Code de la sécurité sociale

@@ -47005,72 +47005,82 @@ Si l'état peut être considéré comme fixé, l'on estimera le taux d'incapacit

 ## Annexe II : Tableaux des maladies professionnelles prévus à l'article R. 461-3

-### Article Annexe II tableau 1

+### Article Annexe II : Tableau n° 1

-DESIGNATION DES MALADIES :

-

-A. - Manifestations aiguës et subaiguës :

-

-Anémie (hémoglobine sanguine inférieure à 13 g/100 ml chez l'homme et 12 g/100 ml chez la femme).

-

-DELAI DE PRISE EN CHARGE : 3 mois

-

-LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

-

-Extraction, traitement, préparation, emploi, manipulation du plomb, de ses minerais, de ses alliages, de ses combinaisons et de tout produit en renfermant.

-

-DESIGNATION DES MALADIES :

-

-Syndrome douloureux abdominal paroxystique apyrétique avec état subocclusif (coliques de plomb) habituellement accompagné d'une crise hypertensive.

-

-DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 jours

-

-LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

-

-Récupération du vieux plomb.

-

-Grattage, brûlage, découpage au chalumeau de matières recouvertes de peintures plombifères.

-

-DESIGNATION DES MALADIES :

-

-Encéphalophatie aiguë.

-

-DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 jours

-

-Pour toutes les manifestations aiguës et subaiguës, l'exposition au plomb doit être caractérisée par une plombémie supérieure à 40 microgrammes par 100 ml de sang et les signes cliniques associés à un taux d'acide delta aminolévulinique urinaire supérieur à 15 microgrammes/g de créatinines ou à un taux de protoporphyrine érythrocytaire sanguine supérieur à 20 microgrammes/g d'hémoglobine et pour l'anémie à un taux de ferritine normal ou élevé.

+<strong>Affections dues au plomb et à ses composés</strong>

-DESIGNATION DES MALADIES :

-

-B. - Manifestations chroniques :

-

-Neuropathies périphériques et/ou syndrome de sclérose latérale amyotrophique ne s'aggravant pas après l'arrêt de l'exposition.

-

-DELAI DE PRISE EN CHARGE : 3 ans

-

-DESIGNATION DES MALADIES :

-

-Troubles neurologiques organiques à type d'altération des fonctions cognitives, dont l'organicité est confirmée, après exclusion des manifestations chroniques de la maladie alcoolique, par des méthodes objectives.

-

-DELAI DE PRISE EN CHARGE : 1 an

-

-DESIGNATION DES MALADIES :

-

-Insuffisance rénale chronique.

-

-Pour toutes les manifestations chroniques, l'exposition au plomb doit être caractérisée par une plombémie antérieure supérieure à 80 microgrammes/100 ml ou, à défaut, par des perturbations biologiques spécifiques d'une exposition antérieure au plomb.

-

-DELAI DE PRISE EN CHARGE : 10 ans

-

-DESIGNATION DES MALADIES :

-

-C. - Syndrome biologique associant deux anomalies :

-

-- d'une part, atteinte biologique comprenant soit un taux d'acide delta aminolévulinique supérieur à 15 microgrammes/g de créatinine urinaire, soit un taux de protoporphyrine érythrocytaire supérieur à 20 microgrammes/g d'hémoglobine.

-- d'autre part, plombémie supérieure à 80 microgrammes/100 ml de sang.

-

-Le syndrome biologique doit être confirmé par la répétition des deux examens retenus, pratiqués dans un intervalle rapproché par un laboratoire agréé dans les conditions prévues à l'article 4 du décret n° 88-120 du 1er février 1988 relatif à la protection des travailleurs exposés au plomb métallique et à ses composés.

-

-DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 jours

+<table align="center" border="1" cellpadding="0" cellspacing="0" width="605"><tbody>

+ <tr>

+  <td><center>DÉSIGNATION DES MALADIES</center></td>

+  <td><center>DÉLAI de prise en charge</center></td>

+  <td><center>LISTE INDICATIVE DES principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies</center></td>

+ </tr>

+ <tr>

+  <td valign="top">A.-Manifestations aiguës et subaiguës :</td>

+  <td valign="top"><center></center></td>

+  <td valign="top"/>

+ </tr>

+ <tr>

+<td valign="top">Anémie (hémoglobine sanguine inférieure à 13 g / 100 ml chez l'homme et 12 g / 100 ml chez la femme).</td>

+  <td valign="top"><center>3 mois</center></td>

+  <td valign="top">Extraction, traitement, préparation, emploi, manipulation du plomb, de ses minerais, de ses alliages, de ses combinaisons et de tout produit en renfermant.</td>

+ </tr>

+ <tr>

+  <td valign="top">Syndrome douloureux abdominal paroxystique apyrétique avec état subocclusif (coliques de plomb) habituellement accompagné d'une crise hypertensive.</td>

+  <td valign="top"><center>30 jours</center></td>

+  <td valign="top">Récupération du vieux plomb. Grattage, brûlage, découpage au chalumeau de matières recouvertes de peintures plombifères.</td>

