Code de la sécurité sociale

@@ -69398,91 +69398,52 @@ Pour les radionécroses des maxillaires : voir barème AT, Stomatologie (7.2 et

  </tr>

 </tbody></table>

-### Article Annexe II tableau 2

+### Article Annexe II : Tableau n° 2

-Date de création : 27 octobre 1919.

-

-Dernière mise à jour : 6 février 1983 DESIGNATION DES MALADIES :

-

-Encéphalopathie aiguë

-

-DELAI DE PRISE EN CHARGE : 10 jours

-

-DESIGNATION DES MALADIES :

-

-Tremblement intentionnel

-

-DELAI DE PRISE EN CHARGE : 1 an

-

-DESIGNATION DES MALADIES :

-

-Ataxie cérébelleuse

-

-DELAI DE PRISE EN CHARGE : 1 an

-

-DESIGNATION DES MALADIES :

-

-Stomatite

-

-DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 jours

-

-DESIGNATION DES MALADIES :

-

-Coliques et diarrhées

-

-DELAI DE PRISE EN CHARGE : 15 jours

-

-DESIGNATION DES MALADIES :

-

-Néphrite azotémique

-

-DELAI DE PRISE EN CHARGE : 1 an

-

-DESIGNATION DES MALADIES :

-

-Lésions eczématiformes récidivant en cas de nouvelle exposition ou confirmées par un test épicutané

-

-DELAI DE PRISE EN CHARGE : 15 jours

-

-LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

-

-Extraction, traitement, préparation, emploi, manipulation du mercure, de ses amalgames, de ses combinaisons et de tout produit en renfermant, notamment :

-

-Distillation du mercure et récupération du mercure par distillation de résidus industriels ;

-

-Fabrication et réparation de thermomètres, baromètres, manomètres, pompes ou trompes à mercure.

-

-Emploi du mercure ou de ses composés dans la construction électrique, notamment :

-

-Emploi des pompes ou trompes à mercure dans la fabrication des lampes à incandescence, lampes radiophoniques, ampoules radiographiques ;

-

-Fabrication et réparation de redresseurs de courant ou de lampes à vapeurs de mercure ;

-

-Emploi du mercure comme conducteur dans l'appareillage électrique ;

-

-Préparation du zinc amalgamé pour les piles électriques ;

-

-Fabrication et réparation d'accumulateurs électriques au mercure.

-

-Emploi du mercure et de ses composés dans l'industrie chimique, notamment :

-

-Emploi du mercure ou de ses composés comme agents catalytiques ;

-

-Electrolyse avec cathode de mercure au chlorure de sodium ou autres sels.

-

-Fabrication des composés du mercure.

-

-Préparation, conditionnement et application de spécialités pharmaceutiques ou phyto-pharmaceutiques contenant du mercure ou des composés du mercure.

-

-Travail des peaux au moyen de sels de mercure, notamment :

+<center>

-Sécrétage des peaux par le nitrate acide de mercure, feutrage des poils sécrétés, naturalisation d'animaux au moyen de sels de mercure.

+<strong>MALADIES PROFESSIONNELLES CAUSEES PAR LE MERCURE ET SES COMPOSES</strong>.</center>

-Dorure, argenture, étamage, bronzage, damasquinage à l'aide de mercure ou de sels de mercure.

+Date de création : 27 octobre 1919.

-Fabrication et emploi d'amorces au fulminate de mercure.

+Dernière mise à jour : 6 février 1983

-Autres applications et traitements par le mercure et ses sels.

+<table align="center" border="1" cellpadding="0" cellspacing="0" width="605"><tbody>

+ <tr>

+  <td><center>DÉSIGNATION DES maladies</center></td>

+  <td><center>DÉLAI DE prise en charge</center></td>

+  <td><center>LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE provoquer ces maladies</center></td>

+ </tr>

+ <tr>

+  <td valign="top">Encéphalopathie aiguë.</td>

+  <td valign="top" width="71"><center>10 jours</center></td>

+  <td rowspan="7" valign="top" width="379">Extraction, traitement, préparation, emploi, manipulation du mercure, de ses amalgames, de ses combinaisons et de tout produit en renfermant, notamment : - distillation du mercure et récupération du mercure par distillation de résidus industriels ; - fabrication et réparation de thermomètres, baromètres, manomètres, pompes ou trompes à mercure. Emploi du mercure ou de ses composés dans la construction électrique, notamment : - emploi des pompes ou trompes à mercure dans la fabrication des lampes à incandescence, lampes radiophoniques, ampoules radiographiques ; - fabrication et réparation de redresseurs de courant ou de lampes à vapeurs de mercure ; - emploi du mercure comme conducteur dans l'appareillage électrique ; préparation du zinc amalgamé pour les piles électriques ; fabrication et réparation d'accumulateurs électriques au mercure. Emploi du mercure et de ses composés dans l'industrie chimique, notamment : - emploi du mercure ou de ses composés comme agents catalytiques ; - électrolyse avec cathode de mercure au chlorure de sodium ou autres sels. Fabrication des composés du mercure. Préparation, conditionnement et application de spécialités pharmaceutiques ou phyto-pharmaceutiques contenant du mercure ou des composés du mercure. Travail des peaux au moyen de sel de mercure, notamment : - sécrétage des peaux par le nitrate acide de mercure, feutrage des poils sécrétés, naturalisation d'animaux au moyen de sels de mercure. Dorure, argenture, étamage, bronzage, damasquinage à l'aide de mercure ou de sels de mercure. Fabrication et emploi d'amorces au fulminate de mercure. Autres applications et traitements par le mercure et ses sels.</td>

