Code de la sécurité sociale

### Article Annexe II : Tableau n° 19

<center><strong>

SPIROCHETOSES (à l'exception des tréponématoses)</strong></center>

<table border="1" cellpadding="0" cellspacing="0" width="605"><tbody>

 <tr>

  <td><center>DÉSIGNATION DES MALADIES</center></td>

  <td><center>DÉLAI DE prise en charge</center></td>

  <td><center>LISTE LIMITATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies</center></td>

 </tr>

 <tr>

  <td><center>- A -</center></td>

  <td><center></center></td>

  <td><center>- A -</center></td>

 </tr>

 <tr>

  <td valign="top" width="242">Toute manifestation clinique de leptospirose provoquée par Leptospira interrogans. La maladie doit être confirmée par identification du germe ou à l'aide d'un sérodiagnostic d'agglutination, à un taux considéré comme significatif.</td>

  <td valign="top" width="81"><center>21 jours</center></td>

  <td valign="top" width="282">Travaux suivants exposant au contact d'animaux susceptibles d'être porteurs de germe et effectués notamment au contact d'eau ou dans des lieux humides, susceptibles d'être souillés par les déjections de ces animaux : travaux effectués dans les mines, carrières (travaux au fond), les tranchées, les tunnels, les galeries, les souterrains ; travaux du génie ; travaux effectués dans les égouts, les caves, les chais ; travaux d'entretien des cours d'eau, canaux, marais, étangs et lacs, bassins de réserve et de lagunage ; travaux d'entretien et de surveillance des parcs aquatiques et stations d'épuration ; travaux de drainage, de curage des fossés, de pose de canalisation d'eau ou d'égout, d'entretien et vidange des fosses et citernes de récupération de déchets organiques ; travaux effectués dans les laiteries, les fromageries, les poissonneries, les cuisines, les fabriques de conserves alimentaires, les brasseries, les fabriques d'aliments du bétail ; travaux effectués dans les abattoirs, les chantiers d'équarissage, travaux de récupération et exploitation du cinquième quartier des animaux de boucherie ; travaux exécutés sur les bateaux, les péniches, les installations portuaires ; travaux des mariniers et dockers ; travaux de dératisation ; travaux de soins aux animaux vertébrés ; travaux dans les laboratoires de bactériologie ou de parasitologie.</td>

 </tr>

 <tr>

  <td><center>- B -</center></td>

  <td><center></center></td>

  <td><center>- B -</center></td>

 </tr>

 <tr>

  <td>Les manifestations cliniques suivantes de borréliose de Lyme :

1. Manifestation primaire : érythème migrant de Lipschutz, avec ou sans signes généraux</td>

  <td valign="top" width="81"><center>30 jours</center></td>

  <td rowspan="3" valign="top" width="282">Travaux suivants exposant à la bactérie infestant des hôtes vecteurs (tiques du genre ixodes) ou des hôtes réservoirs (vertébrés sauvages ou domestiques) et effectués sur toute zone présentant un couvert végétal tel que forêt, bois, bocage, steppe ou lande : expertise agricole et foncière, arpentage et levé de plan ; pose et entretien des lignes électriques, téléphoniques, des réseaux de gaz, d'eau d'assainissement ; construction et entretien des voies de circulation. Travaux de soins aux animaux vertébrés. Travaux mettant au contact de l'agent pathogène ou de son vecteur dans les laboratoires de bactériologie et de parasitologie.</td>

 </tr>

 <tr>

  <td>2. Manifestations secondaires

Troubles neurologiques : méningite lymphocytaire, parfois isolée ou associée à : - douleurs radiculaires ; - troubles de la sensibilité ; - atteinte des nerfs périphériques et crâniens (syndrome de Garin-Bujadoux-Bannwarth). Troubles cardiaques : troubles de la conduction ; Péricardite. Troubles articulaires : Oligoarthrite régressive.</td>