+ </tr>

+ <tr>

+  <td valign="top">Encéphalopathie aiguë.</td>

+  <td valign="top"><center>30 jours</center></td>

+  <td valign="top"/>

+ </tr>

+ <tr>

+<td valign="top">Pour toutes les manifestations aiguës et subaiguës, l'exposition au plomb doit être caractérisée par une plombémie supérieure à 40 microgrammes par 100 ml de sang et les signes cliniques associés à un taux d'acide delta aminolévulinique urinaire supérieur à 15 milligrammes / g de créatinine » ou à un taux de protoporphyrine érythrocytaire sanguine supérieur à 20 microgrammes / g d'hémoglobine et pour l'anémie à un taux de ferritine normal ou élevé.</td>

+  <td valign="top"><center></center></td>

+  <td valign="top"/>

+ </tr>

+ <tr>

+<td valign="top">B.-Manifestations chroniques :</td>

+  <td valign="top"><center></center></td>

+  <td valign="top"/>

+ </tr>

+ <tr>

+<td valign="top">Neuropathies périphériques et / ou syndrome de sclérose latérale amyotrophique ne s'aggravant pas après l'arrêt de l'exposition.</td>

+  <td valign="top"><center>3 ans</center></td>

+  <td valign="top"/>

+ </tr>

+ <tr>

+<td valign="top">Troubles neurologiques organiques à type d'altération des fonctions cognitives, dont l'organicité est confirmée, après exclusion des manifestations chroniques de la maladie alcoolique, par des méthodes objectives.</td>

+  <td valign="top"><center>1 an</center></td>

+  <td valign="top"/>

+ </tr>

+ <tr>

+<td valign="top">Insuffisance rénale chronique.</td>

+  <td valign="top"><center>10 ans</center></td>

+  <td valign="top"/>

+ </tr>

+ <tr>

+<td valign="top">Pour toutes les manifestations chroniques, l'exposition au plomb doit être caractérisée par une plombémie antérieure supérieure à 80 microgrammes / 100 ml ou, à défaut, par des perturbations biologiques spécifiques d'une exposition antérieure au plomb.</td>

+  <td valign="top"><center></center></td>

+  <td valign="top"/>

+ </tr>

+ <tr>

+<td valign="top">C.-Syndrome biologique associant deux anomalies :</td>

+  <td valign="top"><center></center></td>

+  <td valign="top"/>

+ </tr>

+ <tr>

+<td valign="top">-d'une part, atteinte biologique comprenant soit un taux d'acide delta aminolévulinique supérieur à 15 milligrammes / g de créatinine urinaire, soit un taux de protoporphyrine érythrocytaire supérieur à 20 microgrammes / g d'hémoglobine.-d'autre part, plombémie supérieure à 80 microgrammes / 100 ml de sang.</td>

+  <td valign="top"><center>30 jours</center></td>

+  <td valign="top"/>

+ </tr>

+ <tr>

+<td valign="top">Le syndrome biologique doit être confirmé par la répétition des deux examens retenus, pratiqués dans un intervalle rapproché par un laboratoire agréé dans les conditions prévues à l'article 4 du décret no 88-120 du 1er février 1988 relatif à la protection des travailleurs exposés au plomb métallique et à ses composés.</td>

+  <td valign="top"><center></center></td>

+<td valign="top"/>

+ </tr>

+</tbody></table>

 ### Article Annexe II tableau 2

@@ -47801,8 +47811,7 @@ Utilisation des amines aromatiques et des produits qui en dérivent, lorsque ces

 ### Article Annexe II tableau 16 bis

 DESIGNATION DES MALADIES :

-

-Epithéliomas primitifs de la peau.

+- A - Epithéliomas primitifs de la peau.

 DELAI DE PRISE EN CHARGE : 20 ans

@@ -47812,6 +47821,43 @@ Travaux comportant la manipulation et l'emploi des goudrons, huiles et brais de

 Travaux de ramonage et d'entretien de chaudières et de cheminées, exposant aux suies de combustion du charbon.

+DESIGNATION DES MALADIES :

+

+- B -

+

+Cancer broncho-pulmonaire primitif reconnu en relation avec les goudrons de houille, les huiles de houille, les brais de houille et les suies de combustion du charbon.

+

+DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 ans (sous réserve d'une durée

+

+d'exposition de 10 ans)

+

+LISTE LIMITATIVES DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

+

+Travaux du personnel de cokerie directement affecté à la marche et à l'entretien des fours.

+

+Travaux exposant habituellement à l'inhalation ou à la manipulation des produits précités :

+

+- dans les usines à gaz ;

+- lors de la fabrication de l'aluminium par électrolyse selon le procédé à anode continue (procédé Söderberg).

+

+Travaux de coulée en fonderie de fonte ou d'acier mettant en oeuvre des liants à base de minéraux ou de brais.

+

+Travaux de ramonage.

