Code du sport


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Version consolidée au 11 octobre 2015 (version d6036c7)
La précédente version était la version consolidée au 2 octobre 2015.

... ...
@@ -19753,17 +19753,19 @@ CS "lutte et disciplines associées".</td>
19753 19753
 <td/>
19754 19754
  </tr>
19755 19755
  <tr>
19756
-  <td>CS athlétisme et disciplines associées .</td>
19757
-  <td>Encadrement et conduite de séances de découverte et d'initiation des différents groupes de spécialités de l'athlétisme et disciplines associées.</td>
19758
-  <td>A l'exclusion de toute pratique compétitive.</td>
19756
+  <td valign="top">CS athlétisme et disciplines associées.</td>
19757
+  <td valign="top">Encadrement et conduite de séances de découverte et d'initiation des différents groupes de spécialités de l'athlétisme et disciplines associées.</td>
19758
+  <td valign="top">A l'exclusion de toute pratique compétitive.</td>
19759 19759
  </tr>
19760 19760
  <tr>
19761
-  <td>CS hockey .</td>
19762
-  <td>Conduite de cycles de découverte, d'initiation et d'apprentissage en hockey.</td>
19763
-<td/>
19761
+  <td valign="top">CS hockey.</td>
19762
+  <td valign="top">Conduite de cycles de découverte, d'initiation et d'apprentissage en hockey.</td>
19763
+  <td valign="top"/>
19764 19764
  </tr>
19765 19765
  <tr>
19766
-  <td valign="top">BP JEPS, spécialité "activités gymniques de la forme et de la force".</td>
19766
+<td align="left" valign="top">
19767
+
19768
+BP JEPS, spécialité "activités gymniques de la forme et de la force".</td>
19767 19769
   <td valign="top"/><td align="left" valign="top"/>
19768 19770
  </tr>
19769 19771
  <tr>
... ...
@@ -20282,23 +20284,29 @@ DE JEPS, spécialité "perfectionnement sportif", mention "canyonisme".</td>
20282 20284
   <td valign="top">Autorisation d'exercer pour une durée de cinq ans, renouvelée à l'issue d'un stage de recyclage.</td>
20283 20285
  </tr>
20284 20286
  <tr>
20285
-  <td>DE JEPS, spécialité "perfectionnement sportif", mention "escalade en milieux naturels".</td>
20286
-  <td>Enseignement, animation, encadrement de l'escalade ou entraînement de ses pratiquants.</td>
20287
-  <td>A l'exclusion des sites naturels situés à une altitude égale ou supérieure à 1 500 m. Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'un stage de recyclage.</td>
20287
+  <td valign="top">DE JEPS, spécialité "perfectionnement sportif", mention "escalade en milieux naturels".</td>
20288
+  <td valign="top">Enseignement, animation, encadrement de l'escalade ou entraînement de ses pratiquants.</td>
20289
+  <td valign="top">A l'exclusion des sites naturels situés à une altitude égale ou supérieure à 1 500 m.
20290
+
20291
+Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'un stage de recyclage.</td>
20288 20292
  </tr>
20289 20293
  <tr>
20290
-  <td>DE JEPS, spécialité "perfectionnement sportif", mention "escalade".</td>
20291
-  <td>Enseignement, animation, encadrement de l'escalade ou entraînement de ses pratiquants.</td>
20292
-  <td>A l'exclusion des sites naturels situés à une altitude égale ou supérieure à 1 500 m. A l'exclusion de la via ferrata.
20294
+  <td valign="top">DE JEPS, spécialité "perfectionnement sportif", mention "escalade".</td>
20295
+  <td valign="top">Enseignement, animation, encadrement de l'escalade ou entraînement de ses pratiquants.</td>
20296
+  <td valign="top">A l'exclusion des sites naturels situés à une altitude égale ou supérieure à 1 500 m.
20297
+
20298
+A l'exclusion de la via ferrata.
20293 20299
 
20294 20300
 A l'exclusion de l'escalade pratiquée sur les sites sportifs au-delà du premier relais et terrains d'aventure.
20295 20301
 
