Code de la sécurité sociale

@@ -18962,16 +18962,8 @@ L'arrêté prévu à l'article L. 381-17 fixe les bases forfaitaires et les taux

 ### 1. MALADIES CAUSEES PAR LE PLOMB ET SES COMPOSES.

-### 4. BENZOLISME PROFESSIONNEL

-

-#### (MALADIES CAUSEES PAR LE BENZENE, LE TOLUENE, LES XYLENES ET TOUS PRODUITS EN RENFERMANT)

-

 ### 10. BIS AFFECTIONS RESPIRATOIRES PROFESSIONNELLES PROVOQUEES PAR L'ACIDE CHROMIQUE, LES CHROMATES ET BICHROMATES ALCALINS.

-### 12. AFFECTIONS PROFESSIONNELLES PROVOQUEES PAR LES DERIVES HALOGENES SUIVANTS DES HYDROCARBURES ALIPHATIQUES : DICHLOROMETHANE (CHLORURE DE METHYLENE), TRICHLOROMETHANE (CHLOROFORME), TRIBROMOMETHANE (BROMOFORME), DICHLORO-1-2-ETHANE, DIBROMO-1-2-ETHANE, TRICHLORO-1-1-1-ETHANE (METHYLCHLOROFORME), DICHLORO-1-3-ETHYLENE ASYMETRIQUE, DICHLORO-1-2-ETHYLENE (DICHLORETHYLENE SYMETRIQUE), TRICHLORETHYLENE, TETRACHLORETHYLENE (PERCHLORETHYLENE), DICHLORO-1-2-PROPANE, CHLOROPROPYLENE (CHLORURE D'ALLYLE), CHLORO-2-BUTADIENE-1-3 (CHLOROPRENE).

-

-### 14. AFFECTIONS PROVOQUEES PAR LES DERIVES NITRES DU PHENOL (DINITROPHENOL, DINITRO-ORTHOCRESOL, DINOSEB, LEURS HOMOLOGUES ET LEURS SELS), PAR LE PENTACHLOROPHENOL, SES HOMOLOGUES ET SES SELS ET PAR LES DERIVES HALOGENES DE L'HYDROXYBENZONITRILE (BROMOXYNIL, IOXYNIL).

-

 ### 15. AFFECTIONS PROVOQUEES PAR LES AMINES AROMATIQUES ET LEURS DERIVES HYDROXYLES, HALOGENES, NITROSES, NITRES ET SULFONES.

 ### 16. AFFECTIONS PROVOQUEES PAR LES GOUDRONS DE HOUILLE, BRAIS DE HOUILLE ET HUILES ANTHRACENIQUES

@@ -18980,9 +18972,7 @@ L'arrêté prévu à l'article L. 381-17 fixe les bases forfaitaires et les taux

 ### 19. LEPTOSPIROSES PROFESSIONNELLES

-### 20. BIS - CANCER BRONCHIQUE PRIMITIF PROVOQUE PAR L'INHALATION DE POUSSIERES OU DE VAPEURS ARSENICALES.

-

-### 34. AFFECTIONS PROFESSIONNELLES PROVOQUEES PAR LES PHOSPHATES, PYROPHOSPHATES ET THIOPHOSPHATES D'ALCOYL, D'ARYLE OU D'ALCOYLARYLE ET AUTRES ORGANO-PHOSPHORES ANTICHO-LINESTERASIQUES AINSI QUE PAR LES PHOSPHORAMIDES ET CARBAMATES ANTICHOLINESTERASIQUES.

+### 34. AFFECTIONS PROVOQUEES PAR LES PHOSPHATES, PYROPHOSPHATES ET THIOPHOSPHATES D'ALCOYLE, D'ARYLE OU D'ALCOYLARYLE ET AUTRES ORGANOPHOSPHORES, AINSI QUE PAR LES PHOSPHORAMIDES ET CARBAMATES, ANTICHOLINESTERASIQUES

 ### 36. DERMATOSES PROFESSIONNELLES CONSECUTIVES A L'EMPLOI DE LUBRIFIANTS ET DE FLUIDES DE REFROIDISSEMENT.

@@ -18992,18 +18982,16 @@ L'arrêté prévu à l'article L. 381-17 fixe les bases forfaitaires et les taux

 ### 43. AFFECTIONS PROFESSIONNELLES PROVOQUEES PAR L'ALDEHYDE FORMIQUE ET SES POLYMERES.

-### 44. SIDEROSE PROFESSIONNELLE

+### 44. SIDEROSE (MALADIES CONSECUTIVES à L'INHALATION DE POUSSIERES OU DE FUMEES D'OXYDE DE FER) DESIGNATION DES MALADIES :              - A -  - Sidérose : affection pulmonaire chronique à type de fibrose caractérisée radiologiquement par un semis d'images ponctiformes pouvant être accompagnées d'opacités massives et se manifestant par des troubles fonctionnels (notamment dyspnée, bronchorrhée, toux) confirmés par des investigations de l'appareil respiratoire

-#### MALADIES CONSECUTIVES A L'INHALATION DE POUSSIERES OU DE FUMEES D'OXYDES DE FER.

