Code du sport

@@ -12119,11 +12119,11 @@ Le vote a lieu à bulletin secret. Le vote par correspondance ou par procuration

 ####### Article A212-1

-Les diplômes, titres à finalité professionnelle et certificats de qualification ouvrant droit à l'enseignement, à l'animation ou à l'encadrement d'une activité physique ou sportive considérée ou dans un ensemble d'activités de même nature relatives à un public spécifique, ou à l'entraînement de ses pratiquants contre rémunération, conformément à l'article L. 212-1, figurent au tableau présenté en annexe II-1.

+Les diplômes, titres à finalité professionnelle et certificats de qualification ouvrant droit à l'enseignement, à l'animation ou à l'encadrement d'une activité physique ou sportive considérée ou dans un ensemble d'activités de même nature relatives à un public spécifique, ou à l'entraînement de ses pratiquants contre rémunération, conformément à l'article L. 212-1, figurent au tableau présenté en annexe II-1 et au tableau annexé à l'arrêté du 22 janvier 2016 fixant la liste des diplômes acquis jusqu'au 31 décembre 2015.

 ####### Article A212-1-1

-Pour chacune des options, spécialités ou mentions de chaque diplôme, titre à finalité professionnelle et certificat de qualification inscrit à l'annexe II-1 du présent code, sont mentionnées les conditions d'exercice de leurs titulaires. Ceux-ci bénéficient de ces conditions d'exercice dans la limite des réglementations particulières susceptibles de s'appliquer à l'activité considérée.

+Pour chacune des options, spécialités ou mentions de chaque diplôme, titre à finalité professionnelle et certificat de qualification inscrit à l'annexe II-1 du présent code et au tableau annexé à l'arrêté du 22 janvier 2016 fixant la liste des diplômes acquis jusqu'au 31 décembre 2015, sont mentionnées les conditions d'exercice de leurs titulaires. Ceux-ci bénéficient de ces conditions d'exercice dans la limite des réglementations particulières susceptibles de s'appliquer à l'activité considérée.

 ###### Sous-section 2 : Brevet d'aptitude professionnelle d'assistant animateur technicien  de la jeunesse et des sports

@@ -13851,11 +13851,19 @@ d) Mention "parachutisme : Enseignement, animation, encadrement du parachutisme

 En application des dispositions des articles R. 212-88 et R. 212-92, les ressortissants d'un Etat membre de la Communauté européenne ou d'un autre Etat partie à l'accord sur l'Espace économique européen qui souhaitent assurer l'encadrement, l'animation, l'enseignement ou l'entraînement de la spéléologie dans le cadre de la liberté d'établissement ou de la libre prestation de services se déclarent au préfet du département de l'Isère.

+Les dossiers de déclaration sont transmis par le préfet au Pôle national des métiers de l'encadrement du ski et de l'alpinisme mentionné à l'article A. 142-9. Ce dernier s'assure de leur recevabilité et sollicite les trois avis suivants :

+

+- l'avis du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Rhône-Alpes ;

+- l'avis de l'organisation professionnelle la plus représentative ;

+- l'avis de la Fédération française de spéléologie.

+

+L'avis sollicité est transmis dans le délai de huit jours ouvrés au Pôle national des métiers de l'encadrement du ski et de l'alpinisme. A défaut, l'avis est réputé favorable.

+

 ######## Sous-paragraphe 2 : Différence substantielle

 ######### Article A212-216

-La différence substantielle au sens de l'article R. 212-90-1 et du 3° de l'article R. 212-93 susceptible d'exister entre la qualification professionnelle du déclarant et la qualification professionnelle requise sur le territoire national est appréciée en référence à la formation du brevet d'Etat d'éducateur sportif, option " spéléologie " en tant qu'elle intègre les connaissances théoriques et pratiques en matière de sécurité et les compétences techniques de sécurité.

+La différence substantielle au sens de l'article R. 212-90-1 et du 3° de l'article R. 212-93 susceptible d'exister entre la qualification professionnelle du déclarant et la qualification professionnelle requise sur le territoire national est appréciée en référence à la formation du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité " perfectionnement sportif " mention " spéléologie " en tant qu'il intègre les connaissances théoriques et pratiques en matière de sécurité et les compétences techniques de sécurité.

 ######## Sous-paragraphe 3 : Epreuve d'aptitude

@@ -13873,21 +13881,21 @@ Le contenu de l'épreuve d'aptitude est fixé en annexe II-16-2.

 ######### Article A212-218

-L'épreuve d'aptitude est organisée pour l'ensemble du territoire national sous l'autorité du préfet de la région Rhône-Alpes, par le centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Voiron, site de Vallon-Pont-d'Arc.

+L'épreuve d'aptitude est organisée pour l'ensemble du territoire national sous l'autorité du préfet de la région Auvergne Rhône-Alpes, par le centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Rhône-Alpes, site de Vallon-Pont-d'Arc.

 ######### Article A212-219

-Le déclarant est évalué par un jury désigné et présidé par le chef de service déconcentré régional de l'Etat chargé des sports de Rhône-Alpes ou son représentant et comprenant :

-- le responsable du site de Vallon-Pont-d'Arc du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Voiron ou son représentant ;

+Le déclarant est évalué par un jury désigné et présidé par le chef de service déconcentré régional de l'Etat chargé des sports de d'Auvergne Rhône-Alpes ou son représentant et comprenant :

+- le responsable du site de Vallon-Pont-d'Arc du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Rhône-Alpes ou son représentant ;

 - au moins un représentant des organisations professionnelles les plus représentatives ;

 - deux représentants de la Fédération française de spéléologie dont le directeur technique national ou son représentant ;

-- un ou plusieurs techniciens qualifiés titulaires au minimum d'un diplôme d'Etat de niveau IV en spéléologie.

+- un ou plusieurs techniciens qualifiés titulaires au minimum d'un diplôme d'Etat de niveau III en spéléologie.

 ######## Sous-paragraphe 4 : Conditions d'exercice

 ######### Article A212-220

-Dans le cas où le préfet estime qu'il n'existe pas de différence substantielle ou lorsqu'une différente substantielle a été identifiée et que le déclarant a satisfait à l'épreuve d'aptitude, le préfet délivre au déclarant une carte professionnelle d'éducateur sportif ou un récépissé de déclaration de prestation de services qui portent mention des conditions d'exercice suivantes : "Enseignement de la spéléologie dans toutes cavités, lieux d'entraînement pour tout public et dans le respect du milieu naturel”.

+Dans le cas où le préfet estime qu'il n'existe pas de différence substantielle ou lorsqu'une différente substantielle a été identifiée et que le déclarant a satisfait à l'épreuve d'aptitude, le préfet délivre au déclarant une carte professionnelle d'éducateur sportif ou un récépissé de déclaration de prestation de services qui portent mention des conditions d'exercice suivantes : "Enseignement de la spéléologie dans toutes cavités, lieux d'entraînement pour tout public et dans le respect du milieu naturel”, " Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'un stage de recyclage ".

 ####### Paragraphe 7 : Alpinisme-Guide de haute montagne.

