Code du tourisme

@@ -2340,7 +2340,7 @@ Les services départementaux des administrations de l'équipement et de l'agricu

 ####### Article D122-5

-Le Conseil national du tourisme est un organisme consultatif placé auprès du ministre chargé du tourisme, qui le préside. Le ministre chargé du tourisme est remplacé en cas d'absence ou d'empêchement par le directeur du tourisme.

+Le Conseil national du tourisme est un organisme consultatif placé auprès du ministre chargé du tourisme, qui le préside.

 ####### Article D122-6

@@ -2372,20 +2372,20 @@ Outre son président, le Conseil national du tourisme est composé des membres,

 - le président de la Fédération nationale des comités régionaux de tourisme (FNCRT) ou son représentant ;

 - sept présidents de comités régionaux de tourisme (CRT) désignés sur proposition du président de la Fédération nationale des comités régionaux de tourisme ou leurs représentants ;

 - le président de l'Assemblée des départements de France ou son représentant ;

-- le président de la Fédération nationale des comités départementaux du tourisme (FNCDT) ou son représentant ;

-- sept présidents de comités départementaux de tourisme (CDT) désignés sur proposition du président de la Fédération nationale des comités départementaux du tourisme ou leurs représentants ;

-- le président de la Fédération nationale des loisirs accueil France (FNLAF) ou son représentant ;

-- le président de la Fédération nationale des offices de tourisme et syndicats d'initiative (FNOTSI) ou son représentant ;

-- sept présidents d'offices de tourisme et syndicats d'initiative (OTSI) désignés sur proposition du président de la Fédération nationale des offices de tourisme et syndicats d'initiative (FNOTSI) ou leurs représentants ;

+- le président du Réseau national des destinations départementales (RN2D) ou son représentant ;

+- sept présidents de comités départementaux de tourisme (CDT) désignés sur proposition du président du Réseau national des destinations départementales ou leurs représentants ;

+- le président de l'Association des maires des grandes villes de France (AMGVF) ou son représentant ;

+- le président des Offices de tourisme de France-Fédération nationale ou son représentant ;

+- sept présidents d'offices de tourisme de France désignés sur proposition du président d'Offices de tourisme de France-Fédération nationale ou leurs représentants ;

 - le président de l'Assemblée des conseils économiques, sociaux et environnementaux régionaux de France ou son représentant ;

 - sept présidents de conseils économiques, sociaux et environnementaux régionaux (CESR) désignés sur proposition du président de l'Assemblée des conseils économiques, sociaux et environnementaux régionaux de France ou leurs représentants ;

 - le président de l'Association des maires de France (AMF) ou son représentant ;

-- le président de l'Assemblée des communautés de France (ACF) ou son représentant ;

+- le président de l'Assemblée des Communautés de France (AdCF) ou son représentant ;

 - le président de l'Association nationale des maires des stations classées et des communes touristiques (ANMSCCT) ou son représentant ;

-- le président de l'Association des maires des stations françaises de sports d'hiver et d'été (AMSFSHE) ou son représentant ;

+- le président de l'Association nationale des maires des stations de montagne (ANMSM) ou son représentant ;

 - le président de l'Association nationale des élus de la montagne (ANEM) ou son représentant ;

 - le président de l'Association nationale des élus du littoral (ANEL) ou son représentant ;

-- le président de la Fédération nationale des pays d'accueil touristiques (FNPAT) ou son représentant ;

+- le président de l'Union des exploitants des chemins de fer touristiques et de musées (UNECTO) ou son représentant ;

 - le président de la Fédération française des stations vertes de vacances et des villages de neige ou son représentant ;

 3° Organisations représentatives de salariés et d'employeurs :

@@ -2399,12 +2399,12 @@ Outre son président, le Conseil national du tourisme est composé des membres,

 - le président du Mouvement des entreprises de France (MEDEF) ou son représentant ;

 - le président de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME) ou son représentant ;

 - le président de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA) ou son représentant ;

-- le président du Centre national des jeunes agriculteurs (CNJA) ou son représentant ;

+- le président des jeunes agriculteurs ou son représentant ;

 4° Représentants des professions touristiques et d'organismes qualifiés :

 - le président de la Fédération nationale des gîtes de France (FNGF) ou son représentant ;

-- le président de la Fédération nationale des Logis de France (FNLF) ou son représentant ;

+- le président de la Fédération internationale des Logis ou son représentant ;

 - le président de Clé-Vacances ou son représentant ;

 - le président du Syndicat national des résidences de tourisme (SNRT) ou son représentant ;

 - le président de l'Union des métiers et des industries de l'hôtellerie (UMIH) ou son représentant ;

@@ -2414,14 +2414,14 @@ Outre son président, le Conseil national du tourisme est composé des membres,