+ </tr>

+ <tr>

+  <td valign="top">Tremblement intentionnel.</td>

+  <td valign="top" width="71"><center>1 an</center></td>

+ </tr>

+ <tr>

+  <td valign="top">Ataxie cérébelleuse.</td>

+  <td valign="top" width="71"><center>1 an</center></td>

+ </tr>

+ <tr>

+  <td valign="top">Stomatite.</td>

+  <td valign="top" width="71"><center>30 jours</center></td>

+ </tr>

+ <tr>

+  <td valign="top">Coliques et diarrhées.</td>

+  <td valign="top" width="71"><center>15 jours</center></td>

+ </tr>

+ <tr>

+  <td valign="top">Néphrite azotémique.</td>

+  <td valign="top" width="71"><center>1 an</center></td>

+ </tr>

+ <tr>

+  <td valign="top">Lésions eczématiformes récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmées par un test épicutané. »</td>

+  <td valign="top" width="71"><center>15 jours</center></td>

+ </tr>

+</tbody></table>

 ### Article Annexe II : Tableau n° 3

@@ -69581,27 +69542,36 @@ susceptibles de provoquer les maladies</center></td>

  </tr>

 </tbody></table>

-### Article Annexe II tableau 5

-

-Date de création : 4 janvier 1931.

-

-Dernière mise à jour : 23 juin 1985. DESIGNATION DES MALADIES :

-

-A - Ostéomalacie ou nécrose du maxillaire inférieur

+### Article Annexe II : Tableau n° 5

-DELAI DE PRISE EN CHARGE : 1 an

-

-B - Dermite aiguë irritative, ou eczématiforme récidivant au contact du sesquisulfure de phosphore

-

-DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

+<center>

-C - Dermite chronique irritative, ou eczématiforme récidivant au contact du sesquisulfure de phosphore

+<strong>AFFECTIONS PROFESSIONNELLES LIEES AU CONTACT AVEC LE PHOSPHORE ET LE SESQUISULFURE DE PHOSPHORE

-DELAI DE PRISE EN CHARGE : 90 jours

+</strong>

-LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

+</center>

-- Préparation, emploi, manipulation du phosphore et du sesquisulfure de phosphore ; fabrication de certains dérivés du phosphore, notamment des phosphures.

+<table align="center" border="1" cellpadding="0" cellspacing="0" width="605"><tbody>

+ <tr>

+  <td><center>DÉSIGNATION DES MALADIES</center></td>

+  <td><center>DÉLAI DE PRISE en charge</center></td>

+  <td><center>LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies</center></td>

+ </tr>

+ <tr>

+  <td valign="top" width="225">A. - Ostéomalacie ou nécrose du maxillaire inférieur.</td>

+  <td valign="top" width="89"><center>1 an</center></td>

+  <td rowspan="3" valign="top" width="290">Préparation, emploi, manipulation du phosphore et du sesquisulfure de phosphore ; fabrication de certains dérivés du phosphore, notamment des phosphures.</td>

+ </tr>

+ <tr>

+  <td valign="top" width="225">B. - Dermite aiguë irritative, ou eczématiforme récidivant en cas de nouvelle exposition au risque.</td>

+  <td valign="top" width="89"><center>15 jours</center></td>

+ </tr>

+ <tr>

+  <td valign="top" width="225">C. - Dermite chronique irritative, ou eczématiforme récidivant au contact du sesquisulfure de phosphore.</td>

+  <td valign="top" width="89"><center>90 jours</center></td>

+ </tr>

+</tbody></table>

 ### Article Annexe II : Tableau n° 6

@@ -69695,33 +69665,38 @@ Dernière mise à jour : 1er janvier 1947.

  </tr>

 </tbody></table>

-### Article Annexe II tableau 8

+### Article Annexe II : Tableau n° 8

-Date de création : 18 juillet 1936.

-

-Dernière mise à jour : 15 septembre 1955 DESIGNATION DES MALADIES :

-

-- Ulcérations, dermites primitives, pyodermites, dermites eczématiforme

-

-DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 jours

-

-DESIGNATION DES MALADIES :

-

-- Blépharite

+<center><strong>AFFECTIONS CAUSEES PAR LES CIMENTS (ALUMINO-SILICATES DE CALCIUM)</strong></center><center><strong/></center><center><strong/></center>

-DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 jours

-

-DESIGNATION DES MALADIES :

-

-- Conjonctivite

-

-DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 jours

+<table align="center" border="1" cellpadding="0" cellspacing="0" width="605"><tbody>

+ <tr>

+  <td><center>DÉSIGNATION DES MALADIES</center></td>

+  <td><center>DÉLAI DE

-LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

+prise en charge</center></td>

+  <td><center>LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX

-- Fabrication, concassage, broyage, ensachage et transport à dos d'homme des ciments.

