Code du sport

@@ -13892,12 +13892,6 @@ Les annexes III-14 a à III-17 au présent code déterminent :

 - les conditions d'évolution en exploration en plongée à l'air en milieu naturel (annexe III-16 b) ;

 - le contenu de la trousse de secours (annexe III-17).

-####### Article A322-84

-

-Une palanquée constituée de plongeurs justifiant des aptitudes PE-3 peut évoluer dans l'espace de 0 à 40 mètres, sous la responsabilité d'un guide de palanquée. En cours de formation technique conduisant à un brevet justifiant des aptitudes PE-4 mentionné à l'annexe III-14 b, la palanquée peut évoluer dans l'espace de 0 à 60 mètres, sous la responsabilité d'un enseignant de niveau 4 (E4) mentionné à l'annexe III-15 b.

-

-Si la palanquée est constituée de plongeurs justifiant des aptitudes PE-1 à PE-4 différentes, celle-ci n'est autorisée à évoluer que dans l'espace d'évolution du plongeur justifiant des aptitudes les plus faibles.

-

 ####### Article A322-73

 La pratique de la plongée est placée sous la responsabilité d'un directeur de plongée présent sur le site qui fixe les caractéristiques de la plongée et organise l'activité. Il s'assure de l'application des règles définies par la présente sous-section.

@@ -13994,6 +13988,18 @@ En cours de formation technique conduisant aux aptitudes PE-2, la palanquée peu

 Une palanquée constituée de plongeurs justifiant des aptitudes PE-2 peut évoluer dans l'espace de 0 à 20 mètres, sous la responsabilité d'un guide de palanquée. En cours de formation technique conduisant aux aptitudes PE-3, la palanquée peut évoluer dans l'espace de 0 à 40 mètres, sous la responsabilité d'un enseignant de niveau 3 (E3) mentionné à l'annexe III-15 b.

+####### Article A322-84

+

+Une palanquée constituée de plongeurs justifiant des aptitudes PE-3 peut évoluer dans l'espace de 0 à 40 mètres, sous la responsabilité d'un guide de palanquée. En cours de formation technique conduisant à un brevet justifiant des aptitudes PE-4 mentionné à l'annexe III-14 b, la palanquée peut évoluer dans l'espace de 0 à 60 mètres, sous la responsabilité d'un enseignant de niveau 4 (E4) mentionné à l'annexe III-15 b.

+

+####### Article A322-84-1

+

+Une palanquée constituée de plongeurs justifiant des aptitudes PE-4 peut évoluer dans l'espace de 0 à 60 mètres, sous la responsabilité d'un enseignant de niveau 4 mentionné à l'annexe III-15 b.

+

+####### Article A322-84-2

+

+Si la palanquée est constituée de plongeurs justifiant des aptitudes différentes allant de PE-1 à PE-4, celle-ci n'est autorisée à évoluer que dans l'espace d'évolution du plongeur justifiant des aptitudes les plus faibles.

+

 ####### Article A322-85

 Les plongeurs majeurs justifiant des aptitudes PA-1 sont, sur décision du directeur de plongée, autorisés à plonger en autonomie dans l'espace de 0 à 12 mètres.

@@ -24050,9 +24056,9 @@ E-4

 #### Article Annexe III-16 b

-<center>CONDITIONS D'ÉVOLUTION EN EXPLORATION

+<center>CONDITIONS D'ÉVOLUTION EN EXPLORATION EN PLONGÉE À L'AIR EN MILIEU NATUREL

-EN PLONGÉE À L'AIR EN MILIEU NATUREL</center>

+</center>

 <table><tbody>

  <tr>

@@ -24062,11 +24068,7 @@ EN PLONGÉE À L'AIR EN MILIEU NATUREL</center>

  </tr>

  <tr>

   <td><center>Aptitudes minimales des plongeurs encadrés</center></td>

-  <td><center>Effectif maximal

-

-de la palanquée (encadrement

-

-non compris)</center></td>

+  <td><center>Effectif maximal de la palanquée (encadrement non compris)</center></td>

   <td><center>Compétence minimale de l'encadrant</center></td>

   <td><center>Aptitudes minimales des plongeurs en autonomie</center></td>

   <td><center>Effectif maximal de la palanquée</center></td>

@@ -24074,8 +24076,8 @@ non compris)</center></td>

  <tr>

   <td align="center">Espace de 0 à 6 mètres</td>

   <td align="center">Débutants</td>

-  <td align="center">4</td>

-  <td align="center">GP</td>

+  <td align="center">4 (*)</td>

+  <td align="center">E1 ou GP</td>

   <td align="center"/><td align="center"/>

  </tr>

  <tr>

@@ -24083,35 +24085,38 @@ non compris)</center></td>

 Espace de 0 à 12 mètres</td>

   <td align="center">PE-1</td>

-  <td align="center">4</td>

-  <td align="center">GP</td>

+  <td align="center">4 (*)</td>

+  <td align="center">E2 ou GP</td>

   <td align="center">PA-1</td>

   <td align="center">3</td>

  </tr>

  <tr>

   <td align="center">Espace de 0 à 20 mètres</td>

   <td align="center">PE-2</td>

-  <td align="center">4</td>

-  <td align="center">GP</td>

+  <td align="center">4 (*)</td>

+  <td align="center">E2 ou GP</td>

   <td align="center">PA-2</td>

   <td align="center">3</td>

  </tr>

  <tr>

   <td align="center">Espace de 0 à 40 mètres</td>

   <td align="center">PE-3</td>

-  <td align="center">4</td>

-  <td align="center">GP</td>

+  <td align="center">4 (*)</td>

+  <td align="center">E3 ou GP</td>

   <td align="center">PA-3</td>

   <td align="center">3</td>

  </tr>

  <tr>

   <td align="center">Espace de 0 à 60 mètres</td>

   <td align="center">PE-4</td>

-  <td align="center">2</td>

+  <td align="center">3 (*)</td>

   <td align="center">E 4</td>

   <td align="center">PA-4</td>

   <td align="center">3</td>

  </tr>

+ <tr>

+  <td colspan="6">(*) Possibilité d'ajouter dans la palanquée un plongeur supplémentaire, au minimum titulaire d'une qualification de GP.</td>

+ </tr>

 </tbody></table>

 #### Article Annexe III-17