures et conjonctivites.</td>

  <td valign="top" width="81"><center>7 jours</center></td>

 </tr>

 <tr>

  <td valign="top" width="242">E. - Dermites irritatives.</td>

  <td valign="top" width="81"><center>7 jours</center></td>

 </tr>

 <tr>

  <td valign="top" width="242">F. - Syndrome biologique caractérisé par : Neutropénie franche (moins de 1.000 polynucléaires neutrophiles par mm3) liée à des préparations associant du pentachlorophénol, ses homologues ou ses sels, à du lindane.</td>

  <td valign="top" width="81"><center>90 jours</center></td>

 </tr>

</tbody></table>

### Article Annexe II : Tableau n° 20 BIS

<center><strong>

CANCER BRONCHIQUE PRIMITIF PROVOQUE PAR L'INHALATION DE POUSSIERES OU DE VAPEURS ARSENICALES</strong>.</center>

Date de création : 23 juin 1985.

<table align="center" border="1" cellpadding="0" cellspacing="0" width="605"><tbody>

 <tr>

  <td><center>DÉSIGNATION DES MALADIES</center></td>

  <td><center>DÉLAI DE prise en charge</center></td>

  <td><center>LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer cette maladie »</center></td>

 </tr>

 <tr>

  <td valign="top" width="242">Cancer bronchique primitif.</td>

  <td valign="top" width="81"><center>40 ans</center></td>

  <td valign="top" width="282">Travaux de pyro-métallurgie exposant à l'inhalation de poussières ou de vapeurs arsenicales. Travaux de fabrication et de conditionnement de l'anhydride arsénieux. Fabrication de pesticides arsenicaux à partir de composés inorganiques pulvérulents de l'arsenic.</td>

 </tr>

</tbody></table>

### Article Annexe II : Tableau n° 37 TER

<center><strong>

CANCERS PROVOQUES PAR LES OPERATIONS DE GRILLAGE DES MATTES DE NICKEL</strong></center>

<table align="center" border="1" cellpadding="0" cellspacing="0" width="605"><tbody>

 <tr>

  <td><center>DÉSIGNATION DE LA MALADIE</center></td>

  <td><center>DÉLAI de prise en charge</center></td>

  <td><center>LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies</center></td>

 </tr>

 <tr>

  <td valign="top" width="246">Cancer primitif de l'ethmoïde et des sinus de la face.</td>

  <td valign="top" width="76"><center>40 ans</center></td>

  <td valign="top" width="284">Opérations de grillage de mattes de nickel.</td>

 </tr>

 <tr>

  <td valign="top" width="246">Cancer bronchique primitif.</td>

  <td valign="top" width="76"><center></center></td>

<td valign="top" width="284"/>

 </tr>

</tbody></table>

- A -

- B -

### Article Annexe II tableau 52

DESIGNATION DES MALADIES :

Troubles angioneurotiques des doigts et des orteils.

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 5 ans

DESIGNATION DES MALADIES :

Ostéolyse des phalanges unguéales des mains confirmée radiologiquement

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 3 ans

DESIGNATION DES MALADIES :

Angiosarcome

. DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 ans

: :

DESIGNATION DES MALADIES :

Syndrome d'hypertension portale spécifique :

- soit avec varices oesophagiennes, splénomégalie et thrombocytopénie ;

- soit avec fibrose ou dysplasie des cellules endothéliales

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 ans

LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

Travaux exposant à l'action du chlorure de vinyle monomère, notamment les travaux exécutés dans les ateliers de polymérisation.

### Article Annexe II : Tableau n° 81

<center>

<strong>AFFECTIONS MALIGNES PROVOQUEES PAR LE BIS (CHLOROMETHYLE) ETHER</strong></center>

<table align="center" border="1" cellpadding="0" cellspacing="0"><tbody>

 <tr>

  <td><center>DÉSIGNATION DE LA MALADIE</center></td>

  <td><center>DÉLAI de prise en charge</center></td>

  <td><center>LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer cette maladie</center></td>

 </tr>

 <tr>

  <td valign="top" width="246">Cancer bronchique primitif.</td>

  <td valign="top" width="76"><center>40 ans</center></td>

  <td valign="top" width="284">Travaux de fabrication du chlorométhyl-méthyléther.</td>

 </tr>

</tbody></table>

### Article Annexe II tableau 82

DESIGNATION DES MALADIES :

Rhinite récidivante après nouvelle exposition.