@@ -18758,7 +18766,7 @@ avec indication des évolutions du cadre réglementaire et normatif (notamment l

 (Article A. 212-1 du code du sport)

-<center>A.-Diplômes et titres délivrés par le ministère chargé de l'enseignement supérieur</center>

+<center>A. - Diplômes et titres délivrés par le ministère chargé de l'enseignement supérieur</center>

 <table border="1"><thead>

  <tr>

@@ -18805,7 +18813,7 @@ avec indication des évolutions du cadre réglementaire et normatif (notamment l

  <tr>

   <td valign="top">DEUST "animation et gestion des activités physiques, sportives ou culturelles".</td>

   <td valign="top">Animation auprès de tout public par la découverte des activités physiques, sportives ou culturelles et par l'initiation à ces activités.</td>

-  <td valign="top">Animation auprès de tout public, à l'exclusion : -des groupes constitués de personnes ayant un handicap physique ou sensoriel, une déficience intellectuelle ou un trouble psychique ;

+  <td valign="top">Animation auprès de tout public, à l'exclusion : - des groupes constitués de personnes ayant un handicap physique ou sensoriel, une déficience intellectuelle ou un trouble psychique ;

 - des pratiques compétitives.</td>

  </tr>

@@ -18822,7 +18830,7 @@ avec indication des évolutions du cadre réglementaire et normatif (notamment l

  <tr>

   <td valign="top">Licence professionnelle "activités sportives", spécialité "développement social et médiation par le sport".</td>

   <td valign="top">Encadrement et animation auprès de tout public, des activités physiques et sportives.</td>

-  <td valign="top">Encadrement et animation auprès de tout public, à l'exclusion : -des groupes constitués de personnes ayant un handicap physique ou sensoriel, une déficience intellectuelle ou un trouble psychique ;

+  <td valign="top">Encadrement et animation auprès de tout public, à l'exclusion : - des groupes constitués de personnes ayant un handicap physique ou sensoriel, une déficience intellectuelle ou un trouble psychique ;

 - des pratiques compétitives.</td>

  </tr>

@@ -18861,1981 +18869,1007 @@ Licence "activité physique adaptée et santé" filière "sciences et techniques

  </tr>

 </tbody></table>

-<center>B.-Diplômes et titres délivrés par le ministère chargé de l'agriculture </center>Néant.

+<center>B. - Diplômes et titres délivrés par le ministère chargé de l'agriculture </center>Néant.

-<center>C.-Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports</center>

+<center></center><center>C. - Diplômes délivrés par le ministre chargé des sports</center><center>C.1. - Brevet d'Etat d'éducateur sportif (BEES)</center><center> </center><center>

-<table border="1"><thead>

- <tr>

-<td align="left" valign="top"><center>INTITULÉ DU DIPLÔME

+</center>

-</center></td>

-  <td valign="top"><center>CONDITIONS D'EXERCICE</center></td>

-  <td valign="top"><center>LIMITES DES CONDITIONS D'EXERCICE</center></td>

- </tr>

-</thead><tbody>

- <tr>

-  <td colspan="3"><center>Brevet d'Etat d'éducateur sportif (BEES)</center></td>

- </tr>

+<table border="1"><tbody>

  <tr>

-  <td valign="top">BEES, option "métiers de la forme".</td>

-  <td valign="top">Enseignement des méthodes et techniques visant à entretenir et améliorer la condition physique ; conduite de séances de préparation physique sportive.</td>

-  <td valign="top"/>

+  <th>INTITULÉ DU DIPLÔME</th>

+  <th>CONDITIONS D'EXERCICE</th>

+  <th>LIMITES DES CONDITIONS D'EXERCICE</th>

  </tr>

  <tr>

 <td align="left" valign="top">

-BEES, option "activités gymniques" (gymnastique générale, gymnastique artistique féminine, gymnastique artistique masculine, gymnastique rythmique et sportive, aérobic).</td>

-  <td valign="top">Enseignement des activités gymniques dans tout établissement.</td>

+BEES du 3e degré, toutes options.</td>

+  <td valign="top">Enseignement de l'activité visée par l'option considérée, dans tout établissement.</td>

   <td valign="top"/>

  </tr>

  <tr>

 <td align="left" valign="top">

-BEES, option "gymnastique sportive féminine".</td>

-  <td valign="top">Enseignement des activités gymniques dans tout établissement.</td>

-  <td valign="top"/>

+Diplôme d'AMM du brevet d'Etat d'alpinisme délivré en application de l'arrêté du 10 mai 1993 relatif au brevet d'Etat d'alpinisme.</td>

+  <td valign="top">Conduite et encadrement de personnes en espace rural montagnard ainsi que sur des terrains enneigés faciles, vallonnés, de type nordique excluant tout accident de terrain et situés en moyenne montagne. Animation de groupes et enseignement des connaissances et savoir-faire propres à l'activité et au milieu.</td>

+  <td valign="top">A l'exclusion : - des rochers, des glaciers, des canyons et des terrains nécessitant pour la progression l'utilisation du matériel ou des techniques de l'alpinisme ;

+

+- de la pratique du ski et activités assimilées.

+

+Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'un stage de recyclage.</td>

  </tr>

  <tr>

-<td align="left" valign="top">

+  <td valign="top">Diplôme d'AMM du brevet d'Etat d'alpinisme assorti de la qualification "pratique de la moyenne montagne enneigée".</td>

+  <td valign="top">Conduite et encadrement de personnes en espace rural montagnard ainsi que sur des terrains enneigés faciles, vallonnés, de type nordique excluant tout accident de terrain et situés en moyenne montagne. Animation de groupes et enseignement des connaissances et savoir-faire propres à l'activité et au milieu.</td>

+  <td valign="top">A l'exclusion : - des rochers, des glaciers, des canyons et des terrains nécessitant pour la progression l'utilisation du matériel ou des techniques de l'alpinisme ;

-BEES, option "gymnastique sportive masculine".</td>

-  <td valign="top">Enseignement des activités gymniques dans tout établissement.</td>

-  <td valign="top"/>

+- de la pratique du ski et activités assimilées.

+

+Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'un stage de recyclage.</td>

  </tr>

  <tr>

-<td align="left" valign="top">

+  <td valign="top">Diplôme d'AMM du brevet d'Etat d'alpinisme assorti du brevet national de pisteur-secouriste 2e degré ou option ski alpin 2e degré ou option ski nordique 2e degré.</td>

+  <td valign="top">Conduite et encadrement de personnes en espace rural montagnard ainsi que sur des terrains enneigés faciles, vallonnés, de type nordique excluant tout accident de terrain et situés en moyenne montagne. Animation de groupes et enseignement des connaissances et savoir-faire propres à l'activité et au milieu.</td>

+  <td valign="top">A l'exclusion : - des rochers, des glaciers, des canyons et des terrains nécessitant pour la progression l'utilisation du matériel ou des techniques de l'alpinisme ;

-BEES, option "gymnastique sportive masculine et féminine".</td>

-  <td valign="top">Enseignement des activités gymniques dans tout établissement.</td>

-  <td valign="top"/>

+- de la pratique du ski et activités assimilées.