  <td valign="top" width="81"><center>6 mois</center></td>

 </tr>

 <tr>

  <td valign="top" width="242">3. Manifestations tertiaires

Encéphalo-myélite progressive. Dermatite chronique atrophiante. Arthrite chronique destructive. Pour les manifestations secondaires et tertiaires, le diagnostic doit être confirmé par une sérologie, à un taux considéré comme significatif pour un des sous-groupes génomiques de Borrelia burgdorferi.</td>

  <td valign="top" width="81"><center>10 ans</center></td>

 </tr>

</tbody></table>

### Article Annexe II : Tableau n° 40

<center><strong>

Maladies dues aux bacilles tuberculeux et à certaines mycobactéries atypiques : Mycobacterium avium/intracellulare, Mycobacterium kansasii, Mycobacterium xenopi, Mycobacterium marinum, Mycobacterium fortuitum</strong></center>

<table align="center" border="1" cellpadding="0" cellspacing="0" width="605"><tbody>

 <tr>

  <td><center>DÉSIGNATION DES MALADIES</center></td>

  <td><center>DÉLAI de prise en charge</center></td>

  <td><center>LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies</center></td>

 </tr>

 <tr>

  <td><center>- A -</center></td>

  <td><center></center></td>

  <td><center>- A -</center></td>

 </tr>

 <tr>

  <td valign="top" width="246">Affections dues à Mycobacterium bovis :</td>

  <td valign="top" width="76"><center></center></td>

  <td valign="top" width="284">Travaux exposant au contact d'animaux susceptibles d'être porteurs de bacilles bovins ou exécutés dans des installations où ont séjourné de tels animaux.</td>

 </tr>

 <tr>

  <td valign="top" width="246">Tuberculose cutanée ou sous-cutanée</td>

  <td valign="top" width="76"><center>6 mois</center></td>

  <td valign="top" width="284">Travaux exécutés dans les abattoirs, les boucheries, les charcuteries, les triperies ou boyauderies, les entreprises d'équarrissage.</td>

 </tr>

 <tr>

  <td valign="top" width="246">Tuberculose ganglionnaire</td>

  <td valign="top" width="76"><center>6 mois</center></td>

  <td valign="top" width="284">Manipulation ou traitement du sang, des glandes, des os, des cornes, des cuirs verts.</td>

 </tr>

 <tr>

  <td valign="top" width="246">Synovite, ostéo-arthrite</td>

  <td valign="top" width="76"><center>1 an</center></td>

  <td valign="top" width="284">Soins vétérinaires.</td>

 </tr>

 <tr>

  <td valign="top" width="246">Autres localisations</td>

  <td valign="top" width="76"><center>6 mois</center></td>

  <td valign="top" width="284"/>

 </tr>

 <tr>

<td valign="top" width="246">A défaut de preuves bactériologiques, le diagnostic devra s'appuyer sur des examens anatomo-pathologiques ou d'imagerie, ou à défaut, par traitement d'épreuve spécifique.</td>

  <td valign="top" width="76"><center></center></td>

  <td valign="top" width="284">Travaux de laboratoire de biologie.</td>

 </tr>

 <tr>

  <td><center>- B -</center></td>

  <td><center></center></td>

  <td><center>- B -</center></td>

 </tr>

 <tr>

  <td valign="top" width="246">Affections dues à Mycobacterium tuberculosis, Mycobacterium bovis, Mycobacterium africanum. Primo-infection. Tuberculose pulmonaire ou pleurale. Tuberculose extra-thoracique.</td>

  <td valign="top" width="76"><center>6 mois</center></td>

  <td valign="top" width="284">Travaux de laboratoire de bactériologie. Travaux effectués par le personnel de soins et assimilé, de laboratoire, d'entretien, de service ou des services sociaux, mettant le personnel au contact de produits contaminés ou de malades dont les examens bactériologiques ont été positifs.</td>

