Code de la consommation


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Version consolidée au 23 décembre 2007 (version 981e904)
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5788 5788
####### Article Annexe IV
5789 5789

                                                                                    
5790 5790
Céréales contenant du gluten (à savoir blé, seigle, orge, avoine, épeautre, kamut ou leurs souches hybridées) et produits à base de ces céréales.
5791 5791

                                                                                    
5792 5792
Crustacés et produits à base de crustacés.
5793 5793

                                                                                    
5794 5794
OEufs et produits à base d'oeufs.
5795 5795

                                                                                    
5796 5796
Poissons et produits à base de poissons.
5797 5797

                                                                                    
5798 5798
Arachides et produits à base d'arachides.
5799 5799

                                                                                    
5800 5800
Soja et produits à base de soja.
5801 5801

                                                                                    
5802 5802
Lait et produits à base de lait (y compris le lactose).
5803 5803

                                                                                    
5804 5804
Fruits à coque, à savoir amandes (Amygdalus communis L.), noisettes (Corylus avellana), noix (Juglans regia), noix de cajou (Anacardium occidentale), noix de pécan (Carya illinoiesis "Wangenh" K. Koch), noix du Brésil (Bertholletia excelsa), pistaches (Pistacia vera), noix de Macadamia et noix du Queensland (Macadamia ternifolia) et produits à base de ces fruits.
5805 5805

                                                                                    
5806 5806
Céleri et produits à base de céleri.
5807 5807

                                                                                    
5808 5808
Moutarde et produits à base de moutarde.
5809 5809

                                                                                    
5810 5810
Graines de sésame et produits à base de graines de sésame.
5811 5811

                                                                                    
5812 5812
Anhydride sulfureux et sulfites en concentrations supérieures à 10 mg/kg ou 10 mg/litre exprimées en SO2.
5813

                                                                                    
5814
Lupin et produits à base de lupin.
5815

                                                                                    
5816
Mollusques et produits à base de mollusques.