Code du sport


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Version consolidée au 18 avril 2012 (version b539035)
La précédente version était la version consolidée au 14 avril 2012.

14614 14614
####### Article A322-76
14615 14615

                                                                                    
14616 14616
En fonction des gaz utilisés, du niveau de qualification de l'encadrement et des aptitudes des plongeurs, les espaces d'évolution sont définis comme suit :
14617 14617

                                                                                    
14618 14618
Espace de 0 à 6 mètres ;
14619 14619

                                                                                    
14620 14620
Espace de 0 à 12 mètres ;
14621 14621

                                                                                    
14622 14622
Espace de 0 à 20 mètres ;
14623 14623

                                                                                    
14624 14624
Espace de 0 à 40 mètres ;
14625 14625

                                                                                    
14626 14626
Espace de 0 à 60 mètres ;
14627 14627

                                                                                    
14628 14628
Espace de 0 à 
70 mètres ;
14629

                                                                                    
14628 14630
Espace de 0 à 
80 mètres ;
14629 14631

                                                                                    
14630 14632
Espace au-delà de 80 mètres.
14631 14633

                                                                                    
14632 14634
La plongée subaquatique à l'air
 est limitée à 60 mètres.
14633

                                                                                    
14634 14634
La pratique de la plongée subaquatique au nitrox
 est limitée à 60 mètres.
14635 14635

                                                                                    
14636 14636
L'encadrement de la plongée subaquatique aux mélanges trimix ou héliox est limité à 80 mètres.
14637 14637

                                                                                    
14638 14638
La pratique de la plongée subaquatique en autonomie aux mélanges trimix ou héliox est limitée à 120 mètres.
14639

                                                                                    
14640
La teneur en oxygène du nitrox détermine l'espace d'évolution.
   

                    
14640 14642
####### Article A322-77
14641 14643

                                                                                    
14642 14644
Le plongeur justifie, auprès du directeur de plongée, des aptitudes mentionnées aux annexes III-14 a, III-17 a ou III-18 a, notamment par la présentation d'un brevet ou diplôme et, le cas échéant, d'un carnet de plongée permettant d'évaluer son expérience.
14643 14645

                                                                                    
14644 14646
En l'absence de cette justification, le directeur de plongée organise l'évaluation des aptitudes de l'intéressé à l'issue d'une ou plusieurs plongées.
14645 14647

                                                                                    
14646 14648
Le plongeur titulaire d'un brevet mentionné à l'annexe III-14 b justifie des aptitudes correspondantes.
14647 14649

                                                                                    
14648 14650
Au sens de la présente section, les aptitudes sont définies comme suit :
14649 14651

                                                                                    
14650 14652
- les aptitudes à plonger encadré à l'air : PE ;
14651 14653
- les aptitudes à plonger en autonomie à l'air : PA ;
14652 14654
- les aptitudes à plonger en utilisant un mélange au nitrox : PN ;
14653 14655
- les aptitudes à plonger en utilisant un mélange au trimix ou à l'héliox : PTH.
14654 14656

                                                                                    
14655 14657
Les
Dans l'espace de 0 à 40 mètres, pour justifier des aptitudes PE-12 à PE-40 et des aptitudes à plonger au nitrox, les
 personnes en situation de handicap peuvent bénéficier
, dans l'espace de 0 à 40 mètres,
 d'une assistance adaptée en encadrement ou en matériel pour évoluer en palanquée encadrée
 en justifiant des aptitudes PE-12 à PE-40 et, le cas échéant, des aptitudes à plonger au nitrox
.
   

                    
14830 14832
####### Article A322-98
14831 14833

                                                                                    
14832 14834
La plongée dans une piscine ou fosse de plongée dont la profondeur excède 6 mètres est soumise aux dispositions relatives à la plongée en milieu naturel.
14833 14835

                                                                                    
14834 14836
Par dérogation aux dispositions des sous-sections 1 et 2, lorsque la plongée se déroule en piscine ou fosse de plongée dont la profondeur n'excède pas 6 mètres, le directeur de plongée est titulaire au minimum du niveau d'enseignement 1 (E1) mentionné à l'annexe III-15 b. Le directeur de plongée autorise les plongeurs justifiant des aptitudes PE-12 à plonger en autonomie et les guides de palanquée (GP) ou les plongeurs niveau 4 (P4) à effectuer les baptêmes.
14837

                                                                                    
14838
Par dérogation aux dispositions de l'article A. 322-72 du code du sport, lorsque la plongée se déroule en piscine ou fosse de plongée dont la profondeur n'excède pas 6 mètres, la fiche de sécurité n'est pas obligatoire.
   

                    
14836 14840
####### Article A322-99
14837 14841

                                                                                    
14838 14842
Sur décision de l'exploitant de l'établissement d'activités physiques ou sportives, une palanquée constituée de plongeurs titulaires d'un brevet délivré par la Fédération française d'études et de sports sous-marins, la Fédération sportive et gymnique du travail, l'Union nationale des centres sportifs de plein air, l'Association nationale des moniteurs de plongée, le Syndicat national des moniteurs de plongée ou la Confédération mondiale des activités subaquatiques justifiant des aptitudes PA-60 peut évoluer dans l'espace de 0 à 40 mètres en l'absence de directeur de plongée.
14839 14843

                                                                                    
14840 14844
L'exploitant 
détermine notamment le
est informé, avant la plongée, du choix du
 site de l'activité subaquatique 
ainsi que
par les plongeurs. Il entérine
 l'organisation mise en œuvre pour assurer la sécurité des plongeurs et le déclenchement des secours.
 Il s'assure que la fiche de sécurité mentionnée à l'article A. 322-72 est établie par les plongeurs.
   