-- Fabrication, à l'aide de ciments, de matériaux agglomérés et d'objets moulés.

-- Emploi des ciments dans les chantiers du bâtiment et des travaux publics.

+susceptibles de provoquer ces maladies</center></td>

+ </tr>

+ <tr>

+  <td valign="top" width="181">Ulcérations, pyodermites.</td>

+  <td valign="top" width="82"><center>30 jours</center></td>

+  <td rowspan="4" valign="top" width="342">Fabrication, concassage, broyage, ensachage et transport à dos d'homme des ciments. Fabrication, à l'aide de ciments, de matériaux agglomérés et d'objets moulés. Emploi des ciments dans les chantiers du bâtiment et des travaux publics.</td>

+ </tr>

+ <tr>

+  <td valign="top" width="181">Dermites eczématiformes récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmées par un test épicutané.</td>

+  <td valign="top" width="82"><center>15 jours</center></td>

+ </tr>

+ <tr>

+  <td valign="top" width="181">Blépharite.</td>

+  <td valign="top" width="82"><center>30 jours</center></td>

+ </tr>

+ <tr>

+  <td valign="top" width="181">Conjonctivite.</td>

+  <td valign="top" width="82"><center>30 jours</center></td>

+ </tr>

+</tbody></table>

 ### Article Annexe II : Tableau n° 9

@@ -69758,257 +69733,251 @@ susceptibles de provoquer ces maladies</center></td>

 ### Article Annexe II tableau 10

-Date de création : 18 juillet 1936.

-

-Dernière mise à jour : 28 janvier 1982

-

 DESIGNATION DES MALADIES :

 Ulcérations nasales

-DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 jours

+DELAI de prise en charge : 30 jours

 DESIGNATION DES MALADIES :

-Ulcérations cutanées et dermites eczématiformes chroniques ou récidivantes

-

-DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 jours

-

-LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

-

-Préparation, emploi, manipulation de l'acide chromique, des chromates et bichromates alcalins, du chromate de zinc et du sulfate de chrome, notamment :

-

-Fabrication de l'acide chromique, des chromates et bichromates alcalins ;

-

-Fabrication de pigments (jaune de chrome, etc.) au moyen de chromates ou bichromates alcalins ;

+Ulcérations cutanées chroniques ou récidivantes

-Emploi de bichromates alcalins dans le vernissage d'ébénisterie ;

-

-Emploi des chromates ou bichromates alcalins comme mordants en teinture ;

-

-Tannage au chrome ;

-

-Préparation, par procédés photomécaniques, de clichés pour impression ;

-

-Chromage électrolytique des métaux.

-

-### Article Annexe II tableau 10 bis

-

-Date de création : 28 janvier 1982.

+DELAI de prise en charge : 30 jours

 DESIGNATION DES MALADIES :

-Rhinite, asthme ou dyspnée asthmatiforme confirmé par test ou par épreuves fonctionnelles, récidivant après nouvelle exposition

+Lésions eczématiformes récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmées par un test épicutané

-DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

+DELAI de prise en charge : 15 jours

-LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

+LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies :

-Chromage électrolytique des métaux ;

+Préparation, emploi, manipulation de l'acide chromique, des chromates et bichromates alcalins, du chromate de zinc et du sulfate de chrome, notamment :

-Fabrication, manipulation, emploi de chromates et bichromates alcalins.

+- fabrication de l'acide chromique, des chromates et bichromates alcalins ;

+- fabrication de pigments (jaune de chrome, etc.) au moyen de chromates ou bichromates alcalins ;

+- emploi de bichromates alcalins dans le vernissage d'ébénisterie ;

+- emploi des chromates ou bichromates alcalins comme mordants en teinture ;

+- tannage au chrome ;

+- préparation, par procédés photomécaniques, de clichés pour impression ;

+- chromage électrolytique des métaux.

-### Article Annexe II tableau 10 ter

+### Article Annexe II : Tableau n° 10 bis

-Date de création : 26 juin 1984.

+<center><strong>Affections respiratoires provoquées par l'acide chromique, les chromates et bichromates alcalins</strong>.</center>

-DESIGNATION DE LA MALADIE :

+<table align="center" border="1" cellpadding="0" cellspacing="0" width="605"><tbody>

+ <tr>

+  <td><center>DÉSIGNATION DES MALADIES</center></td>

+  <td><center>DÉLAI DE prise en charge</center></td>

+  <td><center>LISTE LIMITATIVEDES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies</center></td>

+ </tr>

+ <tr>

+  <td>Rhinite récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmée par test</td>

+  <td><center>7 jours</center></td>

+  <td>Chromage électrolytique des métaux ;</td>

+ </tr>

+ <tr>

+  <td>Asthme objectivé par explorations fonctionnelles respiratoires récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmé par test</td>

+  <td><center>7 jours</center></td>

+  <td>Fabrication, manipulation, emploi de chromates et bichromates alcalins.</td>

+ </tr>

+</tbody></table>

-Cancer broncho-pulmonaire primitif.