Conjonctivite récidivante après nouvelle exposition.

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

Lésions eczématiformes récidivantes après nouvelle exposition.

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 15 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

Manifestations respiratoires chroniques avec altérations des épreuves fonctionnelles respiratoires, survenant après l'une des affections énumérées ci-dessus.

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 1 an

LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

Travaux comportant la manipulation ou l'emploi de méthacrylate de méthyle notamment :

- la fabrication de résines acryliques ;

- la fabrication des matériaux acryliques ;

- la fabrication et l'emploi d'encres, de colles, de peintures à base de méthacrylate de méthyle ;

- la fabrication de prothèses, en particulier en chirurgie orthopédique, dentaire et oculaire ;

- en histologie osseuse.

### Article Annexe II : Tableau n° 83

<center>

<strong>LESIONS PROVOQUEES PAR LES TRAVAUX EFFECTUES DANS UN MILIEU OU LA PRESSION EST INFERIEURE A LA PRESSION ATMOSPHERIQUE ET SOUMISE A VARIATIONS</strong></center>

<table align="center" border="1" cellpadding="0" cellspacing="0" width="605"><tbody>

 <tr>

  <td><center>DÉSIGNATION DES MALADIES</center></td>

  <td><center>DÉLAI de prise en charge</center></td>

  <td><center>LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies</center></td>

 </tr>

 <tr>

  <td valign="top" width="246">Otites moyennes subaiguës.</td>

  <td valign="top" width="76"><center>6 mois</center></td>

  <td valign="top" width="284">Travaux effectués en service aérien.</td>

 </tr>

 <tr>

  <td valign="top" width="246">Otites moyennes chroniques.</td>

  <td valign="top" width="76"><center>1 an</center></td>

  <td valign="top" width="284"/>

 </tr>

 <tr>

<td valign="top" width="246">Lésions de l'oreille interne.</td>

  <td valign="top" width="76"><center>1 an</center></td>

  <td valign="top" width="284"/>

 </tr>

 <tr>

<td valign="top" width="246">Le diagnostic dans tous les cas doit être confirmé par des examens cliniques et audiométriques spécifiques.</td>

<td valign="top" width="76"/><td valign="top" width="284"/>

 </tr>

</tbody></table>

### Article Annexe II tableau 84

DESIGNATION DES MALADIES :

Syndrome ébrieux ou narcotique pouvant aller jusqu'au coma.

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 3 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

Dermo-épidermite irritative avec dessication de la peau récidivante après nouvelle exposition au solvant.

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

Dermite eczématiforme récidivante après nouvelle exposition au solvant ou confirmée par un test épicutané positif au produit manipulé.

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 15 jours

LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

Préparation, emploi, manipulation des solvants.

Traitement des résines naturelles et synthétiques.

Emploi de vernis, peintures, émaux, mastics, colles, laques.

Production de caoutchouc naturel et synthétique.

Utilisation de solvants comme agents d'extraction, d'imprégnation, d'agglomération, de nettoyage, comme décapants, dissolvants ou diluants.

Utilisation de solvants en tant que réactifs de laboratoire, dans les synthèses organiques, en pharmacie, dans les cosmétiques.

### Article Annexe II : Tableau n° 85

<center>

<strong>AFFECTION ENGENDREE PAR L'UN OU L'AUTRE DE CES PRODUITS : N-METHYL N'NITRO N-NITROSOGUANIDINE ; N-ETHYL N'NITRO N-NITROSOGUANIDINE ; N-METHYL N-NITROSOUREE ; N-ETHYL N-NITROSOUREE</strong></center><center><strong>DUREE D'EXPOSITION : SIX MOIS</strong></center>

<table align="center" border="1" cellpadding="0" cellspacing="0" width="605"><tbody>

 <tr>

  <td><center>DÉSIGNATION DE LA MALADIE</center></td>

  <td><center>DÉLAI de prise en charge</center></td>

  <td><center>LISTE INDICATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer cette maladie</center></td>

 </tr>

 <tr>

  <td valign="top" width="246">Glioblastome.</td>

  <td valign="top" width="76"><center>30 ans</center></td>

  <td valign="top" width="284">Fabrication et conditionnement de ces substances. Utilisation dans les laboratoires de génie génétique, de biologie cellulaire, de recherche en mutagénèse ou cancérologie.</td>

 </tr>

</tbody></table>