                    
14855 14859
####### Article A322-101
14856 14860

                                                                                    
14857 14861
Pour l'application de la présente section, la pratique de l'apnée est soumise aux dispositions de l'article A. 322-81 et du I de l'article A. 322-78.
14858 14862

                                                                                    
14859 14863
Toutefois,
Par dérogation au I de l'article A. 322-78, pour la pratique de l'apnée
 dans l'espace de 0 à 6 mètres, 
la mise à la disposition des
les
 pratiquants 
de l'ensemble d'oxygénothérapie avec ses accessoires n'est pas obligatoire.
ont à leur disposition sur le lieu de mise à l'eau ou d'immersion un plan de secours ainsi que le matériel de secours suivant :
14864

                                                                                    
14865
- un moyen de communication permettant de prévenir les secours. Une VHF est nécessaire lorsque la plongée se déroule en mer au départ d'une embarcation support de plongée ;
14866
- des fiches d'évacuation selon un modèle type en annexe III-19.
   

                    
24651 24658
#### Article Annexe III-14 b (art. A322-77)
24652 24659

                                                                                    
24653 24660
Brevets de pratiquants délivrés par la Fédération française d'études et de sports sous-marins (FFESSM), la Fédération sportive et gymnique du travail (FSGT), l'Union nationale des centres sportifs de plein air (UCPA), l'Association nationale des moniteurs de plongée (ANMP), le Syndicat national des moniteurs de plongée (SNMP) et la Confédération mondiale des activités subaquatiques (CMAS) attestant des aptitudes de l'annexe III-14 a
24654 24661

                                                                                    
24655 24662
<table align="center" border="1" cellpadding="0" width="750"><tbody>
24656 24663
 <tr>
24657 24664
  <td><center>BREVETS DÉLIVRÉS
24658 24665

                                                                                    
24659 24666
par la FFESSM, la FSGT, l'UCPA,
24660 24667

                                                                                    
24661 24668
l'ANMP et le SNMP</center></td>
24662 24669
  <td><center>BREVETS DÉLIVRÉS
24663 24670

                                                                                    
24664 24671
par la CMAS</center></td>
24665 24672
  <td><center>APTITUDES À PLONGER ENCADRÉ
24666 24673

                                                                                    
24667
par un guide de
24674
(avec une personne
24675

                                                                                    
24667 24676
encadrant la
 palanquée
)
</center></td>
24668 24677
  <td><center>APTITUDES À PLONGER
24669 24678

                                                                                    
24670 24679
en autonomie
24671 24680

                                                                                    
24672 24681
(sans personne
24673 24682

                                                                                    
24674 24683
encadrant la palanquée)</center></td>
24675 24684
 </tr>
24676 24685
 <tr>
24677 24686
  <td>Plongeur niveau 1 - P1</td>
24678 24687
  <td>Plongeur 1 étoile</td>
24679 24688
  <td><center>PE-20</center></td>
24680 24689
  <td><center></center></td>
24681 24690
 </tr>
24682 24691
 <tr>
24683 24692
  <td>Plongeur niveau 1 - P1 incluant l'autonomie</td>
24684 24693
  <td><center></center></td>
24685 24694
  <td><center>PE-20</center></td>
24686 24695
  <td><center>PA-12</center></td>
24687 24696
 </tr>
24688 24697
 <tr>
24689 24698
  <td>Plongeur niveau 2 - P2</td>
24690 24699
  <td>Plongeur 2 étoiles</td>
24691 24700
  <td><center>PE-40</center></td>
24692 24701
  <td><center>PA-20</center></td>
24693 24702
 </tr>
24694 24703
 <tr>
24695 24704
  <td>Plongeur niveau 3 - P3</td>
24696 24705
  <td>Plongeur 3 étoiles</td>
24697 24706
  <td><center>PE-60</center></td>
24698 24707
  <td><center>PA-60</center></td>
24699 24708
 </tr>
24700 24709
</tbody></table>
   

                    
24702 24711
#### Article Annexe III-15 a (art. A322-72)
24703 24712

                                                                                    
24704 24713
<center>Qualification minimale du directeur de plongée
 en milieu naturel
</center>
24705 24714

                                                                                    
24706 24715
<table align="center" border="1" cellpadding="0" width="750"><tbody>
24707 24716
 <tr>
24708 24717
  <td><center>FONCTIONS</center></td>
24709 24718
  <td><center>BREVETS DÉLIVRÉS
24710 24719

                                                                                    
24711 24720
par la FFESSM, la FSGT, l'UCPA,
24712 24721

                                                                                    
24713 24722
l'ANMP et le SNMP</center></td>
24714 24723
  <td><center>BREVETS DÉLIVRÉS
24715 24724

                                                                                    
24716 24725
par la CMAS</center></td>
24717 24726
  <td><center>DIPLÔMES D'ÉTAT</center></td>
24718 24727
 </tr>
24719 24728
 <tr>
24720 24729
  <td colspan="4"><center>Plongées à l'air ou au nitrox en exploration</center></td>
24721 24730
 </tr>
24722 24731
 <tr>
24723 24732
  <td valign="top">Directeur de plongée
 en milieu naturel
</td>
24724 24733
  <td valign="top">Directeur de plongée en exploration - DPE (*)
24725 24734

                                                                                    
24726 24735
Plongeur de niveau 5 (P5) (*)</td>
24727 24736
  <td valign="top"/><td valign="top"/>
24728 24737
 </tr>
24729 24738
 <tr>
24730 24739
<td colspan="4"><center>Plongées à l'air ou au nitrox en enseignement ou en exploration</center><
center>Plongées au trimix ou à l'héliox en enseignement jusqu'à 40 mètres</center><center>Plongées au trimix ou à l'héliox en exploration jusqu'à 70 mètres</center><
/td>
24731 24740
 </tr>
24732 24741
 <tr>
24733 24742
  <td valign="top">Directeur de plongée
 en milieu naturel
</td>
24734 24743
  <td valign="top">MF1 (*) FFESSM ou FSGT
 (*)
</td>
24735 24744
  <td valign="top">Moniteur 2 étoiles</td>
24736 24745
  <td valign="top">BEES 1 plongée
24737 24746

                                                                                    
24738 24747
DEJEPS plongée
24739 24748

                                                                                    
24740 24749
DESJEPS plongée</td>
24741 24750
 </tr>
24742 24751
 <tr>
24743 24752
  <td colspan="4"><center>Plongées au trimix 
ou à l'héliox 
en enseignement
 ou
</center><center>Plongées au trimix ou à l'héliox
 en exploration</center></td>
24744 24753
 </tr>
24745 24754
 <tr>
24746 24755
  <td valign="top">Directeur de plongée</td>
24747 24756
  <td valign="top">MF2 
(*) 
FFESSM ou FSGT
 (*)
</td>
24748 24757
  <td valign="top"/><td valign="top">BEES 2 plongée
24749 24758