+#### Complication cardiaque : insuffisance ventriculaire droite caractérisée

+

+##### DELAI DE PRISE EN CHARGE : 5 ans (sous réserve des dispositions du décret pris en exécution de l'article L. 461-7 du code de la sécurité sociale)   DESIGNATION DES MALADIES :                - B -  Autres complications de la sidérose : cancer broncho-pulmonaire primitif

 ### 46. MYCOSES CUTANEES D'ORIGINE PROFESSIONNELLE

 #### (délai de prise en charge : trente jours).

-### 52. AFFECTIONS CONSECUTIVES AUX OPERATIONS DE POLYMERISATION DU CHLORURE DE VINYLE

-

-#### (DELAI D'EXPOSITION : SIX MOIS).

-

 ### 53. AFFECTIONS PROFESSIONNELLES DUES AUX RICKETTSIES.

 ### 63. AFFECTIONS PROFESSIONNELLES PROVOQUEES PAR LES ENZYMES PROTEOLYTIQUES.

@@ -46051,75 +46039,63 @@ de provoquer ces maladies</center></td>

  </tr>

 </tbody></table>

-### Article TABLEAU 4

-

-Date de création : 4 janvier 1931.

-

-Dernière mise à jour : 19 juin 1977 DESIGNATION DES MALADIES :

-

-Anémie progressive grave du type hypoplasique ou aplasique

-

-DELAI DE PRISE EN CHARGE : 3 ans

-

-DESIGNATION DES MALADIES :

-

-Leucoses

-

-DELAI DE PRISE EN CHARGE : 10 ans

-

-DESIGNATION DES MALADIES :

-

-Etats leucémoïdes

-

-DELAI DE PRISE EN CHARGE : 3 ans

-

-DESIGNATION DES MALADIES :

-

-Leucopénie avec neutropénie

-

-DELAI DE PRISE EN CHARGE : 1 an

-

-DESIGNATION DES MALADIES :

-

-Anémie progressive légère du type hypoplasique ou aplasique

-

-DELAI DE PRISE EN CHARGE : 1 an

-

-DESIGNATION DES MALADIES :

-

-Syndrome hémorragique

-

-DELAI DE PRISE EN CHARGE : 1 an

+### Article Annexe II : Tableau n° 4

-DESIGNATION DES MALADIES :

+<center>

-Purpura

+<strong>HEMOPATHIES PROVOQUEES PAR LE BENZENE ET TOUS LES PRODUITS EN RENFERMANT

-DELAI DE PRISE EN CHARGE : 1 an

+</strong>

-DESIGNATION DES MALADIES :

+</center>

-Troubles gastro-intestinaux accompagnés de vomissements à répétition

+<table align="center" border="1" cellpadding="0" cellspacing="0"><tbody>

+ <tr>

+  <td><center>DÉSIGNATION DES maladies</center></td>

+  <td><center>DÉLAI DE prise en charge</center></td>

+  <td><center>LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES

-DELAI DE PRISE EN CHARGE : 3 mois

+de provoquer les maladies</center></td>

+ </tr>

+ <tr>

+  <td valign="top">Affections hématologiques acquises, isolées ou associées, de type hypoplasique, aplasique ou dysplasique : - anémie ; - leuconeutropénie ; - thrombopénie.</td>

+  <td valign="top" width="76"><center>3 ans</center></td>

+  <td rowspan="4" valign="top">Opérations de production, transport et utilisation du benzène et autres produits renfermant du benzène, notamment : - production, extraction, rectification du benzène et des produits en renfermant ; - emploi du benzène et des produits en renfermant pour la production de leurs dérivés, notamment en organosynthèse ; - préparation des carburants renfermant du benzène, transvasement, manipulation de ces carburants, travaux en citerne ; - emplois divers du benzène comme dissolvant des résines naturelles ou synthétiques ; - production et emploi de vernis, peintures, émaux, mastics, encres, colles, produits d'entretien renfermant du benzène ; - fabrication de simili-cuir ; - production, manipulation et emploi des dissolutions de caoutchouc naturel ou synthétique, ou des solvants d'avivage contenant du benzène ; - autres emplois du benzène ou des produits en renfermant comme agent d'extraction, d'élution, d'imprégnation, d'agglomération ou de nettoyage et comme décapant, dissolvant ou diluant ; - opérations de séchage de tous les produits, articles, préparations, substances où le benzène (ou les produits en renfermant) est intervenu comme agent d'extraction, d'élution, de séparation, d'imprégnation, d'agglomération, de nettoyage, de concentration, et comme décapant, dissolvant, diluant ; - emploi du benzène comme déshydratant des alcools et autres substances liquides ou solides ; - emploi du benzène comme dénaturant ou réactif de laboratoire.</td>

+ </tr>

+ <tr>

+  <td valign="top">Hypercytoses d'origine myélodysplastique.</td>

+  <td valign="top" width="76"><center>3 ans</center></td>

+ </tr>

+ <tr>

+  <td valign="top">Syndrome myéloprolifératif.</td>

+  <td valign="top" width="76"><center>15 ans</center></td>

+ </tr>

+ <tr>

+  <td valign="top">Leucémies (sous réserve d'une durée d'exposition d'un an).</td>

