Code de la défense

@@ -16759,7 +16759,7 @@ Le chef d'état-major des armées est responsable de l'organisation de la maîtr

 ######## Article D3121-17

-Le chef d'état-major des armées propose l'organisation générale des armées. Il élabore les directives correspondantes pour les commandements, les services et organismes interarmées, et les armées.

+Le chef d'état-major des armées propose l'organisation générale des armées. Il élabore les ordres et les directives correspondants pour les commandements, les services et organismes interarmées, et les armées.

 ######## Article D3121-18

@@ -16789,7 +16789,7 @@ Il est placé sous les ordres du major général des armées.

 ####### Article D3121-22

-Le major général des armées est assisté d'un officier général adjoint, de cinq sous-chefs d'état-major et d'officiers généraux.

+Le major général des armées est assisté d'un officier général adjoint, de trois sous-chefs d'état-major et d'officiers généraux.

 ####### Article D3121-23

@@ -16797,23 +16797,21 @@ Sous l'autorité du major général des armées, les sous-chefs d'état-major ve

 ####### Article D3121-24

-Les sous-chefs d'état-major exercent les attributions ci-dessous, relevant des domaines dont ils sont particulièrement chargés.

+Les sous-chefs d'état-major exercent les attributions ci-dessous.

-Ils disposent chacun d'un officier général adjoint.

+Chaque sous-chef d'état-major dispose d'un officiel général adjoint qui peut le suppléer en cas d'absence ou d'empêchement.

 Leurs attributions sont :

-I.-Pour le sous-chef d'état-major opérations : les attributions relevant des 2° et 4° de l'article R. * 3121-2 et des articles D. 3121-6 et D. 3121-8.

+I.-Pour le sous-chef d'état-major opérations : les attributions relevant du 4° de l'article R. * 3121-2 et des articles D. 3121-6 et D. 3121-8.

 II.-Pour le sous-chef d'état-major plans : les attributions relevant du 3° de l'article R. * 3121-2 et de l'article D. 3121-9.

-III.-Pour le sous-chef d'état-major ressources humaines : les attributions relevant du 2° de l'article R. * 3121-2, de l'article D. 3121-10, des paragraphes II, III et IV de l'article D. 3121-11 et des articles D. 3121-13 et D. 3121-18.

+III.-Pour le sous-chef d'état-major " performance " : les attributions relevant des 1°, 2° et 5° de l'article R. * 3121-2, de l'article D. 3121-10, des II, III et IV de l'article D. 3121-11 ainsi que des articles D. 3121-13, D. 3121-15, D. 3121-16, D. 3121-17 et D. 3121-18.

-Il contribue aux travaux liés à la définition de la politique relative à l'encadrement supérieur militaire.

+####### Article D3121-24-1

-IV.-Pour le sous-chef d'état-major relations internationales : les attributions relevant du paragraphe II de l'article D. 3121-12 et de l'article D. 3121-14.

-

-V.-Pour le sous-chef d'état-major soutien : les attributions relevant du 5° de l'article R. * 3121-2 et des articles D. 3121-15, D. 3121-16 et D. 3121-18.

+Un officier général " relations internationales militaires " assiste le major général des armées. Il exerce les attributions relevant du II de l'article D. 3121-12 et de l'article D. 3121-14.

 ###### Section 3 : Les chefs d'état-major de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air