                                                                                    
24750 24759
DEJEPS plongée
24751 24760

                                                                                    
24752 24761
DESJEPS plongée</td>
24753 24762
 </tr>
24754 24763
 <tr>
24755 24764
  <td colspan="4">(*) Tous ces brevets doivent justifier que leurs titulaires ont démontré un niveau technique au moins équivalent à celui des brevets de même niveau de la Fédération délégataire, la FFESSM, et qu'ils ont été délivrés dans des conditions similaires.
24756 24765

                                                                                    
24757 24766
Pour la plongée aux mélanges, le directeur de plongée doit également justifier des aptitudes PN-C ou PTH-120 correspondant aux mélanges utilisés conformément aux annexes III-17 a et III-18 a.</td>
24758 24767
 </tr>
24759 24768
</tbody></table>
   

                    
24761 24770
#### Article Annexe III-15 b (art. A322-74)
24762 24771

                                                                                    
24763 24772
<center>Qualification minimale de la personne encadrant la palanquée</center>
24764 24773

                                                                                    
24765 24774
<table border="1" cellpadding="0" width="680"><tbody>
24766 24775
 <tr>
24767 24776
  <td><center>FONCTIONS</center></td>
24768 24777
  <td><center>BREVETS DÉLIVRÉS
24769 24778

                                                                                    
24770 24779
par la FFESSM, la FSGT, l'UCPA,
24771 24780

                                                                                    
24772 24781
l'ANMP et le SNMP</center></td>
24773 24782
  <td><center>BREVETS DÉLIVRÉS
24774 24783

                                                                                    
24775 24784
par la CMAS</center></td>
24776 24785
  <td><center>DIPLÔMES D'ÉTAT</center></td>
24777 24786
 </tr>
24778 24787
 <tr>
24779 24788
  <td colspan="4"><center>Plongées à l'air en exploration</center></td>
24780 24789
 </tr>
24781 24790
 <tr>
24782 24791
  <td
 valign="top"
>Personne encadrant une palanquée en exploration
.
</td>
24783 24792
  <td
 valign="top"
>Guide de palanquée (GP) (*)
.
24784 24793

                                                                                    
24785 24794
Plongeur de niveau 4 (P4) (*)
.</td>
24786 24794
<td/
</td
>
24787 24795
  <td
 valign="top"/><td align="left" valign="top"
>BPJEPS plongée
.
24788 24796

                                                                                    
24789 24797
Stagiaire BPJEPS plongée
.
</td>
24790 24798
 </tr>
24791 24799
 <tr>
24792 24800
  <td colspan="4"><center>Plongée à l'air en enseignement 
et
ou
 en exploration</center></td>
24793 24801
 </tr>
24794 24802
 <tr>
24795 24803
  <td valign="top">
Enseignant
Enseignement
 niveau 1 (E-1)
.
</td>
24796 24804
  <td valign="top">Initiateur 
(*) 
FFESSM ou FSGT
.
 (*)
</td>
24797 24805
  <td valign="top"
/>
></td>
24797 24806
  
<td valign="top">BPJEPS plongée
.
24798 24807

                                                                                    
24799 24808
Stagiaire BPJEPS plongée
.
</td>
24800 24809
 </tr>
24801 24810
 <tr>
24802 24811
  <td valign="top">Enseignant niveau 2 (E-2)
.
</td>
24803 24812
  <td valign="top">Initiateur 
(*) 
FFESSM et 
Guide
guide
 de palanquée (
GP) (*).
GIP) (*)
24804 24813

                                                                                    
24805 24814
Stagiaire pédagogique MF1
24806

                                                                                    
24807 24814
 
FFESSM
 (*) (**).
24808 24815

                                                                                    
24809 24816
Aspirant fédéral FSGT
.
 (*)
</td>
24810 24817
  <td valign="top">Moniteur 1 étoile
.
</td>
24811 24818
  <td valign="top">Stagiaire BEES 1 plongée
.
</td>
24812 24819
 </tr>
24813 24820
 <tr>
24814 24821
  <td valign="top">Enseignant niveau 3 (E-3)
.
</td>
24815 24822
  <td valign="top">MF1 
(*) 
FFESSM ou FSGT
.
 (*)
</td>
24816 24823
  <td valign="top">Moniteur 2 étoiles
.
</td>
24817 24824
  <td valign="top">BEES 1 plongée
.
24818 24825

                                                                                    
24819 24826
Stagiaire DEJEPS plongée
.
24820 24827

                                                                                    
24821 24828
Stagiaire DESJEPS plongée
.
</td>
24822 24829
 </tr>
24823 24830
 <tr>
24824 24831
  <td valign="top">Enseignant niveau 4 (E-
4).
1)
</td>
24825 24832
  <td valign="top">MF2 
(*) 
FFESSM ou FSGT
.
 (*)
</td>
24826 24833
  <td valign="top"/><td valign="top">BEES 2 plongée
.
24827 24834

                                                                                    
24828 24835
DEJEPS plongée
.
24829 24836

                                                                                    
24830 24837
DESJEPS plongée
.
</td>
24831 24838
 </tr>
24832 24839
 <tr>
24833 24840
  <td colspan="4">
*
(*) Tous ces brevets doivent justifier que leurs titulaires ont démontré un niveau technique au moins équivalent à celui des brevets de même niveau de la fédération délégataire, la FFESSM, et qu'ils ont été délivrés dans des conditions similaires.
24834

                                                                                    
24835 24840
(**) Pour obtenir les prérogatives attachées à l'encadrant de niveau 2 (E2) en milieu naturel, le stagiaire pédagogique MF1 de la FFESSM est assujetti à la présence sur le site de plongée d'un cadre formateur E3 minimum.
</td>
24836 24841
 </tr>
24837 24842
</tbody></table>
   

                    
24839 24844
#### Article Annexe III-16 a (art. A322-82)
24840 24845

                                                                                    
24841 24846
<center>Conditions d'évolution en enseignement en plongée à l'air en milieu naturel</center>
24842 24847