+  <td valign="top" width="76"><center>15 ans</center></td>

+ </tr>

+</tbody></table>

-DESIGNATION DES MALADIES :

+### Article Annexe II : Tableau n° 4 BIS

-Accidents aigus (coma, convulsions) en dehors des cas considérés comme accidents du travail

+<center><strong>AFFECTIONS GASTRO-INTESTINALES PROVOQUEES PAR LE BENZENE, LE TOLUENE, LES XYLENES ET TOUS LES PRODUITS EN RENFERMANT</strong>

-DELAI DE PRISE EN CHARGE : 3 jours

+</center>

-LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER L'INTOXICATION BENZOLIQUE :

+<table align="center" border="1" cellpadding="0" cellspacing="0"><tbody>

+ <tr>

+  <td><center>DÉSIGNATION DES maladies</center></td>

+  <td><center>DÉLAI DE prise en charge</center></td>

+  <td><center>LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX

-- Préparation, emploi, manipulation du benzène et de ses homologues, des benzols et autres produits renfermant du benzène ou ses homologues, notamment :

-- Préparation, extraction, rectification des benzols. - Emploi du benzène et de ses homologues pour la préparation de leurs dérivés.

-- Extraction des matières grasses, dégraissage des os, peaux, cuirs, fibres textiles, tissus ; nettoyage à sec ; dégraissage des pièces métalliques et de tous autres objets souillés de matières grasses.

-- Préparation de dissolutions de caoutchouc ; manipulation et emploi de ces dissolutions ; tous autres emplois des benzols comme dissolvants du caoutchouc, de ses dérivés ou de ses succédanés.

-- Fabrication et application des vernis, peintures, émaux, mastics, encres, produits d'entretien renfermant des benzols ; fabrication de simili-cuirs, encollage de la rayonne et autres fibres, au moyen d'enduits renfermant des benzols ; emplois divers des benzols comme dissolvants des résines naturelles ou synthétiques.

-- Autres emplois des benzols ou des produits en renfermant, comme agents d'extraction, d'imprégnation, d'agglomération ou de nettoyage, comme décapants, dissolvants ou diluants ; filtration, concentration des benzeniques, essorage et séchage, solution dans les hydrocarbures des substances préalablement diverses renfermant des benzols.

-- Emploi des benzols comme déshydratants des alcools et autres substances liquides ou solides.

-- Emploi des benzols comme dénaturants.

-- Préparation des carburants renfermant des hydrocarbures benzéniques, transvasement, manipulation de ces carburants.

+susceptibles de provoquer les maladies</center></td>

+ </tr>

+ <tr>

+  <td valign="top" width="142">Troubles gastro-intestinaux apyrétiques accompagnés de vomissements à répétition.</td>

+  <td valign="top" width="72"><center>7 jours</center></td>

+  <td valign="top" width="393">Opérations de production, transport et utilisation du benzène, du toluène, des xylènes et autres produits en renfermant, notamment : - production, extraction, rectification du benzène, du toluène et des xylènes et des produits en renfermant ; - emploi du benzène, du toluène et des xylènes pour la production de leurs dérivés, notamment en organosynthèse. Préparation des carburants renfermant du benzène, du toluène et des xylènes, transvasement, manipulation de ces carburants, travaux en citerne ; - emplois divers du benzène, du toluène et des xylènes comme dissolvants des résines naturelles ou synthétiques ; - production et emploi de vernis, peintures, émaux, mastics, encres, colles, produits d'entretien renfermant du benzène, du toluène et des xylènes ; - fabrication de simili-cuir ; - production, manipulation et emploi des dissolutions de caoutchouc naturel ou synthétique ou des solvants d'avivage contenant du benzène, du toluène, des xylènes ; - autres emplois du benzène, du toluène, des xylènes ou des produits en renfermant comme agents d'extraction, d'élution, d'imprégnation, d'agglomération ou de nettoyage et comme décapants, dissolvants ou diluants ; - opérations de séchage de tous les produits, articles, préparations, substances où le benzène, le toluène, les xylènes (ou les produits en renfermant) interviennent comme agents d'extraction, d'élution, de séparation, d'imprégnation, d'agglomération, de nettoyage, de concentration et comme décapants, dissolvants ou diluants ; - emploi du benzène comme déshydratant des alcools et autres substances liquides ou solides ; - emploi du benzène comme dénaturant ou réactif de laboratoire.</td>

+ </tr>

+</tbody></table>

 ### Article Annexe II tableau 5

@@ -46408,7 +46384,7 @@ Emploi du tétrachlorure de carbone comme dissolvant, en particulier pour l'extr

 Remplissage et utilisation des extincteurs au tétrachlorure de carbone.

-### Article TABLEAU 12

+### Article Annexe II tableau 12

 Date de création : 14 décembre 1938.