20296 20302
 Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'un stage de recyclage.</td>
20297 20303
  </tr>
20298 20304
  <tr>
20299
-  <td>DES JEPS, spécialité "performance sportive", mention "escalade".</td>
20300
-  <td>Enseignement, animation, encadrement de l'escalade ou entraînement de ses pratiquants.</td>
20301
-  <td>A l'exclusion des sites naturels situés à une altitude égale ou supérieure à 1 500 m. A l'exclusion de la via ferrata.
20305
+  <td valign="top">DES JEPS, spécialité "performance sportive", mention "escalade".</td>
20306
+  <td valign="top">Enseignement, animation, encadrement de l'escalade ou entraînement de ses pratiquants.</td>
20307
+  <td valign="top">A l'exclusion des sites naturels situés à une altitude égale ou supérieure à 1 500 m.
20308
+
20309
+A l'exclusion de la via ferrata.
20302 20310
 
20303 20311
 A l'exclusion de l'escalade pratiquée sur les sites sportifs au-delà du premier relais et terrains d'aventure.</td>
20304 20312
  </tr>
... ...
@@ -20465,7 +20473,9 @@ Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'un s
20465 20473
  <tr>
20466 20474
   <td>Animateur assistant d'équitation.</td>
20467 20475
   <td>Découverte et initiation dans les activités équestres.</td>
20468
-  <td>Sous l'autorité d'un titulaire d'une certification de niveau IV ou supérieur dans le domaine des activités équestres. A l'exclusion des pratiques compétitives de niveau amateur et plus.</td>
20476
+  <td>Sous l'autorité d'un titulaire d'une certification de niveau IV ou supérieur dans le domaine des activités équestres.
20477
+
20478
+A l'exclusion des pratiques compétitives de niveau amateur et plus.</td>
20469 20479
  </tr>
20470 20480
  <tr>
20471 20481
   <td valign="top">Accompagnateur de tourisme équestre.</td>
... ...
@@ -20476,7 +20486,7 @@ Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'un s
20476 20486
 
20477 20487
 D-3. Titres à finalité professionnelle délivrés par la Fédération française de football.
20478 20488
 
20479
-<table align="center" border="1" cellpadding="0" width="740"><tbody>
20489
+<table align="center" border="1" cellpadding="0" width="760"><tbody>
20480 20490
  <tr>
20481 20491
 <td width="151"><center>INTITULÉ DU TITRE</center></td>
20482 20492
   <td><center>CONDITIONS D'EXERCICE</center></td>
... ...
@@ -20504,9 +20514,8 @@ D-3. Titres à finalité professionnelle délivrés par la Fédération françai
20504 20514
  </tr>
20505 20515
 </tbody></table>
20506 20516
 
20507
-<center>E.-Certificats de qualification délivrés par les branches professionnelles
20517
+E.-Certificats de qualification délivrés par les branches professionnelles
20508 20518
 
20509
-</center>
20510 20519
 E-1. Certificats de qualification délivrés par la Commission paritaire nationale de l'emploi des entreprises équestres (CPNE-EE)
20511 20520
 
20512 20521
 <table border="1"><thead>
... ...
@@ -20535,7 +20544,7 @@ E-1. Certificats de qualification délivrés par la Commission paritaire nationa
20535 20544
  </tr>
20536 20545
 </tbody></table>
20537 20546
 
20538
-<center>E-2. Certificats de qualification délivrés par la Commission paritaire nationale emploi-formation du sport (CPNEF du sport)</center>
20547
+E-2. Certificats de qualification délivrés par la Commission paritaire nationale emploi-formation du sport (CPNEF du sport)
20539 20548
 
20540 20549
 <table border="1"><thead>
20541 20550
  <tr>
... ...
@@ -20758,8 +20767,9 @@ Dans des espaces dédiés : gymnase, plateau sportif, piste de roller et skatepa
20758 20767
   <td valign="top">Initiation aux activités du roller skating dans les options "patinage artistique et danse", "course", "rink-hockey", "roller in line hockey", "roller acrobatique", "roller randonnée".
20759 20768
 
20760 20769
 Encadrement en autonomie du roller randonnée jusqu'aux premiers niveaux de compétition inclus.</td>
20761
-  <td valign="top">Pour l'encadrement en autonomie du roller randonnée jusqu'aux premiers niveaux de compétition inclus : -dans la limite de vingt pratiquants par titulaire du CQP ;
20770
+  <td valign="top">Pour l'encadrement en autonomie du roller randonnée jusqu'aux premiers niveaux de compétition inclus :
20762 20771
 