                                                                                    
24843 24848
<table border="1" cellpadding="0" width="680"><tbody>
24844 24849
 <tr>
24845 24850
  <td><center>ESPACES
24846

                                                                                    
24847 24850
 
d'évolution</center></td>
24848 24851
  <td><center>APTITUDES MINIMALES DES PLONGEURS</center></td>
24849 24852
  <td><center>COMPÉTENCE
24850 24853

                                                                                    
24851 24854
minimale de la personne encadrant la palanquée</center></td>
24852 24855
  <td><center>EFFECTIF MAXIMAL
24853 24856

                                                                                    
24854 24857
de la palanquée
24855 24858

                                                                                    
24856 24859
(personne encadrant
24857 24860

                                                                                    
24858 24861
la palanquée non comprise)</center></td>
24859 24862
 </tr>
24860 24863
 <tr>
24861 24864
  <td rowspan="2" valign="top">Espace de 0 à 6 mètres</td>
24862 24865
  <td>Baptême</td>
24863 24866
  <td><center>E-1</center></td>
24864 24867
  <td><center>1 (*)</center></td>
24865 24868
 </tr>
24866 24869
 <tr>
24867 24870
  <td>Débutants</td>
24868 24871
  <td><center>E-1</center></td>
24869 24872
  <td><center>4 (*)</center></td>
24870 24873
 </tr>
24871 24874
 <tr>
24872 24875
  <td valign="top">Espace de 0 à 12 mètres</td>
24873 24876
  <td valign="top">Débutants en cours de formation vers les aptitudes PE-12 ou PA-12</td>
24874 24877
  <td valign="top"><center>E-2</center></td>
24875 24878
  <td valign="top"><center>4 (*)</center></td>
24876 24879
 </tr>
24877 24880
 <tr>
24878 24881
  <td valign="top">Espace de 0 à 20 mètres</td>
24879 24882
  <td valign="top">Débutants ou PE-12, en cours de formation vers les aptitudes PE-20 ou PA-20</td>
24880 24883
  <td valign="top"><center>E-2</center></td>
24881 24884
  <td valign="top"><center>4 (*)</center></td>
24882 24885
 </tr>
24883 24886
 <tr>
24884 24887
  <td valign="top">Espace de 0 à 40 mètres</td>
24885 24888
  <td valign="top">PE-20 ou PA-20, en cours de formation vers les aptitudes PE-40 ou PA-40</td>
24886 24889
  <td valign="top"><center>E-3</center></td>
24887 24890
  <td valign="top"><center>4 (*)</center></td>
24888 24891
 </tr>
24889 24892
 <tr>
24890 24893
  <td valign="top">Espace de 0 à 60 mètres</td>
24891 24894
  <td valign="top">PE-40 ou PA-40, en cours de formation vers les aptitudes PE-60 ou PA-60</td>
24892 24895
  <td valign="top"><center>E-4</center></td>
24893 24896
  <td valign="top"><center>4</center></td>
24894 24897
 </tr>
24895 24898
 <tr>
24896 24899
  <td colspan="4">(*) Possibilité d'ajouter dans la palanquée un 
ou plusieurs plongeurs supplémentaires
plongeur supplémentaire
, au minimum 
titulaires
titulaire
 d'une qualification de guide de palanquée (GP) ou de plongeur niveau 4 (P4).</td>
24897 24900
 </tr>
24898 24901
</tbody></table>
   

                    
24900 24903
#### Article Annexe III-16 b (art. A322-82)
24901 24904

                                                                                    
24902 24905
<center>Conditions d'évolution en exploration en plongée à l'air en milieu naturel</center>
24903 24906

                                                                                    
24904 24907
<table><tbody>
24905 24908
 <tr>
24906 24909
  <td rowspan="2"><center>ESPACES
24907 24910

                                                                                    
24908 24911
d'évolution</center></td>
24909 24912
  <td colspan="3"><center>PLONGÉE ENCADRÉE</center></td>
24910 24913
  <td colspan="2"><center>PLONGÉE AUTONOME</center></td>
24911 24914
 </tr>
24912 24915
 <tr>
24913 24916
  <td><center>Aptitudes minimales
24914 24917

                                                                                    
24915 24918
des plongeurs encadrés</center></td>
24916 24919
  <td><center>Effectif maximal
24917 24920

                                                                                    
24918 24921
de la palanquée
24919 24922

                                                                                    
24920 24923
(personne encadrant
24921 24924

                                                                                    
24922 24925
la palanquée
24923 24926

                                                                                    
24924 24927
non comprise)</center></td>
24925 24928
  <td><center>Compétence
24926 24929

                                                                                    
24927 24930
minimale de
24928 24931

                                                                                    
24929 24932
la personne encadrant
24930 24933

                                                                                    
24931 24934
la palanquée</center></td>
24932 24935
  <td><center>Aptitudes minimales
24933 24936

                                                                                    
24934 24937
des plongeurs
24935 24938

                                                                                    
24936 24939
en autonomie</center></td>
24937 24940
  <td><center>Effectif maximal
 
24941

                                                                                    
24937 24942
de la palanquée</center></td>
24938 24943
 </tr>
24939 24944
 <tr>
24940 24945
  <td>Espace de 0 à 6 mètres</td>
24941 24946
  <td><center>Débutants</center></td>
24942 24947
  <td><center>4 (*)</center></td>
24943 24948
  <td><center>E1 ou GP ou P4</center></td>
24944 24949
<td/><td/>
24945 24950
 </tr>
24946 24951
 <tr>
24947 24952
  <td>Espace de 0
24948 24953

                                                                                    
24949 24954
à 12 mètres</td>
24950 24955
  <td><center>PE-12</center></td>
24951 24956
  <td><center>4 (*)</center></td>
24952 24957
  <td><center>E2 ou GP ou P4</center></td>
24953 24958
  <td><center>PA-12</center></td>
24954 24959
  <td><center>3</center></td>
24955 24960
 </tr>
24956 24961
 <tr>
24957 24962
  <td>Espace de 0
24958 24963