@@ -46446,7 +46422,9 @@ DELAI DE PRISE EN CHARGE : 90 jours

 DESIGNATION DES MALADIES :

-C - Troubles cutanéo-muqueux aigus : Dermo-épidermite aigue irritative, ou eczématiforme récidivant après une nouvelle exposition au risque

+C - Troubles cutanéo-muqueux aigus :

+

+Dermo-épidermite aigue irritative, ou eczématiforme récidivant après une nouvelle exposition au risque

 DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

@@ -46458,9 +46436,7 @@ DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

 DESIGNATION DES MALADIES :

-D - Troubles cutanéo-muqueux chroniques :

-

-Dermo-épidermite chronique irritative, ou eczématiforme récidivant après une nouvelle exposition au risque

+D - Troubles cutanéo-muqueux chroniques : Dermo-épidermite chronique irritative, ou eczématiforme récidivant après une nouvelle exposition au risque

 DELAI DE PRISE EN CHARGE : 90 jours

@@ -46500,7 +46476,9 @@ DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

 DESIGNATION DES MALADIES :

-G - Troubles digestifs : Syndrome cholériforme apyrétique

+G - Troubles digestifs :

+

+Syndrome cholériforme apyrétique

 DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

@@ -46508,11 +46486,9 @@ LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

 Préparation, emploi et manipulation des produits précités (ou des préparations en contenant) notamment comme solvants ou matières premières dans l'industrie chimique, ainsi que dans les travaux ci-après : extraction des substances naturelles, décapage, dégraissage des pièces métalliques, des os, peaux et cuirs, et nettoyage des vêtements et tissus.

-Préparation et application des peintures et vernis, des dissolutions et enduits de caoutchouc.

-

-Fabrication de polymères de synthèse (chloro-2-butadiène-1-3, dichloro-1-3-éthylène asymétrique, dichlorométhane).

+Préparation et application des peintures et vernis, des dissolution et enduits de caoutchouc.

-Préparation et emploi du di-bromo-1-2-éthane, en particulier dans la préparation des carburants.

+Fabrication de polymères de synthèse (chloro-2-butadiène-1-3, dichloro-1-1 éthylène (dicloréthylène asymétrique), dichlorométhane). Préparation et emploi du di-bromo-1-2-éthane, en particulier dans la préparation des carburants.

 ### Article Annexe II tableau 13

@@ -46550,81 +46526,46 @@ Préparation et manipulation d'explosifs.

 Sont exclues les opérations effectuées à l'intérieur d'appareils rigoureusement clos en marche normale.

-### Article TABLEAU 14

-

-Date de création : 14 décembre 1938.

-

-Dernière mise à jour : 23 juin 1985

-

-DESIGNATION DES MALADIES :

-

-A - Intoxication suraiguë avec hyperthermie oedème pulmonaire, éventuellement atteinte hépatique, rénale et myocardique

-

-DELAI DE PRISE EN CHARGE : 3 jours

-

-DESIGNATION DES MALADIES :

-

-B - Intoxication aiguë ou subaiguë avec asthénie, amaigrissement rapide, hypersudation suivie d'hyperthermie avec gêne respiratoire

-

-DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

-

-DESIGNATION DES MALADIES :

-

-C - Manifestations digestives (douleurs abdominales, vomissements, diarrhées) associées à la présence du toxique ou de ses métabolites dans le sang ou les urines

-

-DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

-

-DESIGNATION DES MALADIES :

-

-D - Irritation des voies aériennes supérieures et conjonctivites

-

-DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

-

-DESIGNATION DES MALADIES :

-

-E - Dermites irritatives

-

-DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

-

-DESIGNATION DES MALADIES :

-

-F - Syndrome biologique caractérisé par : Neutropénie franche (moins de 1000 polynucléaires neutrophiles par mm3) liée à des préparations associant du pentachlorophénol, ses homologues ou ses sels, à du lindane

-

-DELAI DE PRISE EN CHARGE : 90 jours

-

-LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

-

-Préparation, emploi, manipulation des dérivés nitrés du phénol (dinitrophénol, dinitro-orthocrésol, dinoseb, leurs homologues et leurs sels) notamment :

-

-Fabrication des produits précités ;

-

-Fabrication de matières colorantes au moyen des produits précités ;

-

-Préparation et manipulation d'explosifs renfermant l'un ou l'autre des produits précités ;

-

-Travaux de désherbage utilisant les produits précités ;

-

-Travaux antiparasitaires entraînant la manipulation de ces produits précités.

-

-Préparation, emploi, manipulation des dérivés halogénés de l'hydroxybenzonitrile notamment :

-

-Fabrication des produits précités ;

-

-Fabrication et conditionnement des pesticides en contenant.

+### Article Annexe II : Tableau n° 14

-Préparation, manipulation, emploi du pentachlorophénol, ses homologues et ses sels ainsi que des produits en renfermant notamment au cours des travaux ci-après :

+<center><strong>AFFECTIONS PROVOQUEES PAR LES DERIVES NITRES DU PHENOL (DINITROPHENOLS, DINITRO-ORTHOCRESOLS, DINOSEB), PAR LE PENTACHLOROPHéNOL, LES PENTACHLOROPHENATES ET PAR LES DERIVES HALOGENES DE L'HYDROXYBENZONITRILE (BROMOXYRIL, IOXYNIL)</strong></center>

-Trempage du bois ;

-

-Empilage du bois fraîchement trempé ;

-

-Pulvérisation du produit ;

-

-Préparation des peintures en contenant ;

+Date de création : 14 décembre 1938.