+

+Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'un stage de recyclage.</td>

  </tr>

  <tr>

-<td align="left" valign="top">

+  <td valign="top">Diplôme d'AMM du brevet d'Etat d'alpinisme assorti du BEES du 1er degré, option "ski alpin" ou option "ski nordique".</td>

+  <td valign="top">Conduite et encadrement de personnes en espace rural montagnard ainsi que sur des terrains enneigés faciles, vallonnés, de type nordique excluant tout accident de terrain et situés en moyenne montagne. Animation de groupes et enseignement des connaissances et savoir-faire propres à l'activité et au milieu.

-BEES, option "gymnastique rythmique et sportive".</td>

-  <td valign="top">Enseignement des activités gymniques dans tout établissement.</td>

-  <td valign="top"/>

+Prérogatives conférées aux titulaires du BEES option "ski alpin" ou "ski nordique" selon la spécialité.</td>

+  <td valign="top">A l'exclusion : - des rochers, des glaciers, des canyons et des terrains nécessitant pour la progression l'utilisation du matériel ou des techniques de l'alpinisme ;

+

+- de la pratique du ski et activités assimilées.

+

+Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'un stage de recyclage.</td>

  </tr>

  <tr>

-<td align="left" valign="top">

-

-BEES, option "haltérophilie, culturisme, musculation éducative, sportive et d'entretien".</td>

-  <td valign="top">Enseignement de l'haltérophilie, du culturisme, de la musculation éducative, sportive et d'entretien dans tout établissement.</td>

+  <td valign="top">Diplôme d'AMM du brevet d'Etat d'alpinisme, option "moyenne montagne tropicale".</td>

+  <td valign="top">Conduite et encadrement de personnes en moyenne montagne tropicale, animation de groupes et enseignement des connaissances et savoir-faire propres à l'activité et au milieu.</td>

+  <td valign="top">A l'exclusion des rochers, des canyons, des terrains nécessitant pour la progression l'utilisation du matériel ou des techniques de l'alpinisme.</td>

+ </tr>

+ <tr>

+  <td valign="top">Diplôme d'AMM du brevet d'Etat d'alpinisme, option "moyenne montagne tropicale" assorti du CQC "encadrement du canyon en milieu tropical".</td>

+  <td valign="top">Encadrement de personnes dans les canyons situés en milieu tropical.</td>

   <td valign="top"/>

  </tr>

  <tr>

 <td align="left" valign="top">

-BEES, option "animation des activités physiques pour tous".</td>

-  <td valign="top">Encadrement des activités physiques ou sportives dans une perspective de découverte des activités encadrées, de développement et de maintien des capacités physiques individuelles dans tout établissement.</td>

-  <td valign="top">A l'exclusion de toute activité d'entraînement ou d'approfondissement d'une discipline sportive.</td>

+Diplôme d'AMM du brevet d'Etat d'alpinisme assorti du CQC "VTT en milieu montagnard".</td>

+  <td valign="top">Enseignement de l'activité VTT en milieu montagnard.</td>

+  <td valign="top"/>

  </tr>

+</tbody></table>

+

+<center>C.2. - Brevet d'aptitude professionnelle d'assistant animateur technicien de la jeunesse et des sports (BAPAAT)</center>

+

+<table border="1"><tbody>

  <tr>

-  <td valign="top">BEES, option "activités physiques et sportives adaptées".</td>

-  <td valign="top">Enseignement des activités physiques ou sportives adaptées auprès des personnes déficientes intellectuelles ou des personnes atteintes de troubles psychiques.</td>

-  <td valign="top">Enseignement de la natation sous la surveillance d'un maître nageur sauveteur.</td>

+  <th>INTITULÉ DU DIPLÔME</th>

+  <th>CONDITIONS D'EXERCICE</th>

+  <th>LIMITES DES CONDITIONS D'EXERCICE</th>

  </tr>

  <tr>

-  <td valign="top">BEES, option "sports pour handicapés physiques et sensoriels" (options principales : athlétisme, basket-ball en fauteuil roulant, développé couché et musculation, tennis de table, tir à l'arc, volley-ball, natation, ski alpin, ski nordique de fond).</td>

-  <td valign="top">Enseignement des activités physiques ou sportives adaptées auprès des personnes handicapées physiques et sensorielles.</td>

-  <td valign="top">Enseignement de la natation dans les seuls établissements spécialisés, sous la surveillance d'un maître nageur sauveteur ; Enseignement du ski alpin et du ski nordique réservé aux personnes ayant choisi ces disciplines en option.</td>

+<td>

+

+BAPAAT, options "loisirs du jeune et de l'enfant" ; "loisirs tout public dans les sites et structures d'accueil collectif" ; "loisirs de pleine nature".</td>

+<td/><td/>

  </tr>

  <tr>

-  <td valign="top">BEES, option "activités de la natation".</td>

-  <td valign="top">Enseignement des activités de la natation, entraînement à la compétition et surveillance des baignades dans tout lieu de baignade ou établissement de natation.</td>

-  <td valign="top">Sous réserve de la présentation du certificat quinquennal d'aptitude à l'exercice de la profession de maître nageur sauveteur, en cours de validité.</td>

+  <td align="center" colspan="3">Supports techniques du BAPAAT</td>

  </tr>

  <tr>

-  <td valign="top">BEES, option "aviron".</td>

-  <td valign="top">Enseignement de l'aviron dans tout établissement.</td>

+  <td valign="top">Bicross.</td>

+  <td valign="top">Initiation au bicross, avec les prérogatives et dans les conditions prévues par l'arrêté du 19 janvier 1993 modifié relatif à l'organisation et aux conditions de préparation et de délivrance du BAPAAT.</td>

   <td valign="top"/>

  </tr>

  <tr>

 <td align="left" valign="top">

-BEES, option "canoë-kayak et disciplines associées".</td>

-  <td valign="top">Enseignement du canoë-kayak (canoë-kayak, raft, nage en eaux vives) dans tout établissement.</td>

-  <td valign="top">Dans les rivières jusqu'à la classe 3. En mer jusqu'à un mille d'un abri et par vent jusqu'à 3 Beaufort.</td>

+Escalade.</td>

+  <td valign="top">Initiation à l'escalade, avec les prérogatives et dans les conditions prévues par l'arrêté du 19 janvier 1993 modifié.</td>

+  <td valign="top"/>

  </tr>

  <tr>

-  <td valign="top">BEES, option "canoë-kayak et disciplines associées" assorti du certificat de qualification complémentaire (CQC) "entraînement à la compétition".</td>

-  <td valign="top">Enseignement du canoë-kayak (canoë-kayak, raft, nage en eaux vives) dans tout établissement. Organisation et encadrement de séances ou stages d'entraînement.</td>

-  <td valign="top">Dans les rivières jusqu'à la classe 3. En mer jusqu'à un mille d'un abri et par vent jusqu'à 3 Beaufort.</td>

+<td>

+

+Poney.</td>

+  <td>Animation de l'activité poney, avec les prérogatives et dans les conditions prévues par l'arrêté du 19 janvier 1993 modifié.</td>