                                                                                    
24959 24964
à 20 mètres</td>
24960 24965
  <td><center>PE-20</center></td>
24961 24966
  <td><center>4 (*)</center></td>
24962 24967
  <td><center>E2 ou GP ou P4</center></td>
24963 24968
  <td><center>PA-20</center></td>
24964 24969
  <td><center>3</center></td>
24965 24970
 </tr>
24966 24971
 <tr>
24967 24972
  <td>Espace de 0
24968 24973

                                                                                    
24969 24974
à 40 mètres</td>
24970 24975
  <td><center>PE-40</center></td>
24971 24976
  <td><center>4 (*)</center></td>
24972 24977
  <td><center>E3 ou GP ou P4</center></td>
24973 24978
  <td><center>PA-40</center></td>
24974 24979
  <td><center>3</center></td>
24975 24980
 </tr>
24976 24981
 <tr>
24977 24982
  <td>Espace de 0
24978 24983

                                                                                    
24979 24984
à 60 mètres</td>
24980 24985
  <td><center>PE-60</center></td>
24981 24986
  <td><center>4
 (*)
</center></td>
24982 24987
  <td><center>E4</center></td>
24983 24988
  <td><center>PA-60</center></td>
24984 24989
  <td><center>3</center></td>
24985 24990
 </tr>
24986 24991
 <tr>
24987 24992
  <td colspan="6">(*) Possibilité d'ajouter dans la palanquée un 
ou plusieurs plongeurs supplémentaires
plongeur supplémentaire
, au minimum 
titulaires
titulaire
 d'une qualification de guide de palanquée (GP) ou de plongeur niveau 4 (P4).</td>
24988 24993
 </tr>
24989 24994
</tbody></table>
24990 24995

                                                                                    
24991 24996
<center>
24992 24997

                                                                                    
24993 24998
</center>
   

                    
24995 25000
#### Article Annexe III-17 a (art. A322-91)
24996 25001

                                                                                    
24997 25002
<center>Aptitudes des pratiquants à utiliser du nitrox</center>
24998 25003

                                                                                    
24999 25004
<table border="1" cellpadding="0" width="680"><tbody>
25000 25005
 <tr>
25001 25006
  <td><center>APTITUDES
 À PLONGER
25002 25007

                                                                                    
25003 25008
à plonger 
au nitrox</center></td>
25004 25009
  <td><center>LE PRATIQUANT DOIT JUSTIFIER DES APTITUDES
 SUIVANTES
25005 25010

                                                                                    
25006 25011
suivantes 
auprès du directeur de plongée</center></td>
25007 25012
 </tr>
25008 25013
 <tr>
25009 25014
  <td valign="top">PN
-20
25010 25015

                                                                                    
25011 25016
Aptitudes à évoluer en palanquée au nitrox 
dans l'espace de 0 à 20 mètres
dont la teneur en oxygène n'excède pas 40 %
</td>
25012 25017
  <td valign="top">Pour évoluer en palanquée encadrée 
: maîtrise des aptitudes correspondant à l'espace d'évolution concerné
25013

                                                                                    
25014 25017
Pour évoluer en palanquée
ou
 autonome : maîtrise des aptitudes 
PA-12 ou PA-20 selon
à l'air correspondant à
 l'espace d'évolution concerné
25015 25018

                                                                                    
25016 25019
Maîtrise de la gestion et
 de
 l'utilisation de son matériel nitrox, de l'analyse du mélange
 dont la teneur en oxygène n'excède pas 40 %
 et du renseignement de la fiche d'identification de la bouteille
25017 25020

                                                                                    
25018 25021
Maîtrise du maintien de son équilibre et de la gestion de son 
profilpar
profil par
 rapport à la profondeur 
"
plancher
"
 de son mélange
25019 25022

                                                                                    
25020 25023
Maîtrise des moyens de décompression (table ou ordinateur nitrox)
25021 25024

                                                                                    
25022 25025
Connaissance des risques hyperoxiques liés à l'utilisation du nitrox
.
</td>
25023 25026
 </tr>
25024 25027
 <tr>
25025 25028
  <td valign="top">PN-C
25026

                                                                                    
25027 25028
 (
plongeur au nitrox confirmé)
25028 25029

                                                                                    
25029 25030
Aptitudes à évoluer en palanquée au nitrox 
dans l'espace au-delà de 20 ètres et dans la limite de 60 mètres
et à effectuer la décompression à l'oxygène pur
</td>
25030 25031
  <td valign="top">
Pour évoluer en palanquée encadrée ou autonome : maîtrise des aptitudes à l'air correspondant à l'espace d'évolution concerné
25032

                                                                                    
25033
Maîtrise des aptitudes PN
25034

                                                                                    
25035
Maîtrise de l'utilisation et du choix du matériel avec plusieurs mélanges au nitrox au fond et en décompression et à l'utilisation de l'oxygène pur
25036

                                                                                    
25037
Maîtrise de l'équilibre et de la stabilisation à la profondeur des paliers lors des changements de mélanges
25038

                                                                                    
25039
Connaissance des principes de la fabrication des mélanges
25040

                                                                                    
25030 25041
Pour évoluer en palanquée encadrée : maîtrise des aptitudes PE-40 ou PE-60 selon l'espace d'évolution concerné.
25031 25042

                                                                                    
25032 25043
Pour évoluer en palanquée autonome : maîtrise des aptitudes PA-40 ou PA-60 selon l'espace d'évolution concerné.
25033 25044

                                                                                    
25034 25045
Maîtrise des aptitudes PN-20.
25035 25046

                                                                                    
25036 25047
Maîtrise de l'utilisation et du choix du matériel avec plusieurs mélanges au nitrox au fond et en décompression et à l'utilisation de l'oxygène pur
25037 25048

                                                                                    
25038 25049
Maîtrise de l'équilibre et de la stabilisation à la profondeur des paliers lors des changements de mélanges.
25039 25050

                                                                                    
25040 25051
Connaissances des principes de la fabrication des mélanges.</td>
25041 25052
 </tr>
25042 25053
</tbody></table>
   

                    
25044 25055
#### Article Annexe III-17 b (art. A322-91)
25045 25056

                                                                                    
25046 25057
<center>Conditions d'évolution en enseignement en plongée au nitrox en milieu naturel</center>
25047 25058