+

+DESIGNATION DES MALADIES :

+

+- C -

+

+Tumeurs bénignes ou malignes de la vessie.

+

+DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 ans (sous réserve d'une durée

+

+d'exposition de 10 ans)

+

+LISTE LIMITATIVES DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

+

+Travaux comportant l'emploi et la manipulation des produits précités lors de la fabrication de l'aluminium par électrolyse selon le procédé à anode continue (procédé Söderberg).

+

 ### Article Annexe II : Tableau n° 18

 <center><strong>

@@ -48747,65 +48793,47 @@ Application des traitements.

 ### Article Annexe II tableau 42

-Date de création : 20 avril 1963.

-

-Dernière mise à jour : 14 mai 1981.

-

 DESIGNATION DES MALADIES :

-Déficit audiométrique, bilatéral par lésion cochléaire, irréversible et ne s'aggravant plus après la cessation de l'exposition au risque

+Déficit audiométrique bilatéral par lésion cochléaire irréversible. Ce déficit est évalué par une audiométrie effectuée de trois semaines à un an après cessation de l'exposition aux bruits lésionnels, en cabine insonorisée avec un audiomètre calibré.

-Ce déficit sera confirmé par une nouvelle audiométrie effectuée de trois semaines à un an après cessation de l'exposition aux bruits lésionnels. Cette audiométrie doit être tonale ou vocale et faire apparaître au minimum sur la meilleure oreille un déficit moyen de 35 décibels calculé en divisant par 10 la somme des déficits mesurés sur les fréquences 500, 1.000, 2.000 et 4.000 hertz, pondérés respectivement par les coefficients 2, 4, 3 et 1

+Cette audiométrie doit être tonale et vocale et faire apparaître au minimum sur la meilleure oreille un déficit moyen de 35 décibels, calculé en divisant par 10 la somme des déficits mesurés sur les fréquences 500, 1 000, 2 000 et 4 000 hertz, pondérés respectivement par les coefficients 2, 4, 3 et 1.

+

+Aucune évolution de ce déficit ne peut être prise en compte après l'expiration du délai de prise en charge, sauf en cas de nouvelle exposition au risque.

 DELAI DE PRISE EN CHARGE :

-un an après la cessation de l'exposition au risque acoustique, sous-réserve d'une durée d'exposition d'un an, réduite à trente jours en ce qui concerne la mise au point des propulseurs, réacteurs et moteurs à piston.

+1 an après cessation de l'exposition au risque acoustique (sous réserve d'une durée d'exposition d'un an, réduite à trente jours en ce qui concerne la mise au point des propulseurs, réacteurs et moteurs thermiques).

 LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

-Travaux exposant aux bruits provoqués par :

-

-Les travaux sur métaux par percussion, abrasion ou projection, tels que :

-

-Le décolletage, l'emboutissage, l'estampage, le broyage, le fraisage, le martelage, le burinage, le rivetage, le laminage, l'étirage, le tréfilage, le découpage, le sciage, le cisaillage, le tronçonnage ;

-

-L'ébarbage, le meulage, le polissage, le gougeage par procédé arc-air, la métallisation.

-

-L'utilisation de marteaux et perforateurs pneumatiques.

-

-La manutention mécanisée de récipients métalliques.

-

-Les travaux de verrerie à proximité des fours, machines de fabrication, broyeurs et concasseurs ; l'embouteillage.

-

-Le tissage sur métiers à navette battante.

-

-La mise au point, les essais et l'utilisation de propulseurs, réacteurs, moteurs thermiques ou électriques, groupes électrogènes, groupes hydrauliques, installations de compression ou de détente fonctionnant à des pressions manométriques différentes de la pression atmosphérique.

-

-L'emploi et la destruction de munitions ou explosifs militaires.

-

-L'emploi d'explosifs en galerie souterraine.

-

-L'utilisation de pistolets de scellement.

-

-Le broyage, le concassage, le criblage, le sciage et l'usinage de pierres et de produits minéraux.

-

-Les installations de séchage de matières organiques par ventilation.

-

-L'abattage et le tronçonnage des arbres.

-

-L'emploi de machines à bois en atelier.

-

-L'utilisation de bouteurs, décapeurs, chargeuses, moutons, pelles mécaniques.

-

-Le broyage, l'injection et l'usinage des matières plastiques et du caoutchouc.

-

-Le travail sur les rotatives dans l'industrie graphique.

-

-La fabrication et le conditionnement mécanisé du papier et du carton.

-

-L'emploi de matériel vibrant pour l'élaboration de produits en béton.

-

-Les essais et la réparation d'appareils sonores.

