Code du sport


Ci-dessous sont présentées les modifications introduites à la date donnée. L’ancien texte est en rouge, le texte introduit à cette date est en vert.

EXPÉRIMENTAL : le diff mot-à-mot permet de visualiser les modifications en découpant au niveau des mots plutôt que des lignes (peut ne pas fonctionner).

Version consolidée au 23 juin 2016 (version 19b89e1)
La précédente version était la version consolidée au 10 juin 2016.

... ...
@@ -20831,15 +20831,20 @@ Vent de force 6 Beaufort maximum ;
20831 20831
 Jusqu'au niveau 3 des niveaux de la Fédération française de char à voile.</td>
20832 20832
  </tr>
20833 20833
  <tr>
20834
-  <td valign="top">CQP "assistant professeur arts martiaux".</td>
20835
-  <td valign="top">Encadrement en autonomie jusqu'au premier niveau de compétition dans la mention considérée (aïkido, aïkibudo, arts martiaux chinois internes, arts martiaux chinois externes, arts énergétiques chinois, judo-jujitsu, karaté et disciplines associées, kendo et disciplines associées, taekwondo et disciplines associées).</td>
20836
-  <td valign="top">Les mercredis et les samedis pendant l'année scolaire, dans les structures de plus de 200 adhérents ; A raison de 4 séances maximum par semaine pendant l'année scolaire, dans les structures de moins de 200 adhérents ;
20834
+  <td valign="top">CQP "assistant professeur arts martiaux" délivré jusqu'au 31 août 2016.</td>
20835
+  <td valign="top">Encadrement en autonomie jusqu'au premier niveau de compétition, dans la mention considérée (aïkido, aïkibudo, arts martiaux chinois internes, arts martiaux chinois externes, arts énergétiques chinois, judo-jujitsu, karaté et disciplines associées, kendo et disciplines associées, taekwondo et disciplines associées).</td>
20836
+  <td valign="top">Les mercredis et les samedis pendant l'année scolaire, dans les structures de plus de 200 adhérents.
20837 20837
 
20838
-A l'exclusion du temps scolaire contraint ;
20838
+A raison de 4 séances maximum par semaine pendant l'année scolaire, dans les structures de moins de 200 adhérents.
20839 20839
 
20840
-A l'exclusion du secteur du tourisme ;
20840
+A l'exclusion du temps scolaire contraint.
20841 20841
 
20842
-Sous réserve de la présentation du certificat d'aptitude à l'exercice de la fonction d'assistant professeur arts martiaux en cours de validité.</td>
20842
+A l'exclusion du secteur du tourisme.</td>
20843
+ </tr>
20844
+ <tr>
20845
+  <td valign="top">CQP "moniteur d'arts martiaux"</td>
20846
+  <td valign="top">Encadrement en autonomie jusqu'au premier niveau de compétition ou jusqu'au premier niveau de grade, dan ou équivalent pour les disciplines sans compétition, dans la mention considérée (aïkido, aïkibudo, arts martiaux chinois internes, arts martiaux chinois externes, arts énergétiques chinois, judo-jujitsu, karaté et disciplines associées, kendo et disciplines associées, taekwondo et disciplines associées).</td>
20847
+  <td valign="top">A l'exclusion du temps scolaire contraint.</td>
20843 20848
  </tr>
20844 20849
  <tr>
20845 20850
   <td valign="top">CQP "assistant moniteur motonautique".</td>
... ...
@@ -21074,13 +21079,18 @@ A l'exclusion du temps scolaire contraint.</td>
21074 21079
 
21075 21080
 A l'exclusion du temps scolaire contraint.</td>
21076 21081
  </tr>
21082
+ <tr>
21083
+  <td valign="top">CQP "animateur d'escalade sur structure artificielle".</td>
21084
+  <td valign="top">Encadrement en autonomie des activités d'escalade sur structure artificielle d'escalade pour tout public, de l'initiation jusqu'aux premiers niveaux de compétition.</td>
21085
+  <td valign="top"/>
21086
+ </tr>
21077 21087
 </tbody></table>
21078 21088
 
21079 21089
 F. - Diplômes délivrés par le ministère chargé de la santé
21080 21090
 
21081 21091
 <table border="1"><thead>
21082 21092
  <tr>
21083
-  <td><center>INTITULÉ DU CERTIFICAT</center></td>
21093
+<td><center>INTITULÉ DU CERTIFICAT</center></td>
21084 21094
   <td><center>CONDITIONS D'EXERCICE</center></td>
21085 21095
   <td><center>LIMITES DES CONDITIONS D'EXERCICE</center></td>
21086 21096
  </tr>