20772
+- dans la limite de vingt pratiquants par titulaire du CQP ;
20763 20773
 - sur voies ouvertes, sous l'autorité de deux titulaires du CQP, dans le cas où le groupe comprend plus de huit pratiquants.</td>
20764 20774
  </tr>
20765 20775
  <tr>
... ...
@@ -20808,9 +20818,9 @@ Sous réserve de la présentation du carnet de tir en cours de validité.</td>
20808 20818
   <td></td>
20809 20819
  </tr>
20810 20820
  <tr>
20811
-  <td>CQP "moniteur de football américain et de flag".</td>
20812
-  <td>Encadrement en autonomie des activités de découverte et d'initiation de football américain et de flag jusqu'aux premiers niveaux de compétition.</td>
20813
-  <td>A l'exclusion des championnats nationaux.</td>
20821
+  <td valign="top">CQP "moniteur de football américain et de flag".</td>
20822
+  <td valign="top">Encadrement en autonomie des activités de découverte et d'initiation de football américain et de flag jusqu'aux premiers niveaux de compétition.</td>
20823
+  <td valign="top">A l'exclusion des championnats nationaux.</td>
20814 20824
  </tr>
20815 20825
  <tr>
20816 20826
   <td>CQP "technicien sportif de cheerleading".</td>
... ...
@@ -20818,16 +20828,16 @@ Sous réserve de la présentation du carnet de tir en cours de validité.</td>
20818 20828
   <td></td>
20819 20829
  </tr>
20820 20830
  <tr>
20821
-  <td>CQP "moniteur de canoë-kayak", option "canoë-kayak en eau calme et en eau vive".</td>
20822
-  <td>Encadrement en autonomie du canoë-kayak en eau calme et en eau vive pour tout public, sur tout support ou embarcation propulsée à la pagaie dans les conditions techniques et de sécurité définies aux articles A. 322-42 et suivants du code du sport.</td>
20823
-  <td>A l'exclusion du raft.
20831
+  <td valign="top">CQP "moniteur de canoë-kayak", option "canoë-kayak en eau calme et en eau vive".</td>
20832
+  <td valign="top">Encadrement en autonomie du canoë-kayak en eau calme et en eau vive pour tout public, sur tout support ou embarcation propulsée à la pagaie dans les conditions techniques et de sécurité définies aux articles A. 322-42 et suivants du code du sport.</td>
20833
+  <td valign="top">A l'exclusion du raft.
20824 20834
 
20825 20835
 Jusqu'en classe II incluse, avec des passages de classe III non successifs.</td>
20826 20836
  </tr>
20827 20837
  <tr>
20828
-  <td>CQP "moniteur de canoë-kayak", option "canoë-kayak en eau calme et en mer".</td>
20829
-  <td>Encadrement en autonomie du canoë-kayak en eau calme et en mer pour tout public, sur tout support ou embarcation propulsée à la pagaie dans les conditions techniques et de sécurité définies aux articles A. 322-42 et suivants du code du sport.</td>
20830
-  <td>Jusqu'à 1 mille d'un abri.
20838
+  <td valign="top">CQP "moniteur de canoë-kayak", option "canoë-kayak en eau calme et en mer".</td>
20839
+  <td valign="top">Encadrement en autonomie du canoë-kayak en eau calme et en mer pour tout public, sur tout support ou embarcation propulsée à la pagaie dans les conditions techniques et de sécurité définies aux articles A. 322-42 et suivants du code du sport.</td>
20840
+  <td valign="top">Jusqu'à 1 mille d'un abri.
20831 20841
 