+### Article Annexe II : Tableau n° 10 ter

-DELAI DE PRISE EN CHARGE :30 ans

+<center>

-LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES D'ENGENDRER CETTE MALADIE :

+<strong>AFFECTIONS CANCEREUSES CAUSEES PAR L'ACIDE CHROMIQUE ET LES CHROMATES ET BICHROMATES ALCALINS OU ALCALINOTERREUX AINSI QUE PAR LE CHROMATE DE ZINC</strong>.</center>

-Fabrication et conditionnement de l'acide chromique, des chromates bichromates alcalins.

+<table align="center" border="1" cellpadding="0" cellspacing="0" width="605"><tbody>

+ <tr>

+  <td><center>DÉSIGNATION DE LA MALADIE</center></td>

+  <td><center>DÉLAI DE

-Fabrication du chromate de zinc.

+prise en charge</center></td>

+  <td><center>LISTE LIMITATIVEDES TRAVAUXSUSCEPTIBLES d'engendrer cette maladie</center></td>

+ </tr>

+ <tr>

+  <td><center>- A -</center></td>

+  <td><center>- A -</center></td>

+  <td><center>- A -</center></td>

+ </tr>

+ <tr>

+  <td valign="top" width="202">Cancer broncho-pulmonaire primitif.</td>

+  <td valign="top" width="121"><center>30 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 5 ans)</center></td>

+  <td valign="top" width="282">Fabrication, manipulation et conditionnement de l'acide chromique, de chromates et bichromates alcalins ; fabrication du chromate de zinc ; travaux de mise au bain dans les unités de chromage électrolytique dur.</td>

+ </tr>

+ <tr>

+  <td><center>- B -</center></td>

+  <td><center>- B -</center></td>

+  <td><center>- B -</center></td>

+ </tr>

+ <tr>

+  <td valign="top" width="202">Cancer des cavités nasales.</td>

+  <td valign="top" width="121"><center>30 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 10 ans)</center></td>

+  <td valign="top" width="282">Fabrication, manipulation et conditionnement de l'acide chromique, des chromates et bichromates alcalins ; fabrication du chromate de zinc.</td>

+ </tr>

+</tbody></table>

+

+### Article Annexe II : Tableau n° 11

-### Article Annexe II tableau 11

+<center><strong>INTOXICATION PROFESSIONNELLE PAR LE TETRACHLORURE DE CARBONE.</strong></center>

 Date de création : 14 décembre 1938.

 Dernière mise à jour : 21 octobre 1951

-DESIGNATION DES MALADIES :

-

-Néphrite aiguë ou subaiguë avec albuminurie, cylindrurie et azotémie progressive

-

-DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 jours

-

-DESIGNATION DES MALADIES :

-

-Hépatonéphrite initialement apyrétique, ictérigène ou non

-

-DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 jours

-

-DESIGNATION DES MALADIES :

-

-Ictère par hépatite, initialement apyrétique

-

-DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 jours

-

-DESIGNATION DES MALADIES :

-

-Dermites chroniques ou récidivantes

-

-DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

-

-DESIGNATION DES MALADIES :

-

-Accidents nerveux aigus en dehors des cas considérés comme accidents du travail

-

-DELAI DE PRISE EN CHARGE : 3 jours

-

-LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

-

-Préparation, emploi, manipulation du tétrachlorure de carbone ou des produits en renfermant, notamment :

-

-Emploi du tétrachlorure de carbone comme dissolvant, en particulier pour l'extraction des matières grasses et pour la teinture-dégraissage.

-

-Remplissage et utilisation des extincteurs au tétrachlorure de carbone.

+<table align="center" border="1" cellpadding="0" cellspacing="0" width="605"><tbody>

+ <tr>

+  <td><center>DÉSIGNATION DES MALADIES</center></td>

+  <td><center>DÉLAI DE prise en charge</center></td>

+  <td><center>LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies</center></td>

+ </tr>

+ <tr>

+  <td valign="top" width="242">Néphrite aiguë ou subaiguë avec albuminurie, cylindrurie et azotémie progressive.</td>

+  <td valign="bottom" width="81"><center>30 jours</center></td>

+  <td rowspan="5" valign="top" width="282">Préparation, emploi, manipulation du tétrachlorure de carbone ou des produits en renfermant, notamment : - emploi du tétrachlorure de carbone comme dissolvant, en particulier pour l'extraction des matières grasses et pour la teinture-dégraissage ; - remplissage et utilisation des extincteurs au tétrachlorure de carbone.</td>

+ </tr>

+ <tr>

+  <td valign="top" width="242">Hépatonéphrite initialement apyrétique, ictérigène ou non.</td>

+  <td valign="bottom" width="81"><center>30 jours</center></td>

+ </tr>

+ <tr>

+  <td valign="top" width="242">Ictère par hépatite, initialement apyrétique.</td>

+  <td valign="bottom" width="81"><center>30 jours</center></td>

+ </tr>

+ <tr>

+  <td valign="top" width="242">Dermite irritative.</td>

+  <td valign="bottom" width="81"><center>7 jours</center></td>

+ </tr>

+ <tr>

+  <td valign="top" width="242">Accidents nerveux aigus en dehors des cas considérés comme accidents du travail.</td>

+  <td valign="bottom" width="81"><center>3 jours</center></td>

+ </tr>

+</tbody></table>

 ### Article Annexe II tableau 12

-Date de création : 14 décembre 1938.