+<td/>

  </tr>

  <tr>

-  <td valign="top">BEES, option "canoë-kayak et disciplines associées" assorti du CQC "mer".</td>

-  <td valign="top">Enseignement du canoë-kayak (canoë-kayak, raft, nage en eaux vives) dans tout établissement. Organisation et encadrement des sorties en mer, y compris vent supérieur à force 3 Beaufort ou à plus d'un mille d'un abri accessible et conduite des séances d'apprentissage et d'entraînement de canoë-kayak de vagues.</td>

-  <td valign="top"/>

+  <td>Randonnée équestre.</td>

+  <td>Accompagnement de randonnée équestre avec les prérogatives et dans les conditions prévues par l'arrêté du 19 janvier 1993 modifié.</td>

+<td/>

  </tr>

  <tr>

-<td align="left" valign="top">

-

-BEES, option "canoë-kayak et disciplines associées" assorti du CQC "raft en eaux vives".</td>

-  <td valign="top">Enseignement du canoë-kayak (canoë-kayak, raft, nage en eaux vives) dans tout établissement. Organisation et encadrement du canoë-kayak et du raft y compris dans les rivières de classe supérieure à 3.</td>

-  <td valign="top"/>

+  <td>Randonnée nautique, raft.</td>

+  <td>Initiation au raft, avec les prérogatives et dans les conditions prévues par l'arrêté du 19 janvier 1993 modifié.</td>

+<td/>

  </tr>

  <tr>

-<td align="left" valign="top">

-

-BEES, option "canoë-kayak et disciplines associées" assorti du CQC "nage en eaux vives".</td>

-  <td valign="top">Enseignement du canoë-kayak (canoë-kayak, raft, nage en eaux vives) dans tout établissement. Organisation et encadrement du canoë-kayak et de la nage en eaux vives y compris dans les rivières de classe supérieure à 3.</td>

-  <td valign="top"/>

+  <td>Randonnée nautique, canoë-kayak.</td>

+  <td>Initiation au canoë-kayak, avec les prérogatives et dans les conditions prévues par l'arrêté du 19 janvier 1993 modifié.</td>

+<td/>

  </tr>

  <tr>

-<td align="left" valign="top">

-

-BEES, option "canoë-kayak et disciplines associées" assorti du CQC "canoë-kayak en eaux vives".</td>

-  <td valign="top">Organisation et enseignement du canoë-kayak sur rivières de toutes classes.</td>

-  <td valign="top"/>

+  <td>Randonnée nautique, nage en eau vive.</td>

+  <td>Initiation à la nage en eau vive, avec les prérogatives et dans les conditions prévues par l'arrêté du 19 janvier 1993 modifié.</td>

+<td/>

  </tr>

  <tr>

-<td align="left" valign="top">

-

-BEES, option "char à voile".</td>

-  <td valign="top">Enseignement du char à voile dans tout établissement.</td>

-  <td valign="top"/>

+  <td>Randonnée nautique, kayak en mer.</td>

+  <td>Initiation au kayak en mer, avec les prérogatives et dans les conditions prévues par l'arrêté du 19 janvier 1993 modifié.</td>

+<td/>

  </tr>

  <tr>

-<td align="left" valign="top">

-

-BEES, option "plongée subaquatique".</td>

-  <td valign="top">Enseignement de la plongée subaquatique dans les conditions techniques et de sécurité prévues par la réglementation.</td>

-  <td valign="top"/>

+  <td>Spéléologie.</td>

+  <td>Initiation à la spéléologie, avec les prérogatives et dans les conditions prévues par l'arrêté du 19 janvier 1993 modifié.</td>

+<td/>

  </tr>

  <tr>

-<td align="left" valign="top">

-

-BEES, option "ski nautique".</td>

-  <td valign="top">Enseignement et organisation des activités de ski nautique sous toutes leurs formes, dans tout établissement.</td>

-  <td valign="top"/>

+  <td>Vélo tout terrain (VTT).</td>

+  <td>Initiation au VTT, avec les prérogatives et dans les conditions prévues par l'arrêté du 19 janvier 1993 modifié.</td>

+<td/>

  </tr>

  <tr>

-<td align="left" valign="top">

-

-BEES, option "surf".</td>

-  <td valign="top">Enseignement des activités du surf dans tout établissement.</td>

-  <td valign="top"/>

+  <td>Randonnée pédestre.</td>

+  <td>Conduite de randonnées pédestres, avec les prérogatives et dans les conditions prévues par l'arrêté du 19 janvier 1993 modifié.</td>

+<td/>

  </tr>

  <tr>

-<td align="left" valign="top">

-

-BEES, option "voile".</td>

-  <td valign="top">Enseignement de la voile (catamarans, dériveurs, planches à voile, habitables) dans tout établissement.</td>

-  <td valign="top"/>

+  <td>Course d'orientation.</td>

+  <td>Encadrement de la course d'orientation, avec les prérogatives et dans les conditions prévues par l'arrêté du 19 janvier 1993 modifié.</td>

+<td/>

  </tr>

  <tr>

-<td align="left" valign="top">

-

-BEES, option "aïkido", spécialité "aïkido".</td>

-  <td valign="top">Enseignement de l'aïkido dans tout établissement.</td>

-  <td valign="top"/>

+  <td>Jeux sportifs collectifs.</td>

+  <td>Animation des jeux sportifs collectifs, avec les prérogatives et dans les conditions prévues par l'arrêté du 19 janvier 1993 modifié.</td>

+<td/>

  </tr>

  <tr>

-<td align="left" valign="top">

-

-BEES, option "aïkido", spécialité "aïkibudo"</td>

-  <td valign="top">Enseignement de l'aïkibudo dans tout établissement.</td>

-  <td valign="top"/>

+  <td>Roller skating.</td>

+  <td>Animation de l'activité roller skating, avec les prérogatives et dans les conditions prévues par l'arrêté du 19 janvier 1993 modifié.</td>

+<td/>

  </tr>

  <tr>

-<td align="left" valign="top">

-

-BEES, option "boxe anglaise".</td>

-  <td valign="top">Enseignement de la boxe anglaise dans tout établissement, avec le titre de prévôt.</td>

-  <td valign="top"/>

+  <td>Tennis de table.</td>

+  <td>Animation de la pratique du tennis de table, avec les prérogatives et dans les conditions prévues par l'arrêté du 19 janvier 1993 modifié.</td>

+<td/>

  </tr>

  <tr>

-<td align="left" valign="top">

-

-BEES, option "boxe française".</td>

-  <td valign="top">Enseignement de la boxe française dans tout établissement.</td>

-  <td valign="top"/>

+  <td>Tir à l'arc.</td>

+  <td>Animation de la pratique du tir à l'arc, avec les prérogatives et dans les conditions prévues par l'arrêté du 19 janvier 1993 modifié.</td>

+<td/>

  </tr>

  <tr>

-<td align="left" valign="top">

-

-BEES, option "escrime".</td>

-  <td valign="top">Enseignement de l'escrime (épée, fleuret, sabre) dans tout établissement, avec le titre de maître d'armes.</td>