                                                                                    
25048 25059
<table border="1" cellpadding="0" width="680"><tbody>
25049 25060
 <tr>
25050 25061
  <td><center>ESPACES D'ÉVOLUTION</center></td>
25051 25062
  <td><center>APTITUDES MINIMALES
25052 25063

                                                                                    
25053 25064
des plongeurs</center></td>
25054 25065
  <td><center>COMPÉTENCE
25055 25066

                                                                                    
25056 25067
minimale
25057 25068

                                                                                    
25058 25069
de la personne encadrant
25059 25070

                                                                                    
25060 25071
la palanquée</center></td>
25061 25072
  <td><center>EFFECTIF
25062 25073

                                                                                    
25063 25074
maximal
25064 25075

                                                                                    
25065 25076
de la palanquée
25066 25077

                                                                                    
25067 25078
(personne encadrant
25068 25079

                                                                                    
25069 25080
la palanquée
 
25081

                                                                                    
25069 25082
non comprise)</center></td>
25070 25083
 </tr>
25071 25084
 <tr>
25072 25085
  <td rowspan="2" valign="top">Espace de 0 à 6 mètres</td>
25073 25086
  <td valign="top">Baptême</td>
25074 25087
  <td valign="top"><center>E-2 + PN-C</center></td>
25075 25088
  <td valign="top"><center>1 (*)</center></td>
25076 25089
 </tr>
25077 25090
 <tr>
25078 25091
  <td>Débutants</td>
25079 25092
  <td><center>E-2 + PN-C</center></td>
25080 25093
  <td><center>4 (*)</center></td>
25081 25094
 </tr>
25082 25095
 <tr>
25083 25096
  <td>Espace de 0 à 12 mètres</td>
25084 25097
  <td>PE-12 en cours de formation vers les aptitudes PN
-20
</td>
25085 25098
  <td><center>E-2 + PN-C</center></td>
25086 25099
  <td><center>4 (*)</center></td>
25087 25100
 </tr>
25088 25101
 <tr>
25089 25102
  <td>Espace de 0 à 20 mètres</td>
25090 25103
  <td>PE-20 en cours de formation vers les aptitudes PN
-20
</td>
25091 25104
  <td><center>E-2 + PN-C</center></td>
25092 25105
  <td><center>4 (*)</center></td>
25093 25106
 </tr>
25094 25107
 <tr>
25095 25108
  <td>Espace de 0 à 40 mètres</td>
25096 25109
  <td>PE-40 + PN
-C
</td>
25097 25110
  <td><center>E-3 + PN-C</center></td>
25098 25111
  <td><center>4 (*)</center></td>
25099 25112
 </tr>
25100 25113
 <tr>
25101 25114
  <td>Espace au-delà de 40 mètres et dans la limite de 60 mètres</td>
25102 25115
  <td>PE-60 + PN
-C
</td>
25103 25116
  <td><center>E-4 + PN-C</center></td>
25104 25117
  <td><center>4</center></td>
25105 25118
 </tr>
25106 25119
 <tr>
25107 25120
  <td colspan="4">(*) Possibilité d'ajouter dans la palanquée un plongeur supplémentaire, au minimum titulaire d'une qualification de guide de palanquée (GP) ou de plongeur niveau 4 (P4) + PN-C.</td>
25108 25121
 </tr>
25109 25122
</tbody></table>
   

                    
25111 25124
#### Article Annexe III-17 c (art. A322-91)
25112 25125

                                                                                    
25113 25126
<center>Conditions d'évolution en exploration en plongée au nitrox en milieu naturel</center>
25114 25127

                                                                                    
25115 25128
<table><tbody>
25116 25129
 <tr>
25117 25130
  <td rowspan="2"><center>ESPACES
25118 25131

                                                                                    
25119 25132
d'évolution</center></td>
25120 25133
  <td colspan="3"><center>PLONGÉE ENCADRÉE</center></td>
25121 25134
  <td colspan="2"><center>PLONGÉE AUTONOME</center></td>
25122 25135
 </tr>
25123 25136
 <tr>
25124 25137
  <td><center>Aptitudes minimales
25125 25138

                                                                                    
25126 25139
des plongeurs encadrés</center></td>
25127 25140
  <td><center>Effectif maximal
25128 25141

                                                                                    
25129 25142
de la palanquée
25130 25143

                                                                                    
25131 25144
(personne encadrant
25132 25145

                                                                                    
25133 25146
la palanquée
25134 25147

                                                                                    
25135 25148
non comprise)</center></td>
25136 25149
  <td><center>Compétence
25137 25150

                                                                                    
25138 25151
minimale de
25139 25152

                                                                                    
25140 25153
la personne encadrant
25141 25154

                                                                                    
25142 25155
la palanquée</center></td>
25143 25156
  <td><center>
25144 25157

                                                                                    
25145 25158
Aptitudes minimales
25146 25159

                                                                                    
25147 25160
des plongeurs
25148 25161

                                                                                    
25149 25162
en autonomie</center></td>
25150 25163
  <td><center>Effectif 
minimal
maximal
25151 25164

                                                                                    
25152 25165
de la palanquée</center></td>
25153 25166
 </tr>
25154 25167
 <tr>
25155 25168
  <td>Espace de 0
25156

                                                                                    
25157 25168
 
à 12 mètres</td>
25158 25169
  <td><center>PE-12 + PN
-20
</center></td>
25159 25170
  <td><center>4 (*)</center></td>
25160 25171
  <td><center>E2 ou GP ou
25161 25172

                                                                                    
25162 25173
P4 + PN-C</center></td>
25163 25174
  <td><center>PA-12 + PN
-20
</center></td>
25164 25175
  <td><center>3</center></td>
25165 25176
 </tr>
25166 25177
 <tr>
25167 25178
  <td>Espace de 0
25168

                                                                                    
25169 25178
 
à 20 mètres</td>
25170 25179
  <td><center>PE-20 + PN
-20
</center></td>
25171 25180
  <td><center>4 (*)</center></td>
25172 25181
  <td><center>E2 ou GP ou
25173 25182

