Code rural et de la pêche maritime

#### Article Tableau n° 18

<center>

Maladies causées par le

Affections dues au

 plomb et

 à

 ses composés</center>

<table><tbody>

 <tr>

  <

td><center

th

>DÉSIGNATION DES MALADIES</

center></td

th

>

  <

td><center

th

>DÉLAI DE

 PRISE

prise 

en charge</

center></td

th

>

  <

td><center

th

>LISTE INDICATIVE DES

 PRINCIPAUX TRAVAUX

principaux travaux 

susceptibles de provoquer ces maladies</

center></td

th

>

 </tr>

 <tr>

  <td 

valign="top" width="280">A. - Manifestations aiguës et subaiguës :

align="justify">A.-

Anémie (hémoglobine sanguine inférieure à 13 

grammes par 100 millilitres

g/100 ml

 chez l'homme

 et 12 grammes par 100 millilitres

, 12 g/100 ml

 chez la femme)

, avec une ferritinémie normale ou élevée et une plombémie supérieure ou égale à 800 μ g/ l, confirmée par une deuxième plombémie de même niveau ou par une concentration érythrocytaire de protoporphyrine-zinc égale ou supérieure à 40 μ g/ g d'hémoglobine

.</td>

  <td 

valign="top" width="120"><center></center><center>3 mois</center>

align="center">3 mois

</td>

  <td 

align="justify" 

rowspan="

4" valign="top" width="280

8

">Travaux comportant l'emploi, la manipulation du plomb ou de tout autre produit en renfermant, notamment :

- soudure et étamage à l'aide d'alliage de plomb ;

- préparation et application de peintures, vernis, laques, mastics, enduits à base de composés 

de

du

 plomb ;

- grattage, brûlage et découpage au chalumeau de matières recouvertes de peintures plombifères.</td>

 </tr>

 <tr>

  <td 

valign="top" width="280">

align="justify">B.-

Syndrome douloureux abdominal 

paroxystique 

apyrétique avec 

état subocclusif (coliques de plomb) habituellement accompagné d'une crise hypertensive.</td>

Pour toutes les manifestations aiguës et subaiguës, l'exposition au plomb doit être caractérisée par

constipation, avec

 une plombémie supérieure 

à 40 microgrammes par 100 millilitres de sang et les signes cliniques associés à un taux d'acide delta aminolévulinique urinaire supérieur à 15 milligrammes par gramme de créatinine ou à un taux

ou égale à 500 μ g/ l et confirmée par une deuxième plombémie de même niveau ou une concentration érythrocytaire

 de protoporphyrine

 érythrocytaire sanguine supérieur à 20 microgrammes par gramme

-zinc égale ou supérieure à 20 μ g/ g

 d'hémoglobine

 et pour l'anémie à un taux de ferritine normal ou élevé

.</td>

  <td 

valign="top" width="120"><center

align="center"

>30 jours

</center>

</td>

 </tr>

 <tr>

  <td 

valign="top" width="280">B. - Manifestations chroniques :

et

 ne s'aggravant pas après 

l'arrêt

cessation

 de l'exposition

 au risque.

Le diagnostic d'encéphalopathie sera établi par des tests psychométriques et sera confirmé par la répétition de ces tests au moins 6 mois plus tard et après au moins 6 mois sans exposition au risque. Cette encéphalopathie s'accompagne d'au moins deux plombémies égales ou supérieures à 400 μ g/ l au cours des années antérieures

.</td>

  <td 

valign="top" width="120"><center></center><center>3 ans</center>

align="center">1 an

</td>

 </tr>

 <tr>

  <td 

valign="top" width="280">Troubles neurologiques organiques à type d'altération des fonctions cognitives, dont l'organicité est

align="justify">D.-3. Neuropathie périphérique

 confirmée

,

 par un ralentissement de la conduction nerveuse à l'examen électrophysiologique et ne s'aggravant pas

 après 

exclusion des manifestations chroniques de la maladie alcoolique, par des méthodes objectives.</td>

Pour toutes les manifestations chroniques,

arrêt de

 l'exposition au 

plomb doit être caractérisée par une

risque.

La neuropathie périphérique s'accompagne d'une

 plombémie 

antérieure

au moins égale ou

 supérieure à 

80 microgrammes par 100 millilitres ou, à défaut, par des perturbations biologiques spécifiques d'une exposition antérieure au plomb

700 μ g/ l confirmée par une deuxième plombémie du même niveau ou une concentration érythrocytaire de protoporphyrine-zinc égale ou supérieure à 30 μ g/ g d'hémoglobine

.</td>

  <td 

valign="top" width="120"><center>10 ans</center></td>

  <td valign="top" width="280"/

align="center">1 an</td

>

 </tr>

 <tr>

<td valign="top" width="280">C. - 

  <td align="justify">E.-

Syndrome biologique 

associant deux anomalies :

- d'une part, atteinte biologique comprenant soit un taux d'acide delta aminolévulinique urinaire supérieur à 15 milligrammes par gramme de créatinine urinaire, soit un taux

caractérisé par une plombémie égale ou supérieure à 500 μ g/ l associée à une concentration érythrocytaire

 de protoporphyrine

 érythrocytaire supérieur à 20 microgrammes par gramme

-zinc égale ou supérieure à 20 μ g/ g

 d'hémoglobine

 ;

Le

. Ce

 syndrome

 biologique

 doit être confirmé par la répétition des deux examens 

retenus,

dans un délai maximal de 2 mois.

Les dosages de la plombémie doivent être

 pratiqués 

dans un intervalle rapproché 

par un 

laboratoire agréé

organisme accrédité

 dans 

les conditions prévues à

ce domaine conformément aux dispositions de

 l'article 

4 du décret n°<sup> </sup>88-120 du 1er février 1988 relatif à la protection des travailleurs exposés au plomb métallique et à ses composés

R. 4724-15 du code du travail

.</td>

  <td 

valign="top" width="120"><center

align="center"

>30 jours</

center></td>

<td valign="top" width="280"/

td

>

 </tr>

</tbody></table>