-  <td valign="top"/>

+  <td>Swin.</td>

+  <td>Animation de la pratique du swin, avec les prérogatives et dans les conditions prévues par l'arrêté du 19 janvier 1993 modifié.</td>

+<td/>

  </tr>

  <tr>

-<td align="left" valign="top">

-

-BEES, option "judo, jujitsu".</td>

-  <td valign="top">Enseignement du judo et des disciplines associées dans tout établissement.</td>

+  <td valign="top">Randonnée équestre et brevet d'études professionnelles agricoles, option "activités hippiques, support technique "randonnée équestre".</td>

+  <td valign="top">Conduite de randonnées équestres dans les conditions prévues par l'arrêté du 14 septembre 1993 créant une spécialité "accompagnement de randonnée équestre" du brevet d'études professionnelles agricoles, option "activités hippiques", et fixant les modalités de certification conjointe avec le BAPAAT, support technique "randonnée équestre".</td>

   <td valign="top"/>

  </tr>

- <tr>

-<td align="left" valign="top">

+</tbody></table>

-BEES, option "karaté et arts martiaux affinitaires".</td>

-  <td valign="top">Enseignement du karaté et des arts martiaux affinitaires dans tout établissement.</td>

-  <td valign="top"/>

+<center>

+

+C.3. - Brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport (BP JEPS)</center>

+

+<table border="1"><tbody>

+ <tr>

+  <th>INTITULÉ DU DIPLÔME</th>

+  <th>CONDITIONS D'EXERCICE</th>

+  <th>LIMITES DES CONDITIONS D'EXERCICE</th>

  </tr>

  <tr>

 <td align="left" valign="top">

-BEES, option "lutte".</td>

-  <td valign="top">Enseignement de la lutte dans tout établissement.</td>

+BP JEPS, spécialité "activités équestres".</td>

+  <td valign="top">Conduite de séances et de cycles d'initiation, de découverte et d'animation sportive dans toutes les activités équestres.</td>

   <td valign="top"/>

  </tr>

  <tr>

-<td align="left" valign="top">

+<td align="center" colspan="3">

-BEES, option "sambo".</td>

-  <td valign="top">Enseignement du sambo dans tout établissement.</td>

-  <td valign="top"/>

+Mentions de la spécialité "activités équestres"</td>

  </tr>

  <tr>

-<td align="left" valign="top">

-

-BEES, option "taekwondo et disciplines associées".</td>

-  <td valign="top">Enseignement du taekwondo et des disciplines associées dans tout établissement.</td>

+  <td valign="top">Equitation</td>

+  <td valign="top">Conduite de séances et de cycles d'enseignement jusqu'au premier niveau de compétition en équitation.</td>

   <td valign="top"/>

  </tr>

  <tr>

 <td align="left" valign="top">

-BEES, option "athlétisme".</td>

-  <td valign="top">Enseignement de l'athlétisme (vitesse, haies, demi-fond, fond, marche, sauts, lancers) dans tout établissement.</td>

+Tourisme équestre</td>

+  <td valign="top">Conduite de séances et de cycles d'enseignement jusqu'au premier niveau de compétition en tourisme équestre. Accompagnement de randonnées pour tout public et sur tout itinéraire.</td>

   <td valign="top"/>

  </tr>

  <tr>

 <td align="left" valign="top">

-BEES, option "badminton".</td>

-  <td valign="top">Enseignement du badminton dans tout établissement.</td>

+Equitation western</td>

+  <td valign="top">Conduite de séances et de cycles d'enseignement jusqu'au premier niveau de compétition en équitation western.</td>

   <td valign="top"/>

  </tr>

  <tr>

 <td align="left" valign="top">

-BEES, option "billard".</td>

-  <td valign="top">Enseignement du billard (billard français, américain, pool anglais) dans tout établissement.</td>

+Equitation de tradition et de travail</td>

+  <td valign="top">Conduite de séances et de cycles d'enseignement jusqu'au premier niveau de compétition en équitation de tradition et de travail.</td>

   <td valign="top"/>

  </tr>

  <tr>

-<td align="left" valign="top">

+<td>

-BEES, option "bobsleigh".</td>

-  <td valign="top">Enseignement du bobsleigh dans tout établissement.</td>

-  <td valign="top"/>

+Attelage</td>

+  <td>Conduite de séances et de cycles d'enseignement jusqu'au premier niveau de compétition en attelage.</td>

+<td/>

  </tr>

  <tr>

-<td align="left" valign="top">

-

-BEES, option "hockey sur glace".</td>

-  <td valign="top">Enseignement du hockey sur glace dans tout établissement.</td>

-  <td valign="top"/>

+  <td>BP JEPS, spécialité "activités nautiques".</td>

+<td/><td/>

  </tr>

  <tr>

-<td align="left" valign="top">

-

-BEES, option "patinage sur glace".</td>

-  <td valign="top">Enseignement du patinage sur glace dans tout établissement.</td>

-  <td valign="top"/>

+  <td align="center" colspan="3">Mentions monovalentes de la spécialité "activités nautiques"</td>

  </tr>

  <tr>

-<td align="left" valign="top">

-

-BEES, option "patinage artistique".</td>

-  <td valign="top">Enseignement du patinage sur glace et notamment du patinage artistique dans tout établissement.</td>

+  <td valign="top">Aviron et disciplines associées.</td>

+  <td valign="top">Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation, incluant les premiers niveaux de compétition en aviron et disciplines associées.</td>

   <td valign="top"/>

  </tr>

  <tr>

 <td align="left" valign="top">

-BEES, option "patinage de vitesse".</td>

-  <td valign="top">Enseignement du patinage sur glace et notamment du patinage de vitesse dans tout établissement.</td>

-  <td valign="top"/>

+Canoë-kayak et disciplines associées.</td>

+  <td valign="top">Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation, incluant les premiers niveaux de compétition en canoë-kayak et disciplines associées sur tout support ou embarcation propulsée à la pagaie ou à la nage. Encadrement des activités de canyonisme.</td>

+  <td valign="top">En eau calme. En mer par vent de force 4 au maximum sur le site d'évolution.

+

+En eau vive jusqu'en classe III incluse.