+Travaux exposant aux bruits lésionnels provoqués par :

+

+- les travaux sur métaux par percussion, abrasion ou projection tels que :

+- le décolletage, l'emboutissage, l'estampage, le broyage, le fraisage, le martelage, le burinage, le rivetage, le laminage, l'étirage, le tréfilage, le découpage, le sciage, le cisaillage, le tronçonnage ;

+- l'ébarbage, le meulage, le polissage, le gougeage par procédé arc-air, la métallisation ;

+- le câblage, le toronnage et le bobinage de fils d'acier ;

+- l'utilisation de marteaux et perforateurs pneumatiques ;

+- la manutention mécanisée de récipients métalliques ;

+- les travaux de verrerie à proximité des fours, machines de fabrication, broyeurs et concasseurs ; l'embouteillage ;

+- le tissage sur métiers ou machines à tisser ;

+- la mise au point, les essais et l'utilisation des propulseurs, réacteurs, moteurs thermiques, groupes électrogènes, groupes hydrauliques, installations de compression ou de détente fonctionnant à des pressions différentes de la pression atmosphérique, ainsi que des moteurs électriques de puissance comprise entre 11 kW et 55 kW s'ils fonctionnent à plus de 2 360 tours par minute, de ceux dont la puissance est comprise entre 55 kW et 220 kW s'ils fonctionnent à plus de 1 320 tours par minute et de ceux dont la puissance dépasse 220 kW ;

+- l'emploi ou la destruction de munitions ou d'explosifs ;

+- l'utilisation de pistolets de scellement ;

+- le broyage, le concassage, le criblage, le sciage et l'usinage de pierres et de produits minéraux ;

+- les procédés industriels de séchage de matières organiques par ventilation ;

+- l'abattage, le tronçonnage et l'ébranchage mécaniques des arbres ;

+- l'emploi des machines à bois en atelier : scies circulaires de tous types, scies à ruban, dégauchisseuses, raboteuses, toupies, machines à fraiser, tenonneuses, mortaiseuses, moulurières, plaqueuses de chants intégrant des fonctions d'usinage, défonceuses, ponceuses, clouteuses ;

+- l'utilisation d'engins de chantier : bouteurs, décapeurs, chargeuses, moutons, pelles mécaniques, chariots de manutention tous terrains ;

+- le broyage, l'injection et l'usinage des matières plastiques et du caoutchouc ;

+- le travail sur les rotatives dans l'industrie graphique ;

+- la fabrication et le conditionnement mécanisé du papier et du carton ;

+- l'emploi de matériel vibrant pour l'élaboration de produits en béton ;

+- les essais et la réparation en milieu industriel des appareils de sonorisation ;

+- les travaux de moulage sur machines à secousses et de décochage sur grilles vibrantes ;

+- la fusion en four industriel par arcs électriques ;

+- les travaux sur ou à proximité des aéronefs dont les moteurs sont en fonctionnement dans l'enceinte d'aérodromes et d'aéroports ;

+- l'exposition à la composante audible dans les travaux de soudage par ultrasons des matières plastiques.

 ### Article Annexe II tableau 43

@@ -49059,40 +49087,40 @@ Fabrication des stratifiés ;

 Fabrication et utilisation de colles, vernis, peintures à base de résines époxydiques.

-### Article Annexe II tableau 52

-

-DESIGNATION DES MALADIES :

-

-Troubles angioneurotiques des doigts et des orteils.

-

-DELAI DE PRISE EN CHARGE : 5 ans

-

-DESIGNATION DES MALADIES :

-

-Ostéolyse des phalanges unguéales des mains confirmée radiologiquement

-

-DELAI DE PRISE EN CHARGE : 3 ans

-

-DESIGNATION DES MALADIES :

-

-Angiosarcome

-

-. DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 ans

+### Article Annexe II : Tableau n° 52

-: :

-

-DESIGNATION DES MALADIES :

+<strong>

-Syndrome d'hypertension portale spécifique :

+Affections provoquées par le chlorure de vinyle monomère</strong>

-- soit avec varices oesophagiennes, splénomégalie et thrombocytopénie ;

-- soit avec fibrose ou dysplasie des cellules endothéliales

+(<font size="2"><strong>DUREE D'EXPOSITION : SIX MOIS</strong></font>).

-DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 ans

+<div align="left"/><div align="left"/><div align="left">

-LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

-

-Travaux exposant à l'action du chlorure de vinyle monomère, notamment les travaux exécutés dans les ateliers de polymérisation.

+<table align="center" border="1" cellpadding="0" cellspacing="0" width="605"><tbody>

+ <tr>

+  <td><center>DÉSIGNATION DES MALADIES</center></td>

+  <td><center>DÉLAI de prise en charge</center></td>

+  <td><center>LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies</center></td>

+ </tr>

+ <tr>

+  <td valign="top" width="246">Troubles angioneurotiques des doigts et des orteils.</td>

+  <td valign="top" width="76"><center>5 ans</center></td>

+  <td rowspan="2" valign="top" width="283">Travaux exposant à l'action du chlorure de vinyle monomère, notamment les travaux exécutés dans les ateliers de polymérisation.</td>

+ </tr>

+ <tr>

+  <td valign="top" width="246">Ostéolyse des phalanges unguéales des mains confirmée radiologiquement.</td>

+  <td valign="top" width="76"><center>3 ans</center></td>

+ </tr>

+ <tr>

+  <td valign="top" width="246">Angiosarcome.</td>

+  <td rowspan="2" valign="top" width="76"><center>30 ans</center></td>

+  <td rowspan="2" valign="top" width="283"/>

+ </tr>

+ <tr>

+<td valign="top" width="246">Syndrome d'hypertension portale spécifique : - soit avec varices oesophagiennes, splénomégalie et thrombocytopénie ; - soit avec fibrose ou dysplasie des cellules endothéliales.</td>

+ </tr>

+</tbody></table>

 ### Article Annexe II : Tableau n° 53

@@ -49209,59 +49237,160 @@ Date de création : 9 novembre 1972.