 </tr>

 <tr>

  <td>La primo-infection sera attestée par l'évolution des tests tuberculiniques. L'étiologie des autres pathologies devra s'appuyer, à défaut de preuves bactériologiques, sur des examens anatomo-pathologiques ou d'imagerie, ou à défaut d'épreuve spécifique.</td>

  <td><center></center></td>

  <td><center></center></td>

 </tr>

 <tr>

  <td><center>- C -</center></td>

  <td><center></center></td>

  <td><center>- C -</center></td>

 </tr>

 <tr>

  <td valign="top" width="246">Infections dues à Mycobacterium avium intracellulare, Mycobacterium kansasii, Mycobacterium xenopi. Pneumopathies chroniques dont l'étiologie doit être confirmée par des examens bactériologiques.</td>

  <td valign="top" width="76"><center>6 mois</center></td>

  <td valign="top" width="284">Travaux de laboratoire de bactériologie. Travaux effectués par le personnel de soins et assimilé, de laboratoire, d'entretien, de service ou des services sociaux, mettant le personnel au contact de produits contaminés ou de malades dont les examens bactériologiques ont été positifs.</td>

 </tr>

 <tr>

  <td><center>- D -</center></td>

  <td><center></center></td>

  <td><center>- D -</center></td>

 </tr>

 <tr>

  <td valign="top" width="246">Affections cutanées dues à Mycobacterium marinum et fortuitum. Infection cutanée granulomateuse ulcéreuse prolongée dont l'étiologie doit être confirmée par des examens bactériologiques.</td>

  <td valign="top" width="76"><center>30 jours</center></td>

  <td valign="top" width="284">Travaux en milieu aquatique mettant en contact avec des eaux contaminées. Travaux d'entretien des piscines et aquarium.</td>

 </tr>

</tbody></table>

### Article Annexe II : Tableau n° 45

<center><strong>

Infections d'origine professionnelle par les virus des hépatites A, B, C, D et E</strong></center>

<table align="center" border="1" cellpadding="0" cellspacing="0" width="605"><tbody>

 <tr>

  <td><center>DÉSIGNATION DES MALADIES</center></td>

  <td><center>DÉLAI de prise en charge</center></td>

  <td><center>LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies</center></td>

 </tr>

 <tr>

  <td><center>- A -</center></td>

  <td><center></center></td>

  <td><center>- A -</center></td>

 </tr>

 <tr>

  <td valign="top" width="246">Hépatites virales transmises par voie orale</td>

  <td valign="top" width="76"><center></center></td>

  <td rowspan="10" valign="top" width="283">Travaux comportant des actes de soins, d'hygiène, d'entretien, d'analyses de biologie médicale, susceptibles d'exposer aux produits biologiques d'origine humaine et aux produits contaminés par eux. Travaux comportant des actes de soins et d'hygiène corporels, de soutien, dans des crèches, garderies, institutions sociales et médico-sociales recevant des enfants et des adultes handicapés. Travaux exposant au contact d'eaux usées lors de l'installation, l'exploitation et l'entretien des réseaux d'assainissement, de stations d'épuration. Travaux exposant au contact d'eaux usées dans les établissements de bains, de douches, dans les piscines, dans les établissements thermaux. Travaux exposant au contact d'eaux usées dans les cuisines de restauration collective.</td>

 </tr>

 <tr>

  <td valign="top" width="246">a) Hépatites à virus A :</td>

  <td valign="top" width="76"><center></center></td>

 </tr>

 <tr>

  <td valign="top" width="246">Hépatite fulminante</td>

  <td valign="top" width="76"><center>40 jours</center></td>

 </tr>

 <tr>

  <td valign="top" width="246">Hépatite aiguë ou subaiguë</td>

  <td valign="top" width="76"><center>60 jours</center></td>

 </tr>

 <tr>

  <td valign="top" width="246">Formes à rechutes</td>

  <td valign="top" width="76"><center>60 jours</center></td>

 </tr>

 <tr>

  <td valign="top" width="246">Ces pathologies et leur étiologie doivent être confirmées par des examens biochimiques et par une sérologie traduisant une infection en cours par le virus A.</td>