+

+En eau vive jusqu'en classe III incluse et dans les canyons cotés jusqu'à V1, A5 et E II inclus.</td>

  </tr>

  <tr>

-<td align="left" valign="top">

-

-BEES, option "patinage danse".</td>

-  <td valign="top">Enseignement du patinage sur glace et notamment du patinage danse dans tout établissement.</td>

+  <td valign="top">Char à voile.</td>

+  <td valign="top">Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation incluant les premiers niveaux de compétition en char à voile. Char à voile en pratique assise et allongée, en pratique debout, en pratique tractée, pour tout lieu de pratique de l'activité aménagé et ouvert.</td>

   <td valign="top"/>

  </tr>

  <tr>

 <td align="left" valign="top">

-BEES, option "roller-skating".</td>

-  <td valign="top">Enseignement du roller-skating (patinage artistique, rink-hockey, course, danse, randonnée, roller acrobatique, roller in line hockey, skateboard) dans tout établissement.</td>

-  <td valign="top"/>

+Glisse aérotractée.</td>

+  <td valign="top">Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation incluant les premiers niveaux de compétition en glisse aérotractée.</td>

+  <td valign="top">Activités de cerf-volant, de cerf-volant de traction terrestre, de cerf-volant de traction nautique ou de planche nautique ou de planche nautique tractée dite "kitesurf", pour tout public et sur tout lieu nautique ou terrestre de pratique de l'activité.</td>

  </tr>

  <tr>

-<td align="left" valign="top">

-

-BEES, option "pentathlon moderne".</td>

-  <td valign="top">Enseignement du pentathlon moderne dans tout établissement.</td>

-  <td valign="top"/>

+  <td valign="top">Motonautisme.</td>

+  <td valign="top">Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation incluant les premiers niveaux de compétition en motonautisme.</td>

+  <td valign="top">Activités de jet, bateau à moteur, engins tractés, pour tout public et sur tout lieu de pratique de l'activité.</td>

  </tr>

  <tr>

-<td align="left" valign="top">

-

-BEES, option "motocyclisme".</td>

-  <td valign="top">Enseignement du motocyclisme dans tout établissement.</td>

-  <td valign="top"/>

+  <td valign="top">Ski nautique et disciplines associées.</td>

+  <td valign="top">Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation incluant les premiers niveaux de compétition en ski nautique et disciplines associées.</td>

+  <td valign="top">Activités du ski nautique et des disciplines associées (téléski nautique, wakeboard, nu-pied et courses) pour tout public et sur tout lieu de pratique de l'activité.</td>

  </tr>

  <tr>

-<td align="left" valign="top">

-

-BEES, option "motocyclisme" assorti du CQC "sécurité routière des cyclomotoristes".</td>

-  <td valign="top">Enseignement du motocyclisme dans tout établissement. Encadrement de stages d'initiation à la conduite de cyclomoteurs dont le déroulement s'effectue en partie sur la voie publique et qui conduisent à la délivrance du brevet de sécurité routière valant autorisation de conduite des cyclomoteurs.</td>

-  <td valign="top"/>

+  <td valign="top">Surf.</td>

+  <td valign="top">Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation incluant les premiers niveaux de compétition en surf.</td>

+  <td valign="top">Activités de surf (shortboard, longboard, bodyboard, bodysurf, kneeboard, skimboard) pour tout public et sur tout lieu de pratique de l'activité.</td>

  </tr>

  <tr>

-<td align="left" valign="top">

-

-BEES, option "trampoline et sports acrobatiques".</td>

-  <td valign="top">Enseignement du trampoline et des sports acrobatiques dans tout établissement : trampoline, double mini-tramp, tumbling, acrosport.</td>

-  <td valign="top"/>

+  <td valign="top">Voile.</td>

+  <td valign="top">Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation, incluant les premiers niveaux de compétition en voile.</td>

+  <td valign="top">Activités de multicoque, dériveur, croisière (jusqu'à 12 milles nautiques d'un abri) et planche à voile pour tout public et sur tout lieu de pratique de l'activité. Au-delà de 12 milles nautiques d'un abri, possibilité d'encadrer en croisière au sein d'une flottille et sous la responsabilité d'un chef de flottille possédant les diplômes requis.</td>

  </tr>

  <tr>

-<td align="left" valign="top">

-

-BEES, option "golf".</td>

-  <td valign="top">Enseignement du golf et des disciplines associées dans tout établissement.</td>

-  <td valign="top"/>

+  <td align="center" colspan="3">Mentions plurivalentes de la spécialité "activités nautiques"</td>

  </tr>

  <tr>

-<td align="left" valign="top">

-

-BEES, option "tennis".</td>

-  <td valign="top">Enseignement du tennis dans tout établissement.</td>

-  <td valign="top"/>

+  <td align="center" colspan="3">Groupe A</td>

  </tr>

  <tr>

-<td align="left" valign="top">

-

-BEES, option "tennis de table".</td>

-  <td valign="top">Enseignement du tennis de table dans tout établissement.</td>

-  <td valign="top"/>

+  <td valign="top">Aviron de mer</td>

+  <td valign="top">Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation incluant les premiers niveaux de compétition en aviron de mer.</td>

+  <td valign="top">Sur des bateaux d'aviron utilisables en mer, pour tout public, sur le milieu marin.</td>

  </tr>

  <tr>

-<td align="left" valign="top">

-

-BEES, option "squash".</td>

-  <td valign="top">Enseignement du squash dans tout établissement.</td>

-  <td valign="top"/>

+  <td>Aviron d'initiation et de découverte.</td>

+  <td>Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation.</td>

+  <td>Sur tout type de bateau, pour tout public, sur des plans d'eau calmes, abrités et délimités.</td>

  </tr>

  <tr>

-<td align="left" valign="top">

-

-BEES, option "tir à l'arc".</td>

-  <td valign="top">Enseignement du tir à l'arc dans tout établissement.</td>

-  <td valign="top"/>

+  <td align="center" colspan="3">Groupe B</td>

  </tr>

  <tr>

-<td align="left" valign="top">

-

-BEES, option "tir sportif".</td>

-  <td valign="top">Enseignement du tir sportif dans tout établissement : -plateau : double trap, fosse olympique, skeet olympique, fosse américaine ;

-

-- cible : arbalète, carabine, pistolet, sanglier courant.</td>

-  <td valign="top"/>

+  <td valign="top">Canoë-kayak "eau calme et rivière d'eau vive".</td>

+  <td valign="top">Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation incluant les premiers niveaux de compétition en canoë-kayak "eau calme et rivière d'eau vive".</td>

+  <td valign="top">Pour tout public en eau calme et en rivière jusqu'en classe III incluse.</td>

  </tr>

  <tr>

-<td align="left" valign="top">

-

-BEES, option "sport-boules".</td>

-  <td valign="top">Enseignement du sport-boules dans tout établissement.</td>

-  <td valign="top"/>

+  <td valign="top">Canoë-kayak "eau clame, mer et vagues".</td>

+  <td valign="top">Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation incluant les premiers niveaux de compétition en canoë-kayak "eau calme, mer et vagues".</td>

+  <td valign="top">Pour tout public en eau calme et en mer, dans la limite de la navigation en 6e catégorie sur des parcours connus et reconnus, au maximum par vent de force 4 sur le site d'évolution. Conduite de séances d'initiation en kayak de vagues.</td>

  </tr>

  <tr>

-<td align="left" valign="top">

-

-BEES, option "pelote basque".</td>

-  <td valign="top">Enseignement de la pelote basque dans tout établissement.</td>

-  <td valign="top"/>

+  <td align="center" colspan="3">Groupe C</td>

  </tr>

  <tr>

-<td align="left" valign="top">

-

-BEES, option "activités du cyclisme".</td>

-  <td valign="top">Enseignement des activités du cyclisme dans tout établissement.</td>

-  <td valign="top"/>

+  <td>Char à voile d'initiation, et de découverte.</td>

+  <td>Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation en char à voile.</td>

+  <td>Sur tout support (à l'exception des activités tractées), sur des parcours école aménagés.</td>

