Code du sport


Ci-dessous sont présentées les modifications introduites à la date donnée. L’ancien texte est en rouge, le texte introduit à cette date est en vert.

EXPÉRIMENTAL : le diff mot-à-mot permet de visualiser les modifications en découpant au niveau des mots plutôt que des lignes (peut ne pas fonctionner).

Version consolidée au 31 août 2009 (version 061f7ff)
La précédente version était la version consolidée au 16 août 2009.

... ...
@@ -4166,6 +4166,10 @@ Le personnel de l'école comprend notamment :
4166 4166
 
4167 4167
 ####### Paragraphe 1 : Missions
4168 4168
 
4169
+######## Article D211-52-1
4170
+
4171
+L'Ecole nationale de ski et d'alpinisme a son siège à Chamonix (Haute-Savoie). Elle comprend également le Centre national de ski nordique, installé à Prémanon (Jura).
4172
+
4169 4173
 ######## Article D211-53
4170 4174
 
4171 4175
 L'Ecole nationale de ski et d'alpinisme a pour missions :