-

-Dernière mise à jour : 23 juin 1985

-

 DESIGNATION DES MALADIES :

-A - Troubles neurologiques aigus : Syndrome ébrieux pouvant aller jusqu'à des manifestations psychiques délirantes

+A. - Troubles neurologiques aigus :

-DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

+Syndrome ébrieux pouvant aller jusqu'à des manifestations psychiques délirantes

-DESIGNATION DES MALADIES :

+DELAI de prise en charge : 7 jours

 Syndrome narcotique pouvant aller jusqu'au coma avec ou sans convulsions

-DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

-

-DESIGNATION DES MALADIES :

+DELAI de prise en charge : 7 jours

 Névrite optique

-DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

-

-DESIGNATION DES MALADIES :

+DELAI de prise en charge : 7 jours

 Névrite trigéminale

-DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

+DELAI de prise en charge : 7 jours

 DESIGNATION DES MALADIES :

-B - Troubles neurologiques chroniques : Syndrome associant troubles de l'équilibre, de la vigilance, de la mémoire

+B. - Troubles neurologiques chroniques :

-DELAI DE PRISE EN CHARGE : 90 jours

+Syndrome associant troubles de l'équilibre, de la vigilance, de la mémoire

-DESIGNATION DES MALADIES :

+DELAI de prise en charge : 90 jours

-C - Troubles cutanéo-muqueux aigus :

+DESIGNATION DES MALADIES :

-Dermo-épidermite aigue irritative, ou eczématiforme récidivant après une nouvelle exposition au risque

+C. - Troubles cutanéo-muqueux aigus :

-DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

+Dermo-épidermite aiguë irritative

-DESIGNATION DES MALADIES :

+DELAI de prise en charge : 7 jours

 Conjonctivite aiguë

-DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

+DELAI de prise en charge : 7 jours

 DESIGNATION DES MALADIES :

-D - Troubles cutanéo-muqueux chroniques : Dermo-épidermite chronique irritative, ou eczématiforme récidivant après une nouvelle exposition au risque

+D. - Troubles cutanéo-muqueux chroniques :

-DELAI DE PRISE EN CHARGE : 90 jours

+Dermo-épidermite chronique eczématiforme récidivant en cas de nouvelle exposition au risque

-DESIGNATION DES MALADIES :

+DELAI de prise en charge : 15 jours

 Conjonctivite chronique

-DELAI DE PRISE EN CHARGE : 90 jours

+DELAI de prise en charge : 15 jours

 DESIGNATION DES MALADIES :

-E - Troubles hépato-rénaux :

+E. - Troubles hépato-rénaux :

 Hépatite cytolytique, ictérique ou non, initialement apyrétique

-DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

-

-DESIGNATION DES MALADIES :

+DELAI de prise en charge : 7 jours

 Insuffisance rénale aiguë

-DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

+DELAI de prise en charge : 7 jours

 DESIGNATION DES MALADIES :

-F - Troubles cardio-respiratoires :

+F. - Troubles cardio-respiratoires :

-Oedème pulmonaire

+OEdème pulmonaire

-DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

-

-DESIGNATION DES MALADIES :

+DELAI de prise en charge : 7 jours

 Troubles du rythme ventriculaire cardiaque avec possibilité de collapsus cardio-vasculaire

-DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

+DELAI de prise en charge : 7 jours

 DESIGNATION DES MALADIES :

-G - Troubles digestifs :

+G. - Troubles digestifs :

 Syndrome cholériforme apyrétique

-DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

-

-LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

-

-Préparation, emploi et manipulation des produits précités (ou des préparations en contenant) notamment comme solvants ou matières premières dans l'industrie chimique, ainsi que dans les travaux ci-après : extraction des substances naturelles, décapage, dégraissage des pièces métalliques, des os, peaux et cuirs, et nettoyage des vêtements et tissus.

-

-Préparation et application des peintures et vernis, des dissolution et enduits de caoutchouc.

-

-Fabrication de polymères de synthèse (chloro-2-butadiène-1-3, dichloro-1-1 éthylène (dicloréthylène asymétrique), dichlorométhane). Préparation et emploi du di-bromo-1-2-éthane, en particulier dans la préparation des carburants.

-

-### Article Annexe II tableau 13

+DELAI de prise en charge : 7 jours

-Date de création : 14 décembre 1938.