-Lutte contre les xylophages ;

+Dernière mise à jour : 23 juin 1985.

-Traitement des charpentes en place par des préparations associant du pentachlorophénol, ses homologues et ses sels à du lindane.

+<table align="center" border="1" cellpadding="0" cellspacing="0" width="605"><tbody>

+ <tr>

+  <td><center>DÉSIGNATION DES MALADIES</center></td>

+  <td><center>DÉLAI DE prise en charge</center></td>

+  <td><center>LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies</center></td>

+ </tr>

+ <tr>

+  <td valign="top" width="242">A. - Intoxication suraiguë avec hyperthermie, oedème pulmonaire, éventuellement atteinte hépatique, rénale et myocardique.</td>

+  <td valign="top" width="81"><center>3 jours</center></td>

+  <td rowspan="6" valign="top" width="282">Préparation, emploi, manipulation des dérivés nitrés du phénol (dinitrophénols, dinitro-orthocrésol, dinoseb, leurs homologues et leurs sels) notamment : - fabrication des produits précités. - fabrication de matières colorantes au moyen des produits précités ; - préparation et manipulation d'explosifs renfermant l'un ou l'autre des produits précités ; - travaux de désherbage utilisant les produits précités ; - travaux antiparasitaires entraînant la manipulation de ces produits précités. Préparation, emploi, manipulation des dérivés halogénés de l'hydroxybenzonitrile notamment : - fabrication des produits précités ; - fabrication et conditionnement des pesticides en contenant. Préparation, manipulation, emploi du pentachlorophénol, des pentachlorophénates » ainsi que des produits en renfermant notamment au cours des travaux ci-après : - trempage du bois ; - empilage du bois fraîchement trempé ; - pulvérisation du produit ; - préparation des peintures en contenant ; - lutte contre les xylophages ; - traitement des charpentes en place par des préparations associant du pentachlorophénol, ses homologues et ses sels à du lindane.</td>

+ </tr>

+ <tr>

+  <td valign="top" width="242">B. - Intoxication aiguë ou subaiguë avec asthénie, amaigrissement rapide, hypersudation suivie d'hyperthermie avec gêne respiratoire.</td>

+  <td valign="top" width="81"><center>7 jours</center></td>

+ </tr>

+ <tr>

+  <td valign="top" width="242">C. - Manifestations digestives (douleurs abdominales, vomissements, diarrhées) associées à la présence du toxique ou de ses métabolites dans le sang ou les urines.</td>

+  <td valign="top" width="81"><center>7 jours</center></td>

+ </tr>

+ <tr>

+  <td valign="top" width="242">D. - Irritation des voies aériennes supérieures et conjonctivites.</td>

+  <td valign="top" width="81"><center>7 jours</center></td>

+ </tr>

+ <tr>

+  <td valign="top" width="242">E. - Dermites irritatives.</td>

+  <td valign="top" width="81"><center>7 jours</center></td>

+ </tr>

+ <tr>

+  <td valign="top" width="242">F. - Syndrome biologique caractérisé par : Neutropénie franche (moins de 1.000 polynucléaires neutrophiles par mm3) liée à des préparations associant du pentachlorophénol, ses homologues ou ses sels, à du lindane.</td>

+  <td valign="top" width="81"><center>90 jours</center></td>

+ </tr>

+</tbody></table>

 ### Article TABLEAU 15

@@ -46818,23 +46759,26 @@ Dernière mise à jour : 23 juin 1985.

  </tr>

 </tbody></table>

-### Article TABLEAU 20 BIS

+### Article Annexe II : Tableau n° 20 BIS

-Date de création : 23 juin 1985.

-

-Dernière mise à jour : - DESIGNATION DES MALADIES :

-

-Cancer bronchique primitif

-

-DELAI DE PRISE EN CHARGE : 40 ans

-

-LISTE INDICATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CETTE MALADIE :

+<center><strong>

-Travaux de pyro-métallurgie exposant à l'inhalation de poussières ou de vapeurs arsenicales.

+CANCER BRONCHIQUE PRIMITIF PROVOQUE PAR L'INHALATION DE POUSSIERES OU DE VAPEURS ARSENICALES</strong>.</center>

-Travaux de fabrication et de conditionnement de l'anhydride arsénieux.

+Date de création : 23 juin 1985.

-Fabrication de pesticides arsenicaux à partir de composés inorganiques pulvérulents de l'arsenic.