20832 20842
 Par vent de force 3 Beaufort maximum sur le site d'évolution.</td>
20833 20843
  </tr>
... ...
@@ -20884,20 +20894,50 @@ Dans la limite de 12 pratiquants.</td>
20884 20894
 Dans la limite de 12 pratiquants.</td>
20885 20895
  </tr>
20886 20896
  <tr>
20887
-  <td>CQP "technicien sportif d'athlétisme", option "fond/hors stade".</td>
20888
-  <td>Encadrement en autonomie de séances collectives et individuelles d'activités d'apprentissage, d'entraînement et de perfectionnement jusqu'au niveau national, dans les spécialités de l'option : courses supérieures au 10 000 m piste et disciplines hors stade (courses sur route, cross-country, courses à pied en nature).</td>
20889
-  <td>Pour des publics de plus de 14 ans. Dans la limite de 12 pratiquants.</td>
20897
+  <td valign="top">CQP "technicien sportif d'athlétisme", option "fond/hors stade".</td>
20898
+  <td valign="top">Encadrement en autonomie de séances collectives et individuelles d'activités d'apprentissage, d'entraînement et de perfectionnement jusqu'au niveau national, dans les spécialités de l'option : courses supérieures au 10 000 m piste et disciplines hors stade (courses sur route, cross-country, courses à pied en nature).</td>
20899
+  <td valign="top">Pour des publics de plus de 14 ans.
20900
+
20901
+Dans la limite de 12 pratiquants.</td>
20902
+ </tr>
20903
+ <tr>
20904
+  <td valign="top">CQP "technicien sportif d'athlétisme", option "épreuves combinées".</td>
20905
+  <td valign="top">Encadrement en autonomie de séances collectives et individuelles d'activités d'apprentissage, d'entraînement et de perfectionnement jusqu'au niveau national, dans les spécialités de l'option : pentathlon, octathlon, heptathlon, décathlon.</td>
20906
+  <td valign="top">Pour des publics de plus de 14 ans.
20907
+
20908
+Dans la limite de 12 pratiquants.</td>
20890 20909
  </tr>
20891 20910
  <tr>
20892
-  <td>CQP "technicien sportif d'athlétisme", option "épreuves combinées".</td>
20893
-  <td>Encadrement en autonomie de séances collectives et individuelles d'activités d'apprentissage, d'entraînement et de perfectionnement jusqu'au niveau national, dans les spécialités de l'option : pentathlon, octathlon, heptathlon, décathlon.</td>
20894
-  <td>Pour des publics de plus de 14 ans. Dans la limite de 12 pratiquants.</td>
20911
+  <td valign="top">CQP moniteur d'escrime, option "fleuret".</td>
20912
+  <td valign="top">Encadrement en autonomie des activités de l'escrime sportive au fleuret par la découverte et l'initiation, jusqu'au niveau de compétition régional.</td>
20913
+  <td valign="top">Dans la limite de 20 pratiquants.
20914
+
20915
+A l'exclusion du temps scolaire contraint.</td>
20895 20916
  </tr>
20896
-</tbody></table>
20917
+ <tr>
20918
+  <td valign="top">CQP moniteur d'escrime, option "épée".</td>
20919
+  <td valign="top">Encadrement en autonomie des activités de l'escrime sportive à l'épée par la découverte et l'initiation, jusqu'au niveau de compétition régional.</td>
20920
+  <td valign="top">Dans la limite de 20 pratiquants.
20897 20921
 
20898
-<center>F.-Diplômes délivrés par le ministère chargé de la santé
20922
+A l'exclusion du temps scolaire contraint.</td>
20923
+ </tr>
20924
+ <tr>
20925
+  <td valign="top">CQP moniteur d'escrime, option "sabre".</td>
20926
+  <td valign="top">Encadrement en autonomie des activités de l'escrime sportive au sabre par la découverte et l'initiation, jusqu'au niveau de compétition régional.</td>
20927
+  <td valign="top">Dans la limite de 20 pratiquants.
20899 20928
 
20900
-</center>
20929
+A l'exclusion du temps scolaire contraint.</td>
20930
+ </tr>
20931
+ <tr>
20932
+  <td valign="top">CQP moniteur d'escrime, option "artistique".</td>
20933
+  <td valign="top">Encadrement en autonomie des activités de l'escrime artistique par la découverte et l'initiation, jusqu'au niveau de compétition régional.</td>
20934
+  <td valign="top">Dans la limite de 20 pratiquants.
20935
+
20936
+A l'exclusion du temps scolaire contraint.</td>
20937
+ </tr>
20938
+</tbody></table>
20939
+
20940
+F.-Diplômes délivrés par le ministère chargé de la santé
20901 20941
 
20902 20942
 <table border="1"><thead>
20903 20943
  <tr>
... ...
@@ -20907,9 +20947,9 @@ Dans la limite de 12 pratiquants.</td>
20907 20947
  </tr>
20908 20948
 </thead><tbody>
20909 20949
  <tr>
20910
-  <td align="center">Diplôme de masseur-kinésithérapeute.</td>
20911
-  <td align="center">Encadrement de la pratique de la gymnastique hygiénique d'entretien ou préventive dans les établissements d'activités physiques et sportives déclarés.</td>
20912
-  <td align="center">Dans le respect de la législation et de la déontologie de la kinésithérapie.</td>
20950
+  <td valign="top">Diplôme de masseur-kinésithérapeute.</td>
20951
+  <td valign="top">Encadrement de la pratique de la gymnastique hygiénique d'entretien ou préventive dans les établissements d'activités physiques et sportives déclarés.</td>
20952
+  <td valign="top">Dans le respect de la législation et de la déontologie de la kinésithérapie.</td>
20913 20953
  </tr>
20914 20954
 </tbody></table>
20915 20955