-

-Dernière mise à jour : 15 septembre 1955

-

-DESIGNATION DES MALADIES :

-

-Manifestations consécutives à l'intoxication subaiguë ou chronique (cyanose, anémie, subictère)

-

-DELAI DE PRISE EN CHARGE : 1 an

-

-DESIGNATION DES MALADIES :

-

-Accidents aigus (coma) en dehors des cas considérés comme accidents du travail

-

-DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 jours

-

-DESIGNATION DES MALADIES :

-

-Dermites chroniques ou récidivantes causées par les dérivés chloronitrés

+LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies :

-DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 jours

+Préparation, emploi et manipulation des produits précités (ou des préparations en contenant), notamment comme solvants ou matières premières dans l'industrie chimique, ainsi que dans les travaux ci-après : extraction des substances naturelles, décapage, dégraissage des pièces métalliques, des os, des peaux et cuirs et nettoyage des vêtements et tissus.

-LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

+Préparation et application des peintures et vernis, des dissolutions et enduits de caoutchouc.

-Préparation, emploi, manipulation des dérivés nitrés et chloronitrés des carbures benzéniques, notamment :

+Fabrication de polymères de synthèse (chloro-2-butadiène-1-3), dichloro-1-1-éthylène (dichloréthylène asymétrique).

-Fabrication des dérivés nitrés et chloronitrés du benzène et de ses homologues.

+Préparation et emploi du dibromo-1-2-éthane, en particulier dans la préparation des carburants.

-Fabrication des dérivés aminés (aniline et homologues) et de certaines matières colorantes.

+### Article Annexe II : Tableau n° 13

-Préparation et manipulation d'explosifs.

+<center><strong>INTOXICATIONS PROFESSIONNELLES PAR LES DERIVES NITRES ET CHLORONITRES DES CARBURES BENZENIQUES</strong>.</center>

-Sont exclues les opérations effectuées à l'intérieur d'appareils rigoureusement clos en marche normale.

+<table align="center" border="1" cellpadding="0" cellspacing="0" width="605"><tbody>

+ <tr>

+  <td><center>DÉSIGNATION DES MALADIES</center></td>

+  <td><center>DÉLAI DE prise en charge</center></td>

+  <td><center>LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies</center></td>

+ </tr>

+ <tr>

+  <td valign="top" width="242">Manifestations consécutives à l'intoxication subaiguë ou chronique (cyanose, anémie, subictère).</td>

+  <td valign="top" width="81"><center>1 an</center></td>

+  <td rowspan="3" valign="top" width="282">Préparation, emploi, manipulation des dérivés nitrés et chloronitrés des hydrocarbures benzéniques, notamment : - fabrication des dérivés nitrés et chloronitrés du benzène et de ses homologues ; - fabrication des dérivés aminés (aniline et homologues) et de certaines matières colorantes ; - préparation et manipulation d'explosifs. Sont exclues les opérations effectuées à l'intérieur d'appareils rigoureusement clos en marche normale.</td>

+ </tr>

+ <tr>

+  <td valign="top" width="242">Accidents aigus (coma) en dehors des cas considérés comme accidents du travail.</td>

+  <td valign="top" width="81"><center>30 jours</center></td>

+ </tr>

+ <tr>

+  <td valign="top" width="242">Dermites chroniques irritatives ou eczématiformes causées par les dérivés chloronitrés récidivant en cas de nouvelle exposition au risque.</td>

+  <td valign="top" width="81"><center>15 jours</center></td>

+ </tr>

+</tbody></table>

 ### Article Annexe II : Tableau n° 14

@@ -70082,23 +70051,36 @@ Dernière mise à jour : 23 juin 1985.

  </tr>

 </tbody></table>

-### Article Annexe II tableau 15 bis

-

-DESIGNATION DES MALADIES :

-

-Dermites eczématiformes récidivant après nouvelle exposition au risque ou confirmées par un test positif au produit manipulé.

-

-DELAI DE PRISE EN CHARGE : 15 jours

-

-DESIGNATION DES MALADIES :

-

-Asthme ou dyspnée asthmatiforme confirmés par tests ou par épreuves fonctionnelles respiratoires, récidivant après nouvelle exposition.

+### Article Annexe II : Tableau n° 15 bis

-DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

+<center>

-LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

+<strong>Affections de mécanisme allergique provoquées par les amines aromatiques, leurs sels, leurs dérivés notamment hydroxylés, halogénés, nitrés, nitrosés, sulfonés et les produits qui en contiennent à l'état libre</strong></center>

-Utilisation des amines aromatiques, de leurs sels, de leurs dérivés et des produits qui en contiennent à l'état libre, tels que matières colorantes, produits pharmaceutiques, agents de conservation (caoutchouc, élastomères, plastomères), catalyseurs de polymérisation, graisses et huiles minérales.