  </tr>

  <tr>

-<td align="left" valign="top">

-

-BEES, option "cyclisme", spécialité "cyclisme traditionnel".</td>

-  <td valign="top">Enseignement du cyclisme traditionnel dans tout établissement : route, piste, cyclo-cross.</td>

-  <td valign="top"/>

+  <td align="center" colspan="3">Groupe D</td>

  </tr>

  <tr>

-<td align="left" valign="top">

-

-BEES, option "cyclisme", spécialité "bicross".</td>

-  <td valign="top">Enseignement du bicross dans tout établissement.</td>

-  <td valign="top"/>

+  <td valign="top">Croisière côtière.</td>

+  <td valign="top">Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation, incluant les premiers niveaux de compétition en croisière côtière.</td>

+  <td valign="top">Sur des voiliers autres que les embarcations légères de plaisance, pour tout public jusqu'à 12 milles nautiques d'un abri. Au-delà, possibilité d'encadrer en croisière au sein d'une flottille et sous la responsabilité d'un chef de flottille possédant les diplômes requis.</td>

  </tr>

  <tr>

-<td align="left" valign="top">

-

-BEES, option "cyclisme", spécialité "cyclisme en salle".</td>

-  <td valign="top">Enseignement du cyclisme en salle dans tout établissement.</td>

-  <td valign="top"/>

+  <td valign="top">Multicoques et dériveurs.</td>

+  <td valign="top">Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation, incluant les premiers niveaux de compétition en multicoques et dériveurs.</td>

+  <td valign="top">Pour tout public et sur tout lieu de pratique de l'activité.</td>

  </tr>

  <tr>

-<td align="left" valign="top">

-

-BEES, option "cyclisme", spécialité "vélo tout terrain (VTT)".</td>

-  <td valign="top">Enseignement du vélo tout terrain dans tout établissement.</td>

-  <td valign="top"/>

+  <td valign="top">Planche à voile.</td>

+  <td valign="top">Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation incluant les premiers niveaux de compétition en planche à voile.</td>

+  <td valign="top">Pour tout public et sur tout lieu de pratique de l'activité.</td>

  </tr>

  <tr>

-<td align="left" valign="top">

-

-BEES, option "cyclisme" assorti du CQC "VTT en milieu montagnard".</td>

-  <td valign="top">Enseignement de la spécialité et de l'activité VTT en milieu montagnard dans tout établissement.</td>

-  <td valign="top"/>

+  <td align="center" colspan="3">Groupe E</td>

  </tr>

  <tr>

-<td align="left" valign="top">

-

-BEES, option "course d'orientation".</td>

-  <td valign="top">Enseignement et conduite de la course d'orientation dans tout établissement.</td>

-  <td valign="top"/>

+  <td>Ski nautique d'initiation et de découverte.</td>

+  <td>Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation en ski nautique.</td>

+  <td>Activités du ski nautique (bi-ski, wakeboard) pour tout public et sur tout lieu de pratique de l'activité.</td>

  </tr>

  <tr>

-<td align="left" valign="top">

-

-BEES, option "équitation-activités équestres".</td>

-  <td valign="top">Enseignement des activités équestres dans tout établissement.</td>

-  <td valign="top"/>

+  <td align="center" colspan="3">Groupe F</td>

  </tr>

  <tr>

-<td align="left" valign="top">

-

-BEES, option "parachutisme", spécialité "progression traditionnelle (TRAD)".</td>

-  <td valign="top">Enseignement de la TRAD dans tout établissement.</td>

-  <td valign="top"/>

+  <td>Jet (véhicule nautique à moteur).</td>

+  <td>Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation, incluant les premiers niveaux de compétition en jet.</td>

+  <td>Activités de véhicule nautique à moteur pour tout public et sur tout lieu de pratique de l'activité.</td>

  </tr>

  <tr>

-<td align="left" valign="top">

-

-BEES, option "parachutisme", spécialité "progression accompagnée en chute libre (PAC)".</td>

-  <td valign="top">Enseignement de la PAC dans tout établissement.</td>

-  <td valign="top"/>

+  <td>Bateau à moteur d'initiation et de découverte.</td>

+  <td>Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation.</td>

+  <td>Tous types de bateaux définis, pour tout public et sur tout lieu de pratique de l'activité.</td>

  </tr>

  <tr>

-<td align="left" valign="top">

-

-BEES, option "parachutisme", spécialité "parachute biplace (tandem)".</td>

-  <td valign="top">Enseignement du parachute biplace (tandem) dans tout établissement.</td>

-  <td valign="top"/>

+  <td>Engins tractés.</td>

+  <td>Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation, incluant les premiers niveaux de compétition en engins tractés.</td>

+  <td>Pratique d'engins flottants tractés sur l'eau (bouées, ski, bus, fly fish...) pour tout public et sur tout lieu de pratique de l'activité.</td>

  </tr>

  <tr>

-<td align="left" valign="top">

-

-BEES, option "vol libre", spécialité "parapente".</td>

-  <td valign="top">Enseignement du parapente dans tout établissement.</td>

-  <td valign="top"/>

+  <td align="center" colspan="3">Groupe G</td>

  </tr>

  <tr>

-<td align="left" valign="top">

-

-BEES, option "vol libre", spécialité "delta".</td>

-  <td valign="top">Enseignement du delta dans tout établissement.</td>

-  <td valign="top"/>

+  <td>Parachutisme ascensionnel nautique.</td>

+  <td>Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation, incluant les premiers niveaux de compétition en parachutisme ascensionnel nautique.</td>

+  <td>Avec des voilures hémisphériques à tuyères, dans tous les modes de pratique, pour tout public et sur tout lieu de pratique de l'activité.</td>

  </tr>

  <tr>

-<td align="left" valign="top">

-

-BEES, option "spéléologie", délivré avant le 31 décembre 1996.</td>

-  <td valign="top">Encadrement de la spéléologie dans toute cavité et tout établissement.</td>

-  <td valign="top"/>

- </tr>

- <tr>

-<td align="left" valign="top">

-

-BEES, option "spéléologie", délivré après le 1er janvier 1997.</td>

-  <td valign="top">Enseignement de la spéléologie dans toutes cavités, canyons, lieux d'entraînement pour tout public et dans le respect du milieu naturel.</td>

-  <td valign="top"/>

- </tr>

- <tr>

-<td align="left" valign="top">

-

-BEES, option "escalade", délivré avant le 31 décembre 1996.</td>

-  <td valign="top">Enseignement de la discipline sur des structures artificielles d'escalade à toute altitude et sur des sites naturels d'escalade situés à une altitude inférieure à 1 500 mètres.</td>

-  <td valign="top"/>

- </tr>

- <tr>

-<td align="left" valign="top">

-

-BEES, option "escalade", délivré après le 1er janvier 1997.</td>

-  <td valign="top">Enseignement de la discipline sur des structures artificielles d'escalade et dans les canyons à caractéristiques verticales et aquatiques nécessitant l'usage d'agrès à toute altitude et sur des sites naturels d'escalade situés à une altitude inférieure à 1 500 mètres.</td>

-  <td valign="top">A l'exclusion : -des sites enneigés ou de ceux dont l'accès ne peut s'effectuer qu'en traversant des zones enneigées ;

-

-- des sites dont la fréquentation fait appel aux techniques de la neige et de la glace.