  </tr>

 </tbody></table>

-### Article Annexe II tableau 57

-

-Date de création : 9 novembre 1972.

-

-Dernière mise à jour : 17 septembre 1982.

+### Article Annexe II : Tableau n° 57

-DESIGNATION DES MALADIES :

-

-A. Hygromas aigu ou chronique des bourses séreuses ou atteinte inflammatoire des tissus sous-cutanés des zones d'appui du genou ;

-

-B. Hygromas aigu ou chronique des bourses séreuses ou atteinte inflammatoire des tissus sous-cutanés des zones d'appui du coude ;

-

-C. Syndrome du canal carpien (compression du nerf médian) ;

-

-D. Syndrome de la loge de Guyon (compression du nerf cubital au niveau du poignet) ;

-

-E. Syndrome de la gouttière épitrochléo-olécrânienne (compression d nerf cubital) ;

-

-F. Syndrome de compression du nerf sciatique poplité externe au col du péroné ;

-

-G. Epicondylite ;

-

-H. Styloïdite radiale ;

-

-DELAI DE PRISE EN CHARGE : 90 jours

-

-LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

-

-Travaux comportant habituellement une position agenouillée.

-

-Travaux comportant habituellement un appui prolongé sur le coude.

-

-Travaux manuels comportant de façon habituelle, soit :

-

-Un appui carpien ;

-

-La manipulation d'outils ou d'objets nécessitant un appui sur le talon de la main ;

-

-L'hyperextension répétée ou prolongée du poignet.

-

-Travaux entraînant de manière habituelle une pression prolongée ou répétée du talon de la main.

-

-Travaux entraînant de manière habituelle un appui prolongé sur le coude.

-

-Travaux comportant de manière habituelle une position accroupie prolongée.

-

-Travaux comportant de manière habituelle, soit :

-

-Des mouvements répétés de supination maximale ;

+<center><font size="2"><strong>

-Le port d'objets lourds entraînant l'extension complète de l'avant-bras en supination.

+Affections périarticulaires provoquées par certains gestes et postures de travail</strong></font></center>

-Travaux comportant de façon habituelle l'utilisation d'outils manuels en hyperextension et supination.

+<table align="center" border="1" cellpadding="0" cellspacing="0" width="605"><tbody>

+ <tr>

+  <td><center>DÉSIGNATION DES MALADIES</center></td>

+  <td><center>DÉLAI de prise en charge</center></td>

+  <td><center>LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies</center></td>

+ </tr>

+ <tr>

+  <td><center>- A -</center></td>

+  <td><center></center></td>

+  <td><center></center></td>

+ </tr>

+ <tr>

+  <td><center>Epaule</center></td>

+  <td><center></center></td>

+  <td><center></center></td>

+ </tr>

+ <tr>

+  <td valign="top" width="246">Epaule douloureuse simple (tendinopathie de la coiffe des rotateurs).</td>

+  <td valign="top" width="76">7 jours</td>

+  <td valign="top" width="283">Travaux comportant habituellement des mouvements répétés ou forcés de l'épaule.</td>

+ </tr>

+ <tr>

+  <td valign="top" width="246">Epaule enraidie succédant à une épaule douloureuse simple rebelle.</td>

+  <td valign="top" width="76">90 jours</td>

+  <td valign="top" width="283">Travaux comportant habituellement des mouvements répétés ou forcés de l'épaule.</td>

+ </tr>

+ <tr>

+  <td><center>- B -</center></td>

+  <td><center></center></td>

+  <td><center></center></td>

+ </tr>

+ <tr>

+  <td><center>Coude</center></td>

+  <td><center></center></td>

+  <td><center></center></td>

+ </tr>

+ <tr>

+  <td valign="top" width="246">Epicondylite.</td>

+  <td valign="top" width="76">7 jours</td>

+  <td valign="top" width="283">Travaux comportant habituellement des mouvements répétés de préhension ou d'extension de la main sur l'avant-bras ou des mouvements de supination et pronosupination.</td>

+ </tr>

+ <tr>

+  <td valign="top" width="246">Epitrochléite.</td>

+  <td valign="top" width="76">7 jours</td>

+  <td valign="top" width="283">Travaux comportant habituellement des mouvements répétés d'adduction ou de flexion et pronation de la main et du poignet ou des mouvements de supination et pronosupination.</td>