+<table align="center" border="1" cellpadding="0" cellspacing="0" width="605"><tbody>

+ <tr>

+  <td><center>DÉSIGNATION DES MALADIES</center></td>

+  <td><center>DÉLAI DE prise en charge</center></td>

+  <td><center>LISTE INDICATIVEDES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies</center></td>

+ </tr>

+ <tr>

+  <td valign="top" width="242">Dermite irritative.</td>

+  <td valign="top" width="81"><center>7 jours</center></td>

+  <td rowspan="4" valign="top" width="282">Utilisation des amines aromatiques, de leurs sels, de leurs dérivés et des produits qui en contiennent à l'état libre, tels que matières colorantes, produits pharmaceutiques, agents de conservation (caoutchouc, élastomères, plastomères), catalyseurs de polymérisation, graisses et huiles minérales.</td>

+ </tr>

+ <tr>

+  <td valign="top" width="242">Lésions eczématiformes récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmées par un test épicutané.</td>

+  <td valign="top" width="81"><center>15 jours</center></td>

+ </tr>

+ <tr>

+  <td valign="top" width="242">Rhinite récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmée par test.</td>

+  <td valign="top" width="81"><center>7 jours</center></td>

+ </tr>

+ <tr>

+  <td valign="top" width="242">Asthme objectivé par explorations fonctionnelles respiratoires récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmé par test.</td>

+  <td valign="top" width="81"><center>7 jours</center></td>

+ </tr>

+</tbody></table>

 ### Article Annexe II : Tableau n° 15 ter

@@ -70783,17 +70765,28 @@ CANCER BRONCHO-PULMONAIRE PROVOQUE PAR L'INHALATION DE POUSSIERES D'AMIANTE</str

  </tr>

 </tbody></table>

-### Article Annexe II tableau 31

+### Article Annexe II : Tableau n° 31

-Date de création : 2 septembre 1950.

+<center><strong>

-Dernière mise à jour : 6 février 1983 DESIGNATION DE LA MALADIE :

+MALADIES PROFESSIONNELLES ENGENDREES PAR LES AMINOGLYCOSIDES, NOTAMMENT PAR LA STREPTOMYCINE, PAR LA NEOMYCINE ET LEURS SELS</strong></center>

-Lésions eczématiformes récidivant en cas de nouvelle exposition ou confirmées par un test épicutané. DELAI DE PRISE EN CHARGE : 15 jours

+Date de création : 2 septembre 1950.

-LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

+Dernière mise à jour : 6 février 1983

-Travaux comportant la manipulation ou l'emploi d'aminoglycosides, notamment la streptomycine et la néomycine et leurs sels.

+<table align="center" border="1" cellpadding="0" cellspacing="0" width="605"><tbody>

+ <tr>

+  <td><center>DÉSIGNATION DE LA MALADIE</center></td>

+  <td><center>DÉLAI de prise en charge</center></td>

+  <td><center>LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer cette maladie</center></td>

+ </tr>

+ <tr>

+  <td valign="top" width="246">Lésions eczématiformes récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmées par un test épicutané.</td>

+  <td valign="top" width="76"><center>15 jours</center></td>

+  <td valign="top" width="284">Travaux comportant la manipulation ou l'emploi d'aminoglycosides, notamment la streptomycine et la néomycine et leurs sels.</td>

+ </tr>

+</tbody></table>

 ### Article Annexe II : Tableau n° 32

@@ -70822,45 +70815,44 @@ Dernière mise à jour : 6 février 1983

  </tr>

 </tbody></table>

-### Article Annexe II tableau 33

-

-Date de création : 21 octobre 1951.

-

-Dernière mise à jour : 6 février 1983 DESIGNATION DES MALADIES :

-

-A - Manifestations locales

-

-Conjonctivites aiguës ou récidivantes

+### Article Annexe II : Tableau n° 33

-Dermites aiguës ou récidivantes

-

-DELAI DE PRISE EN CHARGE : 5 jours

-

-: :

-

-DESIGNATION DES MALADIES :

-

-B - Manifestations générales

-

-Bronchopneumopathie aiguë ou subaiguë diffuse avec apparition retardée de signes radiologiques le plus souvent discrets

-

-DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 jours

-

-DESIGNATION DES MALADIES :

-

-Fibrose pulmonaire diffuse avec signes radiologiques, troubles fonctionnels et signes généraux (amaigrissement, fatigue), confirmée par des épreuves fonctionnelles respiratoires, y compris les complications cardiaques (insuffisance ventriculaire droite) et les complications pleuropulmonaires secondaires (pneumothorax spontané)

-

-DELAI DE PRISE EN CHARGE : 25 ans

-

-LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

-

-Travaux exposant au béryllium et à ses composés, notamment :

-

-Broyage et traitement du minerai de béryllium (béryl) ;

+<center><strong>

-Fabrication et usinage du béryllium, de ses alliages et de ses combinaisons ;

+MALADIES PROFESSIONNELLES DUES AU BERYLLIUM ET A SES COMPOSES</strong>.</center>

-Fabrication et utilisation de poudres à base de sels de béryllium destinées au revêtement intérieur des tubes à fluorescence.

