Code général des impôts, annexe 4, CGIAN4


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Version consolidée au 16 novembre 1984 (version f15101b)
La précédente version était la version consolidée au 11 novembre 1984.

... ...
@@ -5407,7 +5407,7 @@ Ex 84-01 Chaudières de locomotives ; chaudières à vapeur autres.
5407 5407
 
5408 5408
 Ex 84-02 Appareils auxiliaires pour les générateurs de vapeur d'eau repris au n° 84-01.
5409 5409
 
5410
-Ex 84-03 Gazogènes et générateurs de gaz à l'eau ou de gaz à l'air ; générateurs d'acétylène et générateurs similaires.
5410
+84-03 Gazogènes et générateurs de gaz à l'eau ou de gaz à l'air (y compris les gazogènes utilisant la biomasse), avec ou sans leurs épurateurs ; générateurs d'acétylène (par voie humide) et générateurs similaires, avec ou sans leurs épurateurs.
5411 5411
 
5412 5412
 84-05 Locomobiles et machines demi-fixes, à vapeur.
5413 5413
 
... ...
@@ -5415,9 +5415,7 @@ Ex 84-03 Gazogènes et générateurs de gaz à l'eau ou de gaz à l'air ; géné
5415 5415
 
5416 5416
 Ex 84-06 A, C et D Moteurs pour l'aviation et autres moteurs à explosion ou à combustion interne et leurs parties et pièces détachées.
5417 5417
 
5418
-84-07 Roues hydrauliques, turbines et autres machines motrices hydrauliques.
5419
-
5420
-Ex 84-08 Moteurs à vent ou éoliens et moteurs à air (ou à autre gaz) comprimé et leurs parties et pièces détachées.
5418
+84-07 Roues hydrauliques, turbines et autres machines motrices hydrauliques. 84-08 C II et Ex D Autres moteurs et machines motrices (dont éoliennes et aérogénérateurs) et leurs parties et pièces détachées.
5421 5419
 
5422 5420
 84-09 Rouleaux-compresseurs à propulsion mécanique.
5423 5421
 
... ...
@@ -5431,9 +5429,13 @@ Ex 84-11 A Pompes, moto-pompes et turbo-pompes à air et à vide, compresseurs,
5431 5429
 
5432 5430
 84-12 à 84-16 Tous appareils repris aux numéros ci-contre, à l'exclusion des appareils frigorifiques visés au n° 84-15 de 500 kilogrammes et moins.
5433 5431
 
5434
-Ex 84-17 C Echangeurs de température spécialement conçus pour les machines et appareils pour la production du froid.
5432
+84-17 C Echangeurs de chaleur.
5433
+
5434
+84-17 F Autres :
5435 5435
 
5436
-Ex 84-17 F Dispositifs aérothermes et dispositifs aéroréfrigérants pour le conditionnement de l'air ; séchoirs.
5436
+I. Chauffe-eau, chauffe-bain non électrique ;
5437
+
5438
+II. Non dénommés.
5437 5439
 
5438 5440
 84-18 Centrifugeuses et essoreuses centrifuges ;
5439 5441
 
... ...
@@ -5497,6 +5499,8 @@ Ex 85-17 Appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle, à usag
5497 5499
 
5498 5500
 85-19 Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, relais, coupe-circuits, parafoudres, étaleurs d'onde, prises de courant, douilles pour lampes, boîtes de jonction, etc.) ; résistances non chauffantes, potentiomètres et rhéostats ; circuits imprimés ; tableaux de commande ou de distribution.
5499 5501
 
5502
+Ex 85-21 B Cellules solaires, même assemblées en modules ou constituées en panneaux.
5503
+
5500 5504
 85-23 Fils, tresses, câbles (y compris les câbles coaxiaux), bandes, barres et similaires, isolés pour l'électricité (même laqués ou oxydés anodiquement), munis ou non de pièces de connexion.
5501 5505
 
5502 5506
 85-24 Pièces et objets en charbon ou en graphite, avec ou sans métal, pour usages électriques ou électrotechniques tels que balais pour machines électriques, charbons pour lampes, piles ou microphones, électrodes pour fours, appareils de soudage ou installations d'électrolyse, etc..