Ci-dessous sont présentées les modifications introduites à la date donnée. L’ancien texte est en rouge, le texte introduit à cette date est en vert.
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####### Article D811-136 |
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L'enseignement général et technologique agricole du second degré peut également préparer : |
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1° A la série scientifique du Au baccalauréat général organisé par les articles D. 334-2 à D. 334-22 du code de l'éducation et dont les dispositions s'appliquent dans les établissements d'enseignement relevant du ministre de l'agriculture, sous réserve des compétences particulières définies ci-dessous. |
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Le ministre de l'agriculture fixe par arrêté le programme des enseignements de la série scientifique du baccalauréat général spécifiques aux établissements relevant de son autorité. Il choisit également, par dérogation à l'article D. 336-17 du code précité, les sujets des épreuves pour lesdits enseignements qui peuvent porter en partie sur les enseignements de la classe de première nonobstant les dispositions énoncées à l'article D. 334-5 du même code. |
| 76741 | 76741 | |
| 76742 | 76742 |
L'organisation et les horaires des enseignements mentionnés ci-dessus sont fixés par arrêté conjoint du ministre chargé de l'éducation nationale et du ministre de l'agriculture ; |
| 76743 | 76743 | |
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2° Aux séries A la série sciences et technologies de l'agronomie et de l'environnement et sciences et technologies du produit agro-alimentaire du vivant du baccalauréat technologique organisées par les articles D. 336-1 à D. 336-23 du code de l'éducation. |