+ </tr>

+ <tr>

+  <td valign="top" width="246">Hygromas :</td>

+  <td valign="top" width="76"/><td valign="top" width="283"/>

+ </tr>

+ <tr>

+<td valign="top" width="246">- hygroma aigu des bourses séreuses ou atteinte inflammatoire des tissus sous-cutanés des zones d'appui du coude ;</td>

+  <td valign="top" width="76">7 jours</td>

+  <td valign="top" width="283">Travaux comportant habituellement un appui prolongé sur la face postérieure du coude.</td>

+ </tr>

+ <tr>

+  <td valign="top" width="246">- hygroma chronique des bourses séreuses.</td>

+  <td valign="top" width="76">90 jours</td>

+  <td valign="top" width="283">Travaux comportant habituellement un appui prolongé sur la face postérieure du coude.</td>

+ </tr>

+ <tr>

+  <td valign="top" width="246">Syndrome de la gouttière épitrochléo-olécrânienne (compression du nerf cubital).</td>

+  <td valign="top" width="76">90 jours</td>

+  <td valign="top" width="283">Travaux comportant habituellement un appui prolongé sur la face postérieure du coude.</td>

+ </tr>

+ <tr>

+  <td><center>- C -</center></td>

+  <td><center></center></td>

+  <td><center></center></td>

+ </tr>

+ <tr>

+  <td><center>Poignet - Main et doigt</center></td>

+  <td><center></center></td>

+  <td><center></center></td>

+ </tr>

+ <tr>

+  <td valign="top" width="246">Tendinite.</td>

+  <td valign="top" width="76">7 jours</td>

+  <td rowspan="2" valign="top" width="283">Travaux comportant de façon habituelle des mouvements répétés ou prolongés des tendons fléchisseurs ou extenseurs de la main et des doigts.</td>

+ </tr>

+ <tr>

+  <td valign="top" width="246">Ténosynovite.</td>

+  <td valign="top" width="76">7 jours</td>

+ </tr>

+ <tr>

+  <td valign="top" width="246">Syndrome du canal carpien.</td>

+  <td valign="top" width="76">30 jours</td>

+  <td rowspan="2" valign="top" width="283">Travaux comportant de façon habituelle, soit des mouvements répétés ou prolongés d'extension du poignet ou de préhension de la main, soit un appui carpien, soit une pression prolongée ou répétée sur le talon de la main.</td>

+ </tr>

+ <tr>

+  <td valign="top" width="246">Syndrome de la loge de Guyon.</td>

+  <td valign="top" width="76">30 jours</td>

+ </tr>

+ <tr>

+  <td><center>- D -</center></td>

+  <td><center></center></td>

+  <td><center></center></td>

+ </tr>

+ <tr>

+  <td><center>Genou</center></td>

+  <td><center></center></td>

+  <td><center></center></td>

+ </tr>

+ <tr>

+  <td valign="top" width="246">Syndrome de compression du nerf sciatique poplité externe.</td>

+  <td valign="top" width="76">7 jours</td>

+  <td valign="top" width="283">Travaux comportant de manière habituelle une position accroupie prolongée.</td>

+ </tr>

+ <tr>

+  <td valign="top" width="246">Hygromas :</td>

+  <td valign="top" width="76"/><td valign="top" width="283"/>

+ </tr>

+ <tr>

+<td valign="top" width="246">- hygroma aigu des bourses séreuses ou atteinte inflammatoire des tissus sous-cutanés des zones d'appui du genou ;</td>

+  <td valign="top" width="76">7 jours</td>

+  <td valign="top" width="283">Travaux comportant de manière habituelle un appui prolongé sur le genou.</td>

+ </tr>

+ <tr>

+  <td valign="top" width="246">- hygroma chronique des bourses séreuses.</td>

+  <td valign="top" width="76">90 jours</td>

+  <td valign="top" width="283">Travaux comportant de manière habituelle un appui prolongé sur le genou.</td>

+ </tr>

+ <tr>

+  <td valign="top" width="246">Tendinite sous-quadricipitale ou rotulienne.</td>

+  <td valign="top" width="76">7 jours</td>

+  <td valign="top" width="283">Travaux comportant de manière habituelle des mouvements répétés d'extension ou de flexion prolongées du genou.</td>

+ </tr>

+ <tr>

+  <td valign="top" width="246">Tendinite de la patte d'oie.</td>

+  <td valign="top" width="76">7 jours</td>

+  <td valign="top" width="283">Travaux comportant de manière habituelle des mouvements répétés d'extension ou de flexion prolongées du genou.</td>

+ </tr>

+ <tr>

+  <td><center>- E -</center></td>

+  <td><center></center></td>

+  <td><center></center></td>

+ </tr>

+ <tr>

+  <td><center>Cheville et pied</center></td>

+  <td><center></center></td>

+  <td><center></center></td>

+ </tr>

+ <tr>

+  <td valign="top" width="246">Tendinite achiléenne.</td>

+  <td valign="top" width="76">7 jours</td>

+  <td valign="top" width="283">Travaux comportant de manière habituelle des efforts pratiqués en station prolongée sur la pointe des pieds.</td>

+ </tr>

+</tbody></table>

 ### Article Annexe II : Tableau n° 58

@@ -49646,65 +49775,80 @@ TULAREMIE</strong></center>

 ### Article Annexe II tableau 69

-Date de création : 19 juillet 1980.