+<table align="center" border="1" cellpadding="0" cellspacing="0" width="605"><tbody>

+ <tr>

+  <td><center>DÉSIGNATION DES MALADIES</center></td>

+  <td><center>DÉLAI DE prise en charge</center></td>

+  <td><center>LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer cette maladie »</center></td>

+ </tr>

+ <tr>

+  <td valign="top" width="242">Cancer bronchique primitif.</td>

+  <td valign="top" width="81"><center>40 ans</center></td>

+  <td valign="top" width="282">Travaux de pyro-métallurgie exposant à l'inhalation de poussières ou de vapeurs arsenicales. Travaux de fabrication et de conditionnement de l'anhydride arsénieux. Fabrication de pesticides arsenicaux à partir de composés inorganiques pulvérulents de l'arsenic.</td>

+ </tr>

+</tbody></table>

 ### Article Annexe II : Tableau n° 21

@@ -47299,9 +47243,7 @@ B - Troubles respiratoires : dyspnée asthmatiforme, oedème broncho-alvéolaire

 C - Troubles nerveux : céphalées, vertiges, confusion mentale accompagnée de myosis

-D - Troubles généraux et vasculaires :

-

-asthénie, bradycardie et hypotension, amblyopie.

+D - Troubles généraux et vasculaires : asthénie, bradycardie et hypotension, amblyopie.

 Le diagnostic sera confirmé dans tous les cas (A, B, C, D) par un abaissement significatif du taux de la cholinestérase sérique et de l'acétylcholinestérase des globules rouges à l'exception des affections professionnelles provoquées par les carbamates.

@@ -47311,7 +47253,7 @@ DELAI DE PRISE EN CHARGE : 3 jours

 LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

-Toute préparation ou manipulation des phosphates, pyrophosphates et thiophosphates d'alcoyle, d'aryle ou d'alcoylaryle et autres organophosphorés anticholinestérasiques ainsi que par les phosphoramides et carbamates anticholinestérasiques.

+Toute préparation ou manipulation des phosphates, pyrophosphates et thiophosphates d'alcoyle, d'aryle ou d'alcoylaryle et autres organophosphorés ainsi que par les phosphoramides et carbamates, anticholinestérasiques.

 ### Article TABLEAU 36

@@ -47369,6 +47311,30 @@ LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

 Nickelage électrolytique des métaux.

+### Article Annexe II : Tableau n° 37 TER

+

+<center><strong>

+

+CANCERS PROVOQUES PAR LES OPERATIONS DE GRILLAGE DES MATTES DE NICKEL</strong></center>

+

+<table align="center" border="1" cellpadding="0" cellspacing="0" width="605"><tbody>

+ <tr>

+  <td><center>DÉSIGNATION DE LA MALADIE</center></td>

+  <td><center>DÉLAI de prise en charge</center></td>

+  <td><center>LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies</center></td>

+ </tr>

+ <tr>

+  <td valign="top" width="246">Cancer primitif de l'ethmoïde et des sinus de la face.</td>

+  <td valign="top" width="76"><center>40 ans</center></td>

+  <td valign="top" width="284">Opérations de grillage de mattes de nickel.</td>

+ </tr>

+ <tr>

+  <td valign="top" width="246">Cancer bronchique primitif.</td>

+  <td valign="top" width="76"><center></center></td>

+<td valign="top" width="284"/>

+ </tr>

+</tbody></table>

+

 ### Article Annexe II tableau 38

 Date de création : 9 janvier 1958.

@@ -47605,37 +47571,12 @@ Apprêtage des peaux ou des tissus.

 ### Article TABLEAU 44

-Date de création : 18 février 1967.

-

-Dernière mise à jour : 14 mai 1981.

-

-DESIGNATION DES MALADIES :

-

-- A -

-

-Sidérose : affection pulmonaire chronique à type de fibrose caractérisée radiologiquement par un semis d'images ponctiformes pouvant être accompagnées d'opacités massives et se manifestant par des troubles fonctionnels (notamment dyspnée, bronchorrhée, toux), confirmés par des investigations de l'appareil respiratoire.

-

-Complication cardiaque : insuffisance ventriculaire droite caractérisée

-

-DELAI DE PRISE EN CHARGE :

-

-5 ans (sous réserve des dispositions du décret pris en exécution de l'article L. 461-7 du code de la sécurité sociale)

-

 LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

-Travaux exposant à l'inhalation de poussières ou de fumées d'oxydes de fer, notamment : extraction, broyage, concassage et traitement des minerais de fer et de l'ocre.

-

-Travaux effectués au fond dans les mines de fer.

-

-DESIGNATION DES MALADIES :

-

+- A -

+- Travaux exposant à l'inhalation de poussières ou de fumées d'oxydes de fer, notamment : extraction, broyage, concassage et traitement des minerais de fer et de l'ocre.

 - B -

-

-Autre complication de la sidérose : Cancer broncho-pulmonaire primitif.

-

-DELAI DE PRISE EN CHARGE :

-

-5 ans (sous réserve des dispositions du décret pris en exécution de l'article L. 461-7 du Code de la sécurité sociale).

+- Travaux effectués dans les mines de fer.

 ### Article Annexe II tableau 45

@@ -47815,15 +47756,11 @@ Fabrication des stratifiés ;

 Fabrication et utilisation de colles, vernis, peintures à base de résines époxydiques.