  <td valign="top" width="76"><center></center></td>

 </tr>

 <tr>

  <td valign="top" width="246">b) Hépatites à virus E :</td>

  <td valign="top" width="76"><center></center></td>

 </tr>

 <tr>

  <td valign="top" width="246">Hépatite fulminante</td>

  <td valign="top" width="76"><center>40 jours</center></td>

 </tr>

 <tr>

  <td valign="top" width="246">Hépatite aiguë ou subaiguë</td>

  <td valign="top" width="76"><center>60 jours</center></td>

 </tr>

 <tr>

  <td valign="top" width="246">Ces pathologies et leur étiologie doivent être confirmées par des examens biochimiques et par la détection du virus E traduisant une infection en cours.</td>

  <td valign="top" width="76"><center></center></td>

 </tr>

 <tr>

  <td><center>- B -</center></td>

  <td><center></center></td>

  <td><center>- B -</center></td>

 </tr>

 <tr>

  <td valign="top" width="246">Hépatites virales transmises par le sang, ses dérivés et tout autre liquide biologique ou tissu humains</td>

  <td valign="top" width="76"><center></center></td>

  <td rowspan="26" valign="top" width="283">Travaux exposant aux produits biologiques d'origine humaine et aux objets contaminés par eux, effectués dans les : Etablissements généraux ou spécialisés de soins, d'hospitalisation, d'hébergement, de cure, de prévention, d'hygiène. Laboratoires d'analyses de biologie médicale, d'anatomie et de cytologie pathologiques. Etablissements de transfusions sanguines. Services de prélèvements d'organes, de greffons. Services médicaux d'urgence et d'aide médicale urgente. Services de secours et de sécurité : pompiers, secouristes, sauveteurs, ambulanciers, policiers, personnel pénitentiaire. Services de ramassage, traitement, récupération de déchets médicaux, d'ordures ménagères. Services de soins funéraires et morgues.</td>

 </tr>

 <tr>

  <td valign="top" width="246">a) Hépatites à virus B (en dehors des cas qui auraient été pris en charge au titre d'un accident du travail) :</td>

  <td valign="top" width="76"><center></center></td>

 </tr>

 <tr>

  <td valign="top" width="246">Hépatite fulminante</td>

  <td valign="top" width="76"><center>40 jours</center></td>

 </tr>

 <tr>

  <td valign="top" width="246">Hépatite aiguë avec ou sans manifestations ictériques</td>

  <td valign="top" width="76"><center>180 jours</center></td>

 </tr>

 <tr>

  <td valign="top" width="246">Manifestations extrahépatiques dues à l'infection aiguë par le virus B : urticaire, érythème noueux, acrodermatite papuleuse, syndrome de Raynaud, vascularites, polyarthrite, néphropathie glomérulaire, anémie hémolytique</td>

  <td valign="top" width="76"><center>180 jours</center></td>

 </tr>

 <tr>

  <td valign="top" width="246">Hépatite chronique active ou non</td>

  <td valign="top" width="76"><center>2 ans</center></td>

 </tr>

 <tr>

  <td valign="top" width="246">Ces pathologies et leur étiologie doivent être confirmées par des examens biochimiques et par la présence de marqueurs du virus B témoignant d'une affection en cours.</td>

  <td valign="top" width="76"><center></center></td>

 </tr>

 <tr>

  <td valign="top" width="246">Manifestations extra-hépathiques dues à l'infection chronique par le virus B : vascularite dont périartérite noueuse, néphropathie glomérulaire membrano-proliférative</td>