+0ESIGNATION DES MALADIES :

+- A -

-Dernière mise à jour : 17 septembre 1982.

+Affections ostéo-articulaires confirmées par des examens radiologiques :

-DESIGNATION DES MALADIES :

+- arthrose du coude comportant des signes radiologiques d'ostéophytoses ;

-- A -

+DELAI DE PRISE EN CHARGE : 5 ans

-Affections ostéo-articulaires :

+- ostéonécrose du semi-lunaire (maladie de Kienböck) ;

-Arthrose hyperostosante du coude ;

+DELAI DE PRISE EN CHARGE : 1 an

-Ostéonécrose du semi-lunaire (maladie de Kienbôck) ;

+- ostéonécrose du scaphoïde carpien (maladie de Kölher).

-Ostéonécrose du scaphoïde carpien (maladie de Kôlher) ;

+DELAI DE PRISE EN CHARGE : 1 an

-Le diagnostic de ces affections exige un contrôle radiographique.

+Troubles angioneurotiques de la main, prédominant à l'index et au médius, pouvant s'accompagner de crampes de la main et de troubles prolongés de la sensibilité et confirmés par des épreuves fonctionnelles et des examens radiologiques.

-Troubles angioneurotiques de la main, tels que crampes de la main, prédominant à l'index et au médius, pouvant s'accompagner de troubles prolongés de la sensibilité.

+DELAI DE PRISE EN CHARGE : 1 an

-- B -

+LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

-Affections ostéo-articulaires :

+Travaux exposant habituellement aux vibrations transmises par :

-Arthrose hyperostosante du coude ;

+a) Les machines-outils tenues à la main, notamment :

-Ostéonécrose du semi-lunaire (maladie de Kienbôck) ;

+- les machines percutantes, telles que les marteaux piqueurs, les burineurs, les bouchardeuses et les fouloirs ;

+- les machines rotopercutantes, telles que les marteaux perforateurs, les perceuses à percussion et les clés à choc ;

+- les machines rotatives, telles que les polisseuses, les meuleuses, les scies à chaîne, les tronçonneuses et les débroussailleuses ;

+- les machines alternatives, telles que les ponceuses et les scies sauteuses.

-Ostéonécrose du scaphoïde carpien (maladie de Kôlher) ;

+b) Les outils tenus à la main associés à certaines machines précitées, notamment dans des travaux de burinage ;

-Le diagnostic de ces affections exige un contrôle radiographique.

+c) Les objets tenus à la main en cours de façonnage, notamment dans les travaux de meulage et de polissage et les travaux sur machine à rétreindre.

-DELAI DE PRISE EN CHARGE : 1 an

+DESIGNATION DES MALADIES :

-LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

+- B -

-Travaux exposant habituellement aux vibrations transmises par :

+Affections ostéo-articulaires confirmées par des examens radiologiques :

-Les machines-outils tenues à la main, notamment :

+- arthrose du coude comportant des signes radiologiques d'ostéophytose ;

-Les machines percutantes, telles que les marteaux piqueurs et les marteaux burineurs ;

+DELAI DE PRISE EN CHARGE : 5 ans

-Les machines rotopercutantes, telles que les marteaux perforateurs ;

+- ostéonécrose du semi-lunaire (maladie de Kienböck) ;

-Les machines rotatives, telles que les meuleuses et les scies à chaîne ;

+DELAI DE PRISE EN CHARGE : 1 an

-Les machines alternatives, telles que les ponceuses et les scies sauteuses ;

+- ostéonécrose du scaphoïde carpien (maladie de Kölher).

-Les outils associés à certaines des machines précitées, notamment dans des travaux de burinage ;

+DELAI DE PRISE EN CHARGE : 1 an

-Les objets en cours de façonnage, notamment dans les travaux de meulage et de polissage et les travaux sur machine à rétreindre.

+LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

 Travaux exposant habituellement aux chocs provoqués par l'utilisation manuelle d'outils percutants :

-Travaux de martelage, tels que travaux de forge, tôlerie, chaudronnerie et travail du cuir ;

+- travaux de martelage, tels que travaux de forge, tôlerie, chaudronnerie et travail du cuir ;

+- travaux de terrassement et de démolition ;

+- utilisation de pistolets de scellements ;

+- utilisation de clouteuses et de riveteuses.

+

+DESIGNATION DES MALADIES :

+

+- C -

-Travaux de terrassement et de démolition ;

+Atteinte vasculaire cubito-palmaire en règle unilatérale (syndrome du marteau hypothénar) entraînant un phénomène de Raynaud ou des manifestations ischémiques des doigts confirmée par l'artériographie objectivant un anévrisme ou une thrombose de l'artère cubitale ou de l'arcade palmaire superficielle.