+<table align="center" border="1" cellpadding="0" cellspacing="0" width="605"><tbody>

+ <tr>

+  <td><center>DÉSIGNATION DES MALADIES</center></td>

+  <td><center>DÉLAI de prise en charge</center></td>

+  <td><center>LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies</center></td>

+ </tr>

+ <tr>

+  <td valign="top" width="246">A. - Manifestations locales :</td>

+  <td valign="top" width="76"><center></center></td>

+  <td rowspan="6" valign="top" width="283">Travaux exposant au béryllium et à ses composés, notamment : - broyage et traitement du minerai de béryllium (béryl) ; - fabrication et usinage du béryllium, de ses alliages et de ses combinaisons ; - fabrication et utilisation de poudres à base de sels de béryllium destinées au revêtement intérieur des tubes à fluorescence.</td>

+ </tr>

+ <tr>

+  <td valign="top" width="246">Dermite aiguë ou eczématiforme récidivant en cas de nouvelle exposition au risque</td>

+  <td valign="top" width="76"><center>15 jours</center></td>

+ </tr>

+ <tr>

+  <td valign="top" width="246">Conjonctivite aiguë ou récidivante</td>

+  <td valign="top" width="76"><center>5 jours</center></td>

+ </tr>

+ <tr>

+  <td valign="top" width="246">B. - Manifestations générales :</td>

+  <td valign="top" width="76"><center></center></td>

+ </tr>

+ <tr>

+  <td valign="top" width="246">Bronchopneumopathie aiguë ou subaiguë diffuse avec apparition retardée de signes radiologiques le plus souvent discrets.</td>

+  <td valign="top" width="76"><center>30 jours</center></td>

+ </tr>

+ <tr>

+  <td valign="top" width="246">Fibrose pulmonaire diffuse avec signes radiologiques, troubles fonctionnels et signes généraux (amaigrissement, fatigue), confirmée par des épreuves fonctionnelles respiratoires, y compris les complications cardiaques (insuffisance ventriculaire droite) et les complications pleuropulmonaires secondaires (pneumothorax spontané).</td>

+  <td valign="top" width="76"><center>25 ans</center></td>

+ </tr>

+</tbody></table>

 ### Article Annexe II : Tableau n° 34

@@ -70899,56 +70891,57 @@ Date de création : 21 octobre 1951.

  </tr>

 </tbody></table>

-### Article Annexe II tableau 36

-

-DESIGNATION DES MALADIES :

-

-Papulo-pustules multiples et leurs complications furonculeuses (les lésions sont habituellement localisées à la face dorsale des mains et des bras et à la partie antérieure des cuisses et sont parfois étendues aux régions en contact direct avec les parties des vêtements de travail imprégnées d'huile ou de fluide)

-

-DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

-

-DESIGNATION DES MALADIES :

-

-Dermatoses d'irritation récidivant après nouvelle exposition au risque.

-

-DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

-

-DESIGNATION DES MALADIES :

-

-Dermite eczématiforme récidivant après nouvelle exposition au risque ou confirmée par un test cutané positif au produit manipulé

-

-DELAI DE PRISE EN CHARGE : 15 jours

-

-LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

-

-Manipulation et emploi de ces huiles et graisses d'origine minérale ou de synthèse lors des travaux suivants :

-

-- tournage, décolletage, fraisage, perçage, alésage, taraudage, filetage, sciage, rectification et, d'une façon générale, tous travaux d'usinage mécanique des métaux comportant l'emploi de ces produits ;

-- tréfilage, forgeage, laminage, trempe à l'huile dans l'industrie métallurgique ;

-- travaux d'entretien, de réparation et de mise au point mécanique comportant l'emploi d'huiles de moteurs, d'huiles utilisées comme composants de fluides hydrauliques, de fluides hydrauliques et autres lubrifiants ;

-- travaux du bâtiment et des travaux publics comportant l'emploi des huiles de décoffrage du béton ;

-- travaux comportant la pulvérisation d'huile minérale ;

-- travaux comportant l'emploi d'huiles d'extension dans l'industrie du caoutchouc, d'huiles d'ensimage de fibres textiles ou de fibres minérales, d'huiles de démoulage et d'encres grasses dans l'imprimerie.

-

-DESIGNATION DES MALADIES :

-

-Granulome cutané avec réaction gigantofolliculaire.

-

-DELAI DE PRISE EN CHARGE : 1 mois

-

-LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

-

-Travaux comportant la pulvérisation d'huiles minérales.

+### Article Annexe II : Tableau n° 36

-DESIGNATION DES MALADIES :

-

-Insuffisance respiratoire liée à un granulome pulmonaire confirmé médicalement ou à une pneumopathie dont la relation avec l'huile minérale ou la paraffine est confirmée par la présence au sein des macrophages alvéolaires de vacuoles intra-cytoplasmiques prenant les colorations usuelles des lipides.

+<center><strong>

-DELAI DE PRISE EN CHARGE : 6 mois

+AFFECTIONS PROVOQUEES PAR LES HUILES ET GRAISSES D'ORIGINE MINERALE OU DE SYNTHESE</strong></center>

-LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

-

-Travaux de paraffinage et travaux exposant à l'inhalation de brouillards d'huile minérale.

+<table align="center" border="1" cellpadding="0" cellspacing="0" width="605"><tbody>

+ <tr>

+  <td><center>DÉSIGNATION DES MALADIES</center></td>

+  <td><center>DÉLAI de prise en charge</center></td>

+  <td><center>LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies</center></td>

+ </tr>

+ <tr>

+  <td><center>- A -</center></td>

+  <td><center></center></td>

+  <td><center>- A -</center></td>