                                                                                    
25174 25183
P4 + PN-C</center></td>
25175 25184
  <td><center>PA-20 + PN
-20
</center></td>
25176 25185
  <td><center>3</center></td>
25177 25186
 </tr>
25178 25187
 <tr>
25179 25188
  <td>Espace de 0
25180

                                                                                    
25181 25188
 
à 40 mètres</td>
25182 25189
  <td><center>PE-40 + PN
-C
</center></td>
25183 25190
  <td><center>4 (*)</center></td>
25184 25191
  <td><center>E3 ou GP ou
25185 25192

                                                                                    
25186 25193
P4 + PN-C</center></td>
25187 25194
  <td><center>PA-40 + PN
-C
</center></td>
25188 25195
  <td><center>3</center></td>
25189 25196
 </tr>
25190 25197
 <tr>
25191 25198
  <td>Espace au-delà de 40 mètres et dans la limite de 60 mètres</td>
25192 25199
  <td><center>PE-60 + PN
-C
</center></td>
25193 25200
  <td><center>4</center></td>
25194 25201
  <td><center>E4 + PN-C</center></td>
25195 25202
  <td><center>PA-60 + PN
-C
</center></td>
25196 25203
  <td><center>3</center></td>
25197 25204
 </tr>
25198 25205
 <tr>
25199 25206
  <td colspan="6">(*) Possibilité d'ajouter dans la palanquée un plongeur supplémentaire, au minimum titulaire d'une qualification de guide de palanquée (GP) ou de plongeur niveau 4 (P4) + PN-C.</td>
25200 25207
 </tr>
25201 25208
</tbody></table>
   

                    
25203 25210
#### Article Annexe III-18 a (art. A322-96)
25204 25211

                                                                                    
25205 25212
<center>Aptitudes des pratiquants à utiliser du trimix ou de l'héliox</center>
25206 25213

                                                                                    
25207 25214
<table border="1" cellpadding="0" width="680"><tbody>
25208 25215
 <tr>
25209 25216
  <td valign="top"><center>APTITUDES À PLONGER
25210 25217

                                                                                    
25211 25218
au trimix ou à l'héliox</center></td>
25212 25219
  <td valign="top"><center>LE PRATIQUANT DOIT JUSTIFIER DES APTITUDES
25213 25220

                                                                                    
25214 25221
suivantes auprès du directeur de plongée</center></td>
25215 25222
 </tr>
25216 25223
 <tr>
25217 25224
  <td valign="top">PTH-40
25218 25225

                                                                                    
25219 25226
Aptitudes à évoluer en palanquée au trimix ou à l'héliox dans l'espace de 0 à 40 mètres</td>
25220 25227
  <td valign="top">Pour évoluer en palanquée encadrée : maîtrise des aptitudes PE-40 + PN-C
.
25221 25228

                                                                                    
25222 25229
Pour évoluer en palanquée autonome : maîtrise des aptitudes PA-40 + PN-C
.
25223 25230

                                                                                    
25224 25231
Maîtrise de l'utilisation du matériel, de l'analyse des gaz et du marquage des bouteilles
.
25225 25232

                                                                                    
25226 25233
Maîtrise de la stabilisation, vitesse de remontée et de la communication avec son équipier
.
25227 25234

                                                                                    
25228 25235
Maîtrise de l'utilisation de son parachute et du dévidoir
.
</td>
25229 25236
 </tr>
25230 25237
 <tr>
25231 25238
  <td valign="top">PTH-
60
70
25232 25239

                                                                                    
25233 25240
Aptitudes à évoluer en palanquée au trimix ou à l'héliox dans l'espace de 0 à 
60
70
 mètres</td>
25234 25241
  <td valign="top">Pour évoluer en palanquée encadrée : maîtrise des aptitudes PE-60 + PTH-40
.
25235 25242

                                                                                    
25236 25243
Pour évoluer en palanquée autonome : maîtrise des aptitudes PA-60 + PTH-40
.
25237 25244

                                                                                    
25238 25245
Maîtrise de l'utilisation de la ligne de descente/de décompression
.
25239 25246

                                                                                    
25240 25247
Maîtrise de la planification de la plongée avec plusieurs mélanges de gaz (mélange fond au trimix et mélange de décompression)
.
25241 25248

                                                                                    
25242 25249
Maîtrise des procédures d'intervention sur un plongeur en difficulté depuis le fond
.
</td>
25243 25250
 </tr>
25244 25251
 <tr>
25245 25252
  <td valign="top">PTH-120
25246 25253

                                                                                    
25247 25254
Aptitudes à évoluer en palanquée au trimix ou à l'héliox dans l'espace au-delà de 
60
70
 mètres et dans la limite de 120 mètres</td>
25248 25255
  <td valign="top">
Pour évoluer en palanquée autonome : maîtrise des aptitudes PA-60 + PTH-70
25256

                                                                                    
25257
Maîtrise de la préparation et de la mise en place de la ligne de descente/de décompression
25258

                                                                                    
25259
Maîtrise de l'organisation matérielle et de la planification de la décompression
25260

                                                                                    
25261
Maîtrise de la fabrication des mélanges trimix et nitrox
25262

                                                                                    
25248 25263
Pour évoluer en palanquée autonome : maîtrise des aptitudes PA-60 + PTH-60.
25249 25264

                                                                                    
25250 25265
Maîtrise de la préparation et de la mise en place de la ligne de descente/de décompression.
25251 25266

                                                                                    
25252 25267
Maîtrise de l'organisation matérielle et de la planification de la décompression.
25253 25268

                                                                                    
25254 25269
Maîtrise de la fabrication des mélanges trimix et nitrox.</td>
25255 25270
 </tr>
25256 25271
</tbody></table>
   

                    
25258 25273
#### Article Annexe III-18 b (art. A322-91)
25259 25274

                                                                                    
25260 25275
<center>Conditions d'évolution en enseignement en plongée au trimix ou à l'héliox en milieu naturel</center>
25261 25276

                                                                                    
25262 25277
<table border="1" cellpadding="0" width="680"><tbody>
25263 25278
 <tr>
25264 25279
  <td><center>ESPACES
25265 25280