-Utilisation de pistolets de scellement.

+DELAI DE PRISE EN CHARGE : 1 an (sous réserve d'une durée d'exposition de 5 ans)

+

+LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

+

+Travaux exposant habituellement à l'utilisation du talon de la main en percussion directe itérative sur un plan fixe ou aux chocs transmis à l'éminence hypothénar par un outil percuté ou percutant.

 ### Article Annexe II tableau 70

@@ -49774,6 +49918,23 @@ Date de création : 17 septembre 1982.

  </tr>

 </tbody></table>

+### Article Annexe II : Tableau n° 71 bis

+

+<center><strong>Affections oculaires dues au rayonnement thermiques associés aux poussières</strong></center>

+

+<table align="center" border="1" cellpadding="0" cellspacing="0" width="605"><tbody>

+ <tr>

+  <td><center>DÉSIGNATION DES MALADIES</center></td>

+  <td><center>DÉLAI de prise en charge</center></td>

+  <td><center>LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies</center></td>

+ </tr>

+ <tr>

+  <td valign="top" width="246">Ptérygion.</td>

+  <td valign="top" width="76"><center>15 ans</center></td>

+  <td valign="top" width="284">Travaux suivants exposant au rayonnement thermique associé aux poussières dans les ateliers de verrerie travaillant le verre à la main : a) Surveillance de la marche des fours à verre ; b) Cueillette, soufflage, façonnage à chaud du verre.</td>

+ </tr>

+</tbody></table>

+

 ### Article Annexe II : Tableau n° 72

 <center>

@@ -50135,21 +50296,24 @@ Date de création : 19 novembre 1983.

  </tr>

 </tbody></table>

-### Article Annexe II tableau 79

+### Article Annexe II : Tableau n° 79

-Date de création : 23 juin 1985.

-

-DESIGNATION DES MALADIES :

-

-Lésions méniscales chroniques à caractère dégénératif, confirmées par examens complémentaires ou au cours de l'intervention curative, ainsi que leurs complications:

-

-fissuration ou rupture du ménisque.

-

-DELAI DE PRISE EN CHARGE : 2 ans

+<center>

-LISTE LIMITATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

+<strong>LESIONS CHRONIQUES DU MENISQUE</strong></center>

-Travaux exécutés habituellement en position agenouillée ou accroupie dans les mines souterraines.

+<table align="center" border="1" cellpadding="0" cellspacing="0"><tbody>

+ <tr>

+  <td><center>DÉSIGNATION DES MALADIES</center></td>

+  <td><center>DÉLAI de prise en charge</center></td>

+  <td><center>LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies</center></td>

+ </tr>

+ <tr>

+  <td valign="top" width="246">Lésions chroniques du ménisque à caractère dégénératif, confirmées par examens complémentaires ou au cours de l'intervention curative, ainsi que leurs complications : fissuration ou rupture du ménisque.</td>

+  <td valign="top" width="76"><center>2 ans</center></td>

+  <td valign="top" width="284">Travaux comportant des efforts ou des ports de charges exécutés habituellement en position agenouillée ou accroupie.</td>

+ </tr>

+</tbody></table>

 ### Article Annexe II : Tableau n° 80

@@ -50499,7 +50663,7 @@ Utilisation de solvants en tant que réactifs de laboratoire, dans les synthèse

 ### Maladies engendrées par les pénicillines et leurs sels et les céphalosporines.

-### 42. AFFECTIONS PROFESSIONNELLES PROVOQUEES PAR LE BRUIT.

+### 42 Surdité provoquée par les bruits lésionnels

 ### 44. SIDEROSE (MALADIES CONSECUTIVES à L'INHALATION DE POUSSIERES OU DE FUMEES D'OXYDE DE FER)

@@ -50509,18 +50673,10 @@ Utilisation de solvants en tant que réactifs de laboratoire, dans les synthèse

 ### 49. AFFECTIONS PROVOQUEES PAR LES AMINES ALIPHATIQUES ET ALICYLIQUES.

-### 52. AFFECTIONS CONSECUTIVES AUX OPERATIONS DE POLYMERISATION DU CHLORURE DE VINYLE

-

-#### (DUREE D'EXPOSITION : SIX MOIS).

-

-### 57. AFFECTIONS PROFESSIONNELLES PERIARTICULAIRES.

-

 ### Affections provoquées par les enzymes.

 ### 66 Affections respiratoires de mécanisme allergique.

-### 69. AFFECTIONS PROFESSIONNELLES PROVOQUEES PAR LES VIBRATIONS ET CHOCS TRANSMIS PAR CERTAINES MACHINES-OUTILS, OUTILS ET OBJETS.

-

 ### 70. AFFECTIONS RESPIRATOIRES DUES AUX POUSSIERES DE CARBURES METALLIQUES FRITTES

 ### 76. MALADIES INFECTIEUSES CONTRACTEES EN MILIEU D'HOSPITALISATION.