  <td valign="top" width="76"><center>10 ans</center></td>

 </tr>

 <tr>

  <td valign="top" width="246">Cirrhose</td>

  <td valign="top" width="76"><center>20 ans</center></td>

 </tr>

 <tr>

  <td valign="top" width="246">Carcinome hépato-cellulaire</td>

  <td valign="top" width="76"><center>30 ans</center></td>

 </tr>

 <tr>

  <td valign="top" width="246">L'étiologie de ces pathologies : manifestations extra-hépatiques, cirrhose et carcinome hépato-cellulaire, doit être confirmée par la présence de marqueurs du virus témoignant d'une infection chronique à virus B ou un examen du tissu hépatique montrant les traces de ce virus.</td>

  <td valign="top" width="76"><center></center></td>

 </tr>

 <tr>

  <td valign="top" width="246">b) Co-infection d'une hépatite B par le virus D :</td>

  <td valign="top" width="76"><center></center></td>

 </tr>

 <tr>

  <td valign="top" width="246">Hépatite fulminante</td>

  <td valign="top" width="76"><center>40 jours</center></td>

 </tr>

 <tr>

  <td valign="top" width="246">Hépatite aiguë</td>

  <td valign="top" width="76"><center>180 jours</center></td>

 </tr>

 <tr>

  <td valign="top" width="246">Hépatite chronique active</td>

  <td valign="top" width="76"><center>2 ans</center></td>

 </tr>

 <tr>

  <td valign="top" width="246">L'étiologie doit être confirmée par la présence de marqueurs traduisant une infection en cours par le virus D.</td>

  <td valign="top" width="76"><center></center></td>

 </tr>

 <tr>

  <td valign="top" width="246">c) Hépatites à virus C (en dehors des cas qui auraient été pris en charge au titre d'un accident du travail) :</td>

  <td valign="top" width="76"><center></center></td>

 </tr>

 <tr>

  <td valign="top" width="246">Hépatite aiguë avec ou sans manifestations cliniques</td>

  <td valign="top" width="76"><center>180 jours</center></td>

 </tr>

 <tr>

  <td valign="top" width="246">Hépatite chronique active ou non</td>

  <td valign="top" width="76"><center>20 ans</center></td>

 </tr>

 <tr>

  <td valign="top" width="246">Ces pathologies et leur étiologie doivent être confirmées par des examens biochimiques et par la présence de marqueurs du virus témoignant d'une infection en cours.</td>

  <td valign="top" width="76"><center></center></td>

 </tr>

 <tr>

  <td valign="top" width="246">Manifestations extra-hépatiques dues à l'infection chronique par le virus C</td>

  <td valign="top" width="76"><center>20 ans</center></td>

 </tr>

 <tr>

  <td valign="top" width="246">1. Associées à une cryo-globulinémie mixte essentielle : purpura, vascularites, neuropathies périphériques, syndrome sec, polyarthrite, néphropathie membrano-proliférative.</td>

  <td valign="top" width="76"><center></center></td>

 </tr>

 <tr>

  <td valign="top" width="246">2. Hors de la présence d'une cryo-globulinémie : porphyrie cutanée tardive, lichen plan, urticaire.</td>

  <td valign="top" width="76"><center></center></td>

 </tr>

 <tr>

  <td valign="top" width="246">Cirrhose</td>

  <td valign="top" width="76"><center>20 ans</center></td>

 </tr>

 <tr>

  <td valign="top" width="246">Carcinome hépato-cellulaire</td>

  <td valign="top" width="76"><center>30 ans</center></td>

 </tr>

 <tr>

  <td valign="top" width="246">L'étiologie de ces pathologies : manifestations extra-hépatiques, cirrhose, carcinome hépato-cellulaire, doit être confirmée par une sérologie traduisant une hépatite chronique à virus C ou un examen du tissu hépatique montrant les traces de ce virus.</td>

  <td valign="top" width="76"><center></center></td>

 </tr>

</tbody></table>