                                                                                    
25266 25281
d'évolution</center></td>
25267 25282
  <td><center>APTITUDES MINIMALES DES PLONGEURS</center></td>
25268 25283
  <td><center>COMPÉTENCE
25269 25284

                                                                                    
25270 25285
minimale
25271

                                                                                    
25272 25285
 
de la personne encadrant
25273 25286

                                                                                    
25274 25287
la palanquée</center></td>
25275 25288
  <td><center>EFFECTIF
25276 25289

                                                                                    
25277 25290
maximal
25278 25291

                                                                                    
25279 25292
de la palanquée
25280 25293

                                                                                    
25281 25294
(personne encadrant
25282 25295

                                                                                    
25283 25296
la palanquée
25284 25297

                                                                                    
25285 25298
non comprise)</center></td>
25286 25299
 </tr>
25287 25300
 <tr>
25288 25301
  <td valign="top">Espace de 0 à 40 
mètres
ètres
</td>
25289 25302
  <td valign="top">PE-40 + PN-C en cours de formation vers les aptitudes PTH-40</td>
25290 25303
  <td valign="top"><center>E-3 + PTH-
60
70
</center></td>
25291 25304
  <td valign="top"><center>4</center></td>
25292 25305
 </tr>
25293 25306
 <tr>
25294 25307
  <td valign="top">Espace de 0 à 
60
70
 mètres</td>
25295 25308
  <td valign="top">PE-60 + PTH-40 en cours de formation vers les aptitudes PTH-
60
70
</td>
25296 25309
  <td valign="top"><center>E-4 + PTH-120</center></td>
25297 25310
  <td valign="top"><center>4</center></td>
25298 25311
 </tr>
25299 25312
 <tr>
25300 25313
  <td valign="top">Espace de 0 à 80 mètres</td>
25301 25314
  <td valign="top">PE-60 + PTH-
60
70
 en cours de formation vers les aptitudes PTH-120</td>
25302 25315
  <td valign="top"><center>E-4 + PTH-120</center></td>
25303 25316
  <td valign="top"><center>4</center></td>
25304 25317
 </tr>
25305 25318
</tbody></table>
   

                    
25307 25320
#### Article Annexe III-18 c (art. A322-91)
25308 25321

                                                                                    
25309 25322
<center>Conditions d'évolution en exploration en plongée au trimix ou à l'héliox en milieu naturel</center>
25310 25323

                                                                                    
25311 25324
<table><tbody>
25312 25325
 <tr>
25313 25326
  <td rowspan="2"><center>ESPACES
25314 25327

                                                                                    
25315 25328
d'évolution</center></td>
25316 25329
  <td colspan="3"><center>PLONGÉE ENCADRÉE</center></td>
25317 25330
  <td colspan="2"><center>PLONGÉE AUTONOME</center></td>
25318 25331
 </tr>
25319 25332
 <tr>
25320 25333
  <td><center>Aptitudes minimales
25321 25334

                                                                                    
25322 25335
des plongeurs encadrés</center></td>
25323 25336
  <td><center>Effectif maximal
25324 25337

                                                                                    
25325 25338
de la palanquée
25326 25339

                                                                                    
25327 25340
(personne encadrant
25328 25341

                                                                                    
25329 25342
la palanquée
25330 25343

                                                                                    
25331 25344
non comprise)</center></td>
25332 25345
  <td><center>Compétence
25333 25346

                                                                                    
25334 25347
minimale de
25335 25348

                                                                                    
25336 25349
la personne encadrant
25337 25350

                                                                                    
25338 25351
la palanquée</center></td>
25339 25352
  <td><center>
25340 25353

                                                                                    
25341 25354
Aptitudes minimales
25342 25355

                                                                                    
25343 25356
des plongeurs
25344 25357

                                                                                    
25345 25358
en autonomie</center></td>
25346 25359
  <td><center>Effectif maximal
25347 25360

                                                                                    
25348 25361
de la palanquée</center></td>
25349 25362
 </tr>
25350 25363
 <tr>
25351 25364
  <td valign="top">Espace de 0
25352

                                                                                    
25353 25364
 
à 40 mètres</td>
25354 25365
  <td valign="top"><center>PE-40 + PTH-40</center></td>
25355 25366
  <td valign="top"><center>4</center></td>
25356 25367
  <td valign="top"><center>E3 + PTH-40</center></td>
25357 25368
  <td valign="top"><center>PA-40 + PTH-40</center></td>
25358 25369
  <td valign="top"><center>3</center></td>
25359 25370
 </tr>
25360 25371
 <tr>
25361 25372
  <td valign="top">Espace de 0
25362

                                                                                    
25363 25372
à 60
 à 70
 mètres</td>
25364 25373
  <td valign="top"><center>PE-60 + PTH-
60
70
</center></td>
25365 25374
  <td valign="top"><center>4</center></td>
25366 25375
  <td valign="top"><center>E4 + PTH-
60
70
</center></td>
25367 25376
  <td valign="top"><center>PA-60 + PTH-
60
70
</center></td>
25368 25377
  <td valign="top"><center>3</center></td>
25369 25378
 </tr>
25370 25379
 <tr>
25371 25380
  <td valign="top">Espace de 0
25372

                                                                                    
25373 25380
 
à 80 mètres</td>
25374 25381
  <td valign="top"><center>PE-60 + PTH-120</center></td>
25375 25382
  <td valign="top"><center>4</center></td>
25376 25383
  <td valign="top"><center>E4 + PTH-120</center></td>
25377 25384
  <td valign="top"><center>PA-60 + PTH-120</center></td>
25378 25385
  <td valign="top"><center>3</center></td>
25379 25386
 </tr>
25380 25387
 <tr>
25381 25388
  <td valign="top">Espace au-delà de 80 mètres et dans la limite de 120 mètres</td>
25382 25389
  <td valign="top"><center></center></td>
25383 25390
  <td valign="top"><center></center></td>
25384 25391
  <td valign="top"><center></center></td>
25385 25392
  <td valign="top"><center>PA-60 + PTH-120</center></td>
25386 25393
  <td valign="top"><center>3</center></td>
25387 25394
 </tr>
25388 25395
</tbody></table>