-### Article TABLEAU 52

-

-Date de création : 9 novembre 1972.

-

-Dernière mise à jour : 6 février 1983.

+### Article Annexe II tableau 52

 DESIGNATION DES MALADIES :

-Troubles angioneurotiques des doigts et des orteils

+Troubles angioneurotiques des doigts et des orteils.

 DELAI DE PRISE EN CHARGE : 5 ans

@@ -47837,6 +47774,17 @@ DESIGNATION DES MALADIES :

 Angiosarcome

+. DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 ans

+

+: :

+

+DESIGNATION DES MALADIES :

+

+Syndrome d'hypertension portale spécifique :

+

+- soit avec varices oesophagiennes, splénomégalie et thrombocytopénie ;

+- soit avec fibrose ou dysplasie des cellules endothéliales

+

 DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 ans

 LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

@@ -48914,6 +48862,145 @@ Date de création : 23 juin 1985.

  </tr>

 </tbody></table>

+### Article Annexe II : Tableau n° 81

+

+<center>

+

+<strong>AFFECTIONS MALIGNES PROVOQUEES PAR LE BIS (CHLOROMETHYLE) ETHER</strong></center>

+

+<table align="center" border="1" cellpadding="0" cellspacing="0"><tbody>

+ <tr>

+  <td><center>DÉSIGNATION DE LA MALADIE</center></td>

+  <td><center>DÉLAI de prise en charge</center></td>

+  <td><center>LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer cette maladie</center></td>

+ </tr>

+ <tr>

+  <td valign="top" width="246">Cancer bronchique primitif.</td>

+  <td valign="top" width="76"><center>40 ans</center></td>

+  <td valign="top" width="284">Travaux de fabrication du chlorométhyl-méthyléther.</td>

+ </tr>

+</tbody></table>

+

+### Article Annexe II tableau 82

+

+DESIGNATION DES MALADIES :

+

+Rhinite récidivante après nouvelle exposition.

+

+Conjonctivite récidivante après nouvelle exposition.

+

+DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

+

+DESIGNATION DES MALADIES :

+

+Lésions eczématiformes récidivantes après nouvelle exposition.

+

+DELAI DE PRISE EN CHARGE : 15 jours

+

+DESIGNATION DES MALADIES :

+

+Manifestations respiratoires chroniques avec altérations des épreuves fonctionnelles respiratoires, survenant après l'une des affections énumérées ci-dessus.

+

+DELAI DE PRISE EN CHARGE : 1 an

+

+LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

+

+Travaux comportant la manipulation ou l'emploi de méthacrylate de méthyle notamment :

+

+- la fabrication de résines acryliques ;

+- la fabrication des matériaux acryliques ;

+- la fabrication et l'emploi d'encres, de colles, de peintures à base de méthacrylate de méthyle ;

+- la fabrication de prothèses, en particulier en chirurgie orthopédique, dentaire et oculaire ;

+- en histologie osseuse.

+

+### Article Annexe II : Tableau n° 83

+

+<center>

+

+<strong>LESIONS PROVOQUEES PAR LES TRAVAUX EFFECTUES DANS UN MILIEU OU LA PRESSION EST INFERIEURE A LA PRESSION ATMOSPHERIQUE ET SOUMISE A VARIATIONS</strong></center>

+

+<table align="center" border="1" cellpadding="0" cellspacing="0" width="605"><tbody>

+ <tr>

+  <td><center>DÉSIGNATION DES MALADIES</center></td>

+  <td><center>DÉLAI de prise en charge</center></td>

+  <td><center>LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies</center></td>

+ </tr>

+ <tr>

+  <td valign="top" width="246">Otites moyennes subaiguës.</td>

+  <td valign="top" width="76"><center>6 mois</center></td>

+  <td valign="top" width="284">Travaux effectués en service aérien.</td>

+ </tr>

+ <tr>

+  <td valign="top" width="246">Otites moyennes chroniques.</td>

+  <td valign="top" width="76"><center>1 an</center></td>

+  <td valign="top" width="284"/>

+ </tr>

+ <tr>

+<td valign="top" width="246">Lésions de l'oreille interne.</td>

+  <td valign="top" width="76"><center>1 an</center></td>

+  <td valign="top" width="284"/>

+ </tr>

+ <tr>

+<td valign="top" width="246">Le diagnostic dans tous les cas doit être confirmé par des examens cliniques et audiométriques spécifiques.</td>

+<td valign="top" width="76"/><td valign="top" width="284"/>

+ </tr>

+</tbody></table>

+

+### Article Annexe II tableau 84

+

+DESIGNATION DES MALADIES :

+

+Syndrome ébrieux ou narcotique pouvant aller jusqu'au coma.

+

+DELAI DE PRISE EN CHARGE : 3 jours

+

+DESIGNATION DES MALADIES :

+

+Dermo-épidermite irritative avec dessication de la peau récidivante après nouvelle exposition au solvant.

+

+DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

+

+DESIGNATION DES MALADIES :

+

+Dermite eczématiforme récidivante après nouvelle exposition au solvant ou confirmée par un test épicutané positif au produit manipulé.