 - le président du Syndicat national des hôteliers, restaurateurs, cafetiers et traiteurs (SYNHORCAT) ou son représentant ;

 - le président de la Fédération nationale de l'hôtellerie de plein air (FNHPA) ou son représentant ;

 - cinq représentants d'entreprises d'hôtellerie-restauration et de résidences de tourisme ;

-- deux représentants de l'hôtellerie de plein air ;

+- trois représentants de l'hôtellerie de plein air ;

 - le président du Syndicat national des agences de voyages (SNAV) ou son représentant ;

-- le président du Cercle d'études des tours-opérateurs français (CETO) ou son représentant ;

-- le président de France Ferries et croisières (FFC) ou son représentant ;

+- le président de l'Association des tour-opérateurs ou son représentant ;

+- le président de l'Association française des compagnies de croisières (AFCC) ou son représentant ;

 - huit représentants d'entreprises ayant un réseau d'agences de voyages ou exerçant le métier de tour-opérateur ;

-- le président de la Fédération nationale des guides-interprètes (FNGI) ou son représentant ;

+- le président de la Fédération nationale des guides-interprètes et conférenciers (FNGIC) ou son représentant ;

 - le président de la Fédération française des techniciens et scientifiques du tourisme (FFTST) ou son représentant ;

-- le président de l'Association française des experts scientifiques du tourisme (AFEST) ou son représentant ;

+- le président de l'Association francophone des experts et scientifiques du tourisme (AFEST) ou son représentant ;

 - le président du Syndicat national de l'ingénierie loisirs-culture-tourisme (GéFIL) ou son représentant ;

 - le président de l'Association tourisme et handicaps (ATH) ou son représentant ;

@@ -2429,7 +2429,6 @@ Outre son président, le Conseil national du tourisme est composé des membres,

 - le président de l'Agence nationale pour les chèques-vacances (ANCV) ou son représentant ;

 - le président de l'Union nationale des associations de tourisme (UNAT) ou son représentant ;

-- le président de la Bourse solidarité vacances (BSV) ou son représentant ;

 - le président de Vacanciel ou son représentant ;

 - le président de la Caisse nationale des allocations familiales (CNAF) ou son représentant ;

 - le président de l'Union nationale des associations familiales (UNAF) ;

@@ -2437,98 +2436,97 @@ Outre son président, le Conseil national du tourisme est composé des membres,

 6° Représentants d'organismes d'animation touristique et de valorisation des territoires :

-- le président du Centre national des monuments nationaux (CMN) ou son représentant ;

+- le président du Centre des monuments nationaux (CMN) ou son représentant ;

 - le président de l'Etablissement public de la Réunion des musées nationaux et du Grand Palais des Champs-Elysées ou son représentant ;

 - le président de la Fédération des écomusées et des musées de société (FEMS) ou son représentant ;

 - le président de Casinos de France ou son représentant ;

 - le président du Syndicat des casinos modernes de France ou son représentant ;

 - le président de France Congrès ou son représentant ;

-- le président de Foires, salons et congrès de France (FSCF) ou son représentant ;

-- le président de l'Association nationale des agences-conseil en événement (ANAE) ou son représentant ;

-- le président du Syndicat national des espaces de loisirs et d'attractions (SNELAC) ou son représentant ;

+- le président de Foires, salons, congrès et événements de France (FSCEF) ou son représentant ;

+- le président de l'Association des agences de communication événementielle (ANAé) ou son représentant ;

+- le président du Syndicat national des espaces de loisirs, d'attractions et culturels (SNELAC) ou son représentant ;

 - quatre représentants d'entreprises d'animation touristique ;

 - le président de l'Association des plus beaux villages de France ou son représentant ;

 - le président de l'Association des plus beaux détours de France ou son représentant ;

 - le président du Conseil national des villes et villages fleuris (CNVVF) ou son représentant ;

 - le président de la Fédération française de randonnée pédestre ou son représentant ;

 - le président de l'Institut géographique national (IGN) ou son représentant ;

-- le président de la Conférence permanente du tourisme rural (CPTR) ou son représentant ;

-- le président de la Conférence permanente du tourisme urbain (CPTU) ou son représentant ;

+- le président du Conseil supérieur de l'œnotourisme ou son représentant ;

+- le président de la Conférence nationale permanente du tourisme urbain (CNPTU) ou son représentant ;

 - le président de la Fédération des parcs naturels régionaux (FPNR) ou son représentant ;

 - le président du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres ou son représentant ;

 - le président de France-nature-environnement (FNE) ou son représentant ;

 7° Représentants des secteurs de l'emploi, de la formation et de la recherche :

-- le président de l'institution mentionnée à l'article L. 5312-1 du code du travail (ANPE) ou son représentant ;

