Code civil

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@@ -4665,6 +4665,14 @@ A l'égard du vin, de l'huile, et des autres choses que l'on est dans l'usage de
                      La vente faite à l'essai est toujours présumée faite sous une condition suspensive.
                     +#### Article 1589
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                     +La promesse de vente vaut vente, lorsqu'il y a consentement réciproque des deux parties sur la chose et sur le prix.
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                     +Si cette promesse s'applique à des terrains déjà lotis ou à lotir, son acceptation et la convention qui en résultera s'établiront par le paiement d'un acompte sur le prix, quel que soit le nom donné à cet acompte, et par la prise de possession du terrain.
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                     +La date de la convention, même régularisée ultérieurement, sera celle du versement du premier acompte.
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                      #### Article 1590
                      Si la promesse de vendre a été faite avec des arrhes chacun des contractants est maître de s'en départir,