-

-Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'un stage de recyclage.</td>

- </tr>

- <tr>

-  <td valign="top">Diplôme d'aspirant guide du brevet d'Etat d'alpinisme.</td>

-  <td valign="top">Encadrement et conduite de personnes dans des excursions ou des ascensions : -alpinisme (randonnée, rocher, neige, glace et mixte) : randonnées à toutes altitudes ; courses faciles et peu difficiles ; courses AD, D, TD ; courses hivernales

-

-- ski alpinisme ;

-- escalade sportive.

-

-Enseignement des techniques d'alpinisme, de ski de randonnée, de ski alpinisme et ski hors pistes et entraînement aux pratiques de compétition dans ces disciplines.</td>

-  <td valign="top">Alpinisme : -courses faciles et peu difficiles jusqu'à 5 000 mètres ;

-

-- courses AD, D, TD jusqu'à 3 500 mètres ;

-- courses hivernales jusqu'à 2 000 mètres sans limitation de difficulté.

-

-Ski alpinisme jusqu'à 4 000 mètres et pour des randonnées à ski de deux jours maximum (une seule nuit en refuge).

-

-Escalade sportive jusqu'à 2 000 mètres sans limitation de difficulté.

-

-Enseignement des techniques d'alpinisme, de ski de randonnée, de ski alpinisme et ski hors pistes et entraînement aux pratiques de compétition dans les mêmes limites.

-

-Ces limites sont sans objet, lorsque les activités sont placées sous la conduite d'un guide.</td>

- </tr>

- <tr>

-  <td valign="top">Diplôme de guide de haute montagne du brevet d'Etat d'alpinisme délivré avant le 31 décembre 1996.</td>

-  <td valign="top">Conduite et accompagnement de personnes dans des excursions ou des ascensions de montagne en rocher, neige, glace et terrain mixte. Conduite et accompagnement de personnes dans des excursions de ski de randonnée, ski alpinisme et en ski hors pistes. Enseignement des techniques d'alpinisme, d'escalade et de ski de randonnée, ski alpinisme et ski hors pistes. Entraînement aux pratiques de compétition dans les disciplines précitées.</td>

-  <td valign="top">Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'un stage de recyclage.</td>

- </tr>

- <tr>

-  <td valign="top">Diplôme de guide de haute montagne du brevet d'Etat d'alpinisme délivré après le 1er janvier 1997.</td>

-  <td valign="top">Conduite et accompagnement de personnes dans des excursions ou des ascensions de montagne en rocher, neige, glace et terrain mixte. Conduite et accompagnement de personnes dans des excursions de ski de randonnée, ski alpinisme et en ski hors pistes. Enseignement des techniques d'alpinisme, d'escalade et de ski de randonnée, ski alpinisme et ski hors pistes. Entraînement aux pratiques de compétition dans les disciplines précitées. Encadrement et enseignement de la pratique des canyons à caractéristiques verticales et aquatiques nécessitant l'usage d'agrès.</td>

-  <td valign="top">Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'un stage de recyclage.</td>

- </tr>

- <tr>

-  <td valign="top">Diplôme de guide de haute montagne du brevet d'Etat d'alpinisme assorti du CQC "VTT en milieu montagnard".</td>

-  <td valign="top">Conduite et accompagnement de personnes dans des excursions ou des ascensions de montagne en rocher, neige, glace et terrain mixte. Conduite et accompagnement de personnes dans des excursions de ski de randonnée, ski alpinisme et en ski hors pistes. Enseignement des techniques d'alpinisme, d'escalade et de ski de randonnée, ski alpinisme et ski hors pistes. Entraînement aux pratiques de compétition dans les disciplines précitées. Enseignement de l'activité VTT en milieu montagnard.</td>

-  <td valign="top">Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'un stage de recyclage.</td>

- </tr>

- <tr>

-  <td valign="top">Diplôme d'accompagnateur en moyenne montagne (AMM) du brevet d'Etat d'alpinisme délivré en application de l'arrêté du 5 juin 1985 modifié fixant les conditions de délivrance du diplôme d'AMM du brevet d'Etat d'alpinisme.</td>

-  <td valign="top">Conduite et encadrement de personnes en espace rural montagnard. Animation de groupes et enseignement des connaissances et savoir-faire propres à l'activité et au milieu.</td>

-  <td valign="top">A l'exclusion : -des rochers, des glaciers, des canyons et des terrains nécessitant, pour la progression l'utilisation du matériel ou des techniques de l'alpinisme ;

-

-- de toute pratique de la moyenne montagne enneigée.

-

-Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'un stage de recyclage.</td>

- </tr>

- <tr>

-  <td valign="top">Diplôme d'AMM du brevet d'Etat d'alpinisme délivré en application de l'arrêté du 10 mai 1993 relatif au brevet d'Etat d'alpinisme.</td>

-  <td valign="top">Conduite et encadrement de personnes en espace rural montagnard ainsi que sur des terrains enneigés faciles, vallonnés, de type nordique, excluant tout accident de terrain et situés en moyenne montagne. Animation de groupes et enseignement des connaissances et savoir-faire propres à l'activité et au milieu.</td>

-  <td valign="top">A l'exclusion : -des rochers, des glaciers, des canyons et des terrains nécessitant pour la progression, l'utilisation du matériel ou des techniques de l'alpinisme ;

-

-- de la pratique du ski et activités assimilées.

-

-Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'un stage de recyclage.</td>

- </tr>

- <tr>

-  <td valign="top">Diplôme d'AMM du brevet d'Etat d'alpinisme assorti de la qualification "pratique de la moyenne montagne enneigée".</td>

-  <td valign="top">Conduite et encadrement de personnes en espace rural montagnard ainsi que sur des terrains enneigés faciles, vallonnés, de type nordique, excluant tout accident de terrain et situés en moyenne montagne. Animation de groupes et enseignement des connaissances et savoir-faire propres à l'activité et au milieu.</td>

-  <td valign="top">A l'exclusion : -des rochers, des glaciers, des canyons et des terrains nécessitant, pour la progression, l'utilisation du matériel ou des techniques de l'alpinisme ;

-

-- de la pratique du ski et activités assimilées.

-

-Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'un stage de recyclage.</td>

- </tr>

- <tr>

-  <td valign="top">Diplôme d'AMM du brevet d'Etat d'alpinisme assorti du brevet national de pisteur-secouriste 2e degré ou option ski alpin 2e degré ou option ski nordique 2e degré.</td>

-  <td valign="top">Conduite et encadrement de personnes en espace rural montagnard ainsi que sur des terrains enneigés faciles, vallonnés, de type nordique, excluant tout accident de terrain et situés en moyenne montagne. Animation de groupes et enseignement des connaissances et savoir-faire propres à l'activité et au milieu.</td>

-  <td valign="top">A l'exclusion : -des rochers, des glaciers, des canyons et des terrains nécessitannt pour la progression, l'utilisation du matériel ou des techniques de l'alpinisme ;

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