+- le président de l'institution mentionnée à l'article L. 5312-1 du code du travail (Pôle emploi) ou son représentant ;

 - le président du Centre d'études et de recherche sur les qualifications (CEREQ) ou son représentant ;

 - le président du Fonds national d'assurance formation de l'industrie hôtelière (FAFIH) ou son représentant ;

 - le président de l'Institut national de formation et d'application (INFA) ou son représentant ;

-- le président du Réseau d'appui et de capitalisation des innovations européennes (RACINE) ou son représentant ;

+- le président de l'université Paris-Est Marne-la-Vallée (Cluster tourisme) ou son représentant ;

 - le président de l'Institut de management hôtelier international (IMHI) du groupe ESSEC ou son représentant ;

-- trois représentants de centres de ressources sur l'emploi dans le tourisme ;

-- le directeur général du CEMAGREF-Institut de recherche pour l'ingénierie de l'agriculture et de l'environnement ou son représentant ;

-- le président de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité (INRETS) ou son représentant ;

-- le président du Programme de recherche et d'innovation dans les transports terrestres (PREDIT) ou son représentant ;

+- deux représentants de centres de ressources sur l'emploi dans le tourisme ;

+- le directeur général du CEMAGREF-Institut de recherche en sciences et technologies pour l'environnement ou son représentant ;

+- le président de l'Institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux (IFSTTAR) ou son représentant ;

+- le président du Conservatoire national des arts et métiers (CNAM) ou son représentant ;

 - quatre représentants d'organismes de recherche universitaire en tourisme ;

 8° Représentants d'organisations et d'activités professionnelles liées au tourisme :

-- le président du Syndicat national des entreprises de tourisme (SNET) ou son représentant ;

+- le président des Autocars de France ou son représentant ;

 - le président de la Fédération nationale des transports de voyageurs (FNTV) ou son représentant ;

 - le président du Conseil national des professions de l'automobile (CNPA), branche loueurs, ou son représentant ;

-- le président du Syndicat national des téléphériques de France (SNTF) ou son représentant ;

-- sept représentants des activités de transports ou d'infrastructures de transports liées au tourisme ;

+- le président de Domaines skiables de France ou son représentant ;

+- douze représentants des activités de transports ou d'infrastructures de transports liées au tourisme ;

 - le président de la Fédération bancaire française (FBF) ou son représentant ;

-- le directeur général de la Caisse des dépôts et consignations (CDC) ou son représentant ;

+- le directeur général du groupe Caisse des dépôts ou son représentant ;

 - le président-directeur général d'OSEO ou son représentant ;

 - trois représentants d'organismes bancaires et financiers ;

 - le président de la Fédération française des sociétés d'assurances (FFSA) ou son représentant ;

 - le président du Groupement des entreprises mutuelles d'assurances (GEMA) ou son représentant ;

-- le président de l'Association professionnelle de solidarité du tourisme (APS) ou son représentant ;

-- le président de la Fédération nationale des sociétés d'économie mixte (FNSEM) ou son représentant ;

+- le président de l'Association professionnelle de solidarité du tourisme (APST) ou son représentant ;

+- le président de la Fédération nationale des entreprises publiques locales (FNEPL) ou son représentant ;

 - le président de la Fédération nationale de l'immobilier (FNAIM) ou son représentant ;

 - le président de la Fédération thermale et climatique française (FTCF) ou son représentant ;

 - le président de l'Assemblée permanente des chambres d'agriculture (APCA) ou son représentant ;

 - le président de l'Assemblée des chambres françaises de commerce et d'industrie (ACFCI) ou son représentant ;

-- le président de l'Assemblée permanente des chambres de métiers et de l'artisanat de région (APCM) ou son représentant ;

-- le président de l'Union des chambres de commerce et établissements gestionnaires d'aéroports (UCCEGA) ;

+- le président de l'Assemblée permanente des chambres de métiers et de l'artisanat (APCMA) ou son représentant ;

+- le président de l'Union des aéroports français (UAF) ou son représentant ;

 - le président du groupe AFNOR ou son représentant ;

 - le président d'Ubifrance ou son représentant ;

 - le président du Comité national des conseillers du commerce extérieur (CNCCEF) ou son représentant ;

 9° Représentants d'organisations de consommateurs et usagers :

-- trois représentants désignés par le collège " consommateurs " du Conseil national de la consommation ;

+- trois représentants désignés par le ministre chargé de la consommation, après avis du Conseil national de la consommation ;

 - le président de la Fédération nationale de camping et de caravaning (FNCC) ou son représentant ;

-- le président du Conseil national des clients aériens (CNCA) ou son représentant ;

 - quatre représentants d'associations de personnes handicapées ;

 10° Douze personnalités qualifiées choisies par le ministre chargé du tourisme en fonction de leur compétence en matière de tourisme.