+

+DELAI DE PRISE EN CHARGE : 15 jours

+

+LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

+

+Préparation, emploi, manipulation des solvants.

+

+Traitement des résines naturelles et synthétiques.

+

+Emploi de vernis, peintures, émaux, mastics, colles, laques.

+

+Production de caoutchouc naturel et synthétique.

+

+Utilisation de solvants comme agents d'extraction, d'imprégnation, d'agglomération, de nettoyage, comme décapants, dissolvants ou diluants.

+

+Utilisation de solvants en tant que réactifs de laboratoire, dans les synthèses organiques, en pharmacie, dans les cosmétiques.

+

+### Article Annexe II : Tableau n° 85

+

+<center>

+

+<strong>AFFECTION ENGENDREE PAR L'UN OU L'AUTRE DE CES PRODUITS : N-METHYL N'NITRO N-NITROSOGUANIDINE ; N-ETHYL N'NITRO N-NITROSOGUANIDINE ; N-METHYL N-NITROSOUREE ; N-ETHYL N-NITROSOUREE</strong></center><center><strong>DUREE D'EXPOSITION : SIX MOIS</strong></center>

+

+<table align="center" border="1" cellpadding="0" cellspacing="0" width="605"><tbody>

+ <tr>

+  <td><center>DÉSIGNATION DE LA MALADIE</center></td>

+  <td><center>DÉLAI de prise en charge</center></td>

+  <td><center>LISTE INDICATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer cette maladie</center></td>

+ </tr>

+ <tr>

+  <td valign="top" width="246">Glioblastome.</td>

+  <td valign="top" width="76"><center>30 ans</center></td>

+  <td valign="top" width="284">Fabrication et conditionnement de ces substances. Utilisation dans les laboratoires de génie génétique, de biologie cellulaire, de recherche en mutagénèse ou cancérologie.</td>

+ </tr>

+</tbody></table>

+

+### 12. AFFECTIONS PROFESSIONNELLES PROVOQUEES PAR LES DERIVES HALOGENES SUIVANTS DES HYDROCARBURES ALIPHATIQUES : DICHLOROMETHANE (CHLORURE DE METHYLENE), TRICHLOROMETHANE (CHLOROFORME), TRIBROMOMETHANE (BROMOFORME), DICHLORO-1-2-ETHANE, DIBROMO-1-2-ETHANE, TRICHLORO-1-1-1-ETHANE (METHYLCHLOROFORME), DICHLORO-1-1 ETHYLENE (DICHLORETHYLENE ASYMETRIQUE), DICHLORO-1-2-ETHYLENE (DICHLORETHYLENE SYMETRIQUE), TRICHLORETHYLENE, TETRACHLORETHYLENE (PERCHLORETHYLENE), DICHLORO-1-2-PROPANE, CHLOROPROPYLENE (CHLORURE D'ALLYLE), CHLORO-2-BUTADIENE-1-3 (CHLOROPRENE).

+

 ### 25. PNEUMOCONIOSES CONSECUTIVES A L'INHALATION DE POUSSIERES MINERALES RENFERMANT DE LA SILICE LIBRE

 ### 40. AFFECTIONS DUES AUX BACILLES TUBERCULEUX.

@@ -48926,6 +49013,10 @@ Date de création : 23 juin 1985.

 ### 49. AFFECTIONS PROVOQUEES PAR LES AMINES ALIPHATIQUES ET ALICYLIQUES.

+### 52. AFFECTIONS CONSECUTIVES AUX OPERATIONS DE POLYMERISATION DU CHLORURE DE VINYLE

+

+#### (DUREE D'EXPOSITION : SIX MOIS).

+

 ### 57. AFFECTIONS PROFESSIONNELLES PERIARTICULAIRES.

 ### 69. AFFECTIONS PROFESSIONNELLES PROVOQUEES PAR LES VIBRATIONS ET CHOCS TRANSMIS PAR CERTAINES MACHINES-OUTILS, OUTILS ET OBJETS.

@@ -48934,6 +49025,8 @@ Date de création : 23 juin 1985.

 ### 76. MALADIES INFECTIEUSES CONTRACTEES EN MILIEU D'HOSPITALISATION.

+### 84. AFFECTIONS ENGENDREES PAR LES SOLVANTS ORGANIQUES LIQUIDES À USAGE PROFESSIONNEL : HYDROCARBURES LIQUIDES ALIPHATIQUES, ALICYCLIQUES, HETEROCYCLIQUES ET AROMATIQUES, ET LEURS MELANGES (WHITE SPIRIT, ESSENCES SPECIALES) ; DERIVES NITRES DES HYDROCARBURES ALIPHATIQUES ; ACETONITRILE ; ALCOOLS, ALDEHYDES, CETONE, ESTERS DONT LE TETRAHYDROFURANE, GLYCOLS ET LEURS ETHERS ; DIMETHYLFORMAMIDE, DIMETHYLSULFOXYDE.

+

 ### ANNEXE N° 3 (mentionnée à l'article R. 611-28).

 ### ANNEXE N° 5 (mentionnée à l'article R. 611-45).