 ####### Article D122-8

-Le Conseil national du tourisme est constitué d'un comité permanent et de quatre sections : la section de l'économie touristique, la section des solidarités et politiques sociales, la section des politiques territoriales et du développement durable et la section des questions européennes et internationales.

+Le Conseil national du tourisme est constitué d'un comité stratégique et de quatre sections : la section de l'économie touristique, la section des solidarités et politiques sociales, la section des politiques territoriales et du développement durable et la section des questions européennes et internationales.

-Pour chacune des sections, un président et un président délégué sont nommés par arrêté du ministre chargé du tourisme parmi les membres du Conseil national du tourisme.

+Pour chacune des sections, un président et un président délégué sont nommés par arrêté du ministre chargé du tourisme.

-Des formations spécialisées peuvent être constituées.

+Des commissions permanentes peuvent être constituées.

 ####### Article D122-10

-Le comité permanent est présidé par le ministre chargé du tourisme ou son représentant.

+Le comité stratégique est présidé par le ministre chargé du tourisme.

-Il est composé du président de chacune des sections du Conseil national du tourisme, de deux représentants élus au sein de chaque section et de huit membres du Conseil national du tourisme nommés par arrêté du ministre chargé du tourisme.

+Il est composé du président de chacune des sections du Conseil national du tourisme et de seize personnalités issues des secteurs représentatifs du tourisme, nommées par arrêté du ministre chargé du tourisme.

 En cas d'absence, un président de section est remplacé par le président délégué de la même section.

-Le comité permanent se réunit sur convocation de son président ou par délégation sur convocation du secrétaire général du Conseil national du tourisme.

+Le comité stratégique se réunit sur convocation de son président ou par délégation sur convocation du secrétaire général du Conseil national du tourisme.

-Le secrétaire général du Conseil national du tourisme assiste aux séances du comité permanent.

+Le secrétaire général du Conseil national du tourisme assiste aux séances du comité stratégique.

 ####### Article D122-11

-Le comité permanent a compétence, par délégation du Conseil national du tourisme, pour émettre les avis requis sur les textes législatifs et réglementaires ou ayant une incidence sur le tourisme et sur toute autre demande d'avis à l'initiative du ministre chargé du tourisme.

+Le comité stratégique a compétence, par délégation du Conseil national du tourisme, pour émettre les avis requis sur les textes législatifs et réglementaires ou ayant une incidence sur le tourisme et sur toute autre demande d'avis à l'initiative du ministre chargé du tourisme.

 Il définit le programme de travail du Conseil national du tourisme, après consultation de ses membres.

@@ -2536,7 +2534,7 @@ Il suit la mise en oeuvre des recommandations et des avis du Conseil national du

 Il peut saisir le ministre chargé du tourisme de toute question concernant le tourisme.

-Sur proposition du secrétaire général, le comité permanent établit le règlement intérieur du Conseil national du tourisme.

+Sur proposition du secrétaire général, le comité stratégique établit le règlement intérieur du Conseil national du tourisme.

 ####### Article D122-12

@@ -2548,23 +2546,21 @@ Tout membre du Conseil national du tourisme perdant la qualité en raison de laq

 ####### Article D122-14

-Des conseillers techniques peuvent être nommés auprès d'une section par arrêté du ministre chargé du tourisme pour une durée d'un an.

+Des conseillers techniques peuvent être nommés auprès d'une section par arrêté du ministre chargé du tourisme pour une durée de cinq ans.

 ####### Article D122-15

-Participent aux travaux du Conseil national du tourisme et du comité permanent, à titre consultatif, le chef du service du contrôle général économique et financier ou son représentant, le directeur du tourisme, le président du groupement d'intérêt économique Agence de développement touristique de la France, ou son représentant.

+Participent aux travaux du Conseil national du tourisme et du comité stratégique, à titre consultatif, le chef du service du contrôle général économique et financier ou son représentant, le sous-directeur du tourisme ou son représentant ainsi que le président du groupement d'intérêt économique Agence de développement touristique de la France, ou son représentant.

 ####### Article D122-16

 Participent aux travaux du Conseil national du tourisme, à titre consultatif, les chefs des conseils généraux et des inspections générales suivants ou leurs représentants :

-

-- Conseil général des ponts et chaussées ;

+- Conseil général de l'environnement et du développement durable ;

 - Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux ;

 - inspection générale de l'administration ;

 - inspection générale des affaires sociales ;

 - inspection générale de l'administration des affaires culturelles ;

 - inspection générale de l'éducation nationale ;

-- inspection générale de l'environnement ;

 - inspection générale des finances ;

 - inspection générale de la jeunesse, des sports et de la vie associative.